intérieur. î_C \\

SYN DICAT DES COPROPRI ETA¡ RES
74 AVENUE KLEBER
75784 PARIS CEDEX 16
ASSEMBLEE GENERALE
Du mercredí 18 iuin 2074 A
t heures 3o
PROCES VERBAL
*****
L'an deux mille quatorze,
Le mercredi 18 juin 2OL4 à t heures 30,
Les copropriétaires de l'immeuble sis 74 AVENUE KLEBER 75784 PARIS CEDÐ( 16 se sont
réunis en Assemblée Générale, sur convocation régulière du Syndig le Cabinet
JOHN
ARTHUR et TIFFEN, Aux bureaux du Syndic 60 rue Jouffroy d'Abbans à PARIS 17ème
Dans la salle de réunion située en rez de jardin, en vue de délibérer sur l'ordre du lNrr
suivant :
1"
Constitution du bureau
a) Election du Président de séance
b) Election d'un scrutateur
c) Election du secrétaire
2. Compte-rendu du conseil syndical
3. Approbation des comptes de I'exercice et de la situation financière arrêtés au
3l/1212013
4.
Approbation des comptes de travaux achevés
5.
Quitus au syndic pour sa gestion de I'exercice écoulé
6.
Fixation du budget prévisionnel de l'exercice allant du0ll07/2015 au 3l/12!2015
Désignation du syndic Cabinet JOHN ARTHUR et TIFFEN et adoption du contrat
7.
Désignation des membres du conseil syndical
8.
Demande de ravalement sur avenue de la Mairie de Paris
9.
10.
Réfection soubassement murs cour principale, installation de treillage sur le mur de
droite et le retoru du local poubelles
1 870 € HT + .......... €
. Devis
Autres devis attendus
Réfection ¿u Ëot de la cour
I
. Devis ALPAN "f 1 300 € HT
. Devis JAVEL Attendu
12. Ascenseur bâtiment cow
Reprise des guides
I 783,58 €
. Devis
13. Transfert du digicode sur avenue à la porte de I'escalier B et installation d'un
interphone/visiophone à la porte sur avenue avec badges Vigik
. Devis GUERREIRO Attendu
. Devis PEZANT Attendu
. Devis DUBOIS Attendu
14. Décapage de I'encaìrement de la porte cochère pour mettre apparent
AZ
l.
OTIS
intérieur.
PVAG du 18/06/2014
74
AVENUE KLEBER
î_C
\\
Devis attendu
15. Fourniture et pose d'une fausse pelouse au sol de la cour
16. Remplacement de 2 châssis de toit par des velux au 6ème étage et remplacement d'r¡ne
fenêtre de brisis
. Devis HORRENBERGER 3414,40 TIC
.
Autre devis attendus
Remplacement d'une fenêtre entre 5o et íoétage et remise en état des autres fenêtres de
I'escalier C
. Devis PLAZIAT 3 075 € HT
Autres devis attendus
18. Installation miroir sur mgrs autour des portes de I'escalier A
. Devis BRUGNON Attendu
. Devis MIROITERIE MODERNE 8-293,86 TTC
19. Remplacement plinthes hall Esc. A, et couloir de I'entrée principale à gauche vers
I'escalier A par des plinthes en marbre
. Devis Attendus
20. Demande de Mr lv{me BLANC
deux vélux de
. Autorisation de remplacer les 2 châssis de toit de leur chambre de service par
grande taille
21. Remplacement de 2 pots en béton situés devant I'entrée de I'immeuble
22- Modalités de contrôle des comptes
23. Points de gestion courante
17.
ll a été dressé une feuille de présence à laqüetle ont été annexés les pouvoirs deS
copropriétaires entrant en séance'
sur 25 sont présents ou
La feuille de présence fait apparaître que 14 copropriétaires
représentés, représentant ensemble 419 tantièmes sur 1006
Etaient présents ou rePrésentés :
(6)' Mme GAUDART
M. ou Mme BLANC FRANCOIS (98), Mme COURTECUISSE MARIE HELENE
POUSTIS MARIE HELENE (45), M'
MARTE (25), Mme GUTLLOT CAROLE (35), Mme TTHURRALDE
M'C / MISTRALou Mme MARQUIE ANDRE (32), IND¡VlSloN NITOT {13}, INDIVISION N¡TOT
MISrRAL-BERNARD s / PEUCELLE
BERNARD s / PEUCELLE A.c. (37), tNDtvlstoN Nlror M.c./
CHRISTINE (2)' Melle
A.C (37), Mme NtloT MARIE cHRlsTlNE (37), Mme NITOT MARIE
PATRICE (10)' INDIVISION SAUVAGET
PEUCELLE GOUTAL ANNE CHARLOTTE (5), M. PEUCELLE
(37)
Etaient absents :
h" 3), M. AKAR PAUL (37);
SCtT4KLEBER (90) (Arrivée en cours d'assemblée à la résolution
(37), F.N'D'F (90) (Arrivée en cours
succ. ALLENC (451, M. ou Mme CESSELIN PATRICK
(25), M' ou Mme
d,assemblée à la résolution n" 6), Société GOELAND INVESTISSEMENTS
MOHAND (37)' SCl
HOUA GERARD (69), SCI KLEBER (37), M. ou Mme MAAMOURI
(32)
SCP BARRAQ.UAND (88), M. SOUBIRAN JEAN
SACHAMADRA.S/C
sur L 006
Soit 11 copropriéta¡resìbsents, non représentés pour 587 tantièmes
Les questions débattues
P,Ac&t&wao,
et les décisions prises sont les suivantes
.l\.C.ñ
/
:
(" P
Page 2
f
Ärrivée de SCI74 KLEBER (90) à 09:48
Le nombre de présents et représentés passe ainsi de 14 copropriétaires regésentaot 419
tantièmes à 15 copropriétaires représentant 509 tantièmes
40
Approbation des comptes de travaux achevés (article 24)
L'assemblée générale approuve, sans réserve, les comptes des travaux de :
- Mise en confonnité et modemisation ascenseur sur rue de 128 727,82e,
- Ravalement du pignon cõté 76 avenue Ktéber et des deux derniers niveaux de la cor¡¡ette C
de 110 640,21€,,
- Remplacement descente 3ème/5ème étzge sur rue, réfection peinture à différents. endroits,
réfection sol et soubassement passage cocher, remplacement digicode sru rue de26 680,89 €,
ainsi que la repartition qui en a été faite ente les copropriétaires.
I'unanimité soit 509 / 509 tantièmes
néant
néant
- Ont voté pour:
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'T]NAI\IMITE.
50
Quitus au syndic pour sa gestion de I'exercice écoulé (article 24)
L'assemblée générale donne quitus, sans réserve, au sSmdic pour sa gestion de I'exercice ,
a¡rêtée au3l/1212013.
:
13 copropriétaire(s) représentant 321 / 419 tantièmes
- Ont voté pour
1 copropriétaire(s) représentant 98 I 419 tantièmes
- ont voté contre
M. ou Mme BLANC FRANCOIS (98)
I copropriétafue(s) représentant 90 / 419 tantièmes
- Se sont abstenus
scr 74 KLEBER (90)
:
:
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLß,24.
60 Fixation du budget prévisionnel de I'exercice allant
(articte 24)
du
0110112015
au 3lll2l20Ls
,:.-,
Après échangeii de vues, I'assemblée générale arrête le budget prévisionnel des dépenses
courantes de I'exercice allant ü 0710112015 au 3U72/2075 à la somme de 63 000,00 €
(suivant tableau joint à la convocatíon).
Èn application ã", dispositions de la loi du 13 décembre 2000 et de son décret du 27 mu
200[,ie syndic appe[êra Y¿ de ce budget en début de chaque trimestre de cet exercice, ces
appels devenant exigibles conformément à l'article 14-l de la loi modifiée du 10 juillet 1965-
:
- Ont voté pour
- Ont voté contre
- Se sont abstenus
:
:
I'unanimité soit 509
néant
néant
I
509 tantièmes
\\l
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A
Pl'"G àr 18í062014
1. ttrFvÍtF
(t F'RFP
1r.t-
L
10
Constifution du bureau
1.a) Election du Président de séance (article24)
L'assemblée désigne M. PEUCELLE PATRICE en qualité de Président de séance.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 419 / 419 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DD QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'TJNA¡IIMITE.
1.b) Etection d'un scrutateur (arúlicle24)
L'assemblée désigne Mme NITOT MARIE CHRISTINE en qualité de scrutateur.
:
- Ont voté pour
- Ont voté contre
- Se sontabstenus
:
:
I'unanimité soit 419 / 419 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANII}ÍITE.
1.c) Election du secrétaire
(article24)
L'assemblée désigne Martine LEFEVRE, représentant le Cabinet JOHN ARTHUR
TIFFEN en qualité de secrétaire.
- Ont voté poru :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus
&
I'unanimité soit 419 / 4l9 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE, RESOLI-mION EST .AIÐPTEE A L'UùIANIMITE20 Compte-rendu du conseil syndical (sans vote)
La parole est donnée aux membres du conseil syldical. Les copropriétaires
note du compte-rendu des éléments de l'année écoulée et les en remerciesta-
30 Approbation des comptes de I'exercice et de
¡resffi bo@
la situation financière anêtés
au
3l I 12 12013 (article 24)
L'assemblée générale, après avoir entendu I'avis rendu par Mme BLANC, chargée de leur
contrôle, et après en avoir délibéré, approuve, sans réserve, dans leur intégralité les comptes
de I'exercice du 01/01 l2}l3 au 3l/1212013, arrêtés à la somme de 54 650,39 €, ainsi que la
répartition qui en a été falte ente les copropriétaires et la situation financière détaitlée du
syndicat at 31 I l2l20l3 - Ont voté
I'unanimité soit 419 / 419 tantièmes
- Ont voté contre
néant
néant
- Se sont dbstenus
pou{,:
:
:
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'T]NAI\IMITE.
PV AG du I8/06/2014
rcñ
{
rP
Page 3
Arrivée ileF.N.D.F (90) à09:51
Le nombre de préseìts et représentés passe ainsi de 15 copropriétaires représentant 509
tantièmes à 16 copropriétaires représentant 599 tantièmes
70 Désignation du syndic Cabinet
(article 25.1)
JOIIN ARTIIUR et TIFFEN et adoption du contrat
&
L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne le Cabinet JOHN ARTHUR
TIFFEN aux fonctiorr, ì" Syndic de la copropriété jusqu'à I'assemblée générale qui
délibérera sur I'approbation des comptes de I'exercice au 3117212016 avec prorogation
jusqu'à la date deiâ tenue de la deuxième assemblée si elle était nécessaire. Ledit mandat se
ternrinera au plus tard le 1710612017.
L'assemblée générale de 2017 sera convoquée en Avril2017.
L'assemblée générale adopte le contrat du syndic joint à la convocation et modifiée en séance
l'original sera signé
- contenant la mission, les honoraires et les modalités de gestion - et dont
par le Président de séance.
Compte tenu de la loi ALUR, loi pour L'ACCES AU LOGEMENT ET UN URBAì{ISME
ngN^OVg, du24 mars 2014 parue au joumal offrciel du26 mars 2014, applicable à effet
immédiat,le syndic ouvriraun compte bancaire séparé dans les délais impartis.
15 copropriétaire(s) représentant 5-09 / I 006 tantièmes
- Ont voté pour
I copropriétaire(s) représentant 90 I 1006 tantièmes
- Ont voté contre
scl 74 KLEBER (90)
néant
- Se sont abstenus
:
:
:
DE
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE
L'ARTICLE 25.
8o
Désignation des membres du conseil syndical
ositions du règlement de copropriéæ et atn(
juillet 1965 et22 dudécret du 17 ma¡s 1967,
Conseil Syndical, pour une duree equilralente
s, les copropriétaires suivants qui acceptent :
If
8.a) Mme BLAJ'{C (article 25-1)
I'unanimité soit 599 / 1 006 tantièmes
- ont voté pour
néant
- Ont voté contre
- Se sontabstenus: néant
:
:
MAJORITE DE
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA
L'ARTICLE 25.
8.b) Société F.N.D.F (article 25.1)
l'unanimité soit 599 / 1 006 tantièmes
- Ont voté pour :
- Ont voté cantre : néant
- Se sont abstenus : *cìéant
EÑVËRiU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLT.25.
\,eÑ.
PV AG du lU06/2014
PF
Page 5
8.c) lfme ITHTIRRALDE POLTSTIS (arricle
25.1)
- Ont voté
I'unanimité soit 5d9 / 006tuítiè_",
- Ont r.oté contre
néant
- Se sont abstenus
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION
EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLE 25.
pour:
:
:
I
8.d) Mme NITOT MARIE CIIRISTINE (arricte
25.1)
voté pour
I'unanimité soit 599 ¡ ì OOO tantièáes
Qnt
- Ont voté contre
néant
- Se sont abstenus
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION
EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLE25.
:
8.e)
:
:
M. PEUCELLE PATRICE (article 25.1)
: I'turanimité *it sgg t t oostantièmes
- ont voté pour
- Ont voté contre
- Se sont abstenus
:
:
néant
néant
H YP}IU DE QUOI CETTE RESOLUTION
L'ARTICLE 25.
EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
8.f) s.c.r. SACTTaMADRA s/c scp BÁRRAeUA¡ID
(arricle 25.1)
- ont voté
I'unanimité s rit 5gg / t 006 tantièmes
- Ont voté contre :
néant
- Se sontabstenus: néant
pour:
PT YPITU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST
L'ARTICLE25.
ADOPTTEE A
LA MAK)RITE I,E,
Les membres du conseil syndical communiqueront ultérieurement,
au syndic, le nom du
président du conseil syndical.
90 Demande de
ravalement sur avenue de Ia Mairie de paris (article
25.1)
4/10/13la Mairie de pa¡is a bien pris nore de
enl de la façade sur avenue.
ois qui suit I'arrêté d'injonction qui devrait être
- Ontvotéporx : .- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
Iu¡animite sort 5991
1 006 tantièmes
néant
néant
PI
YPRTU DE QUOI
L'ARTICLE25.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LÄ. MAJORITE
DE
sement murs cour principare, instailation de treillage
sur re mur de
local poubelles
aux (article 24)
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles
des devis, de l,avis du conseil
PV AG du I8/06/2014
74AI/ENUE KLEBER
\.0.\{.
rr
Page 6
syndical, et après avoir délibéré, l'assemblée générale décide de faire exécuter les travaux de
réfection de peinture du soubassement des murs cour principale, d'installation de treillage sur
le mur de droite et le retour du local poubelles en septembre / octobre 2014 suivant le devis de
I'entreprise Entreprise A.Z. d'un montant de 3 157,00 € TTC.
- Ont voté pour :
- Ont voté confe :
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RE,SOLUTION EST ADOPTEE A L'T]NANIMITE.
10.b) Honoraires syndic (articte 24)
L'assemblée générale prend acte que les honoraires du syndic s'élèvent à 2.50 Yo :71,75 € HT
soit 86,10 € TTC.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN YERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'tJNANf,TtrTE.
10.c) Appels de fonds (article 24)
Le récapitulatif du coût des travaux ci-dessus s'établit comme suit
Travauxmaçonnerie
Honoraires syndic :
:
:
3 157,00€TTC
86,10 € TTC
Soit un TOTAL
3243,10 € TTC
Un appel de fonds de 2 800 € est déjà en trésorerie.
L'appel de fonds du solde à financer sera réparti suivant la clé "CHARGES COMMUNES
GENERALES' Le 0l/71/2074 : 500,00 €uros ou par repartition directement du compæ è
ces travaux-
- Ont voté pour: .:
- Ont voté contrs-:
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN \rERTU DE QUOI CETTE RES,oLUTTON EST ADOPTEE
11o
.A
L'UNAlirlfrrE-
Réfection du sol de la cour
11.a) Nature des travaux (article24)
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles des devis, de I'avis du conseil
syndical, et après avoiFdélibéré, I'assemblée générale décide de faire exécuter les tavarnr de
réfectiori du sol de la cour.
t,g.ñ,
PVAGdU IU06/2014
i)P
Poge 7
T
- Ont votépour :
- Ont roté contre :
- Se sont abstenus :
néant
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
EN \¡ERTUDE QUOI
L'ARTICLE 24.
A LA MAJORITE DE
l2o Ascenseur bâtiment cour
12.a) Nature des travaux
(article24)
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles des devis, de l,avis du conseil
syndical, et après avoir délibéré, I'assemblée générale décide de faire exécuter les travaux
préconisés sur I'ascenseur bâtiment cour en aottt 2014 de préférence suivant le devis de
l'entreprise OTIS d'un montant de I 783,58 € TTC.
:
- Ont voté pour
- Ont voté contre
- Se sont abstenus
:
:
I'unanimité soit 4 158
néant
néant
/ 4l5B tantièmes
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'TJNANIIVtrTE.
12.b) Ifonoraires syndic (article 24)
L'assemblée générale prend acte que les honoraires du,syndic s'élèvent à2.50Yo:40,54€ HT
soit 48,65 € TTC.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
-. Se sont abstenus :
l'unanimité soit 4 158 / 4158 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'T]NANIMITE.
12.c) Appels de fonds (article 24)
Le récapitulatif du coût des travaux ci-dessus s'établit comme suit
-
asiènseur:
:
Travaux
Honoraire3-syndic
Soit un
TOTAL
I
:
783,58 € TTC
48,65 € TTC
7 832,23 € TTC
L'áppel de fonds sera réparti suivant la clé "ASCENSEUR COUR (ESC.C)"
Le 01/1 112074: I 900,00 €uros ou par répartition du compte travaux directement
:
- Ont voté pour
I'unanimité soit 4 758 / 4158 tantièmes
- Ont voté contre
néant
- Se sontabstenus: néant
:
EN VERTU DE QUOI CETTE RE,SOLUTION EST ADOPTEE A L'UNAI\IMITE.
.\,0
PV AG da I 8/06/201 4
74
AVENUE KLEBER
Ñ
rP
Page
I
r
l3o Transfert du digicode sur âvenue à la porte de I'escalier B et installation d'un
interphone/visiophone à la porte sur avenue avec badges
vigik
13.a) Nature des travaux et délégation (article 25.1)
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles des devis, de I'avis du conseil
r1fudi"ul, et après avoir délibéré, I'assemblée générale décide de faire exécuter les travaux de
'rnsrdrlauuu rT uu 'urrvr¡Jrtttuç à'rc
transfert du digicode sur avenue â la pone ôe T'escalier B er T
porte sur avenue ou d'un digicode avec badges
ãe I'escalier A, en octobre 2014 dans le cadre
donne pouvoir au conseil syndical pour choisir
ceux-ci.
I'unanimité soit 599 / 1 006 tantièmes
- Ont voté pour :
- Ont voté contre : néant
- Se sont abstenus : néant
DE
EN VERTU DE QUOI CETTE RE,SOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE
L'ARTICLE 25.
13.b) Honoraires syndic (article 24)
L'assemblée générale prend acte que les honoraires du slndic s'élèvent à25
soit 150,00 € TTC.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
%:
125,00 € HT
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'T]NANIMITE'
13.c) Appels de fonds (articte 24)
Le récapitulatif du coût des travaux ci-dessus s'établit comme suit
-
Travaux digicode/interphone
Honoraires sYndic
:
:
:
5 500,00 € TTC
150,00 € TTC
5 650,00 € TTC
Soit un TOTAL
L'appel de fonds sera réparti suivant la clé "CÍIARGES COMMUNES GENERALES"
Le 0110912014 : 5 700,00 €uros
Les postes d'interphone et les badges vigik seront facturés à I'unité-
l'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
- Ont voté pour :
néant
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :-- néant
EN YERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE'
PIl AG dil 18/06/2014
(
î\.¿.rJ,
îr
Poge 9
Décapage de I'encadrement de la porte cochère pour
mettre apparent Ia pierre coté
intérieur.
.14o
14.a) Nature des travaux et délégation (article 2S.l)
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles des
devis, de l,avis du conseil
énérale décide de faire exécuter les tavar¡c de
ent la pierre coté intérieur en
€ TTC et donne pouvoir au
réalisera ceux-ci.
- Ont voté pour :
- Ont voté conhe :
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 599
néant
néant
/ l006tantièmes
EN VERTU DE QUOI CETTD RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE
DE
L'ARTICLE25.
14.b) Honoraires syndic (arfrcle 24)
L'assemblée générale prend acte que les honoraires du syndic s'élèvent à2-5
soir 15,00 € TTC.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus
%:
12,50€ HT
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN \¡ERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
14.c) Appels de fonds (articte 24)
Le récapitulatif du coût des travaux ci-dessus s'établit comme suit
-
Travaux décapage :
Honoraires syndic :
Soitun
TOTAL
:
550,00 € TTC
15,00 € TTC
565,00 € TTC
L',appel de fondssera reparti suivant la clé "CIIARGES COMMLJNES GENERALES"
Le 01/l ll20l4: 600,00 €uros ou par répartition directement du compte de travaux.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sontabstenus :
I'unanimite soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'T]NAIüMITE.
15o
Fournitur¡! et pose d'une fausse pelouse au sol de Ia cour
15.a) Nature des travaux et délégation (article 2S.l)
PYAG du 1U06/2014
74 AITENUE
KLEBER
ft C.r.)'
FP
Poge
I0
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles des devis, de l'avis du conseil
syndical, et après avoir délibéré, I'assemblée générale décide <le fai¡e exécuter les travaux de
fourniture et pose d'une fausse pelouse au sol de la cour à tite d'essai sur une surface à définir
en août / septembre 2014 dans le cadre d'un budget maximum de I 100,00 € TTC et donne
pouvoir au conseil syndical pour choisir au mieux le devis et l'entreprise qui réalisera ceux-ci.
:
- ont voté pour
15 copropriétaire(s) représentant 574 / | 006 tantièmes
- ont voté contre
1 copropriétaire(s) représentant 25 I 1006 tantièmes
N{me GAUDART MAzuE (25)
- Se sontabstenus: néant
:
EN VERTU DE QUOI CETTE RBSOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLß,25.
15.b) Honoraires syndic (articte 24)
L'assemblée générale prend acte que les honoraires du syndic s'élèvent à2.5
soit 30,00 € TTC.
:
%:
25,00 €
HI
- ont voté pour
15 copropriétaire(s) représentant 574 / 599 tantièmes
- ont voté contre
I copropriétaire(s) représentant 25 I 599 tantièmes
Mme GALIDART MARIE (25)
- Se sontabstenus
néant
:
:
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLF.24.
15.c) Appels de fonds (artrcle24)
Le récapitulatif du coût des travaux ci-dessus s'établit comms suil
-
Travauxposepelouse
Honorai¡es syndic
:
:
Soit un TOTAL
-
1 100,00 € TTC
30,00 € TTC
I
130,00 € TTC
L'appel de fondssera reparti suivant la clé "CIIARGES COMMUNES GENERALES"
Le 0l/lll20l4-. I 200,00 €uros ou par repartition définitive du compte de travaux.
- Ont voté pour :
15 copropriétaire(s) représentant 574 / 599 tantièmes
- Ont voté contre :
I copropriétaire(s) représentant 25 / 599 tantièmes
lv{me GAUDART MARIE (25)
- Se sont abstenus : néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLE24.
160 Remplacement rle
d'une fenêtre de brisis
2
châssis de
(
toit par des velux au 6ème
-Q..c.tJ,
étage et remplacement
PP
Page
Il
L'appel de fonds sera réparti suivant la clé "CHARGES COMMUNES GENERALES"
Le 01/1 712014: 3 400,00 €uros ou par répartition directement du compte de travaux.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
:
- ßE stnfr dostsrrr:s
:
rréznrrt
EN \rERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
18o
Installation miroir sur murs autour des portes de I'escalier A
18.a) Nature des travaux (article 24)
Après avoir pris cormaissance des conditions essentielles des devis, de I'avis du conseil
syndical, et après avoir délibéré, l'assemblée générale décide de faire exécuter les travar¡x
d'installation d'un miroir sur murs autour des portes de I'escalier A.
Il est demandé au syndic de pofer ce point à I'ordre du jour de I'assemblée 2015.
néant
- Ont voté pour :
I'unanimité soit 599 I 599 tantièmes
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus : néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST RTJETEE A LA MAJORITE DE
L'ARTICLE24.
19o Remplacement
I'escalier A par des
plinthes hall Esc. A, et couloir de Ientrée principale à gauche vers
plinthes en marbre
19.a) Nature des travaux et déIégation (article 25-1)
Après avoir pris connaissance des conditions essentielles des det'is, & I'avis du ooaseil
ryodi"ul, et après avoir délibéré, I'assemblee générale decide de faire exécüer les traml¡r &
rãmplacement des plinthes du hall Esc. A" et du couloir de I'entnée principale à gâuchÊ vcrs
I'escalier A en octobre/ novembre 291{ dans le cadre d'rm bulgd nraxi¡nrrrr e 3 3mJO €
TTC et donne pouvoir au conseil syndical pour choisir au mier¡i le delis et I'enfiepis çi
réalisera ceux-ci.
I'unanimité soit 599
- Ont voté pour :
- Ont voté contrç.: néant
- Se sont abstepus : néant
/I
006 øntièmes
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA I}IA"IORTTE DE
L'ARTICLE 25.
19.b) Honoraires syndic (article 24)
L'assemblée générale prend acte que les honoraires du syndic s'élèvent à 2.5 Vo : 75,00 €
soit 90,00 € TTC.
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
- Ont voté pour :
néarrt
- Ont voté contre :
- Se sont abÈtenus : ¡néant
lff
EN VERTU DE QUOI CETTE RE,SOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
nD
PI/AGdu 18/06/2014
7I /VFN|IF KI FPFP
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cl\ .9.t..t
Page 13
\
19.c) Appels de fonds (article 24)
Le récapitulatif du coût des travaux ci-dessus s,établit
comme suit
-
:
Travaux plinthes
Honoraires syndic
Soit un
:
3 300,00 € TTC
90,00 € TTC
:
TOTAL
3 390,00 € TTC
L'appel de fonds sera réparti suivant Ia clé "CI{ARGES
COMMLTNES GENERALES'
Le 0l/11/2014: 3 400,00 €uros ou par repartition o"
de travaux directement.
"o.oit"
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 599 / 599 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST
ADOPTEE A L'IJNAAI-IMITE.
20o Demande de
Mr Mme BLA¡IC (article 2S.l)
L'Assemblée autorise Mr Mme BLANC à remplacer
les 2 châssis de toit de leur chambre de
service par deux velux de grande taille (dimeniion
1,20 ml X 1,20
-t "r,r.i.orr¡ à la condition
qu'ils obtiennent les autorisations administratives
des services adminishatiß
de la Ville Bld
Morland Paris 4ème,
j
{
I
I
et que ces travaux soient réalisés dans les règles de
I'art par le coulTeur de I'irr¡rrn¡ble
I'entreprise HORRENBERGER. La toiture est sous garantie
décennale.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
I'r¡nanimité soit 599
néant
néant
PI
YERTU DE QUOI
L'ARTICLE
25.
/ l006tantièmes
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE
DE
21" Remplacement de 2 pots en béton situés devant I'entrée
de l,immeuble
21.a) Nature des tr¿vaux et délégation (article 2S-l)
Apres avoir pris '"ìonuitsance des conditions essentielles des devis,
de l,avis du conseil
syndical, et après avoir délibéré, I'assemblée générale décide
de faire iemplacer les 2 pots en
béton situés devant I'entrée de l'immeuble etãonne pouvoir
au conseil ,yrrai"a pour choisir
au mieux le devis et I'entreprise qui réalisera ceux_ci.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
I'slanimité soit 599 I
PI
YERTU DE QUOI
L'ARTICLE
25.
PITAG du 1A06/20t4
74 AVENUE KLEBER
I
006tantièmes
néant
néant
QETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A LA MAJORITE DE
.ì\ e N,
rp
Page I 4
22" Modalités de contrôle des comptes (article 24)
n
est constaté qu'aucun copropriétaire ne souhaite recevoir la photocopie des pièces
comptables pour en effectuer la vérification.
Les copropriétaires souhaitant consulter ces pièces peuvent le faire en prenant rendez-r'ous au
bureau du syndic deux semaines avant I'assemblée générale.
- Ont voté pour :
- Ont voté contre :
- Se sont abstenus :
I'unanimité soit 599 I 599 tantièmes
néant
néant
EN VERTU DE QUOI CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A
L'L]--{\-[\IITE-
23o Points de gestion courante (sans vote)
23.a)llest demandé au syndic d'organiser la résiliation du caerat \LI\-IERE çttr Ëeæetieæ
souscrire le contrat GALTHIER FREDERTC ræis prar är
des arbustes de la
syndical.
"orr,
M
"id"
?3.b)Lenettoyage de I'ensemble des chéneaux et gormiàres des toitr:res
Plus rien n'étant à l'ordre du
jour, la séance est levée à 13 heures
e
l"iæ"q¡etlt'k-
3Û
42 de
Nous vous signalons que la présente notifìcation vous est faite en application des dispositicns ce i'articje
du ,
décret
18
l'article
la loi 65557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis et de
loi.
ladite
17 mars !967 n"67223 portant le règlement d'administration publique pour l'application de
peine de
<Les actions qui ont pour objet de contester les décisions des assemblées générales, doivent être, à
compter
déchéance, introduites par les copropriétaires opposants ou défaillants dans un délai de deux mois à
de la notification desdites décisions qui leur est faite à la dilígence du Syndic dans un délai de deux mois
à
compter de la tenue de l'Assemblée Générale.
des
Sauf cas d'urgence, l'exécution par le Syndic des travaux décidés par l'Assemblée Générale en application
présent
phrase
du
première
à
la
mentionnés
jusqu'à
délais
des
I'expiration
articles 25 et 26 est suspendue
alinéa>.
ARTICLE 42 DE IJA LOI DU 10 JUII.IET 1965 COMPI.fTEE PAR TALINEA DE
tA LOI DU 21JUIII"ET 1994
(Le montant de l'amende civile dont est redevable, en application de l'article 32 - 1 du nouveau code de
procédure civile, ëelui qui agit en justice de manière dilatoire ou abusive est de 152,45 € à 3 048,98 ê lorsque
cette action a pour objet de contester une décision d'une Assemblée Générale concernant les travaux
mentionnés au C de l'article 26 r>.
Le Président
Le Secrétaire
M.
Martine
PEUCELLE PATRICE
Le Scrutateur
Mme N
CH
E
PP
PVAGdul
Page 15