descriptif maison 1-2-3

CAHIER DE CHARGES TRAVAUX DE FINITION MAISON 1
REZ DE CHAUSSEE
Hall entrée avec accès au garage
Hall avec escalier vers étages
Garage 2 voitures
Buanderie-chaufferie
Compteurs eau,gaz, électricité, PTT et CODITEL/SIEMENS au garage
Jardin privativ
NIVEAU ETAGE 1
Hall, escalier vers étage 1
WC séparé
Cuisine
Living
NIVEAU ETAGE 2
Palier / dégagement,
Chambre 1, 2 et 3
Salle de bains.
Remarques préliminaires importantes
1. Les plans établis pour la demande de permis de bâtir et soumis aux candidats acheteurs d'une
maison ne comportent aucune information quant aux éléments structurels de l'immeuble qui ne
peuvent être définis que lorsque seront connus les paramètres permettant la concrétisation de cette
étude, notamment état du sol et résistance après terrassements.
Certaines indications apparaissent sur les plans : ce sont des éléments directeurs souhaités par l'auteur
du projet (murs porteurs / poutres / etc...).
L'auteur de projet n'étant pas maître légalement de l'étude de stabilité, il est clairement dit que les
impositions de l'étude de stabilité seront prioritaires, il faut donc s'attendre à voir s'intégrer dans les
diverses maçonneries tant intérieures, tant extérieures, les éléments habituels de toute étude de
stabilité selon nécessités : piliers, poutres, voiles, asselets, etc. Ceci étant non limitatif avec relief
éventuel côtés intérieurs des locaux.
Tout acheteur ne pourra éveiller une quelconque méconnaissance de ces propos pour exiger
l'éventuelle annulation de son achat ou d'éventuelles contestations de quelque forme que ce soit.
2. Idem en ce qui concerne les gaines techniques (décharges / adduction / ventilation etc.) dont
certaines apparaissent sur les plans mais dont certaines ne peuvent être définies qu'en fonction du
choix des équipements définitifs sanitaires et cuisine.
On ne pourra reprocher au constructeur de n'avoir pas été suffisamment explicite à ce propos.
Lorsque l'on dit ci-avant : "avec relief éventuel côtés intérieurs des locaux", il y a lieu de comprendre
tant les murs, tant les plafonds.
!!!
Les équipements des divers locaux dessinés sur les plans, tels que meubles rangement /
mobilier cuisine / appareils sanitaires ne sont pas contractuels, ils doivent être spécifiés/décrits dans
les actes officiels qui lieront les parties.
0.
1.
2.
3.
4.
5.
Travaux préliminaires
Caractéristiques techniques générales de l'immeuble
Locaux et leurs équipements
Annexes
Parties intérieures à l'immeuble
Equipements généraux de l'immeuble
1.
1.1
TRAVAUX DE FINITION ET BUDGET OCTROYE PAR POSTE.
Infrastructure
Travaux réalisés lors de la phase gros œuvre.
1.2.
Murs et ossatures
Construction suivant cahier de charge général
1.2.2. Murs de façades
Toutes les façades sont concernées, du sou-sol (parties non enterrées) aux bas versants
toit/parties supérieures pignons, façade de type isolante avec isolation en polystyrène extrudé
de 16 cm d'épaisseur contre blocs et parties structurelles en béton armé.
Cette maçonnerie n'est pas rejointoyée car l'intérieur des murs extérieurs recevra un futur
plafonnage, finition : voir ci-après.
N.B. : 1. Le constructeur se réserve le droit de remplacer l'isolant prévu par un matériau à définir
de qualité équivalente.
2. Etanchéité réalisées suivant cahier de charges général.
1.2.3. Murs pignons
Les pignons = façades latérales murs côtés des voisins :
Pour les épaisseurs idem ci-dessus. A noter cependant que les parties extérieures au-dessus
des constructions voisines = bardages extérieurs avec matériaux idem toit ou produit
similaire. !! ventilation, y compris isolation.
1.2.4. Murs mitoyens
Réalisés suivant cahier de charges général.
1.2.5. Murs extérieurs divers
Rien en dehors des façades dont question ci-dessus, voir au niveau abords selon nécessité
éventuelle / pour soutènement, à définir en temps opportun.
Le constructeur se réserve le choix des matériaux.
1.2.6
Murs porteurs à l'intérieur des divers niveaux et cloisons légères
Les murs sont rejointoyés au sous-sol sauf plafonnage dans le hall d’entrée, plafonnés au rezde-chaussée et 1er étage.
Pour tous les plafonnages : des arêtes métalliques seront mises en place dans les angles
saillants. Pour rappel selon étude B.A. et nécessités de la construction pour tous les murs
extérieurs et intérieurs ainsi que les cloisons, des éléments en béton armé seront intégrés à
2
la maçonnerie, exemples et ceci n'est pas limitatif : poutres, piliers, voiles, colonnes,
asselets, linteaux etc.
1.3.
Planchers
1.3.1. Sol rez de Chaussée
Réalisé suivant cahier de charges général.
1.3.2. Plancher sur, rez, étages 1+2
Chape d'égalisation sur canalisations, mise en place sur cette chape d’égalisation une
isolation acoustique et thermique et joints de dilatation en périphérie des locaux et entre
portes.
Garages, caves, chaufferie et buanderie : chape + revêtement en carrelage au choix de
l’acquéreur :
Matériel + pose 45 Euros/m2 TVA non comprise soit la valeur matériel à 20 Euros/m2
TVA non comprise.
Plinthes assorties au revêtement :
Matériel + pose 12 Euros/ml TVA non comprise soit la valeur matériel à 5 Euros/ml
TVA non comprise.
Halls, living : chape + revêtement en carrelage au choix de l’acquéreur :
Matériel + pose 55 Euros/m2 TVA non comprise soit la valeur matériel à 30 Euros/m2
TVA non comprise.
Plinthes assorties au revêtement :
Matériel + pose 14 Euros/ml TVA non comprise soit la valeur matériel à 6,5 Euros/ml
TVA non comprise.
Cuisine, salle de bains (sol) et/ou WC et/ou débarras : chape + revêtement en carrelage au
choix de l’acquéreur :
Matériel + pose 50 Euros/m2 TVA non comprise soit la valeur matériel à 25 Euros/m2
TVA non comprise.
Plinthes assorties au revêtement :
Matériel + pose 12 Euros/ml TVA non comprise soit la valeur matériel à 5 Euros/ml
TVA non comprise.
Chambre à coucher : chape + revêtement en parquet, type laminé ou autre revêtement au
choix de l’acquéreur :
Matériel + pose 44 Euros/m2 TVA non comprise
Plinthes assorties au revêtement :
Matériel + pose 10 Euros/ml TVA non comprise
L’enveloppe budget carrelages sols et murs sera définie à la signature du contrat de vente
entre les partis.
La surface de pose est calculée sur base des carrelages effectivement posés et sur les surfaces
des pièces définies sur les plans de base lors de la signature du contrat de vente entre les
partis.
En cas de choix de revêtement de sols dont les prix seraient inférieurs au montant offert par
le promoteur, aucun remboursement ne sera octroyé par ce dernier.
3
1.4.
Cloisons de distribution
Réalisés suivant cahier de charges général.
1.5.
Escaliers
1.5.1. Escaliers intérieurs
Chape + revêtement en carrelage au choix de l’acquéreur, y compris baguettes en inox sur
chaque nez de marche:
Valeur matériel à 30 Euros/m2 TVA non comprise soit matériel assorti au sol
hall/living.
Plinthes en cascade assorties au revêtement :
Valeur matériel à 6,5 Euros/ml TVA non comprise.
1.6.
Conduits de fumées et de ventilation
Réalisés suivant cahier de charges général.
1.7.
Chutes et grosses canalisations
Réalisés suivant cahier de charges général.
1.8.
Toiture
Réalisés suivant cahier de charges général.
2.
LOCAUX ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1.
Sols et plinthes
2.1.1. Sols et plinthes (sous-sol, Rez et étages)
Pour le, rez et étages voir 1.3.2., 1.3.3. ci-avant.
Mais en plus pour sols étage 2
Plinthes en bois locaux = locaux sols souples.
Plinthes selon choix carrelages = locaux carrelés.
!! Variantes éventuelles selon acquéreurs.
En cas de sollicitation pour autre type de carrelages que les carrelages classiques de première
qualité compris dans le budget suivant le type d’appartement, le prix convenu sera établi
entre parties selon les nécessités techniques qu'il y aura lieu de satisfaire. Sont considérés
comme carrelages non classiques les marbres, travertin, pierre naturelle et tous carrelages de
pose, forme et surfaces irrégulières. Prix convenu = supplément par rapport au budget définis
suivant le type d’appartement (voir 1.3.2.) tant pour le type de carrelage, tant pour le type de
pose qu'il entraîne.
En effet il est clairement définis qu’en cas de choix de revêtement de sols de montants
inférieurs aux budgets définis ci-dessus, la différence entre le montant réel et le budget défini
par le promoteur sera considérée comme nulle et aucun remboursement ne sera octroyé par le
promoteur.
2.2.
Revêtements muraux
2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service
Uniquement dans les salles de bains : faïences jusqu'à +/- 2,50 mètres de hauteur en
fonction des niveaux plafonds.
Matériel + pose 58 Euros/m2 TVA non comprise soit le matériel 25 Euros/m2 TVA
non comprise
En cas de choix de carrelage inférieur au prix offert par le promoteur, aucun remboursement
ne sera octroyé par ce dernier.
4
La surface de pose est calculée sur base des carrelages effectivement posés et sur les surfaces
des pièces définies sur les plans de base lors de la signature du contrat de vente entre les
partis.
2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces
A définir avec l'acquéreur voir ci-après, mais décompte à établir.
2.3.
Plafonds
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures
Enduits au plâtre lisse de première qualité sur murs et plafonds des locaux d'habitation,
rien au niveau rez de chaussée sauf hall entrée.
Pour les pièces mansardées ou en partie mansardées, lattage sur chevrons porteurs et plaques
de plâtre
2.4.
Menuiseries extérieures
2.4.1. Menuiseries extérieures
Réalisées suivant cahier de charges général.
2.4.2. Porte extérieure (accès entrée garages)
Réalisées suivant cahier de charges général.
2.5.
Fermetures extérieures et occultations protection anti-solaire
2.5.1. Locaux habitables
Réalisés suivant cahier de charges général.
2.6.
Menuiseries intérieures
2.6.1. Huisseries et bâtis
Néant.
2.6.2. Portes intérieures
Au rez et aux étages, y compris le hall d’entrée = type bloc porte imitation bois ou laquée
blanche, tubulaire, (valeur posée = 300 Euros par porte TVA non comprise ).
N.B. : Les types de portes proposés = modèles standards existant dans le commerce, y compris
chambranle / ébrasement / quincaillerie /serrures/clés, etc
!! Le type de porte à mettre en place pourra être adapté au choix des acquéreurs pour autant
qu'il y ait accord global, si ce n'est le cas = cahier des charges = stricte application, selon
nécessités décompte à établir.
2.6.3. Portes placards
Néant, mais option possible prix à convenir selon choix, à voir selon possibilités dans
appartements.
2.6.4. Moulures et habillages
Caissons avec isolation thermique pour volets roulants, avec couvercle à peindre
ou prépeint sur la largeur des baies seulement, si système monobloc adopté par le
constructeur, trappe de révision en Alu et plafonnage sur caisson.
2.7.
Serrurerie et garde corps
2.7.1. Garde-corps et barres d'appui
Protection baies selon plan et garde-corps en aluminium anodisé ou acier thermolaqué ou
autre type au choix de l'auteur de projet ; autre aspect éventuel restant à définir. rampe
d'escaliers Rez/ étages. L'ensemble = unité sur le plan architectural.
5
2.7.2. Grilles de protection des baies (façade principale)
Voir 2.7.1. ci-avant
2.8.
Peintures, papiers, tentures
2.8.1. Peintures extérieures et vernis
2.8.1.1 sur menuiseries
Néant.
2.8.1.2 sur fermetures et protections
Néant.
2.8.1.3 sur serrurerie
Néant.
2.8.1.4 sur enduits
A définir selon choix qui sera fait.
2.8.2. Peintures intérieures
2.8.2.1 Menuiseries
Néant.
2.8.2.2 Murs
Hall d’entrée au sous-sol ; au rez et à l’étage, halls, living, chambres à coucher, etc., murs en
voile de verre et 2 couches de latex ou papier peint à prix équivalent au choix du
client(valeur 8,20 Euros le m2 matériel et pose, TVA non comprise ).
2.8.2.3 Plafonds
Cuisine et salle de bains en laque au rouleau.
Hall d’entrée au rez et aux étages, halls, living, chambres, Wc séparé, etc. : plafonds au
latex mat blanc.
Sur faux plafonds en plaques de plâtre + plâtre, prévoir voile de verre avant peinture pour
temporiser la fissuration dans ce type de réalisation non évitable.
2.8.2.4 Canalisations, tuyauteries chutes :
Néant, gaines techniques maçonnées sauf aux sou-sols, tuyaux apparents de teinte grise.
2.8.3. Papiers peints.
2.8.3.1 Murs :
Voile de verre avec peinture ou papiers peints suivant choix d l’acquéreur jusqu'à 8,20 Euros
le m2 matériel et pose, T.V.A. non comprise.
2.8.3.2 Plafonds :
Néant, sauf indication sous 2.8.2.3. voile de verre.
2.9.
Equipements intérieurs
2.9.1. Equipements ménagers
2.9.1.1 Attentes conduites eau et électriques pour cuisine équipée
Cuisine : néant
L'alimentation en eau et le raccord au tuyau de décharge seront toutefois réalisés en attente !!
Pour tout équipement cuisine, il y a lieu de s'en référer à l'auteur de projet sur les contraintes
techniques = gaines pour alimentation / décharge et ventilation.
6
pour toute cuisine équipée qui serait commandée par tout acquéreur, ne passer commande
définitive qu'après prise de mesure sur place plafonnages réalisés
et voir avec auteur du projet si adaptation nécessaire au niveau
adductions/décharge/ventilation, sans oublier de fournir à l'électricien les données relatives à
l'installation propre de la future cuisine, pour modifications par rapport plan de base +
électricité = décompte à établir.
A noter que les syphons, robinets d’arrêt ou autres pièces de raccord pour éviers et lavevaisselles ne sont pas compris. A placer par le cuisiniste suivant modèle nécessaire.
2.9.1.2 Appareils et mobilier
Néant.
2.9.1.3 Evacuation des déchets
Néant.
P.S. : Il est toujours possible aux acquéreurs de négocier la mise en place d'un équipement
ménager avec le constructeur, prix à convenir.
2.9.2. Equipement sanitaire et plomberies
Installation des tuyauteries sous enduit ou apparentes selon nécessités techniques du
chantier / accessibilité, éventuellement gaine(s) complémentaires (s) à celles proposés par
les plans.
2.9.2.1 Distribution d'eau froide
Tuyauteries en cuivre ou en polyéthylène réticulé ou similaire pour la distribution dans
l’immeuble au choix du constructeur.
Raccordement de toute l’installation sur le compteur principal placé suivant cahier de charges
général.
2.9.2.2 Distribution d'eau chaude
Idem 2.9.2.1.
2.9.2.3 Production et distribution eau chaude
Boiler avec circulateur dans chaufferie pour eau chaude salle de bains et cuisine, circuits
séparés ou selon type chauffage / distribution eau, sanitaire à définir.
2.9.2.4 Evacuations
Tuyaux de décharge en matière plastique type PE..
2.9.2.5 Distribution du gaz
Uniquement pour chaudière.
2.9.2.6 Branchement en attente
Voir 2.9.1.1. Raccord en attente pour la machine à laver dans la buanderie.
2.9.2.7 Appareils sanitaires
Les appareils sanitaires de fabrication standard sont prévus. Les plans montrent à titre
indicatif l'organisation possible des locaux concernés. Les appareils sanitaires seront de
couleur blanche brillante traditionnelle, VILLEROY & BOCH ou modèle équivalent,
porcelaine traditionnelle sauf la baignoire et cuve douche en acier émaillé type "JUWEL" ou
similaire, coloris blanc. Possibilité de placer d’autre marque ou type d’appareils sanitaires
mais décompte à établir.
7
Equipement des locaux :
pour chaque baignoire :
- 1 mitigeur bains / douche chromée apparent Grohe ou modèle équivalent + flexible pomme
douche,
- 1 barre à mains baignoire, 1 porte savon.
pour chaque lavabo :
siphon et soupape chromée commandée par tige à l’arrière du mitigeur,
- 1 mitigeur chromé GROHE ou modèle équivalent,
- 1 tablette en porcelaine vitrifiée, 1 porte-serviettes chromé,
- 1 glace sanitaire carrée +/- 60 x 75 cm ou ronde diamètre 60 avec attaches chromées.
pour chaque douche :
- 1 mitigeur bains / douche chromé Grohe ou modèle équivalent + flexible pomme douche,
avec barre fixe permettant à la pomme douche de coulisser,
- 1 porte savon,
pour chaque Lave mains :
siphon et soupape chromée avec chaînette sur l’obturateur,
- 1 robinet simple voie chromé GROHE ou modèle équivalent,
- 1 porte-serviettes chromé,
- 1 glace sanitaire carrée +/- 40 x 50 cm ou ronde diamètre 40 avec attaches chromées.
Les indications des plans - rappel - au niveau des appareils sanitaires ne sont pas contractuelles, pour
chaque acquéreur il y a lieu de fixer l'installation souhaitée.
Les prix de base des appartements tiennent compte dans la salle de bains et Wc séparé d’une
valeur matériel = 2500,00 Euros hors pose et TVA, se composant comme suit :
Salle de bains :
Wc séparé:
1 baignoire ou douche + 2 lavabos + 1 WC
1WC + 1 Lave mains
Tout appareil supplémentaire, Toute modification choix/coloris/etc. = décompte)
Chaque équipement sanitaire étant à spécifier entre parties à la signature des documents contractuels.
!! respect des contraintes techniques.
2.9.2.8 Robinetterie
Voir 2.9.2.7.
2.9.2.9 Accessoires divers
voir 2.9.2.7
2.9.2.10 En résumé
En se conformant aux dispositions communales, soit installation à partir du compteur, selon
descriptif de base générale ci-après.
L'installation sera réalisée conformément aux règlements en vigueur, l'installateur ne peut
y déroger.
Les travaux prévus se rapportent donc :
- aux canalisations d'adduction eau chaude et froide,
- aux canalisations d'évacuation / décharge,
- aux canalisations de ventilation,
- à la fourniture et à la pose d'appareils de ton brillant, blanc, de fabrication standard, y
compris les accessoires, tels que mentionnés ci-après.
Les travaux prévus ne se rapportent pas :
8
- à des appareils de couleur, hors standard.
- à des accessoires de luxe,
- à tout ce qui concerne une cuisine équipée (mobilier / évier)
- à tout appareil ménager électrique complétant le mobilier d'une cuisine équipée.
Sont considérés dans le cas présent :
Les canalisations et accessoires relatifs aux appareils dont question ci-dessous soit :
- au niveau rez
Garage
canalisations d'adduction eau chaude et froide + décharge en P.V.C. + déversoir.
caves
NEANT.
- au niveau étages:
cuisine
canalisations d'adduction eau chaude et froide + décharge en P.V.C.
salle de bains
1 ou 2 lavabos selon choix acquéreur
1 baignoire ou douche
1 WC posé avec chasse porcelaine
éventuellement arrivée d'eau froide / décharge pour machine à laver (à définir)
y compris les accessoires habituels de base
!! P.S. : Si lavabo(s) souhaité(s) dans l'une ou l'autre chambre - supplément à prévoir
!! le signaler avant début travaux car adaptation réseau d'égouttage en
conséquence, idem si appareil supplémentaire en sous-sol.
2.9.3. Equipements électriques
2.9.3.1 Type installation
Encastrée y compris hall d’entrée sauf le reste du sous-sol en apparent.
2.9.3.2 Puissance à desservir
220 v 380 v et 32 ampères suivant CEGEDEL.
2.9.3.3 Equipement prévu installation générale et locaux
Au niveau ext. parlophone avec réceptif. / commande dans le living, 4 points lumineux ext., 2
porche entrée façade principale et 1 terrasse latérale, 1 terrase postérieure, (emplacements et
commande(s) à définir), prise de terre générale (à placer sous fondations - voir gros-oeuvre)
équipotentiels salle de bains, différentiel
général, différentiel salle de bain, tableau
divisionnaire + fusibles automatiques, y
compris tous les travaux accessoires et
complémentaires pour parfait état de marche de l'installation, canalisations en attente (départ)
pour éclairage propriété (à définir = abords)
Au niveau des locaux
Rez de Chausée
- garage :
1 point lumineux 2 directions, 2 prises, 1 prise 380V.
- chaufferie : 1 point lumineux, 1 direction, 1 prise + 1 alimentation chaudière +
équipotentiel.
- caves 1,2 et 3 : 1 point lumineux, 1 direction, 2 prises.
- Hall d’entrée : 1 point lumineux, 2 directions (hall rez), 1 prise.
- buanderie : 1 point lumineux, 1 direction, prises machine à laver et sèche linge.
9
Etage 1
- Hall :
- Débarras :
- cuisine :
- Living :
- WC séparé :
Etage 2
- Chambres :
- Salle de bains :
- Hall :
1 point lumineux 2 directions, 1 prise
1 point lumineux 1 direction, 2 prises
1 point lumineux 1 direction, 8 prises, 1 point lumineux ext, 1
direction
1 point lumineux 2 directions, 2 appliques murales
1 direction ou autre point lumineux 2 directions
1 prise P.T.T
1 prise T.V.
6 prises
1 point lumineux 1 direction/ interrupteur voyant extérieur, 1
alimentation extracteur sur alumage.
1 point lumineux 2 directions 3 prises
1 point lumineux 1 direction / interrupteur voyant extérieur
1 ou 2 point(s) lumineux lavabo(s) + 1 ou 2 prises (suivant nombre
de lavabos).
1 point lumineux 2 directions
N.B.:
Tout supplément à l'installation de base = décompte à établir.
L'installation ne sera réalisée qu'après accord sur plan établi par l'acquéreur.!! si cuisine
équipée - rappel - plans à fournir
Toute(s) modification(s) après signature = décompte.
2.9.4. Chauffage, cheminée, ventilations,
2.9.4.1 Type d'installation :
L'installation répondra au descriptif général de base dont question ci-dessous, il n'est pas
prévu de corps de chauffe dans les locaux au sous-sol ni dans le garage excepté dans le hall
d’entrée, si souhaité = décompte à établir
- Chaudière en acier et Boiler réglable inox de marque Viessmann ou équivalent.
Capacité à définir en fonction des nécessités et appareils sanitaires qui seront installés ;
fonctionnement à basse température, y compris tableau de commande, y compris socle,
raccordement cheminée, régulateur de tirage, séparateur d'air, soupapes différentielles,
vannes d'isolement, tuyauteries, collecteur chaudières, robinet vidange, purgeur automatique,
soupape sécurité, manomètre, garniture de remplissage, circulateur réglable, vase d'expansion
à membrane, et tous accessoires : éventuellement selon choix chaudière, le Boiler peut être
séparé, chaudière / Boiler : régime été/hiver ;
- brûleur et accessoires
à marche silencieuse et automatique à résistance incorporée et clapet d'air à fermeture
automatique à l'arrêt, pour combustible fioul (gaz si accord luxgaz), y compris fixations et
pièces accessoires et complémentaires pour garantir le bon fonctionnement et parfaite
sécurité
- radiateurs et accessoires
Radiateurs à panneau(x), convecteurs, teinte blanc, cuit au four, consoles, purgeurs chromés,
clé purgeurs, vannes thermostatiques, coudes réglables, éventuellement choix différent
possible ( ex. : chauffage sol) pour chaque acquéreur à définir et délais+prix convenu à fixer.
Chaque acquéreur devra approuver le plan schématique indiquant les emplacements des
radiateurs, ce avant exécution / réalisation de l'installation.
10
N.B.:
Tuyauterie et accessoires
canalisation en acier de diamètre approprié, y compris pièces de forme, fixation, soudures,
isolation des canalisations au sous-sol et zones non chauffées de type calorifuge en
caoutchouc synthétique souple ou mousse à structure à cellules fermées et paroi lisse, etc.
L'entrepreneur pourra proposer au choix du maître de l'ouvrage des produits et matériaux
nouveaux existant sur le marché, pour autant que garantie de fiabilité soit donnée, tel
polypropylène renforcé, qui devra répondre aux normes y compris pièces de forme, fixations,
soudures etc. essais étanchéité en temps opportun.
- électricité
tableau de distribution comprenant disjoncteur, prise compteur horaire, câblage électrique
complet chaudière, brûleur, VMC, circulateurs, régulation, (câblage raccordement au tableau
de l'installation électrique = installation électrique)
- raccordement eau chaude sanitaire
canalisations cuivre ou similaire et équivalent y compris pièces de forme, fixations, soudures,
groupe de sécurité, boiler, réducteur de pression,
- montage
main d’œuvre nécessaire à la réalisation, telle que décrite auparavant, y compris
déplacements et une garantie de bon fonctionnement,
L'installation ne comprend pas :
- l'éventuelle régulation électronique en fonction de la température extérieure avec
abaissement nocturne automatique,
- l'éventuel choix de radiateurs en Alu ou de type non habituel / fabrication spéciale,
possible, pour chaque poste, si demandé mais prix à convenir.
2.9.4.2 Températures garanties en fonction - 15 degrés C ext.
Le calcul de l'installation est basé sur - 15 degrés C ext. pour température int. de :18
degrés C chambres à coucher /dégagement / hall / vestiaire / W-C.
20 degrés C cuisine,
22 degrés C living
24 degrés C salle de bains
!! Installation conforme à la législation.
2.9.4.3 Appareils émission chaleur
Radiateurs à panneaux.
2.9.4.4 Conduits de fumée
Voir ci-avant, en terre cuite ou inox double paroi suivant type de chaudière.
2.9.4.5 conduits ventilations
Voir ci-avant.
2.9.4.6 conduits prises air frais
Suivant type de chaudière.
2
2.9.5. Equipements de télécommunications
2.9.5.1 T.V. /Radio
L'immeuble sera raccordé au réseau de distribution suivant cahier de charges général.
Raccordement de chaque prise demandées par l’acquéreur.
Le raccordement individuel à l'antenne et les taxes restent à charges des acquéreurs.
L'acquéreur définit lors de l'approbation de l'installation électrique l'endroit où il souhaite
chaque prise.
11
2.9.5.2 Téléphone
L'immeuble sera raccordé au réseau téléphonique des P.T.T. suivant cahier de charges
général.
Le Raccordement de la prise ou dans un autre local à définir avec chaque acquéreur en
particulier ce lors de l'approbation de l'installation électrique.
Les frais et taxes de raccordement de l'appareil téléphonique restent à charge des
acquéreurs.
2.9.5.3 Commande d'ouverture de la porte principale de l'immeuble
Néant.
2.9.6. Autres équipements
Tablettes de fenêtres en marbre ou en granit ou autre matériau de même valeur, au
choix du constructeur et selon choix revêtement sol sur la largeur des fenêtres dépassant
légèrement les murs (+/- 3 cm) épaisseur 2 cm. Tout dépassant plus large est proscrit.
6.
PARTIES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1.
Voiries et parking
6.1.1. Voirie d'accès
Accès garage et accès entrée immeuble en pavé autobloquants ou autre matériaux au choix de
l’acquéreur mais autorisé par la commune et les sites et monuments. A définir selon
imposition.
Béton brut armé + chape + pavé avec valeur pavé de 30,00€/m2 hors pose et hors TVA.
6.1.2. Trottoir
Existe le long de la voirie, cependant liaison trottoir accès immeuble/entrée principale, à
définir en fonction, projets abords de l'ensemble, complémentarité esthétique entre les
divers matériaux.
6.2.
Circulation de piétons
6.2.1. Chemins d'accès à l'entrée
Voir 6.1.1 & 6.1.2. ci-avant.
6.3.
Espaces verts
6.3.1. Aires de repos/profils
Néant.
6.3.2. Plantations d'arbustes, fleurs
Néant.
6.3.3. Engazonnement
Néant.
6.3.4. Arrosage
Néant.
6.3.5. Chemin de promenade
Néant.
6.4.
Eclairage extérieur
6.4.1. Signalisation de l'entrée de l'immeuble et terrasses
Voir installation électrique.
6.5.
Clôtures
6.5.1. Avec les propriétés voisines
Néant.
12
6.6.
Réseau divers
6.6.1. Eau
Réalisé suivant cahier de charges général.
6.6.2. Gaz
Réalisé suivant cahier de charges général.
6.6.3. Electricité
Réalisé suivant cahier de charges général.
6.6.4. Postes d'incendie extincteurs
Néant.
6.6.5. Egouts
Réalisé suivant cahier de charges général.
6.6.6. Epuration des eaux
Néant.
6.6.7. Télécommunications
Réalisé suivant cahier de charges général.
6.6.8. Drainage du terrain
Réalisé suivant cahier de charges général.
6.6.9. Evacuation des eaux de pluies et de ruissellement sur le terrain, espaces verts,
accès/chemins parkings.
Pour la partie avant les abords sont profilés pour ramener les eaux vers la voirie ce en dehors
du réseau propre de l'immeuble, pas de pentes vers la façade principale, pour la zone à arrière
à définir en fonction des revêtements qui seront choisis et zones de plantations éventuelles,
pas de loup devant entrée garages à raccorder au réseau d'égouttage propre à l'immeuble.
13
PARTICULARITES
1.
Fournitures supplémentaires :
Avec l'accord du constructeur, les acquéreurs auront le droit d'apporter des changements dans un
cadre limité au sein de l'immeuble dans un délai fixe défini par le constructeur, ils devront supporter
les frais supplémentaires qui en résulteront.
Le constructeur ou l'artisan mandaté dressera dans ce cas une offre de prix écrite détaillant les
suppléments et éventuels abattements (ceci en cas de suppression et de réalisation en propre régie
d'un corps de métier ce qui se limitera uniquement à la peinture intérieure et aux revêtements de sols
en tapis) correspondants à l'acheteur et l'informeront sur les répercussions éventuelles quant au délai
final d'achèvement.
Cette pièce sera à contresigner entre parties et fera partie intégrante du dossier. Les suppléments sont
payables d'avance sur présentation d'une facture.
2.
Les acquéreurs seront invités par écrit en temps opportun à se prononcer sur le choix des
appareils sanitaires, des carrelages, revêtements de sols et de murs respectifs et sur autres points (à
l'appréciation du constructeur), qu'ils auront à confirmer par écrit ; notamment installation électrique
et emplacements radiateurs. A défaut d'une réponse endéans le délai prescrit, les équipements
standards seront installés d'office.
Le choix s'effectuera uniquement dans la gamme des matériaux et auprès des artisans désignés par le
constructeur.
Aucune entreprise ou artisan tiers (non chargé de commande par le constructeur) n'aura droit d'accès
au chantier avant la réception.
3.
Les cotes inscrites dans les plans sont des mesures entre maçonneries brutes, pouvant être
éventuellement modifiées selon les impositions techniques de l'étude de l'ingénieur, aucune
réclamation ne sera admise pour toute modifications, idem s'il y a modifications / impositions de
poutres en plafonds et tout élément structurel imposé par l'étude de stabilité.
4.
Avant la réception avec l'acquéreur chaque logement sera nettoyé. Ceci se limitera à un
premier nettoyage à grande eau des sols, vitres, carrelages et appareils sanitaires.
Tout nettoyage ultérieur plus poussé (cirage, dépoussiérage) reste à charge de l'acquéreur.
5.
La présente description fait partie du contrat de construction établi entre l'acquéreur et le
réalisateur. !! aux précisions/choix qu'il y a lieu d'apporter.
Toute modification de construction ou exécution supplémentaire que le réalisateur accepte d'effectuer
doit être spécifiée à part du contrat de construction.
6.
Les taxes ou autres participations pour l'établissement des raccordements individuels aux
réseaux publics de distribution électrique, antenne collective, égout, eau, P.T.T., restent à charge des
acquéreurs devenant propriétaires.
7.
Une assurance incendie, explosion, eaux, (multirisques) sera conclue auprès d'un institut
d'assurance luxembourgeois. Cette assurance restera à charge du constructeur jusqu'à la remise des
clés. A partir de cette date l'assurance sera à charge du propriétaire de l'immeuble qui devra l'affiner
en fonction de tous les risques souhaités, voir couverts.
8.
Garanties
Une garantie de 2 ans pour différents travaux, à partir de la réception des clés est donnée par le
constructeur. Pendant un temps de 10 ans le constructeur garantit d'effectuer des travaux selon la loi
civile, article 1792 et 2270.
14
9.
Toute modification demandée par l'acquéreur, qui aura par suite une dévaluation de
l'immeuble ne donnera pas droit à un remboursement.
10
Les placards éventuels, armoires et mobilier cuisine ne sont pas compris dans les prix.
11.
La présente description est établie sous réserve de toutes modifications techniques et / ou
autres jugées indispensables par le constructeur, sans préavis, en considérant qu'il n'y aura en aucun
cas de moins value pour cela pour l'acheteur, document établi sur base des plans déposés pour le
permis de bâtir.
12.
L'acquéreur s'engage à marquer accord sur le plan électricité et le positionnement des
radiateurs de l'installation chauffage avant exécution / commande par les entreprises concernées.
Toute modification une fois accord donné = supplément / décompte à fixer avant travail.
13.
En ce qui concerne l'équipement des cuisines, il y a lieu de tenir compte des effets éventuels
de l'étude de stabilité et de la présence des gaines techniques / raccordements s'y rapportant, il est
vivement conseillé de ne pas passer commande/fabrication avant que ne soient connues les
dimensions exactes et contraintes éventuelles des locaux concernés.
Des gaines tant verticales, tant horizontales pourraient être présentes, mais aussi nécessités par le
choix de cet équipement. A mettre au point en temps utile avec auteur du projet.
MODE DE PAIEMENT
Selon contrat.
15