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Document des résultats de l’Evaluation des Risques Professionnels « Document Unique » Année : 2011 Code du Travail Articles L.230-2 III.(a) et R.230-1 Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 Circulaire n° 6 de la Direction des relations du travail du 18 avril 2002. Etablissement/Employeur CABINET ALTICE Adresse 28 Bis Rue Jean Jaures 94800 VILLEJUIF Activité Administration & gestion d’immeubles d’habitation. Directeur(s) / Responsable M. CYRIL BLANCHET 152 RUE E.TREMBLAY 94400 VITRY SUR SEINE Unité de travail concernée par la présente évaluation Visite de la copropriété. Description succincte de la méthode mise en œuvre pour réaliser l’évaluation Entretien avec l'employé(e) (questionnaires + entretien libre) Méthodologie basée sur brochure ED 840 - INRS Personnes associées à l’évaluation MME LE CLAY M. TEMAL MOHAND, Evaluateur Signature de l’Employeur ou de son représentant: Employeur Qualité : Employé( e) Signature Employé( e) : Date de l’évaluation: 11 mars 2011 Le lancaster - ZAC Aéroport - 455 rue Alfred Sauvy - 34 470 PEROLS - Tél : 04 67 99 62 40 SARL au capital de 8000 euros - RCS Montpellier - TVA INTRA/SIRET: FR77 509 115 515 000 17 – NAF 7022Z Quality Concept SYNDIC DE COPROPRIETE Le Lancaster - Zac Aéroport CABINET ALTICE 455, rue Alfdred Sauvy - 34 470 PEROLS 28 Bis Rue Jean Jaures SIRET : 509 115 515 000 17 94800 VILLEJUIF NAF 7022Z Tel : 04 67 99 62 40 Fax : 04 67 65 81 59 152 RUE E.TREMBLAY 94400 VITRY SUR SEINE Evaluateur : M. TEMAL MOHAND MME LE CLAY vendredi 11 mars 2011 Gardienne CHECK-LIST GENERAL Habilitation Electrique B0 (faite ou en cours) Formation Gestes et Postures (faite ou en cours) Formation Produits Chimiques (faite ou en cours) Halls d'entrée Montées d'escaliers Vide-Ordures Accès + Toit - Terrasse Descente sous-sols/caves Garages/parking ss-sol Caves Local Poubelles/Containers Local vélos Parkings extérieurs + garages Espaces Verts Chaufferie Ascenseurs Local technique Atelier Cour intérieure Piscine Outillage/Matériel utilisé par le Gardien(ne)/employé(e ) possède A fournir et utilise A changer Nettoyeur haute pression Alcali-Eau de Javel-Grézyl Aspirateur sec Produit irritant, corrosif (Mirror), toxique Aspirateur sec/eau Produits du commerce Monobrosse/Injecteur extracteur Produit inflammable (alcool à brûler, ménager) Perceuse/autre électroportatif Acétone Tracteur-tondeuse autoportée Chaussures Sécurité Tondeuse à gazon thermique/électrique Bottes antidérapantes Débroussailleuse thermique/électrique Pointure chaussures Taille haies thermique/électrique Gants manutention (cuir) Tronçonneuse Gants caoutchouc Rallonges électriques Gants de jardin/rosiers Bidon d'essence réglementaire Gants d'électricien Echelle/escabeau Taille gants Echelle/escabeau pour escalier Lampe frontale Petit échaffaudage-plate forme (taille des haies) Lunettes sécurité Diable/chariot Casque antibruit Pulvérisateur Casque antibruit + visière Souffleur thermique/électrique Bouchons auditifs Outils jardin manuels coupants Masques anti-poussière jetables Autres outils de jardin Masque à cartouche (chimie) Haches - Scie Ceinture de maintien lombaire Acides (chlorhydrique…) Pince à déchêts Chevalet signalisation Sol Glissant Gilet fluo Raticide, taupicide, insecticide Pelle "aéroport" Désherbant - Engrais Chariot ménage Manche télescopique Poussoir à neige possède A fournir et utilise A changer 39 MR Document des résultats de l’ Evaluation des Risques Professionnels « DOCUMENT UNIQUE » Année : 2011 CABINET ALTICE Syndic 152 RUE E.TREMBLAY 94400 VITRY SUR SEINE Copropriété Date : 11/03/2011 Evaluateur M. TEMAL MOHAND SYNTHESE DES RISQUES EVALUES MME LE CLAY RISQUE EVALUE Ce risque est-il mis Niveau de Risque en évidence Niveau de Priorité ELECTRIQUE oui moyen 2 CHIMIQUE oui moyen 2 AMIANTE le diagnostique "amiante" a-t-il été réalisé? CHUTE D'OBJET ELECTRIQUE CIRCULATION AUTOMOBILE CHUTE DE HAUTEUR CHUTE DE PLAIN PIED BLESSURES COUPURES MANUTENTION ACTIVITE PHYSIQUE INCENDIE EXPLOSION CHIMIQUE BIOLOGIE HYGIENE POUSSIERE POLLUTION AGRESSIVITE PERSONNES ANIMAUX BRUIT RESPONSABILITE CIVILE PENAL Le lancaster - ZAC Aéroport - 455 rue Alfred Sauvy - 34 470 PEROLS - Tél : 04 67 99 62 40 SARL au capital de 8000 euros - RCS Montpellier - TVA INTRA/SIRET: FR77 509 115 515 000 17 – NAF 7022Z probabilité Fréquence exposition Description du Risque Modalité d'exposition au danger Très forte 4 Page 1 de 1 2 Utilise des produits d'entretien chimiques dont certains sont UTILISATION PRODUITS irritants, nocifs, voire toxiques. CHIMIQUES Risque de brûlures, allergies… Possède des gants en caoutchouc COPROPRIÉTÉ EN GÉNÉRAL Gravité 1 Description du Risque Modalité d'exposition au danger COPROPRIÉTÉ EN GÉNÉRAL Danger ou Facteur de Risque Risque identifié 4 Gravité 2 Priorité 3 3 Prob. Fréqu 2 3 Priorité CHIMIQUE 2 Prob. Fréqu ☺ ☺ Maîtr. Risque ☺ Maîtr. Risque ELECTRIQUE Evalué(e) Evaluateur Date Copropriété Utilise des produits d'entretien chimiques (désinfectant - cires UTILISATION PRODUITS - produits du commerce..), peu irritants, pas nocifs. CHIMIQUES Risque faible de brûlures, allergies.. Lieu Local Forte 3 Priorité 1 L'employé(e) change les ampoules, l'employé dit couper le courant au disjoncteur. ÉLECTRISATION Ne possède pas l'habilitation électrique H0B0 et formation changement d'ampoules non prévue. Risque d'électrisation. Danger ou Facteur de Risque Risque identifié COPROPRIÉTÉ EN GÉNÉRAL Lieu Local Moyenne Faible 1 Priorité 3 Faible Priorité 2 2 2 Moyenne 1 3 Grave Très grave 4 Niveau de gravité GRILLE D'ANALYSE DES RISQUES Sensibiliser l'employé(e) sur les risques. Toujours utiliser les gants en caoutchouc pour les tâches de nettoyage et l'utilisation de produits chimiques. Former l'employé(e) aux risques des produits chimiques (si ça n'a pas été fait). Remplacer les produits nocifs/toxiques par d'autres produits moins néfastes. * Sensibiliser l'employé(e) sur les risques. * Toujours utiliser les gants en caoutchouc pour les tâches de nettoyage et l'utilisation de produits chimiques. * Former l'employé(e) aux risques des produits chimiques. (si ça n'a pas été fait). Préconisation d'action Règle: toute intervention électrique doit être effectuée "hors tension": couper le courant au disjoncteur (phase + neutre). Former l'employé à cette habilitation électrique. Si la luminosité ambiante est insuffisante, une lampe frontale permettra à l'employé(e) de travailler "à 2 mains". (La lui fournir si nécessaire, et s'il n'en a pas). Pour travailler en toute sécurité, s'il ne coupe pas totalement le courant (phase + neutre), des gants d'électricien "Basse Tension 500 v. lui permettront de travailler en toute sécurité. (Les lui fournir s'il n'en possède pas). Préconisation d'action MME LE CLAY M. TEMAL MOHAND 11-mars-11 152 RUE E.TREMBLAY 94400 VITRY SUR SEINE DUER