1 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 juin 2015

République Française
MAIRIE d’ETEAUX
HAUTE-SAVOIE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 juin 2015
Compte-rendu affiché en exécution de l’article L121-17 du Code des Communes.
Présents : RATSIMBA David, GAILLARD Bernard, ETIENNE Gilles, DESBIOLLES Christelle,
ROSSET Ludovic, CAMER Manuella, CHALLOIN David, MAGAND Vanessa, MARTIN Michel,
SAVOYINI Damien, SIBUE Emilie, ZANINI Marie-Laure.
Absents excusés : DUCIMETIERE Patricia, BLIN Delphine, CORAJOD Bernard, GENTILLE
Maryse, MIEVRE-TISSOT Florence, ORSIER Christian, PARRA David.
Mme MAGAND Vanessa a été nommée secrétaire de séance.
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU du 20 mai 2015
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 mai 2015 est approuvé à l’unanimité.
II – DELIBERATIONS
Lors de cette séance, le Conseil Municipal a approuvé 8 délibérations
(Consultables sur le panneau d’affichage de la mairie) :
REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL
FIXATION DU PRIX DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES
ET VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR
TRAVAUX SUR RESEAUX DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE,
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
ET
DE
RESEAUX
DE
TELECOMMUNICATIONS
DECISION MODIFICATIVE n°1 – 2015
SUBVENTION - ASSOCIATION GOUTATOUT
MISE A DISPOSITION DE SALLE DANS LE CADRE DES CAMPAGNES
ELECTORALES
TRANSFERT DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « MISE EN
PLACE ET ORGANISATION D’UN SERVICE COMPRENANT LA
CREATION,
L’ENTRETIEN
ET
L’EXPLOITATION
DES
INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) » AU SYANE
MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF, SUITE A LA BAISSE
DES DOTATIONS DE L’ETAT
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III- AFFAIRES SOCIALES – Patricia DUCIMETIERE
En l’absence de Mme Patricia DUCIMETIERE, il est fait part des informations suivantes :
Micro-crèche : Afin de s’assurer de la conformité des aménagements intérieurs, les préconisations de
la représentante de la PMI sont transmises à l’architecte.
Logements sociaux : Le cahier des charges d’attribution des futurs logements sociaux avance.
IV- AFFAIRES SCOLAIRES – Ludovic ROSSET
M. Ludovic ROSSET, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Ecole des Crues : Le poste d’Agent Accompagnateur de l’Enfance est pourvu. Environ 35
candidatures ont étés reçues.
La fête de l’école aura lieu le 01/07 à 19h.
Ecole du Chef-Lieu : Départ en retraite de M. ARMADA, remplacé par M. LE NEZET dans la
fonction de Directeur.
Les effectifs pour la rentrée prochaine seront de 80 élèves.
La fête de l’école aura lieu le 27/06 à 11h.
Journée plateau des Bornes : Très belle journée découverte ce 5 juin 2015 pour les élèves de l’école
du Chef-Lieu qui ont participé.
V – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Gilles ETIENNE
M. Gilles ETIENNE, responsable de la commission d’urbanisme, présente les dossiers examinés lors de
la commission du 8 juin 2015 :
Déclaration Préalable (DP)
 DP 074.116.15A0023 – M. GORKA Frédéric - 79 Impasse des Balcons de Villy –
Installation de panneaux photovoltaïques
Accordé
 DP 074.116.15A0024 – M. BOUVARD Jean-Claude 190 Impasse du Col – Installation d’une piscine
Accordé
 DP 074.116.15A0025 – M. LARBRE Vincent 989 Route de Collonges - Installation d’une clôture
Accordé
 DP 074.116.15A0026 – M. CROTTO Gino 354 Route du Chef-lieu - Installation d’une clôture
Accordé
Dossiers signés et délivrés du 21 mai au 17 juin 2015
PC Modificatif 074.116.13A0020-01 – M. QUINSON Nathanaël
196 Route de Collonges – lot 8 – Extension d’une maison individuelle Accordé
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V - TRAVAUX, BATIMENTS ET VOIRIE – Bernard GAILLARD
M. Bernard GAILLARD, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Voirie : Le marquage au sol a été refait là où nécessaire, par la société PROXIMARK.
Travaux : Chemin du Buisson Rond : les travaux de l’aire de retournement sont achevés. Chemin de la
Grange Martin : la réfection des enrobés est en cours. Pont de LAVILLAT : la société ARTEIS
présentera le 04/08 ses conclusions Route des Crêtes : suite à la signature du Projet de Partenariat
Urbain, la première tranche des travaux d’élargissement de la route et de raccordement de réseaux
débutent le 22/06.
WC publics : Ils ont étés rouverts. D’autres solutions sont à l’étude si les incivilités se reproduisaient.
Chantier de la JOUYA : Les travaux se poursuivent sans problème.
Incivilités : Un appel au civisme est lancé, afin d’éviter les incivilités dans la commune, notamment
aux abords des moloks.
Gens du voyage : Toutes les procédures administratives ont étés faites dès l’installation illicite, tant
auprès de la Préfecture, et des services de la gendarmerie, que des fournisseurs d’eau et d’énergies.
VI- ANIMATIONS COMMUNICATION – Christelle DESBIOLLES
Christelle DESBIOLLES, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Rando ETEAUX : Une manifestation réussie et par un temps clément.
Festival des musiques : Le samedi 27/06 dès 18h et le dimanche dès 16h, à ETEAUX, où se
produiront la BANDA DI CANDELO et l’harmonie de MAGLAND. Une petite restauration aura lieu
sur place.
VIII - QUESTIONS DIVERSES
Projet de territoire : Il est rappelé qu’une réflexion globale est en cours, associant toutes les
communes de la CCPR.
Elections régionales : Elles auront lieu en décembre. M. le Maire rappelle l’importance d’aller voter.
Le poids du Conseil Régional se verra renforcé, et c’est lui qui décidera d’une partie des compétences
du Conseil Départemental.
Incivilités : M. le Maire rappelle et insiste sur la démarche civique de tous, face aux incivilités.
Prochain CM : Se tiendra dans la salle du conseil, le 22 juillet 2015 à 19h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20h15.
La secrétaire de séance,
Le Maire, David RATSIMBA.
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