Département de Haute-Savoie Commune d

Département de Haute-Savoie
Commune d’ETEAUX
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 septembre 2013
Affiché en exécution de l’article L121-17 du Code des Communes.
Présents : ROSSET François, RATSIMBA David, MARTIN Michel, AMOUDRUZ
Fabienne, ROTA Christian, CONTAT Maurice, DESBIOLLES Pascal, ETIENNE Gilles,
GAILLARD Bernard, ROGUET Ingrid, ROSSET Ludovic, SAINT-ANDRE Mireille,
SUATTON Bernadette.
Absents excusés : GAUD Michel (procuration donnée à ROSSET François),
MISSILLIER Patrick,
Absents : BOUSSON David, DELUCINGE Ghislaine.
M. Pascal DESBIOLLES est nommé secrétaire de séance.
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU du 17 juillet 2013
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 juillet 2013 est approuvé à
l’unanimité.
II – DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, 9 délibérations lors de cette séance (pour
les consulter se reporter au panneau d’affichage de la mairie).
III – VOIRIE
M. Michel MARTIN, responsable de la commission, présente les informations suivantes :
Inauguration entrée du chef-lieu : Michel Martin remercie les personnes présentes
lors de cette manifestation qui marque la finalisation de cette opération.
Travaux d’extension du cimetière : les différentes photos projetées en séance
montrent l’avancée des travaux, toujours en cours, qui respectent le planning initial.
1
Travaux route de Collonges : l’enrobé a été remplacé en raison de l’important trafic
sur cette voie, un trottoir vient sécuriser le déplacement des piétons, le marquage au sol
sera fait très prochainement.
Déneigement : le nouveau marché a été signé avec les entreprises Maulet et Mégevand
(2 lots).
Radar pédagogique: après un mois route de la Roche sens montant il est maintenant
installé route des Crues.
IV- ANIMATIONS COMMUNICATION – CCAS
Mme Fabienne AMOUDRUZ responsable de la commission, présente les informations
suivantes :
Vide grenier : il a eu lieu sous de très mauvaises conditions météo, une vingtaine
d’exposants sur les 89 prévus étaient là, de nombreux visiteurs sont quand même venus.
Remerciement au comité des fêtes et à MM Philippe et Thomas pour le travail fait. Le
vide grenier ayant eu lieu, les inscriptions ne seront pas remboursées et l’argent ira au
CCAS.
Téléthon : une réunion de préparation sera fixée début octobre.
Journée des aînés : un voyage sera organisé le 12 octobre 2013, le programme est
établi (retour des inscriptions pour le 7 octobre 2013).
V- ECOLES
M. Christian ROTA, responsable de la commission, présente les informations suivantes :
Rentrée des classes : elle s’est déroulée dans d’excellentes conditions, les effectifs
comprennent 91 enfants au chef-lieu (dont 24 CP et 8 CM2) et 20 aux Crues.
Restauration scolaire : au vu du nombre très important d’enfants présents 2 services
sont réalisés (à 11h45 pour les CP et CE1 et à 12h30 pour les CE2, CM1 et CM2).
VI – URBANISME
M. David RATSIMBA, responsable de la commission d’urbanisme, présente les dossiers
examinés lors des réunions du 27 juillet, 27 août et 16 septembre 2013 :
Déclaration Préalable (DP) :
Mme KRITHARI Leslie
229 chemin de pré Germain
Travaux sur construction existante
Agrandissement d’une fenêtre et pose d’un volet
Accordé
Mme CHEVALIER Lydie
Travaux sur construction existante : création d’ouvertures et modifications
diverses
1391 chemin du Buisson Rond
Accordé
2
M. Mme VUATTOUX Jean et Christiane
Construction d’un abri voitures et d’un mur gabion
53 impasse des Frênes
Mme ROSSIGNOL Anne - 235 impasse du Col
Construction d’un abri de jardin
Accordé
Accordé
M. BOULET Yves - 49 route des Primevères
Construction d’une avancée de toit
Accordé
M. FOURNIER Denis - 98 impasse de Même
Construction d’un abri voiture
Accordé
M. LAPHIN Didier - 1118 Chemin du Buisson Rond
Construction d’un abri voitures
Accordé
Mme BOCHET Emilie
Installation de 3 fenêtres de toit pour aménagement des combles existants
291 chemin des hauts de Charny
Accordé
Dossiers en retour de la DDT, signés et délivrés du 18 juillet au 18 septembre
2013
 PC 074.116.13C0013– M. MALASIEWICZ Nicolas et Mme SALERES Delphine
Construction d’une maison individuelle – route de chez Mugnier
Accordé
 PC 074.116.13C0015 – M. GATINET Julien et Mme NEPLE Dorothée
Construction d’une maison individuelle – route de la Roche
Accordé
 DP 074.116.13C0025 – Mme PLAINE Annie (née REGAT)
Division de terrain, détachement d’un lot - chemin des Crêtes Accordé
 DP 074.116.13C0034 – M. CHEVALLIER Gérard - 110 impasse de la Placette
Division de terrain, détachement d’un lot Accordé
 DP 074.116.13C00 35 – M. JAPPEL Alexandre - 37 impasse de la Chauttaz
Division de terrain, détachement d’un lot Accordé
3
VII – BATIMENTS
M. François ROSSET, en l’absence de Michel GAUD, responsable de la commission,
présente les informations suivantes :
Stratégie lumière : une réunion a eu lieu le 11 septembre en mairie avec le SYANE et
l’entreprise Châtel. Un questionnaire sur ce sujet est disponible en mairie et sur notre
site. Les travaux de mise en sécurité et d’amélioration seront entrepris dès cette année
et s’étaleront sur 3 années.
Suite au diagnostic énergétique des bâtiments : le bâtiment ciblé pour des travaux de
rénovation énergétique est l’école historique du chef-lieu. Une demande de subvention a
été adressée au SYANE, nous attendons leur réponse. La commission bâtiment a donné
son accord de principe sur ces travaux, il en est de même pour l’ensemble des élus lors
de ce conseil municipal.
QUESTIONS DIVERSES
Prochain Conseil Municipal : il aura lieu mercredi 16 octobre à 20h00.
L’ordre du jour étant épuisé la séance a été levée à 21h40.
Le secrétaire de séance
Le Maire : François ROSSET
4