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Département de Haute-Savoie Commune d’ETEAUX CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 septembre 2013 Affiché en exécution de l’article L121-17 du Code des Communes. Présents : ROSSET François, RATSIMBA David, MARTIN Michel, AMOUDRUZ Fabienne, ROTA Christian, CONTAT Maurice, DESBIOLLES Pascal, ETIENNE Gilles, GAILLARD Bernard, ROGUET Ingrid, ROSSET Ludovic, SAINT-ANDRE Mireille, SUATTON Bernadette. Absents excusés : GAUD Michel (procuration donnée à ROSSET François), MISSILLIER Patrick, Absents : BOUSSON David, DELUCINGE Ghislaine. M. Pascal DESBIOLLES est nommé secrétaire de séance. I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU du 17 juillet 2013 Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 juillet 2013 est approuvé à l’unanimité. II – DELIBERATIONS Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, 9 délibérations lors de cette séance (pour les consulter se reporter au panneau d’affichage de la mairie). III – VOIRIE M. Michel MARTIN, responsable de la commission, présente les informations suivantes : Inauguration entrée du chef-lieu : Michel Martin remercie les personnes présentes lors de cette manifestation qui marque la finalisation de cette opération. Travaux d’extension du cimetière : les différentes photos projetées en séance montrent l’avancée des travaux, toujours en cours, qui respectent le planning initial. 1 Travaux route de Collonges : l’enrobé a été remplacé en raison de l’important trafic sur cette voie, un trottoir vient sécuriser le déplacement des piétons, le marquage au sol sera fait très prochainement. Déneigement : le nouveau marché a été signé avec les entreprises Maulet et Mégevand (2 lots). Radar pédagogique: après un mois route de la Roche sens montant il est maintenant installé route des Crues. IV- ANIMATIONS COMMUNICATION – CCAS Mme Fabienne AMOUDRUZ responsable de la commission, présente les informations suivantes : Vide grenier : il a eu lieu sous de très mauvaises conditions météo, une vingtaine d’exposants sur les 89 prévus étaient là, de nombreux visiteurs sont quand même venus. Remerciement au comité des fêtes et à MM Philippe et Thomas pour le travail fait. Le vide grenier ayant eu lieu, les inscriptions ne seront pas remboursées et l’argent ira au CCAS. Téléthon : une réunion de préparation sera fixée début octobre. Journée des aînés : un voyage sera organisé le 12 octobre 2013, le programme est établi (retour des inscriptions pour le 7 octobre 2013). V- ECOLES M. Christian ROTA, responsable de la commission, présente les informations suivantes : Rentrée des classes : elle s’est déroulée dans d’excellentes conditions, les effectifs comprennent 91 enfants au chef-lieu (dont 24 CP et 8 CM2) et 20 aux Crues. Restauration scolaire : au vu du nombre très important d’enfants présents 2 services sont réalisés (à 11h45 pour les CP et CE1 et à 12h30 pour les CE2, CM1 et CM2). VI – URBANISME M. David RATSIMBA, responsable de la commission d’urbanisme, présente les dossiers examinés lors des réunions du 27 juillet, 27 août et 16 septembre 2013 : Déclaration Préalable (DP) : Mme KRITHARI Leslie 229 chemin de pré Germain Travaux sur construction existante Agrandissement d’une fenêtre et pose d’un volet Accordé Mme CHEVALIER Lydie Travaux sur construction existante : création d’ouvertures et modifications diverses 1391 chemin du Buisson Rond Accordé 2 M. Mme VUATTOUX Jean et Christiane Construction d’un abri voitures et d’un mur gabion 53 impasse des Frênes Mme ROSSIGNOL Anne - 235 impasse du Col Construction d’un abri de jardin Accordé Accordé M. BOULET Yves - 49 route des Primevères Construction d’une avancée de toit Accordé M. FOURNIER Denis - 98 impasse de Même Construction d’un abri voiture Accordé M. LAPHIN Didier - 1118 Chemin du Buisson Rond Construction d’un abri voitures Accordé Mme BOCHET Emilie Installation de 3 fenêtres de toit pour aménagement des combles existants 291 chemin des hauts de Charny Accordé Dossiers en retour de la DDT, signés et délivrés du 18 juillet au 18 septembre 2013 PC 074.116.13C0013– M. MALASIEWICZ Nicolas et Mme SALERES Delphine Construction d’une maison individuelle – route de chez Mugnier Accordé PC 074.116.13C0015 – M. GATINET Julien et Mme NEPLE Dorothée Construction d’une maison individuelle – route de la Roche Accordé DP 074.116.13C0025 – Mme PLAINE Annie (née REGAT) Division de terrain, détachement d’un lot - chemin des Crêtes Accordé DP 074.116.13C0034 – M. CHEVALLIER Gérard - 110 impasse de la Placette Division de terrain, détachement d’un lot Accordé DP 074.116.13C00 35 – M. JAPPEL Alexandre - 37 impasse de la Chauttaz Division de terrain, détachement d’un lot Accordé 3 VII – BATIMENTS M. François ROSSET, en l’absence de Michel GAUD, responsable de la commission, présente les informations suivantes : Stratégie lumière : une réunion a eu lieu le 11 septembre en mairie avec le SYANE et l’entreprise Châtel. Un questionnaire sur ce sujet est disponible en mairie et sur notre site. Les travaux de mise en sécurité et d’amélioration seront entrepris dès cette année et s’étaleront sur 3 années. Suite au diagnostic énergétique des bâtiments : le bâtiment ciblé pour des travaux de rénovation énergétique est l’école historique du chef-lieu. Une demande de subvention a été adressée au SYANE, nous attendons leur réponse. La commission bâtiment a donné son accord de principe sur ces travaux, il en est de même pour l’ensemble des élus lors de ce conseil municipal. QUESTIONS DIVERSES Prochain Conseil Municipal : il aura lieu mercredi 16 octobre à 20h00. L’ordre du jour étant épuisé la séance a été levée à 21h40. Le secrétaire de séance Le Maire : François ROSSET 4