CONSEIL MUNICIPAL Séance du 07 septembre

République Française
MAIRIE d’ETEAUX
HAUTE-SAVOIE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 septembre 2016
Compte-rendu affiché en exécution de l’article L121-17 du Code des Communes.
Présents : RATSIMBA David, GAILLARD Bernard, ETIENNE Gilles, DUCIMETIERE
Patricia, DESBIOLLES Christelle, CAMER Manuella, BLIN Delphine, CHALLOIN
David, CORAJOD Bernard, MAGAND Vanessa, MARTIN Michel, ORSIER Christian,
PARRA David, SAVOYINI Damien, ZANINI Marie-Laure.
Excusés ayant donné pouvoir : ROSSET Ludovic, SIBUE Emilie.
Absentes excusées : GENTILLE Maryse, MIEVRE-TISSOT Florence.
M. ORSIER Christian a été nommé secrétaire de séance.
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU du 22 juin 2016
Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 22 juin 2016 est approuvé à l’unanimité.
II – DELIBERATIONS
Lors de cette séance, le conseil municipal a approuvé 6 délibérations, consultables sur le panneau
d’affichage de la mairie :
SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES NAP
INSTAURATION DU RIFSEEP
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SPORTIF DE HAUT NIVEAU
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION SPORTIVE
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
INSTAURATION D’UNE R.O.D.P. TEMPORAIRE
Arrivée de Michel MARTIN pour le vote de la dernière délibération.
III – AFFAIRES SCOLAIRES – Ludovic ROSSET
En l’absence de M. Ludovic ROSSET, responsable de la commission, David PARRA fait part des
informations suivantes :
Ecole du Chef-Lieu : l’effectif de rentrée est de 93 élèves. Une rentrée sans problème, avec des
retours positifs concernant les aménagements et petits investissements réalisés durant l’été.
Ecole des crues : l’effectif de rentrée est de 21 élèves.
Prise de fonction de Mme PASCALON, deuxième institutrice à mi-temps de l’école. Bons retours
également des aménagements réalisés.
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IV – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Gilles ETIENNE
M. Gilles ETIENNE, responsable de la commission d’urbanisme, présente dossiers examinés lors des
commissions des 4 juillet, 25 juillet et 5 septembre 2016 :
Dossiers
délivrés
Demandeur
DP 074 116
16 A0017
PIONCHON
Stéphane
DP 074 116
16 A0017
ROSSET David
241 Rte des
Crues
Ajout d’un escalier extérieur +
création de 2 ouvertures
DECARROUX
Lucien
576 Le clos
du May
Ajout d’un sas d’entrée
1148 chemin
de
Bellecombe
Construction d’un garage
double
Le Coudray
Panneaux solaires
DP 074 116
16 A0018
PC 074 116
16 A0015
PC 074 116
15 A0006
M01
PC 074 116
15 A0009
M01
DP 074 116
16 A0006
PC 074 116
16 A0006
PC 074 116
16 A0011
PC 074 116
16 A0016
SCI Saint Bernard
BRISET Anthony
LEBRIQUIRDERRIEN Florent
PECHE Nicolas
CAPOCCI Jacques
et Sophie
CHEVALLIER
Georges
LES CHAMPS
D’ETEAUX
Adresse du
terrain
1836 Rte de
la chapelle
122 impasse
de la
Chauttaz
Projet
Piscine
Panneaux solaires
1835 route
de la
Chapelle
Construction d’une véranda
246 impasse
de Même
Extension d’une maison
individuelle
impasse du
Berley
Maison individuelle
3056 Route
Nationale
203
Extension de l’entrepôt +
création de bureaux
2
PC 074 116
16 A0009
DELIEUTRAZ
Sébastien
583 route des
Crues
Construction d’un abri agricole
de type tunnel
PA 074 116
16 A0002
BULINGE
Lotissement
« Bas
Coudray »
Division de 5 lots en vue de
construire 5 villas ou 3 villas +
2 maisons jumelées
DP 074 116
16 A0002
DAL ZOTTO
Grégory
204 route de
Charny
Construction d’une véranda
EIC transactions
220 rue de
l’Industrie
CAP
DEVELOPPEMENT
Route du
Mont-Blanc
GAMBIN Patrick
81 chemin
des Crêtes
PC 074 116
16 A0008
PC 074 116
15 A0004
M01
DP 074 116
15 A0024
DP 074 116
15 A0026
DP 074 116
15 A0027
ROSSET
BIAGI Cyril
Les Crues
212 rue de
Collonges
Changement de destination en
vue d’une activité artisanale,
extension du rez-de-chaussée,
création de bureau et
augmentation de la hauteur
Modifications diverses +
création d’un transformateur
clôture + portail
Rénovation des façades
Clôture + portail
V – TRAVAUX, BATIMENTS ET VOIRIE – Bernard GAILLARD
M. Bernard GAILLARD, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
La Jouya : fin de chantier, les extérieurs seront finis fin octobre. Quelques menues réserves restent à
lever.
Centre-Bourg : l’éclairage public est en service, les travaux de peintures et la réparation des marches
aux abords de la Mairie sont achevés.
Ecoles : des aménagements ont étés réalisés durant l’été, dont le changement de ventilation et la pose
d’étagères à l’école des Crues, ainsi qu’une remise en conformité de l’éclairage suite à une visite de
contrôle à l’école du Chef-Lieu.
Chemin des Crêtes : dans le cadre du lancement du marché public, deux entreprises ont été retenues :
EIFFAGE et CHATEL. Le début des travaux est programmé pour le 19/09/2016. Une deuxième
réunion d’information est prévue en Mairie le 12/09 pour les riverains.
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VI– ANIMATIONS COMMUNICATION – Christelle DESBIOLLES
Christelle DESBIOLLES, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Vide grenier : dimanche 12 septembre. Environ 105 exposants.
VII – AFFAIRES SOCIALES – Patricia DUCIMETIERE
Patricia DUCIMETIERE, responsable de la commission, fait part des informations suivantes :
Micro-crèche : la PMI a rendu un avis favorable pour l’ouverture. L’ADMR a pris possession des
locaux, dans le cadre de la convention de gestion avec la Mairie ; les inscriptions pour la rentrée
prochaine peuvent déjà se faire. Un rappel des consignes de sécurité a été fait par le référent sécurité
de la Mairie, M. Bernard CORAJOD. A noter un bon taux de remplissage.
Repas des ainés : la date retenue est le 8/10/2016, salle de la restauration scolaire. Le service des TAP
travaillera avec les enfants sur le thème retenu.
Logements sociaux : tous ont été attribués, pas de problème particulier.
Octobre rose : comme chaque année la Mairie prend part à la campagne de lutte contre le cancer du
sein.
VIII - QUESTIONS DIVERSES – TOUR DE TABLE
Mouvements de personnels : présentation au conseil municipal de Madame LETORT, arrivant du
SDIS 35, en remplacement de Maryse CROTTO admise en retraite à compter du 31/07/2016.
Fleurissement : l’élection des maisons fleuries s’est tenue, la remise des prix aura lieu en novembre.
On note une bonne participation malgré une météo peu favorable.
Plateau des Bornes : une réunion s’est tenue à Groisy, un bilan des travaux de fauchage et de broyage
dans les zones humides a été dressé. Une zone humide est concernée sur Eteaux. Un pré budget est à
l’étude. La participation des enfants sur certaines actions est prévue afin de les sensibiliser à ces
questions environnementales.
Espace nautique : une année relativement bonne, au regard des conditions climatiques.
Prochain CM : se tiendra dans la salle du conseil, le 19 octobre 2016 à 19h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21h35.
Le secrétaire de séance,
Christian ORSIER.
Le Maire,
David RATSIMBA.
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