odj conseil municipal

Dreux, le 13 décembre 2013
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
: 02.37.38.84.12
: 02.37.38.84.99
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 DECEMBRE
2013 à 20 heures 30, dans la salle du Conseil Municipal, 10 rue Loiseleur Deslongchamps.
L’ordre du jour est le suivant :
POLE RESSOURCES
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
ratification du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 30 mai 2013.
compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122.22 du code général des
collectivités territoriales.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
ajustement de l’état des emplois.
état des emplois au 1er janvier 2014.
adhésion de la ville de Dreux au socle commun de missions délivrées à titre facultatif par
le centre de gestion d’Eure et Loir.
POLE SOLIDARITE ET CITOYENNETE
DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
mission de prévention spécialisée – participation financière de la ville pour l’année 2013.
demande de remboursement d’une subvention CUCS 2012 – association fatick initiative.
FAMILLE
contrat enfance jeunesse – signature d’un avenant.
convention de prestation de service ordinaire – lieux d’accueil enfants parents entre la
Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Dreux.
convention de cession de données statistiques entre la Caisse d’Allocations Familiales et la
ville de Dreux.
adhésion de la ville de Dreux à la charte de la parentalité du bassin drouais.
TRANQUILLITE PUBLIQUE
cautionnement des badges d’accès à la zone piétonne.
convention avec la société de protection et de défense des animaux (SPDA).
POLE EDUCATION ET LOISIRS
DIRECTION DE L’EDUCATION
classes extérieures 2014 – choix des séjours – participation financière et versement
d’acomptes de subvention.
versement d’une subvention au collège Pierre et Marie Curie.
règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement.
ACTION CULTURELLE
saison culturelle 2014 – demande de subvention au Conseil Régional.
SPORT
convention de financement d’un contrat unique d’insertion entre l’alliance Dreux basket et
la ville de Dreux.
MAISON DE L’HABITAT
ravalement des façades – attribution des subventions communales.
POLE TECHNIQUE
DIRECTION DE L’URBANISME
place Mésirard – régularisations foncières.
lotissements le Clos de Rieuville et le Clos des Vergers – convention de remboursement.
COMPTABILITE ET ADMINISTRATION
mise en lumière de la chapelle de l’Hôtel Dieu – participation des mécènes.
ESPACES PUBLICS ET DEVELOPPEMENT DURABLE
opération cœur d’agglomération – signature d’une convention avec Réseaux Ferrés de
France.
POLE RESSOURCES
DIRECTION DES FINANCES
décision modificative n° 2 – budget principal – exercice 2013.
décision modificative n° 2 – budget principal – exercice 2013 – attribution de subventions.
versement d’un complément de subvention au football club drouais – avenant n°1 à la
convention.
décision modificative n° 3 – budget eau – exercice 2013.
décision modificative n° 1 – budget lotissements – exercice 2013.
décision modificative n° 3 – budget locations et parkings – exercice 2013.
budget primitif – budget principal – exercice 2014.
budget primitif – budget principal – exercice 2014 – attribution de subventions.
conventions entre la ville de Dreux et les associations et organismes bénéficiant d’une
subvention annuelle supérieure à 23 000 euros.
budget primitif – budget eau – exercice 2014.
budget primitif – budget lotissements – exercice 2014.
subvention d’équilibre du budget principal vers le budget locations et parkings – exercice
2014.
budget primitif – budget locations et parkings – exercice 2014.
taux d’imposition des trois taxes directes locales – exercice 2014.
surtaxe eau – exercice 2014.
autorisation de programme et crédit de paiement de la voie nouvelle du centre ville –
modification.
admissions en non valeur – budget principal.
admissions en non valeur – budget locations et parkings.
Je vous prie de croire, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérard HAMEL
Maire de Dreux