Un nouveau Président à l`USH Midi

SEPTEMBRE 2014 > DANS CE NUMERO
EPTEMBRE 2010 > DANS CE NUMERO
p 1 – USH Midi-Pyrénées : un nouveau Président et une rencontre
Praticien-chercheur lors de l’assemblée générale
p 1 – Groupement Départemental : un nouveau Bureau
p 1 - Partenariat
p 2 - Mouvement Hlm régional et organismes en communication
p 2 – Les éco-gestes
P 2 – Relogement des ménages sortant des structures
d’hébergement
P 3 – Clauses d’insertion des bailleurs sociaux
p 3 – Fichier partagé de la Haute-Garonne
p 4 – Démarche interorganismes
p 4 –Une publication pour porter un autre regard..
Un nouveau Président à l’USH Midi-Pyrénées
L’Union sociale pour l’habitat de Midi-Pyrénées a tenu son Assemblée Générale le 17 juin
2014. A cette occasion, Jean-Michel FABRE, a été élu à la présidence pour un mandat
de 1 an. contact : [email protected]
Une rencontre Praticien-chercheur lors de
l’assemblée générale de l’USHMP le 17 juin
L’Assemblée Générale de l’Union sociale pour l’habitat Midi-Pyrénées du 17 juin 2014 a
été suivie d’un échange avec Jean VIARD, sociologue. L’intervention de Jean VIARD a
porté sur le thème suivant : « La France qui vient : quelle place dans le monde ? »
contact : [email protected]
Un nouveau Bureau au Groupement
Départemental de la Haute-Garonne
Le Groupement Départemental de la Haute-Garonne a tenu son Assemblée Générale le 10 juin 2014. A
l’issue de cette Assemblée Générale, un nouveau Bureau a été élu comme suit :
Présidente, Maryse PRAT, Directrice de la Cité Jardins. Vice-présidents, Francis PIERRE, Directeur Général de
l’OPH de la Haute-Garonne et Pascal BARBOTTIN, Directeur Général de Patrimoine SA Languedocienne. Trésorier,
Jean-Paul COLTAT, Directeur Général des Chalets et Secrétaire, Jean-Michel GONZALEZ, Directeur Général de
contact : [email protected]
Colomiers Habitat
Partenariat
AGENDA
La Caisse des Dépôts Midi-Pyrénées et l’Union sociale pour l’habitat Midi-Pyrénées ont organisé le 23
mai dernier une journée d’échanges et de réflexions. Cet événement a rassemblé près
de 100 personnes et, parmi elles, la majorité des bailleurs sociaux de Midi-Pyrénées, les
services de l’Etat et les collectivités locales Délégataires des Aides à la Pierre.
La rencontre s’est achevée par la signature de trois conventions : une entre l’USH MidiPyrénées et la CDC renouvelant les bases de leur partenariat, la seconde entre la CDC et
Colomiers Habitat pour l’accompagnement à hauteur de 120 M€ de son programme de
développement et enfin la signature d’un contrat de prêt entre la CDC et le CHU de
Toulouse (15 M€).
contact : [email protected]
01/09 : USHMP : atelier CUS
03/09 : GD 31 : CIO
04/09 : GD 31 : atelier attributions et équilibre de peuplement
15/09 : USHMP : atelier CUS/ROL
16/09 : GD 31 : préparation des ACD 2015
18/09 : USHMP : instance consultative des habitants
09/09 : ATLAS : bureau et GD 31 : réunion plénière
29/09 : Vivre Aujourd’hui : comité de rédaction
09/09 : USHMP : atelier amiante
11/09 : USHMP : conseil d’administration
01/10 : GD 31 : CIO
03/10 : USHMP : les rencontres avec l’IEJUC
17/10 : ATLAS : bureau et GD 31 : réunion plénière
Mouvement HLM régional et
les organismes en communication
contact : [email protected]
Les éco-gestes ou comment les organismes
sensibilisent leurs locataires
contact : [email protected]
Des guides ou affiches ont été réalisées par les organismes Hlm pour sensibiliser les locataires en place
et les nouveaux entrants à l’utilisation économes de leur logement, que ce soit des appareils que des
fluides. Ces démarches reposent sur :
Un partenariat local :
- Sur l’appui technique, les Espaces Info Energie ont été associés à la production des guides.
- Sur le plan institutionnel, la collectivité inscrit ses appuis dans le cadre du Plan Climat Energie
Territorial.
- Sur l’implication des locataires, Colomiers Habitat a entrepris des démarches innovantes avec les
locataires sur des diagnostics propreté de résidences avec le Conseil Municipal des jeunes de
Colomiers et Toulouse Métropole.
La sensibilisation aux éco-gestes est menée pour les opérations de rénovations et les
opérations neuves BBC ou à énergie positive. La trame du support établi par l’organisme est
personnalisée avec le nom de la résidence concernée et les contacts de proximité sont précisés. Il sert à
illustrer les économies d’économie d’énergie à réaliser dans le cadre d’une opération de rénovation
énergétique,
Des arguments pour les locataires sont recherchés : L’intérêt de la mise en application des
recommandations repose sur 3 arguments :
- Le confort du locataire : la qualité de l’air, le confort d’été, le chauffage et le confort d’hiver,
- La réduction de la facture énergétique : Promologis propose de suivre ses consommations
énergétiques sur son espace, Habitat Toulouse précise sur ses 2 supports (neuf et réhabilitation)
qu’un degré de chauffage en moins correspond entre 7 et 15% d’économie d’énergie,
- La mise en œuvre du facteur 4 (réduction par 4 les consommations énergétiques et émissions de GES
pour 2015), par les locataires ; éco-citoyens responsables et acteurs dans cette démarches collectives.
Les supports vont du plus synthétiques au plus détaillés:
- Des visuels pour cibler rapidement les rubriques explicitant l’utilisation des appareils avec leur photo
ou dessin,
- Des données clés et des schémas explicatifs pour présenter les enjeux sociétaux et ce qui relève de la
responsabilité du locataire,
- Un guide du locataire où l’on retrouve tous les contacts utiles au sein de l’organisme et les services
publics, les informations sur le contrat multiservice, les conseils d’entretien et les éco-gestes.
L’intégralité du dossier est consultable sur le site Internet de l’USH Midi-Pyrénées, Espace public,
rubrique, Nos communications aux partenaires, Accord, charte, contribution, rapport et partenariat.
Bilan 2013 du relogement des ménages sortant
de structures d’hébergement en Midi-Pyrénées
800
700
704
739
777
623
600
500
400
2010
2011
2012
Les organismes Hlm s’inscrivent dans les politiques publiques de
relogement des ménages sortant de structures d’hébergement. En
2013, les bailleurs sociaux de Midi-Pyrénées ont menés 17 665
attributions en région. Parmi elles, 777 concernaient ces
situations (4,4 %). Depuis plusieurs années, le volume de ces
relogements augmente, gagnant 24,7 % en quatre ans (cf.
graphe ci-contre).
2013
Évolution du nombre d’attributions aux sortants de structures d'hébergement
Cette année, les évolutions se font plus marquées dans certains territoires : l’Ariège connaît la plus
forte progression (4 fois plus qu’en 2012), la Haute-Garonne progresse de 9,6 % ; à l’inverse, le Tarnet-Garonne se démarque par une diminution importante du volume attribué (-41,5 % en un an). Il est à
noter que le bilan de la Haute-Garonne impacte fortement ces résultats puisque le département
représente 64,7 % des attributions aux ménages sortant des structures d’hébergement de la
région (+2,6 points en un an).
En Midi-Pyrénées, les organismes HLM accomplissent cette mission sociale spécifique grâce au dialogue
permanent entre les différents partenaires et par la mise en synergie des différentes mesures
législatives nationales et locales (DALO, Accords Collectifs Départementaux, PDALPD…).
L’intégralité de la note peut être consultée sur le site Internet de l’USH Midi-Pyrénées, Espace
Adhérents, Les outils de connaissance de l’interorganismes, Rubrique Enquêtes.
2011
Département
Total lgts au
01/01/2012*
Attrib. 2011
2012
dont sorties
d'hébergeme
nt
% sur total
attributions
Total lgts au
01/01/2013*
Attrib. 2012
2013
dont sorties
d'hébergeme
nt
% sur total
attributions
Total lgts au
01/01/2014*
*
Attrib. 2013
Dont sorties
d’hébergeme
nt
% sur total
attributions
ARIEGE
3 414
501
15
3,0%
3 440
538
3
0,6%
3 482
487
13
2,7 %
AVEYRON
7 556
1 533
59
3,8%
7 692
1 024
52
5,1%
7 864
1 348
44
3,3 %
64 425
8 670
413
4,8%
67 175
9 354
459
4,9%
67 526
9 138
503
5,5 %
GERS
4 902
763
45
5,9%
4 955
865
10
1,2%
5 250
823
34
4,1 %
LOT
4 780
730
41
5,6%
4 832
777
38
4,9%
4 943
911
46
5,0 %
HAUTES-PYRENEES
10 420
1 241
23
1,9%
10 590
1 734
45
2,6%
10 917
1 782
27
1,5 %
TARN
14 386
2 280
77
3,4%
14 517
2 300
79
3,4%
14 746
2 365
79
3,3 %
TARN-ET-GARONNE
7 050
749
31
4,1%
7 399
1 406
53
3,8%
7 747
811
31
3,8 %
MIDI-PYRENEES
116 933
16 467
704
4,3%
120 600
17 998
739
4,1%
122 475
17 665
777
4,4 %
HAUTE-GARONNE
Représentativité : 97,8 % soit 25 Ohlm représentant un total de 122 375 logements sur 125 187 recensés par le RPLS 2014
contact : [email protected]
* Sources : RPLS 2012 et 2013.** Source : auto-déclaration des Ohlm
Clauses d’insertion des bailleurs sociaux en
Haute-Garonne
contact : [email protected]
Entre le 1er janvier et le 30 juin 2014, la mobilisation de 10 organismes Hlm au titre des clauses
d’insertion sur leurs marchés de travaux ou de service a permis la création de 55 Equivalents Temps
Plein*.
45% des 293 bénéficiaires de la clause d’insertion résident dans les quartiers dits Zones Sensibles de
Toulouse et 32% sont des jeunes de moins de 26 ans.
59% des publics n’ont pas de qualification, les emplois proposés étant majoritairement ceux de
manœuvre bâtiment, manutentionnaire ou agent d’entretien.
Tous les types de contrats sont représentés, notons par exemple ¼ de contrats CDI ou d’alternance et
la moitié en insertion (CDD ou Intérim).
L’impact au 1er semestre 2014 est réel avec les 2/3 des bénéficiaires toujours en poste en juillet 2014
dont 20% hors du cadre des clauses d’insertion.
Pour un complément d’information sur les chantiers « Clauses d’Insertion » vous pouvez consulter le rapport du 1er
semestre 2014 sur le site Internet www.habitat-midipyrenees.org (Espace « public », rubrique « nos publications »,
sous-rubrique « rapport d’activité », dossier « mission clauses d’insertion »)
*1 ETP = 1 607 heures de travail sur l’année
Fichier partagé de la Haute-Garonne, état du
partenariat au 30 juin 2014
contact : [email protected]
Mis en place en avril 2011, le fichier partagé de la Haute-Garonne est la concrétisation d’un partenariat
étroit, amorcé en amont, entre l’ensemble des organismes Hlm du département et un certain nombre
de collectivités.
En effet, au moment de sa constitution, l’association ATLAS, qui gère le fichier partagé, rassemblait :
- les 13 organismes Hlm de la Haute-Garonne,
- Le Conseil Général,
- Les EPCI Toulouse Métropole et le SICOVAL.
Depuis, le partenariat a fortement évolué et s’est enrichi de nouveaux membres marquant ainsi leur
volonté d’être des acteurs à part entière du logement social.
A la date du 30 juin 2014, trois nouveaux EPCI ont rejoint le fichier partagé : La Communauté de
communes du Volvestre, la communauté de communes de la Save au Touch et la Communauté de
communes Axe sud.
Par ailleurs, au 30 juin et au fil des années, 11 nouvelles communes ont intégré le dispositif et peuvent
ainsi enregistrer les demandes de logement social ou consulter les données statistiques sur leur
territoire. Il s’agit des communes de : Cugnaux, Tournefeuille, Lasserre, Plaisance du Touch, Lèguevin,
La Salvetat Saint Gilles, Cornebarrieu, Fonsorbes, Pibrac, Saint Lys et Colomiers.
Démarches interorganismes
contact : [email protected]
❶ C o n tra t d e v ille n o u v e lle g é n é ra tio n
La définition d’une nouvelle géographie prioritaire comprenant 1 000 quartiers
en France est en cours de finalisation. Il s’agit de Contrats de Ville uniques
(cadre, contenu…) servant de cadre pour des conventions d’application
thématiques. Dans cette perspective, sont prévus la prolongation du PNRU I
jusqu’en 2015 et le lancement de nouvelles opérations de renouvellement
urbain dans un PNRU I. Un nouveau règlement général de l’ANRU est
également prévu à l’automne.
Fin 2013 et début 2014, l’USH Midi-Pyrénées a organisé plusieurs ateliers
pour mener un travail autour d’une contribution.
La Contribution interorganismes relative aux Contrats de ville nouvelle
génération est consultable sur le site Internet www.habitat-midipyrenees.org.
❷ F o u rn itu re G a z
Les marchés du gaz naturel et de l’électricité sont
historiquement des monopoles publics. EDF et GDF
étaient présents tout au long de la chaîne énergétique de
l’importation à la fourniture. L’Europe a souhaité mettre
en place un marché permettant une interconnexion des
flux d’énergie entre les pays. Pour répondre à cette
volonté, les marchés électriques et gaziers français ont
été ouverts à la concurrence.
En 2014, 14 organismes HLM de Midi-Pyrénées ont décidé
de constituer un groupement de commande, objet de la
présente convention. Les fournisseurs retenus sont :
Lot 1 – Carmaux : Energies Services Occitans
Lot 2 – Lavaur : Energies Services Lavaur
Lot 3 – Midi-Pyrénées : GDF SUEZ Energies France
Une publication pour porter un autre regard…
Depuis 2009, l’USH Midi-Pyrénées entend « raconter » une autre histoire du logement
social, mettre en valeur les réalisations des organismes, donner la parole aux territoires
et aux partenaires. Dans la publication de 2013, Répliques n°6 dont le titre est
«Innover, mesurer», l’USH Midi-Pyrénées a souhaité présenter les actions de
Recherche & Développement menées. Il faut entendre par recherche et/ou
développement expérimental (R&D), l’ensemble des travaux de création entrepris de
façon systématique en vue d’accroître la somme des connaissances, ainsi que
l’utilisation de cette somme de connaissances pour de nouvelles applications. Il est
difficile d’interagir sur l’avenir sans recherche et investissement pour anticiper les
changements. Aussi, l’USH Midi-Pyrénées travaille depuis quelques années sur cette
anticipation.
Cette publication est consultable sur notre site Interne, Espace public, rubrique « Nos
publications ». contact : [email protected]