1 CORRESPONDANT n° 2 : LES CORRESPONDANTS DANS L

conditions particulières d’utilisation de l’espace sécurisé internet
« CORRESPONDANTS »
www.ca-els.com
Caisse Régionale de :
Code Entreprise CA Titres (Entreprise cliente) :
❒ Modifications/ajout de correspondant(s)
N° de la CR : ❒ Ajout de fonctionnalités
L’ENTREPRISE
Dénomination sociale :
Code NAF : SIREN :
Lieu d’immatriculation au RCS : Adresse :
Représentant légal ou dûment habilité :
e-mail :
SIRET :
Effectif :
Téléphone :
LES CORRESPONDANTS DANS L’ENTREPRISE
CORRESPONDANT n° 1 :
CORRESPONDANT n° 2 :
❒ Mme
❒ Mlle
❒ M
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse (si différente adresse entreprise) :
❒ Mme
❒ Mlle
❒ M
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse (si différente adresse entreprise) :
Téléphone :
Mobile :
Fax :
e-mail :
Téléphone :
Mobile :
Fax :
e-mail :
L’ESPACE SÉCURISÉ INTERNET « CORRESPONDANTS »
CORRESPONDANT n° 1 :
CORRESPONDANT n° 2 :
❒E
st désigné pour exercer les fonctionnalités intitulées
Habilitation I décrites ci-après :
❒E
st désigné pour exercer les fonctionnalités intitulées
Habilitation I décrites ci-après :
Habilitation I
- Consultation : consultation et mise à jour de la liste des salariés et de leurs informations individuelles, consultation
des dispositifs de l’Entreprise, du nombre de parts et de porteurs, accès au détail par date de disponibilité.
Commander vos fichiers en ligne, télécharger les documents pour vos salariés (bulletin de versement, formulaires,
liste cas de déblocage…).
-T
raitement des opérations : création et suivi des opérations : initier une opération (RSP, Intéressement…),
suivre son déroulement, visualiser les opérations collectives en cours.
- Traitement des établissements : consultation des informations relatives aux établissements.
- Arrêtés d’intérêts CCB et avis de prélèvements CCB.
-A
ccès au reporting Entreprise : consultation des encours de l’Entreprise par dispositifs, inventaires comptables
des fonds, messages relatifs aux mouvements de capitaux.
1
❒E
st désigné pour exercer les fonctionnalités intitulées
Habilitation II décrites ci-après :
❒E
st désigné pour exercer les fonctionnalités intitulées
Habilitation II décrites ci-après :
Habilitation II
- Informations comptables des salariés : consultation des comptes individuels des salariés et de leurs opérations.
-O
pérations en délégation : saisie des bulletins d’option des salariés, remboursement des salariés.
MODIFICATION DE CORRESPONDANTS DANS L’ENTREPRISE
CORRESPONDANT n° 1 :
CORRESPONDANT n° 2 :
❒A
changé de coordonnées
❒ Mme
❒ Mlle
❒ M
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse (si différente adresse entreprise) :
❒A
changé de coordonnées
❒ Mme
❒ Mlle
❒ M
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse (si différente adresse entreprise) :
Téléphone :
Mobile :
Fax :
e-mail :
Téléphone :
Mobile :
Fax :
e-mail :
❒E
st désigné en remplacement de :
❒ Mme
Nom :
Prénom :
❒ Mlle
❒ M
dont l’habilitation cesse dès réception des présentes
par le Teneur de Compte
❒C
esse d’être habilité à exercer l’ensemble
des fonctionnalités sans être remplacé
❒E
st désigné en remplacement de :
❒ Mme
Nom :
Prénom :
❒ Mlle
❒ M
dont l’habilitation cesse dès réception des présentes
par le Teneur de Compte
❒C
esse d’être habilité à exercer l’ensemble
des fonctionnalités sans être remplacé
Le contrat d’utilisation de l’espace sécurisé Internet « Correspondants » composé de Conditions Générales et de Conditions
Particulières a été conclu le : .................................................. .
La signature des présentes emporte modifications des Conditions Particulières d’utilisation de l’espace sécurisé
Internet « Correspondants » www.ca-els.com.
Les dispositions des présentes Conditions Particulières prennent effet à compter de leur réception par le Teneur de Compte
et complètent les Conditions Générales d’utilisation de l’Espace Sécurisé Internet « Correspondants ».
Document établi en 2 exemplaires, conformément aux dispositions indiquées à l’article 2.1 des Conditions Générales
d’utilisation de l’espace sécurisé Internet « Correspondants ».
Deux exemplaires, dûment complétés et signés devront être adressés à la Caisse régionale qui retournera à l’entreprise
l’exemplaire lui revenant complété.
Pour l’Entreprise :
Nom :
Fonction :
À
Le
Cachet de l’Entreprise et signature
Amundi Société de Gestion de Portefeuille agréée par l’AMF sous le n° GP 04000036 Société Anonyme au capital de 578 002 350 euros - 437 574 452
RCS Paris. Siège social : 90, boulevard Pasteur - 75015 Paris - France.
Caisse régionale de Crédit Agricole de
Siège Social :
RCS :
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