Droit financier

 Droit financier
Dalloz,
2e édition,
2012
PREMIÈRE PARTIE STRUCTURES ET ACTEURS DES MARCHÉS FINANCIERS Chapitre 1 Infrastructures des marchés financiers Chapitre 2 Notion élémentaire sur le fonctionnement des marchés Chapitre 3 Les professionnels des marchés Chapitre 4 Offre au public de titres et information financière Chapitre 5 Les organes de régulation des marchés financiers DEUXIÈME PARTIE LES INSTRUMENTS Droit régissant la finance de marché et plus généralement, les
activités liées à l’expansion extraordinaire de la sphère financière
dans le monde moderne des affaires, le droit financier est
aujourd’hui au coeur de l’économie.
Le contexte de crise mondiale ayant accentué la mise en évidence de
la financiarisation de l’économie, de plus en plus de juristes se sont
intéressés aux questions financières d’autant que les textes touchant
à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu’au plan
national. Le développement des diplômes sanctionnant des études
orientées vers la finance d’entreprise ou la finance de marché a
stimulé l’intérêt des étudiants pour ces questions donnant également
au droit financier une place significative dans l’enseignement
universitaire.
D’une structure simple, ce Précis a été rédigé par une équipe
d’universitaires rassemblés autour du Centre Sorbonne Finance de
l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Les auteurs ont eu le souci
de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la
connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes
d’affaires que pour les financiers.
La première édition de cet ouvrage a reçu l’Oscar du droit des
sociétés et de la bourse.
Les auteurs :
Alain Couret Professeur à l’Université Paris I – Panthéon-­‐Sorbonne FINANCIERS TITRE 1 LES TITRES FINANCIERS Chapitre 1 Les titres de capital Chapitre 2 Les titres donnant accès au capital Chapitre 3 Les titres de créances Chapitre 4 Les instruments de placements collectifs Chapitre 5 Les titres dérivés Chapitre 6 Les titres assimilés à des titres financiers TITRE 2 LES CONTRATS FINANCIERS Chapitre 1 Principes directeurs Chapitre 2 Les contrats à terme ferme Chapitre 3 Les contrats financiers optionnels Chapitre 4 Les contrats financiers d’échange et les dérivés de crédit TROISIÈME PARTIE LES OPÉRATIONS TITRE 1 OPÉRATIONS SUR TITRES FINANCIERS ET GARANTIES FINANCIÈRES Chapitre 1 Opérations sur titres financiers Chapitre 2 Les garanties financières TITRE 2 LES OPÉRATIONS DE MARCHÉ Chapitre 1 Le rachat d’actions à des fins de gestion financière Chapitre 2 Les offres publiques QUATRIÈME PARTIE RÉGULATION DES COMPORTEMENTS SUR LES MARCHÉS Professeur à l’Université Paris I – Panthéon-­‐Sorbonne Chapitre 1 Les obligations d’information à l’occasion des opérations de marché Chapitre 2 Les abus de marché Marie-­‐Laure Coquelet CINQUIÈME PARTIE DROIT FINANCIER Hervé Le Nabasque Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La défense Thierry Granier Professeur à l’Université d’Aix-­‐Marseille Didier Poracchia Professeur à l’Université d’Aix-­‐Marseille Arnaud Raynouard Professeur à l’Université Paris-­‐Dauphine Arnaud Reygrobellet Professeur à l’Université Paris Ouest La Défense David Robine Maître de conférences à l’Université de Rouen INTERNATIONAL : L’INTERNATIONALISATION DES MARCHÉS FINANCIERS Chapitre préliminaire La globalisation financière : concept et enjeux pour le droit Chapitre 1 Les sources internationales et européennes Chapitre 2 L’accès aux marchés d’instruments financiers Chapitre 3 La prise en compte de l’extranéité en droit financier national Chapitre 4 Une technique propre aux opérations financières internationales : le financement de projet (project finance) Chapitre 5 Les services financiers à distance (la finance électronique)