Procès-verbal de consultation des Délégués du Personnel Plan d

PROFESSIONNELS
Procès-verbal de consultation
des Délégués du Personnel
Plan d’Épargne Entreprise
Objet : Procès-verbal de la réunion des Délégués du Personnel de l’Entreprise
en date du
Ordre du jour : Information et consultation du (des) Délégué(s) du Personnel sur le projet de Règlement du Plan
d’Épargne Entreprise dénommé « PEE ».
Présents : Président
Secrétaire de séance
Titulaire
Suppléant
Représentant syndical
Absents :
Titulaire
Titulaire
Suppléant
Suppléant
La Direction de l’Entreprise a exposé au(x) Délégué(s) du Personnel le contenu du projet de Règlement du Plan
d’Epargne Entreprise dénommé « PEE » qu’elle souhaite mettre en place.
Un exemplaire de ce projet a été remis au(x) Délégué(s) du Personnel préalablement à la réunion afin de procéder
à cette consultation.
Lors du débat, le(s) Délégué(s) du Personnel a (ont) effectué les observations suivantes :
Le présent procès-verbal sera adressé à l’Unité Territoriale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence,
de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) du lieu de conclusion en même temps que le Règlement du
Plan et ses Annexes.
Fait à
Le secrétaire de séance :
le
Mme/M.
(Signature)
Studio BNP Paribas E&RE - 03-15-034 - PV 17373B - Avril 2015
Après étude de ce projet, le(s) Délégué(s) du Personnel a (ont) émis l’avis suivant :
Nombre d’avis favorable(s) :
Nombre d’abstention(s) :
Nombre d’avis défavorable(s) :
PROFESSIONNELS
Procès-verbal de consultation
des Délégués du Personnel
Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif
Objet : Procès-verbal de la réunion des Délégués du Personnel de l’Entreprise
en date du
Ordre du jour : Information et consultation du (des) Délégué(s) du Personnel sur le projet de Règlement du Plan
d’Épargne pour la Retraite Collectif dénommé « PERCO ».
Présents : Président
Secrétaire de séance
Titulaire
Suppléant
Représentant syndical
Absents :
Titulaire
Titulaire
Suppléant
Suppléant
La Direction de l’Entreprise a exposé au(x) Délégué(s) du Personnel le contenu du projet de Règlement du Plan
d’Épargne pour la Retraite Collectif dénommé « PERCO » qu’elle souhaite mettre en place.
Un exemplaire de ce projet a été remis au(x) Délégué(s) du Personnel préalablement à la réunion afin de procéder
à cette consultation.
Lors du débat, le(s) Délégué(s) du Personnel a (ont) effectué les observations suivantes :
Le présent procès-verbal sera adressé à l’Unité Territoriale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence,
de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) du lieu de conclusion en même temps que le Règlement du
Plan et ses Annexes.
Fait à
Le secrétaire de séance :
le
Mme/M.
(Signature)
Studio BNP Paribas E&RE - 03-15-034 - PV 17373B - Avril 2015
Après étude de ce projet, le(s) Délégué(s) du Personnel a (ont) émis l’avis suivant :
Nombre d’avis favorable(s) :
Nombre d’abstention(s) :
Nombre d’avis défavorable(s) :