DIRECTION GENERALE DES SERVICES

MAIRIE DE CAEN
Service des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 juin 2014 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2014
1-
Communications du Maire.
2-
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.
I. FINANCES
3-
Virements de crédits et adaptations budgétaires - Autorisation du conseil municipal. (M. Michel LE
LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
4-
Compte administratif de l'exercice 2013. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
5-
Compte de gestion de l'exercice 2013. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
6-
Régularisation comptable sur participations, autorisation donnée au receveur municipal de régulariser
des montants de participations de la Ville dans des structures extérieures. (M. Michel LE LAN MaireAdjoint, rapporteur)
7-
Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale Année 2013.
(M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
8-
Indemnité de conseil au receveur de la Ville de Caen. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
9-
Délégation du Conseil Municipal au Maire ou au premier Adjoint en cas d'empêchement du Maire en
matière de couverture du besoin de financement de la collectivité. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint,
rapporteur)
II. URBANISME ET FONCIER
10 - Bilan des opérations immobilières réalisées au cours de l'année 2013 par la ville de Caen ou pour
son compte par l'Etablissement Public Foncier de Normandie. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ MaireAdjointe, rapporteur)
11 - Quartier de la Grâce de Dieu - Secteur Le Flem - Echange foncier Ville de Caen/Société Bouygues
Immobilier. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
12 - Acquisition par la Ville de la parcelle MA n° 5, située rue Basse, appartenant à la Région.
(Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
13 - Cession d'une parcelle de terrain cadastrée KH n°99 située Place Saint Sauveur au profit d'un
particulier. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
14 - Implantation de deux lignes électriques souterraines sur le domaine communal - Parcelle LZ n°45,
108 rue Basse. Convention Ville /ERDF. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur)
15 - Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Constitution de la commission AVAP
et demande de subvention à l'Etat pour l'étude d'AVAP. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ MaireAdjointe, rapporteur)
16 - OPAH habitat indigne et précarité énergétique - Attribution de subventions. (Mme Sonia de LA
PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
1
17 - Travaux extérieurs de restauration d'immeuble - Participation de la ville dans le périmètre du centre
ancien. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
18 - Dénomination de voie - Rue des Rochambelles. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe,
rapporteur)
III. DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
19 - PRU - Convention ANRU - Programme de rénovation urbaine - Quartier de la Guérinière - Versement
d'une subvention à la société d'économie mixte Normandie Aménagement. (Mme Sonia de LA
PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
20 - PRU - Sortie de Convention ANRU - Ajustement de la délibération d'approbation du projet d'avenant
de clôture du 16 décembre 2013. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)
21 - FIPD 2014 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Programmation 2014 Attribution de subventions affectées. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur)
22 - Dispositif Correspondants Solidarité Emploi - Versement de subvention 2014. (M. Gérard HURELLE
Maire-Adjoint, rapporteur)
IV. JEUX EQUESTRES MONDIAUX
23 - JEM 2014 - Mise en place d'une nouvelle tribune au sein du Palais des Sports - Convention de
partenariat entre le GIP et la Ville de Caen. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
24 - Jeux Equestres Mondiaux - Projet Territorial - Financement GIP. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint,
rapporteur)
V. PERSONNEL MUNICIPAL
25 - Personnel municipal - Création d'instances communes entre la Ville de Caen et le Centre Communal
d'Action Sociale de Caen. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
26 - Personnel municipal - Détermination du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au
sein du comité technique, du comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, et de la commission
administrative paritaire. Introduction du paritarisme et du vote du collège des représentants de la
collectivité pour le comité technique et le comité hygiène sécurité et conditions de travail.
(Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
27 - Personnel municipal - Modification n°3 du tableau des emplois permanents 2014. (Mme Catherine
PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
28 - Personnel Municipal - Dépenses de personnel des groupes d'élus du Conseil Municipal de la Ville de
Caen. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
29 - Personnel municipal - Actualisation du régime indemnitaire de sujétions et de responsabilités.
(Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
30 - Personnel municipal - Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et le CNFPT pour la mise
en oeuvre du plan de formation. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
31 - Protection fonctionnelle d'agents municipaux - Octroi du bénéfice, prise en charge de frais de justice
et versement d'indemnités. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
32 - Comité des Oeuvres Sociales du Personnel de la Ville de Caen. Deuxième et troisième versements
de la subvention. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur)
VI. SPORTS
33 - Clubs sportifs de haut niveau - Subventions de fonctionnement : année 2014 et saison sportive 20142015 - Signature de deux conventions avec le Caen handball et l'Ovalie caennaise. (M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
34 - Stade Malherbe Caennais - Subvention de fonctionnement - Saison sportive 2014-2015. (M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
2
35 - Stade Malherbe Caennais - Renouvellement des conventions définissant les relations entre la Ville de
Caen et la SASP d'une part et entre la Ville de Caen et l'Association du Stade Malherbe Caen.
(M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
36 - Direction des sports - Subventions affectées et de fonctionnement - Juin 2014. (M. Aristide OLIVIER
Maire-Adjoint, rapporteur)
37 - Direction des sports - Avenant à la convention définissant les relations entre la Ville de Caen et
l'association La Butte. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
38 - Signature de la convention de mise à disposition du gymnase du lycée Fresnel à l'association du
tennis club du lycée Fresnel dans le cadre de l'article L.212-15 du Code de l’éducation. (M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
VII. CULTURE
39 - Musée de Normandie - Exposition 2015, Beautés divines ! Tableaux des églises bas-normandes Partenariat et subventions. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
40 - Musée de Normandie - Exposition 2015 , Les premiers Hommes en Normandie - Projet d'exposition,
Partenariat et subventions. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
41 - Convention pluripartite d'objectifs artistiques et culturels 2014-2016 - Compagnie Akselere.
(Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur)
42 - Direction de la Culture - Subventions affectées et subvention spécifique dans le cadre du Projet
Territorial des Jeux Equestres Mondiaux - Année 2014. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe,
rapporteur)
VIII. EDUCATION
43 - Fusion des deux écoles du Clos Herbert et des deux écoles des Cinq Continents. (Mme Amandine
FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur)
44 - Ecole élémentaire Jean Moulin - Désaffectation partielle de locaux scolaires. (Mme Amandine
FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur)
45 - Projet Educatif Local - Présentation des nouveaux projets et attribution de subvention affectées.
(Mme Amandine FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur)
46 - Direction de l'Education - Subventions affectées. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
47 - Direction de l'Education - Subvention affectée. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
48 - Direction de l'Education - Subvention de fonctionnement complémentaire. (M. Aristide OLIVIER
Maire-Adjoint, rapporteur)
IX. ECONOMIE
49 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation de nouveaux tarifs pour 2015.
(Mme Véronique DEBELLE Maire-Adjointe, rapporteur)
50 - Direction du Développement Economique - Commerce - Association des Commerçants du Centre
Commercial Molière - Subvention affectée. (Mme Véronique DEBELLE Maire-Adjointe, rapporteur)
51 - Direction du développement Economique - GANIL Talent School - Subvention affectée. (M. Aristide
OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur)
X. NOUVELLES TECHNOLOGIES
52 - Mise en commun de moyens relative aux infrastructures et services numériques - Conditions
particulières pour l'exploitation et le partage de l'application mobile Le pass incity destinée à
promouvoir le commerce, le tourisme et les loisirs sur les communes de Caen la mer. (M. Patrick
JEANNENEZ Maire-Adjoint, rapporteur)
3
XI. HYGIENE ET SANTE
53 - Appel à projets Santé bien-être - Attribution de subventions 2014. (M. Gérard HURELLE MaireAdjoint, rapporteur)
54 - Programme de prévention bucco-dentaire dans les écoles maternelles de la ville - Année scolaire
2013-2014 - Versement d'une subvention affectée à l'UFSBD 14. (M. Gérard HURELLE MaireAdjoint, rapporteur)
XII. AFFAIRES TECHNIQUES
55 - Renouvellement du marché d'électricité - Constitution d'un groupement de commandes avec le SDEC
Energie pour la fourniture d'électricité de l'éclairage public et la signalisation lumineuse. (M. Nicolas
JOYAU Maire-Adjoint, rapporteur)
56 - Renouvellement du marché d'électricité Bâtiments - Constitution d'un groupement de commandes
avec le CCAS pour la fourniture d'électricité des bâtiments. (M. Nicolas JOYAU Maire-Adjoint,
rapporteur)
XIII. AFFAIRES GENERALES
57 - Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur. (M. Joël BRUNEAU Maire, rapporteur)
58 - Conseil municipal - Droit à la formation des élus. (M. Joël BRUNEAU Maire, rapporteur)
59 - Groupement de commandes entre la Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale de la
Ville de Caen : Mobilier et fourniture de bureau - Entretien des locaux et vitreries - Avenant n°2 à la
convention du 12 septembre 2011 pour l'extension du groupement aux prestations de fourniture et
livraisons de papier pour l'imprimerie et la reprographie. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur)
60 - Association pour le Développement du Port de Caen-Ouistreham - Désignation des représentants de
la Ville. (M. Joël BRUNEAU Maire, rapporteur)
61 - Observatoire Régional de la Santé de Basse-Normandie - Désignation d'un représentant de la Ville.
(M. Joël BRUNEAU Maire, rapporteur)
62 - Correspondant défense - Désignation du correspondant de la Ville. (M. Joël BRUNEAU Maire,
rapporteur)
63 - Université de Caen - Modification de désignations. (M. Joël BRUNEAU Maire, rapporteur)
64 -Commission communale des impôts directs – Désignation des rapporteurs. (M. Joël BRUNEAU Maire,
rapporteur)
65 –Questions orales
4