Ordre du jour - Bienvenue sur le site de la ville de Saint

République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
MAIRIE DE
SAINT-BARTHELEMY-D’ANJOU
CS 40009
49180 SAINT-BARTHELEMY-D’ANJOU Cedex
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
*****
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en séance ordinaire, le mardi 13 décembre 2016 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2016
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
1
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2015-2018 - AVENANT A LA CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE
(Rapporteur : Mme TINCHON)
2
AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LA VENTE D’UNE
PARCELLE SISE 25 RUE DES HERAUDIERES – SUBSTITUTION ENTRE
FONCIER 49 ET LA SCCV SAINT-BARTHELEMY-D’ANJOU AU PROFIT DE LA
SCCV SAINT-BARTHELEMY-D’ANJOU
(Rapporteur : M. TASTARD)
3
AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE DEPOSER ET SIGNER UNE
DECLARATION PREALABLE LOTISSEMENTS ET AUTRES DIVISIONS
FONCIERES NON SOUMIS A PERMIS D'AMENAGER POUR LA PARCELLE AD
493 POUR LA REALISATION D'UNE CONSTRUCTION, A L'ANGLE DES RUES
COROT ET PIERRE DE COUBERTIN
(Rapporteur : M. TASTARD)
4
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE VENDRE UNE PARCELLE RUE COROT
(ANGLE DES RUES COROT ET PIERRE DE COUBERTIN)
(Rapporteur : M. TASTARD)
5
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE TEMPORAIRE
AVEC LE SIEML POUR LA REALISATION D'EXTENSION DU RESEAU DE
DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, POUR LE SECTEUR D'HABITATIONS
ARDOISES PUY HEAUME - RUE DU GENERAL DELAAGE.
(Rapporteur : M. TASTARD)
6
VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
DES ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE POUR DES OPERATIONS D'EXTENSION
DE L'ECLAIRAGE PUBLIC (HORS SECTEURS D'HABITATIONS ET D'ACTIVITES)
- PARKING DU STADE DES ARDOISES - PHASE 1
(Rapporteur : M. TASTARD)
7
MODIFICATION D'UN TARIF POUR LE THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE
(Rapporteur : Mme BAILLEUL - NITHART)
8
BUDGET ANNEXE THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE : FIXATION DES DUREES
D'AMORTISSEMENT - NOMENCLATURE M14
(Rapporteur : M. CHARRUAU)
9
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTE SUITE
A AVANCEMENT DE GRADE
(Rapporteur : Mme BERTRON)
10
ADHESION AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS CNVVF
(Rapporteur : M. LEFEBVRE)
11
DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
(Rapporteur : M. BIGNONET)
LISTE DES DECISIONS ET INFORMATIONS DIVERSES