Délib CCAS n°07-2012 colis et repas fin d`année

Transcription

Délib CCAS n°07-2012 colis et repas fin d`année
TERRITOIRE DE BELFORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
CCAS
DE
LAGRANGE
DELIBERATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CCAS DE LAGRANGE
Séance du 12 Octobre 2012
Membres en exercice : 8
Nombre de présents : 6
L’an deux mil douze, et le douze octobre, à 20 heures, le Conseil d’Administration du
CCAS de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la
loi, dans les lieux habituels de ses séances, sous la présidence de Madame MINOT
Bénédicte, Présidente.
Nombres de votants : 6
Etaient présents : Mmes MINOT, MITTLER, NAZZARO, STARCK
Mr LAXALT, MINOT
Date de la convocation
Le 3 Octobre 2012
Date d’affichage
Le 19 Octobre 2012
OBJET
Etaient absents excusés : Mme MICHEL, Mr GROSJEAN-FROMAGEOT
Il a été procédé, conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Madame NAZZARO
Alexandra ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions
qu'elle a acceptées
Après exposé de Mme la Présidente, les membres du CCAS décident de
faire réaliser les colis gastronomiques par la ferme des buis à Vétrigne.
Colis et repas de fin
d’année
CCAS 07/2012
Madame la Présidente présente la synthèse des réponses reçues suite à
l’envoi des courriers relatifs au choix, du colis gastronomique ou du repas
des anciens, 17 sont éligibles.
Choix de la date :
Le repas est programmé pour le 16 décembre 2012.
Choix du restaurant :
Le restaurant retenu est l’Auberge de Phaffans .
Menu pour 50 €.
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture
le
et publication ou notification
le
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre tous les membres présents.
La Présidente,
B.MINOT