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Pau, le 13 septembre 2016 Séance du Conseil municipal du 19 septembre 2016 ORDRE DU JOUR Adoption des procès verbaux des séances du Conseil municipal extraordinaire du lundi 9 juin 2016 et des Conseils municipaux du lundi 23 mai 2016 et du lundi 20 juin 2016. AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapporteur : M. BAYROU ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP N° 2 Elaboration de l'Agenda d'Accessibilité Programmée Ad'AP Rapporteur : Mme WOLFS POLITIQUE DE LA VILLE N° 3 Tarifications salles municipales Rapporteur : Mme POUEYTO N° 4 Fonds d'Initiatives Pour Les Habitants (FIPH) Rapporteur : Mme POUEYTO SPORTS N° 5 Aménagement d'une salle de boxe dans les locaux de l'ancienne piscine Plein-Ciel demande de permis de construire Rapporteur : M. SAUBATTE EQUIPEMENTS ET ESPACES SPORTIFS N° 6 Construction d'un local de stockage de produits à la piscine Louis Péguilhan - demande de permis de construire Rapporteur : M. SAUBATTE N° 7 Tarif de mise à disposition des installations sportives du stade de l'Ousse des Bois pour la SASP Section Paloise Béarn Pyrénées Rapporteur : M. SAUBATTE Conseil municipal du 19 septembre 2016 1 FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 8 Exploitation des tennis du Cami-Salié - avenant n°2 au contrat d'affermage attribué au TC PAU Rapporteur : M. SAUBATTE TOURISME - CONGRÈS SPL "PALAIS BEAUMONT" N° 9 Réfection de la verrière du restaurant du palais Beaumont Rapporteur : Mme DENIS COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 10 Relogement de l'association de pétanque des Chênes - dépôt de permis de construire Rapporteur : M. BRIN N° 11 77 avenue Philippon : vente de la propriété communale à l'Association Résidence Les Lierres Rapporteur : M. BRIN N° 12 Rue Paul Ramadier - création de terrains familiaux Rapporteur : M. BRIN N° 13 Commune de Gan - alimentation de l'usine de production d'eau potable de Guindalos acquisition de parcelles. Rapporteur : M. BRIN N° 14 Commune de Jurançon- alimentation de l'Usine de production d'eau potable de Guindalossignature d'une convention de servitude avec la SCI La Bergerie. Rapporteur : M. BRIN N° 15 Vente de la Villa Formose et des anciens dépôts des services voirie et propreté urbaine à la société «PICHET» Rapporteur : M. BRIN N° 16 Déclassement et vente bande espace vert aux copropriétaires de l'immeuble 'Le Florestan" rue du Hedas Rapporteur : M. BRIN N° 17 Rue du Hédas : déclassement et vente d'une bande de terrain située au sud de la résidence Le Florestan Rapporteur : M. BRIN N° 18 Avenue du Loup : modification des conditions de portage du bien par l'EPFL Rapporteur : M. BRIN N° 19 3 Place Saint Louis de Gonzague vente à la Société LARISS Rapporteur : M. BRIN N° 20 Lotissement Indusgarle : déclassement et vente d'un délaissé de voirie à la société FRANPIC Rapporteur : M. BRIN N° 21 6 Rue Galos : Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur GELIZE Conseil municipal du 19 septembre 2016 2 Rapporteur : M. BRIN N° 22 Jurançon Résidence Le Bialé acquisition par la Béarnaise Habitat d'une partie de la parcelle cadastrée section AE numéro 414 Rapporteur : M. BRIN N° 23 Transactions foncières Ilot Lajus Rapporteur : M. BRIN RESSOURCES HUMAINES N° 24 Modifications du tableau des effectifs Rapporteur : M. BRIN N° 25 Subvention CASIPP 2016 Rapporteur : M. BRIN N° 26 Réhabilitation de l'ancienne bibliothèque en école supérieure d'art des pyrénées et extension du musée des beaux arts - autorisation à signer et déposer la demande de permis de construire Rapporteur : M. BRIN URBANISME N° 27 Terrains Pouguet/Loup : création de l'opération d'aménagement Pouguet Rapporteur : M. BRIN PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 28 Parkings souterrains : modification de tarifs Rapporteur : M. BRIN N° 29 Gratuité du stationnement dans le cadre des cérémonies du 14 juillet Rapporteur : M. BRIN ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS N° 30 Acquisition auprès du Syndicat Mixte des Transports Urbains de 125 actions au capital de la Société des Transports de l'Agglomération Paloise Rapporteur : M. BRIN SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE SÉCURITÉ N° 31 Autorisation d'absence des agents municipaux sapeurs pompiers volontaires Signature d'une convention avec le service départemental d'incendie et de secours Rapporteur : M. BRIN COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX Conseil municipal du 19 septembre 2016 3 RESSOURCES HUMAINES N° 32 Mise à disposition de fonctionnaires municipaux auprès de divers organismes Rapporteur : M. BRIN ENFANCE ET EDUCATION N° 33 Subventions aux associations en matière d'éducation et d'accueils de loisirs Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 34 Décision modificative n°3 Rapporteur : M. PERES MARCHÉS PUBLICS N° 35 Groupement de commandes permanent pour des travaux de détection géolocalisation de réseaux Rapporteur : M. PERES N° 36 Groupement de commandes pour la réalisation des achats relatifs à la gestion du courrier Rapporteur : M. PERES PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 37 Exercice 2016 - Tarifs communaux liés à l'occupation du domaine public - marché de Noël Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT N° 38 Convention d'objectifs 2016-2018 entre l'association Artpiculture et la Ville de Pau Rapporteur : M. BONIFACE FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 39 Crématorium de Pau - approbation de l'avenant n°4 au contrat d'affermage Rapporteur : Mme LAURIOL ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS N° 40 Attribution d'une subvention à l'Association Canine des Pyrénées-Atlantiques ACPA Conseil municipal du 19 septembre 2016 4 Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP AFFAIRES SOCIALES N° 41 Attribution de subventions petite enfance - année 2016 Rapporteur : Mme BONNEMASON-CARRERE N° 42 Rehabilitation d'une partie des locaux de la crèche saint Basil's - demande de permis de construire Rapporteur : Mme BONNEMASON-CARRERE Conseil municipal du 19 septembre 2016 5
