Conseil municipal du 01 février 2013 - Site de Moussac-sur

COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 février 2013
L’an deux mille treize, le 01 février, à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur
RIVAUX Jean-Daniel, Maire.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Jean-Daniel RIVAUX, Daniel GUYONNET,
Sylviane SOUBRY, Mireille FAUGEROUX, Daniel BOURGOIN, Jean-Claude JARASSIER,
Fabrice RIVAUX, Marlène GIBERT, Jean-Louis MESMIN, Daniel CHARTIER, Hervé
GILIBERTO.
Absents : Mickaël GUINET, Françoise ARCHIMBAUD
Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.
1°) APPROBATION COMPTE-RENDU
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 4 janvier
2013 après que le Maire ait apporté la précision suivante :
« Lors de la réunion du 7 décembre 2012, il a été évoqué un projet de création d’un verger
sur un terrain communal en bordure de l’ancienne voie de chemin de fer.
L’opération menée en partenariat avec l’accueil de loisirs municipal (jeunes de 6 à 17 ans)
et le club du Temps Libre (association communale des aînés ruraux) consiste à aménager la
parcelle en vue d’y planter des arbres fruitiers de variétés traditionnelles et anciennes.
Cette action favorisera les échanges inter-générations dans le partage des connaissances et
le savoir-faire tout en sensibilisant et en impliquant chacun dans la protection de
l’environnement.
Nature et montant des dépenses :
Agriflor - fourniture arbres - : 902.03 € HT soit 992.49 € TTC
Maisonnier - fourniture petit matériel - : 203.00 € HT soit 242.79 € TTC
Estimation communication, logistique : 50.00 € HT soit 59.80 € TTC
Salaire animatrice accueil de loisirs (au prorata du temps passé) : 336.00 €
Total des dépenses : 1 491.83 € HT – 1 718.37 € TTC
La Région Poitou-Charentes sera sollicitée pour l’obtention d’une aide financière dans le
cadre du contrat régional de développement durable.
2°) LES DELIBERATIONS
 Délibération pour renouvellement contrat de travail de Mme Christine ARCHIMAUD
Le contrat de travail de Christine ARCHIMBAUD établi le 1er février 2010 arrive à terme le
31 janvier 2013 ; il peut être renouvelé 1 fois pour 3 ans soit du 1er février 2013 au 31
janvier 2016.
Le Conseil Municipal accepte le renouvellement du contrat et autorise le Maire à signer
l’acte d’engagement avec l’agent sur la base de rémunération du grade d’adjoint technique
de 2ème classe, 1er échelon à raison de 14 h/semaine.
 Vérification des assainissements collectifs
Le Maire indique au Conseil Municipal que les notaires demandent de plus en plus
fréquemment des renseignements concernant le raccordement des maisons au réseau
d’assainissement collectif lors de transactions immobilières.
Il est décidé de contacter la SAUR afin de connaître leurs conditions d’intervention
ponctuelles pour la vérification de la conformité des installations des usagers.
3°) Plan Communal de Sauvegarde – Point d’avancement
En charge de l’élaboration du plan de sauvegarde de la commune, Jean-Louis MESMIN
présente un point d’avancement du PCS. Il s’agit, notamment, que les responsables désignés
dans la mise en place d’un poste communal de commandement s’approprient les missions
qui leur sont confiées. Les remarques formulées seront intégrées dans le projet actuellement
en cours pour une présentation aux services compétents de la Préfecture courant février.
L’objectif est une présentation finale au plus tard lors du Conseil municipal du 05 avril.
4°) COMPTE-RENDUS de REUNIONS
 Le Maire :
 A présenté les vœux du Conseil Municipal aux habitants de la commune le samedi 5
janvier,
 A participé aux vœux présentés par :
 Le président de la CCM le 07/01,
 Le Maire de l’Isle-Jourdain le 07/01,
 Les pompiers de l’Isle-Jourdain le 10/01,
 La présidente du Conseil régional le 18/01.
 Assemblée générale avec débat d’orientation budgétaire présenté par Vienne Services - le
14/01/2013- a assisté : Jean-Daniel RIVAUX.
 Réunion du Syndicat Mixte du Pays Montmorillonnais au sujet de la Charte paysagère
avec visite du Parc de la Brenne - le 14/01/2013 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX.
 Réunion charte paysagère - le 15/01/2013 - assisté : Jean-Daniel RIVAUX.
 Réunion de chantier des travaux de la halle - le 22/01/2013 - a assisté : Jean-Daniel
RIVAUX : la réception de l’ensemble des travaux aura lieu le 05/02.
Réunion organisée par la CCM concernant l’harmonisation des offices de tourisme - le
22/01/2013 – a assisté : Jean-Daniel RIVAUX
Dans le cadre de la mutualisation, le Maire participe au groupe de travail « tourisme »
qui se préoccupe d’optimiser les sites.
Réunion organisée par la CCM concernant la mutualisation des services - le 23/01/2013
- a assisté : Jean-Daniel RIVAUX.
La CCM organise des réunions avec les communes qui souhaitent mutualiser certains de
leurs services afin de les assister dans leurs compétences.
Réunion de présentation du bilan des actions entreprises par la centrale de Civaux en
2012- le 24/01/2013 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX.
Réunion du Syndicat d’eau - le 29/01/2013 : a assisté : Jean-Daniel RIVAUX.
 Inauguration de la station de Boisse,
 Réunion du Comité Syndical
Réunion du SMPM - le 31/01/2013 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX
 Signature du Programme d’Intérêt Général du Pays Montmorillonnais pour les aides
à l’amélioration de l’habitat.
 Bureau et conseil syndical
- Vote du budget 2013
- Les documents sont consultables en mairie.
5°) QUESTIONS DIVERSES
 Réunion PEL du 15/01/2013 - ont assisté : Sylviane SOUBRY, Marlène GIBERT et Carole
DUBOST
A été évoqué le point d’avancement du projet PEL pour la période 2013 à 2016.
Prochaine réunion le 7 mars à MOUSSAC.
Commission enfance jeunesse et culture - le 17/01/2013
A été évoqué :
 La possibilité d’achat d’un mini bus avec le M.C.K. (la CAF pourrait participer à
hauteur de 50 %)
 Le 10ème anniversaire de la médiathèque qui aura lieu le samedi 04 mai.
6°) TOUR de TABLE
 Le Maire avise les membres du Conseil municipal que la Poste propose aux collectivités
Territoriales d’illustrer de visuels relatifs au patrimoine local, des enveloppes préaffranchies et de les commercialiser dans réseau postal défini. La photo des champions du
monde de canoë-kayak : Damien et Gaëtan GUYONNET, sera proposée
 Afin que les travaux nécessaires soient engagés suite aux dernières inondations au
Hameau de la Barbade, le Maire demande à Daniel BOURGOIN de prévoir une date de
réunion avec les habitants concernés, Mrs ROYOUX et BROCHET, exploitants agricoles sur
le secteur.
Prochaine réunion du Conseil municipal le Vendredi 1 mars 2013