Règlement dispositif ASOSc 2012

Dispositif ASOSc
« Actions pour l’Appropriation
Sociale des Sciences »
Avis d’appel à projets 2012
Ouverture : 1er juin 2012
Clôture : 20 août 2012, 9h
Direction de la formation initiale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et des sports
Service du développement de l’enseignement supérieur et de la recherche
1 – CONTEXTE ET OBJECTIF
Dans son auto-saisine « Appropriation sociale et mise en débat des sciences et technologies en Bretagne. Une
approche prospective » rendue publique le 12 mars 2012, le Conseil Economique Social et Environnemental
Régional (CESER) a identifié l’appropriation des sciences et des technologies par les citoyens et les acteurs
sociaux comme un enjeu fondamental du développement durable et équilibré des sociétés dans les décennies à
venir.
L’appropriation sociale des sciences constitue une réalité en Bretagne, qui s’appuie aussi bien sur un secteur de la
culture, scientifique, technique et industrielle (CSTI) ancré sur les territoires depuis de nombreuses années que
sur une dynamique plus récente de développement de projets de recherche-action associant équipes de recherche
et acteurs de la société civile.
Convaincue du rôle indispensable des sciences dans la formation des citoyens et dans la compréhension et la
résolution des problématiques, grandes ou petites, qui se posent aux territoires, la Région Bretagne entend
poursuivre son soutien à ces activités, et ainsi contribuer à la pérennisation de nouveaux modes de coopération
entre institutions scientifiques et acteurs de la société civile où seront privilégiées l’innovation ascendante et la
coproduction des savoirs.
A travers le présent appel à projets, la Région Bretagne souhaite soutenir la mise en oeuvre de programmes de
recherche-action ayant pour but de traiter des problématiques élaborées en réponse à des besoins et des enjeux
sociétaux (problématiques de nature sociale, culturelle, économique ou environnementale), notamment dans les
domaines suivants :
- développement territorial (stratégies et indicateurs de développement, processus de mobilisation,
cohésion, etc.)
- jeunesse
- économie sociale et solidaire
- environnement
- agriculture durable
- santé publique, prévention, nutrition
- hybridations arts-sciences
- usages numériques (appropriation, licences ouvertes, etc.)
Ces projets ont vocation à être co-construits et réalisés en partenariat entre, d’une part, des acteurs de la
recherche et, d’autre part, des acteurs sociétaux non spécifiques du monde de la recherche mais tout aussi
concernés par les sciences et l’innovation, leurs potentialités, leurs conséquences, leur médiation : associations,
syndicats, groupes de citoyens-nes, collectivités locales, structures de médiation scientifique, etc.
Dans le cadre de sa politique 2012 pour le développement de la recherche, la Région Bretagne propose donc aux
acteurs collectifs issus de la société civile ainsi qu’aux acteurs institutionnels de la recherche (universités, grandes
écoles, grands organismes) de soumettre leurs projets relatifs à l’appel à projet « Appropriation Sociale des
Sciences– ASOSC ».
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2 – TYPES DE BENEFICIAIRES - PORTAGE DU PROJET – CADRE PARTENARIAL
2.1. Type de structure pouvant bénéficier du dispositif
Sont considérés comme éligibles au dispositif les structures suivantes implantées en Bretagne :
•
les établissements publics d’enseignement supérieur disposant d’activités de recherche ;
•
les grands organismes publics de recherche ;
•
les écoles supérieures de droit privé bénéficiant d’agréments ministériels pour la délivrance de diplômes
de niveau Master minimum et d’agréments pour la conduite d’activités de recherche scientifique.
•
les acteurs sociétaux, de type associations, fondations, syndicats, collectifs de citoyens ou autres
organismes à but non lucratif.
2.2. Portage du projet et cadre partenarial
Le projet doit être déposé par une structure éligible (tel qu’indiqué supra) dès lors considérée comme la structure
« porteuse du projet ».
Les autres structures participant au projet sont désignées comme « partenaires ». Deux types de partenaires sont
à distinguer :
- les structures partenaires qui remplissent les conditions d’éligibilité au dispositif et qui peuvent donc
recevoir une partie de la subvention régionale sont désignées comme « partenaires bénéficiaires » ;
- les structures partenaires qui ne sont pas éligibles (par ex. parce que non situées en Bretagne) et qui ne
peuvent donc émarger au financement régional sont désignées comme « partenaires non bénéficiaires ».
3 – TYPES DE PROJETS ELIGIBLES
3.1. Type de projets financés
Sont concernés par le dispositif :
les projets scientifiques de recherche-action répondant à un enjeu sociétal et initiés par des acteurs
collectifs issus de la société civile ;
les projets sur une période maximale de deux années ;
les projets intégrés entre au minimum un laboratoire de recherche breton et un acteur
sociétal.
le projet entend répondre aux attendus suivants :
- Développer des dispositifs permettant l’innovation ascendante et rendant possible l’implication des
citoyens et des organisations de la société civile dans des activités de recherche
- Rendre accessibles les différents types de savoirs mobilisés et produits
- Développer des formations accessibles aux différentes catégories d’acteurs participants et aux publics
cibles
- Développer l’expertise des parties prenantes
- Promouvoir la participation des jeunes
- Prendre en compte la dimension du genre
- Mobiliser de façon cohérente les dispositifs régionaux existants (Karta , Aide aux projets numériques
innovants, Aide aux emplois associatifs, Appel à projets Education à l’environement, etc.) ainsi que les
autres sources de financement publics : autres collectivités locales, dispositifs d’Etat, programmes
européens, etc. La mobilisation de financements privés est également vivement encouragée.
Impliquant nécessairement une dimension partenariale forte, chaque projet devra donner lieu à la mise en place
d’un pilotage adapté.
3.2. Types de dépenses éligibles (dépenses de fonctionnement)
Sont considérés comme éligibles au dispositif les coûts additionnels induits par le projet, soit :
• les coûts salariaux des personnels impliqués dans le projet :
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o
o
pour les structures publiques et les écoles supérieures de droit privé, seules les
dépenses de personnels non titulaires (CDD ou stagiaires) recrutés dans le cadre du projet sont
éligibles.
Pour les structures privées à but non lucratif et financées sur projets, les dépenses de
personnels permanents sont éligibles, au prorata du temps consacré au projet.
Les coûts salariaux comprennent :
- le salaire net ;
- les charges sociales ;
- la provision correspondant à l’allocation pour perte d’emploi.
• les frais d’études, d’analyses, de prestations de services réalisées par des entités extérieures à
l’organisme bénéficiaire de l’aide, donnant lieu à facturation ;
• l’acquisition de petits matériels (dont le montant est limité à 3 000 € maximum par unité de matériel)
et de consommables ;
• les frais de déplacement, de mission, d’organisation d’évènements, dans le strict cadre du projet.
Remarques :
- Le financement de doctorants-es est strictement exclu du dispositif ASOSc. Seul le
dispositif régional ARED (Allocations de Recherches Doctorales) permet le financement de projets de
thèse.
-
L’intégralité des aides régionales octroyées aux établissements bénéficiaires devra être affectée aux
structures candidates retenues (implantées en Bretagne) et couvrir uniquement les frais liés aux
projets pour lesquels les aides ont été décidées par la Région.
-
La ponction, pour frais de gestion ou pour tout autre motif, sur les aides régionales,
entraînant une utilisation des fonds publics alloués autre que celle définie dans les actes produits par
l’administration régionale n’est donc pas autorisée.
Sont considérées comme éligibles les dépenses réalisées à compter de la date de notification de la
convention sauf si la date de prise en compte de l’opération est précisée dans la délibération afférente.
4 - MONTANT DE L’AIDE
L’aide régionale est une subvention de fonctionnement plafonnée à 20 000 €/an pendant 2 ans. La
subvention régionale ne peut pas représenter plus de 75 % (taux d’intervention plafond) des coûts
additionnels éligibles induits par le projet.
Remarque importante : ce taux d’intervention maximal de 75 % est une valeur plafond générique.
L’instruction de chaque projet par les services de la Région donne lieu au calcul du taux d’intervention effectif qui
est calculé en rapportant le montant de la subvention régionale effectivement votée au budget global (assiette
éligible) du projet.
Exemple de calcul du montant de la subvention et du taux d’intervention réel
L’Université X propose un projet en partenariat avec l’Association Y (située en Bretagne) dont le montant global
éligible sur 2 ans (salaire + petit matériel + frais de missions) s’élève à 100 000 € (2 x 50 000 €). L’Université et
l’Association disposent chacune de 30 000 € sur fonds propres.
Pour la première année, l’Université sollicite 20 000 € de la Région, dont la moitié servira à couvrir des
dépenses engagées par l’Université et l’autre moitié des dépenses engagées par l’Association. Le montant pris en
compte par la Région comme assiette des dépenses éligibles afin de calculer son taux d’intervention réel pour la
1ère année est de 50 000 €. La Région décide d’attribuer à l’Université X la subvention demandée de 20 000 € et
autorise l’Université à reverser la moitié de cette somme à l’Association. Le taux d’intervention effectif est de
20 000/50 000 x 100 = 40 %. Pour toucher l’intégralité de la subvention régionale, l’Université doit justifier à
l’issue de cette 1ère année une dépense réelle de 50 000 € réalisée par elle-même et par l’Association. Si
l’Université justifie un total de dépenses finales inférieur à l’assiette globale (45 000 € par exemple), la
subvention régionale est réévaluée sur la base de ce montant de dépenses réelles. Le taux d’intervention voté
étant de 40 %, la subvention finalement versée se monte à 45 000 x 40 % = 18 000 €, au lieu des 20 000 €
initialement prévus. Par contre, si les dépenses finalement justifiées s’avéraient supérieures au budget
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initialement prévu, la subvention régionale resterait plafonnée à 20 000 €. Les mêmes principes s’appliquent
lors du calcul de la subvention pour la deuxième année du projet.
5 – MODALITES DE DEPOT DES DEMANDES
a) Les projets peuvent être présentés à la Région à partir du 1er juin et jusqu’au 20 août 2012, 9h.
b) Les projets sont déposés en ligne uniquement via l’Extranet Recherche (cf. annexe). Aucun dossier
papier ne sera accepté.
c) Les projets présentés hors délais ne seront pas pris en compte par les services de la Région au titre du présent
avis.
d) Un guide d’utilisation de l’Extranet Recherche contenant toutes les informations utiles sur les modalités de
préparation et de présentation des formulaires de candidature est accessible et téléchargeable sur l’Extranet.
e) Tout projet doit être constitué :
•
des informations requises dans le formulaire de demande en ligne spécifique à chaque
programme : obligatoire ;
Il est nécessaire d’insister sur le fait que le formulaire de candidature en ligne constitue une présentation
synthétique du projet. La limite de 2000 caractères maximum par rubrique doit être respectée. Les
informations fournies doivent être nécessaires et suffisantes pour la compréhension des tenants et aboutissants
du projet. Toutes les rubriques doivent être remplies. Si certaines rubriques ne paraissent pas pertinentes
par rapport au projet proposé, le-la rédacteur-rice du projet doit le mentionner explicitement dans la rubrique
concernée et ne pas se contenter de laisser la rubrique vide. Les informations doivent être rédigées de
façon « littéraire » (il ne s’agit pas de se contenter d’une suite d’alinéas).
Les projets dont le formulaire de candidature en ligne ne répondra pas à ces exigences seront
considérés comme inéligibles.
•
d’un dossier développé de présentation du projet (transmis en ligne, en tant que pièce jointe):
obligatoire ;
Le dossier développé permet au-à la candidat-e d’exposer le projet de façon approfondie, en
apportant notamment tous les compléments que l’ergonomie de l’Extranet ne permet pas (tableaux, schémas,
etc.).Contenant une description précise du projet (problématique, objectifs, méthodologie, organisation,
partenariat éventuel, etc.), sa complétude et sa qualité sont déterminantes et conditionnent fortement les
résultats de l’instruction. La longueur du dossier développé est au maximum de 10 pages. Il ne doit pas
constituer une simple redite des informations fournies dans le formulaire standard.
•
des autres documents annexés complémentaires à la demande (transmis en ligne) : budget détaillé ;
bibliographie : obligatoires ;
•
d’une « lettre de saisine » émanant de l’organisme de tutelle ou de la structure du-de la candidat-e et
envoyée par courrier postal à la Région (au plus tard 10 jours après la date de clôture de l’appel à projets) ;
ce courrier reprendra la liste des acronymes des dossiers déposés et validés : obligatoire ;
•
d’une fiche d’engagement (téléchargeable sur l’Extranet Recherche : http://xnet1.regionbretagne.fr/Recherche/fichiers_accueil_extranet/fiche_engagement.doc), dûment signée, scannée et jointe
en ligne au dossier de candidature) : obligatoire.
f) Validation du projet par l’organisme de tutelle du candidat
Les projets sont validés ou invalidés en ligne par le responsable de l’organisme de tutelle ou de la structure
du-de la candidat-e. Cette validation électronique doit être confirmée par l’envoi d’une lettre de saisine à la
Région, accompagnée des fiches d’engagement.
Remarque : Avant ou après transmission du projet, il appartient au-à la candidat-e de tenir sa
tutelle/structure informée de sa participation à l’appel à projets afin qu’elle soit en mesure de valider
son projet en ligne.
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Remarque : La validation par l’organisme de tutelle ou la structure doit être réalisée au plus tard le 3
septembre 2012. La tutelle doit informer les services de la Région de tout retard pouvant intervenir dans la
validation (par exemple, en cas de délai dû à l’examen des dossiers par le Conseil scientifique ou par toute autre
instance compétente de l’organisme). En l’absence d’information justifiant un quelconque retard, tout
projet non validé dans les délais indiqués sera définitivement rejeté.
6 – MODALITES DE SELECTION DES PROJETS
Tout projet transmis à la Région est traité de manière strictement confidentielle.
Un contrôle de conformité (éligibilité) est effectué selon les modalités qui prévalent pour l’ensemble des appels à
projets concernant la politique de renforcement de la recherche (contrôle de complétude du dossier, validation par
l’organisme de tutelle, etc.).
a) Qualification du projet par les services de la Région
Les services de la Région réalisent la qualification du projet (attribution d’une note globale /20), en tenant compte
des 4 critères suivants :
1) Qualité et originalité (note/5):
• originalité et caractère innovant de la recherche ;
• dimension pluridisciplinaire au niveau scientifique, notamment par l’association des sciences dures et des
sciences humaines et sociales ;
• dimension pluridisciplinaire en termes sociétaux et culturels : mise en perspective de la dimension
scientifique avec les autres savoirs et pratiques culturelles, mise en perspective des enjeux sociétaux des
sciences et des technologies ;
2) Dimension et intérêt régional, retombées et impacts sur la société, l’environnement, l’économie
(note/5) :
• aptitude du projet à contribuer de façon significative à la résolution ou à la meilleure compréhension d’un
problème sociétal présentant une dimension locale ou régionale ;
• pertinence thématique du projet au regard des objectifs généraux de développement durable de la Région
Bretagne ;
• valorisation des résultats du projet vers la société ;
3) Partenariat (note/5) :
• implication de doctorants-es, post-doctorants-es, chercheurs-euses, voire d’équipes de recherche
complètes ;
• degré d’implication des acteurs collectifs concernés dans la définition et la conduite du projet ;
4) Budget (note/5):
• plan de financement cohérent avec répartition équilibrée entre les différents partenaires.
b) Première sélection des projets
Un comité interne à la Région, comprenant des élus régionaux et des représentants des services, est constitué afin
de procéder à la revue et à la sélection des projets.
c) Avis par le bureau du CCRRDT (Comité Consultatif Régional de la Recherche et du
Développement Technologique)
Après instruction des services de la Région et réunion du comité ad hoc, sur la base de leurs avis et du classement
établi, le bureau du CCRRDT est sollicité pour émettre un avis sur la sélection opérée.
d) Décision d’octroi de l’aide régionale par la Commission Permanente.
La proposition de sélection sert à la Commission Permanente pour décider de l’octroi ou non d’une aide régionale.
Date de passage en Commission permanente pour vote définitif : jeudi 29 novembre 2012.
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7 - CONDITIONS DE VERSEMENT DE L’AIDE
L’aide régionale est accordée pour le financement de la première année des projets (1ère tranche). Pour l’année
suivante (2ème tranche), l’aide sera renouvelée sous réserve du vote du Budget Primitif et de la transmission des
pièces justificatives (cf. liste des pièces ci-dessous), ceci après décision de la Commission permanente pour chaque
tranche.
L’aide est renouvelable au maximum une fois. En cas d’avis défavorable de la Région quant à l’état
d’avancement des travaux, l’aide peut être suspendue ou annulée, en totalité ou en partie.
Modalités de versement :
Pour la 1ère tranche :
o 50 % à la signature de la convention ;
o le solde au prorata des dépenses effectivement réalisées et justifiées sur présentation :
d’un rapport final sur la réalisation du projet ;
d’un état récapitulatif final des dépenses réalisées (jusqu’à hauteur du montant de
l’assiette éligible), attestant la réalisation de l’opération, et certifié conforme par l’agent
comptable du bénéficiaire.
Pour la 2ème tranche :
o 50 % à la signature de l’arrêté de renouvellement ;
o le solde au prorata des dépenses effectivement réalisées et justifiées sur présentation :
d’un rapport final sur la réalisation du projet ;
d’un état récapitulatif final des dépenses réalisées (jusqu’à hauteur du montant de
l’assiette éligible), attestant la réalisation de l’opération, et certifié conforme par l’agent
comptable du bénéficiaire.
Ce solde sera calculé au prorata des dépenses réalisées et justifiées sur l’ensemble des trois tranches de la
convention-cadre. Au moment du versement du solde de la dernière tranche, le trop perçu éventuel sur
l’ensemble de la période considérée sera déduit du montant de la dernière tranche à verser.
Faute de présentation des pièces justificatives dans les délais requis, la Région se réserve le droit
de suspendre l'aide ou de l’annuler.
8 - CONTACT
Informations complémentaires, avant-projets et instruction des candidatures : Yannick Pont –
Chargé de la structuration de la recherche et de la culture scientifique - 02 99 27 12 77 – [email protected]
Gestion administrative et financière : Valérie Monnier – 02 99 27 12 64 – [email protected]
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