Travail isolé et dangereux

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RECOMMANDATION
R 416
Recommandation adoptée
par le Comité technique
national bois, ameublement,
papier et carton, textile,
vêtements, cuirs et peaux,
et pierre et terres à feu
le 29 novembre 2004.
Pour les activités de ce CTN
(voir annexe 1), le présent texte annule
et remplace la recommandation
R 252 concernant les risques
présentés par le travail isolé et
dangereux approuvée par le Comité
technique national des industries
des pierres et terres à feu
le 13 juin 1984.
La recommandation R 252 approuvée
par le Comité technique national
bâtiments et travaux publics
le 6 décembre 1986 reste en
application pour ce CTN.
CNAMTS (Caisse nationale
de l’assurance maladie
des travailleurs salariés)
Direction des risques
professionnels
Travail isolé et dangereux
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CHAMP D’APPLICATION
Ces présentes recommandations s'appliquent aux activités pierres et terres à feu du CTN «Bois, ameublement, papier et
carton, textile, vêtements, cuirs et peaux, et pierres et terres à
feu» (listées en annexe 1).
PRÉAMBULE
Définition du travail isolé et dangereux
Le travail est considéré comme isolé lorsque le travailleur est hors
de vue ou de portée de voix d’autres personnes et sans possibilité de
recours extérieur et que le travail présente un caractère dangereux.
Si le travail isolé n'est pas un risque en soi - la notion de risque
étant prise comme l'exposition à un phénomène dangereux ou
un danger - il peut augmenter la probabilité de survenance de
l'accident ainsi que la gravité du dommage.
De plus, le fait d'être isolé peut entraîner pour certaines personnes
des changements d’attitude ou de comportement qui, face à une
tâche particulière, peuvent conduire celles-ci à avoir des réactions
inadaptées avec un déclenchement d'accident possible.
COMMENTAIRES
Le schéma ci-dessous illustre le rôle de l'isolement dans les
causes ou la gravité de l'accident.
Risques liés au poste de travail : il s'agit des risques spécifiques
au poste, sans tenir compte de la particularité du travail isolé ;
ces risques, indépendamment du travail isolé, peuvent conduire,
suite à un événement dangereux, au déclenchement d'un
accident.
Travail à effectuer : type de tâche, durée et fréquence des opérations, préparation du travail, modes opératoires.
Personne : formation, compétence, expérience, responsabilité
fonctionnelle.
Isolement : implantation du poste, environnement, organisation, horaires.
Modifications attitude et comportement : le fait d'être isolé
peut entraîner des changements dans l'attitude ou le comportement de la personne.
Risque de réactions inadaptées : face à une situation particulière,
la personne perturbée peut avoir des réactions inadaptées.
Accident : le mécanisme de l'accident peut être déclenché par
un événement dangereux indépendant du travail isolé, mais
également par une réaction inadaptée créée à partir du travail
isolé. Il peut concerner également d'autres personnes éloignées
du poste de travail isolé.
Conséquences aggravées : le mécanisme de l'accident une fois
enclenché, le fait que le travail soit isolé peut aggraver fortement
les conséquences du dommage (absence de personnes ou de
moyens pour intervenir, alerter ou secourir à temps).
Des mesures de prévention spécifiques au travail isolé doivent
donc être mises en œuvre en complément des mesures propres aux risques eux-mêmes.
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DISPOSITIONS
En complément des mesures législatives et réglementaires en
vigueur, il est recommandé aux chefs d'entreprise des activités
concernées dont tout ou partie du personnel relève du régime
général de la Sécurité sociale de respecter les dispositions de prévention concernant le travail isolé et dangereux.
C. Mettre en œuvre des moyens d'alerte :
■
doter les travailleurs isolés d’un moyen d’alerte,
■
assurer une surveillance à distance,
■
assurer une surveillance par le passage périodique d’une autre
personne.
D. Prévoir les dispositions pour le secours :
1. Lors de l'évaluation des risques, repérer les situations de travail
où des personnes sont isolées.
■
établir un plan d'intervention,
■
mettre à disposition les matériels nécessaires,
Analyser les conséquences des risques pour le travailleur isolé,
mais également celles possibles pour d'autres personnes situées à
distance.
■
organiser et former les équipes de secours,
■
informer, former les personnels.
2. En s'appuyant sur les principes généraux de prévention, mettre
3. Lors d'un changement dans l'organisation du travail, revoir l’é-
en œuvre des mesures de prévention prioritairement dans l'ordre
ci-après :
valuation des risques ainsi que la pertinence des mesures de prévention.
■
Supprimer le risque.
■
Réduire le risque s’il ne peut être supprimé.
A. Mettre en œuvre des moyens organisationnels, techniques et
humains pour supprimer le travail isolé.
DATE D'APPLICATION
Cette recommandation entre en application le 1er juillet 2005.
B. Si le travail isolé subsiste :
■
diminuer le nombre et la durée des interventions,
■
aménager les postes, les lieux de travail et leur environnement,
■
mettre en œuvre des moyens assurant la protection collective,
■
fournir des protections individuelles,
■ en fonction du poste et de ses spécificités, établir des consignes,
former et informer le personnel,
■ renforcer l’information et la formation pour les personnes sous
contrats à durée déterminée ou intérimaires.
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ANNEXE 1 Liste des numéros de risque pierres et terres à feu
141 CH
Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels,
de craies, de gypses, de pierre à ciment et à chaux
145 ZL
Extraction broyage et préparation de produits minéraux divers
265 AB
Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats
légers, matériaux enrobés d'étanchéité et produits non désignés ailleurs
141 AG
Extraction et production de roches massives et de pierres
de construction
142 AE
Extraction et préparation de matériaux alluvionnaires et de roches meubles
211 AD
Fabrication de pâte à papier intégrée ou non
211 CE
Fabrication de papier associée ou non à une transformation
211 CF
Fabriction de papiers imprégnés, goudronnés, paraffinés, enduits, peints
212 AA
Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé
211 ED
Fabrication de papiers ou articles à usage domestique
212 LB
Fabrication d’articles divers en papier ou carton
212 BB
Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier
212 GB
Fabrication d’articles de papeterie
261 ED
Fabrication, façonnage et transformation de verre creux
261 CB
Fabrication, façonnage et transformation de verre plat
262 AF
Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux
et de poterie en céramique
264 CD
Fabrication de produits divers en terre cuite ou en grés, de céramique d'art
et d'émaux
262 AG
Fabrication de vaisselle et d'objets en porcelaine ou en faïence
261 JD
Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique
334 AB
Travail d'optique du verre
266 AA
Fabrication de produits en béton
266 JB
Fabrication de produits en fibre-ciment
262 CA
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
262 LA
Fabrication de produits réfractaires
261 GA
Fabrication de fibres de verre
266 EB
Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en œuvre)
267 ZD
Fabrication et pose de produits de marbrerie
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 Tél. 01 40 44 30 00 Fax 01 40 44 30 99 Internet : www.inrs.fr e-mail : [email protected]
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Recommandation R 416
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2 édition • juin 2006 • 4 000 ex. • imprimé par Néo-Typo
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