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ChG/CB
PROCÈS-VERBAL
de la réunion du Conseil Municipal
du lundi 04 novembre 2013
Par convocations individuelles adressées le 28 octobre 2013 aux Conseillers Municipaux, le Conseil
Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 04 novembre 2013.
ORDRE DU JOUR
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013.
Communications du Maire.
Rapport de commissions.
Décision modificative n° 3.
Recouvrement des frais de chauffage.
Palmarès du concours communal des maisons fleuries.
Divers.
L'an deux mil treize, le quatre novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la
présidence de M. Claude KERN, Maire.
Présents :
M. Claude KERN, Maire.
M. Eric HOFFSTETTER, M. André GARNIER, Mme Charlotte SCHOTT, M. Jacky NOLETTA et
M. Jacques ECKERT, Adjoints.
Mme Huguette DIEMER, Mme Véronique IFFER, M. Richard JUNG, M. Pierre KASTENDEUCH,
M. Patrick KERN, M. Christian LALUET, Mme Francine REINHART, M. Christian SCHAEFFER,
M. Patrick SIMON, M. Richard VOLTZENLOGEL, Mme Patrice ZENSS, M. Jacky ZUMSTEIN.
Absents excusés :
Mme Sylvie GRATHWOHL, pouvoir à M. Patrick SIMON.
Mme Fabienne ANTHONY, pouvoir à M. Christian LALUET.
M. Jean-Paul BURKARDT, pouvoir à M. Christian SCHAEFFER.
M. Alain VOLTZENLOGEL, pouvoir à M. Richard VOLTZENLOGEL.
M. Damien WERLE.
En ouvrant la séance, M. le Maire rend hommage au Père Félix LUTZ décédé le 05 octobre dernier,
grand contributeur au bulletin municipal.
M. Jacky ZUMSTEIN est nommé secrétaire de séance.
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance
du 30 septembre 2013.
2) Communications du Maire
30/09
01/10
06/10
Conseil Municipal
Commission Communale Consultative Chasse
Epreuve spéciale Rallye de France
07/10
09/10
10/10
11/10
12/10
14/10
15/10
16-18/10
21/10
22/10
23/10
30/10
01/11
02/11
04/11
Rencontre élus CCI Territoire Basse-Zorn (problème du THD)
Assemblée Générale MAPAD « La Solidarité »
Commission Environnement Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Enterrement du Père Félix LUTZ
Comité Directeur SMITOM
Commission Communication Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Visite chantier nouvelle STEP à Weyersheim
Inauguration de l’exposition du 60ème anniversaire Arboriculture
Commission Finances Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Commission d’Appel d’Offre Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Conseil de Communauté
Commission Environnement, Urbanisme
Congrès AMORCE
Comité d’Appel d’Offre Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Commission Suivi Académique « Réforme des rythmes scolaires »
Comité Syndical SCOTERS
Réunion de présentation du découpage des cantons + politique Habitat CG 67
80 ans de M. Bernard STEINMETZ
Commission Travaux
Commission Communication Communauté de Communes de la Basse-Zorn
80 ans de M. Charles KAHL
Commission de sécurité Messti
Comité Départemental du Conseil Fiscal et Financier
Soirée « Restos du Cœur »
La Commune de Gries n’a pas fait valoir son droit de préemption pour les immeubles suivants :
-
Section 02 n° 212
Section 10 n° 14
Section 16 n° 255-259-144
Section 08 n° 38
terrain rue de l’Argile
appartement 41, rue Principale
entrepôt 15, chemin de Haguenau
1, rue de Bischwiller
3) Rapport de commissions
-
Commission Communale Consultative de la Chasse du 01 octobre 2013
Commission Urbanisme et Environnement du 15 octobre 2013
Commission Travaux, Voirie et Sécurité du 02 novembre 2013
4) Décision modificative n° 3
M. Eric HOFFSTETTER, Adjoint chargé des finances soumet à l’assemblée une proposition
modificative du Budget Primitif 2013 et donne les applications nécessaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- vote la décision modificative du Budget Primitif 2013 comme suit :
Décision modificative n° 03/2013
DEPENSES
RECETTES
Section d’investissement
020
23-2315
Section d’investissement
Dépenses imprévues
Installations, matériel
et outillage techniques
- 755.00
950.00
TOTAL…..
040-280422 Bâtiments et installations
-------------195.00
TOTAL…..
Section de fonctionnement
014-73923 Reversement sur FNGIR
042-6812 Dotation aux amortissements
2 000.00
195.00
-------------TOTAL…..
2 195.00
195.00
-------------195.00
Section de fonctionnement
74-74121
Dotation de solidarité rurale
TOTAL…..
2 195.00
-------------2 195.00
5) Recouvrement des frais de chauffage
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Vu l’état de répartition des frais de chauffage établi par la société S.L.C.G.,
- fixe le solde de la participation des frais de chauffage pour la période de chauffe 2012/2013
comme suit :
La Poste
153.76
- fixe les acomptes chauffage pour la nouvelle période de chauffe 2013/2014 comme suit :
La Poste
500€ X 3
6) Palmarès du concours communal des maison fleuries
M. le Maire donne lecture des résultats du concours communal des maisons fleuries :
1ère catégorie – Maison avec jardin visible de la rue
45 lauréats (42 en 2012)
2ème catégorie – Maison seule
9 lauréats (4 en 2012)
3ème catégorie – restaurants, commerces
3 lauréats (2 en 2012)
sur un total de 74 maisons sélectionnées.
Un jury extérieur aidé par les membres de la commission communale a sélectionné les plus belles
réalisations.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
-
approuve
o La sélection des 57 lauréats
o L’attribution d’une prime d’un montant total de 1 896€ sous forme de bons d’achat
valables jusqu’au 31 octobre 2014 chez les fleuristes des alentours.
Les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2014.
La cérémonie de remise des prix aura lieu le vendredi 15 novembre 2013.
7) Divers
M. le Maire informe :
-
qu’une réunion d’élus « Correspondants Sécurité Routière » aura lieu mercredi 06 novembre
à Wasselonne.
-
que la Région Alsace a lancé le dispositif « Alsace, terre de jeunes talents » (distribution de
la plaquette),
-
que le dossier rythmes scolaires est actuellement en attente et sera abordé après le congrès
des maires à Paris,
-
que l’attribution du marché de viabilité pour le lotissement Les Champs II aura lieu demain
et que la confirmation des réservations de terrain sera faite d’ici la fin du mois,
-
que les 2 logements au Presbytère Catholique seront attribués par DOMIAL le 12 novembre
prochain.
La séance est levée à 19h20.
Le rapporteur,
Jacky ZUMSTEIN