Contrat de maintenance informatique Polysun

Contrat de maintenance informatique
Pour rester au courant de toutes les nouveautés – assurez-vous de votre droit de mise à jour et de support technique:
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Exploitez au maximum le potentiel du logiciel de simulation Polysun
Profitez de la banque de données produits actuelle et testée: les principales nouveautés des différents fabricants sont à
votre disposition pour des simulations actuelles et significatives.
Nos informaticiens sont constamment à la recherche de solutions plus conviviales et fonctionnelles, pour vous aider dans
votre activité quotidienne.
Support technique: nous sommes là pour répondre à toutes vos questions.
Veuillez remplir et signer le contrat de maintenance informatique et nous le renvoyer à l’adresse suivante:
Vela Solaris AG, Stadthausstrasse 125, CH-8400 Winterthur, ou par E-Mail à l’adresse [email protected].
Contrat de maintenance informatique
entre
Vela Solaris AG
Stadthausstrasse 125
CH-8400 Winterthur – Ci-après dénommé „le Prestataire“ –
et
Société
Nom
Adresse
Numéro de client
E-Mail
– Ci-après dénommé „le Client“ –
§ 1 Objet du contrat
(1) Le Prestataire s’occupe de la maintenance informatique pour le(s) programme(s) informatique(s) Polysun suivant(s)
(Module(s) / Niveau d’utilisation / Nombre de licences):
L’objet de la maintenance informatique est la dernière version du ou des programme(s) informatique(s) distribuée par le Prestataire. En cas d’acquisition ultérieure de
• Mises à jour (passage payant à un niveau d’utilisation supérieur, par exemple Professional > Designer); ou
• Modules supplémentaires (Photovoltaïque, Solaire thermique, Géothermie/Pompes à chaleur)
la prestation du contrat de maintenance informatique sera automatiquement étendue en conséquence.
(2) Les conditions générales de Vela Solaris font partie intégrante de ce contrat.
§ 2 Description de la prestation
(1) La prestation comprend
a.
Mise à jour ou expansion du logiciel: la maintenance informatique doit amener le(s) programme(s) informatique(s)
mentionné(s) au § 1 au niveau de la dernière version distribuée.
b. Support technique (par écrit - e-mail - ou par téléphone, en conformité avec le § 3) en cas de questions du Client qui se
présentent lors de l’utilisation du logiciel.
(2) Pour la maintenance de logiciels vendus par le Prestataire, ce dernier fournira régulièrement les dernières versions de ces
programmes. La maintenance ne portera que sur cette version du programme. Le Prestataire mettra à disposition les mises
à jour pour le téléchargement, que le Client effectuera par l’entremise du programme même. Il aura de la sorte accès aux données sur les composants et aux données météorologiques les plus actuelles introduites dans le programme informatique.
(3) La prestation ne comprend pas:
• L’acquisition de mises à niveau ou de modules supplémentaires
• L’installation de mises à jour, mises à niveau et nouveaux logiciels
• Les cours de formation et l’activité de support particulier, demandant un temps considérable, en cas de questions et problèmes liés à l’utilisation du programme informatique
(4) Les prestations supplémentaires non comprises dans le contrat seront fournies par le Prestataire, sur requête du Client,
contre paiement à part, à condition que le Prestataire ait à disposition le personnel nécessaire au moment de la requête. Le calcul du montant à payer sera effectué sur la base du tarif horaire en vigueur au moment de l’exécution de la prestation et selon le
temps employé.
§ 3 Support par e-mail et téléphone
(1) Le Client recevra une assistance téléphonique ou par e-mail de la part du Prestataire en cas de dysfonctionnements du logiciel et de problèmes d’utilisation. La prestation de support technique ne portera que sur la version la plus récente du logiciel.
(2) Pour le support technique, le Client peut joindre le Prestataire les jours ouvrables de 9h00 à 17h00 (CET/HEC) à l’adresse
e-mail [email protected] et au numéro de téléphone +41 55 220 71 00.
(3) Une assistance plus étendue doit être concordée à part et sera facturée à part également.
§ 4 Prix
(1) Le prix des mises à jour du ou des programme(s) informatique(s) mentionné(s) au § 1 est indiqué dans le tarif actuel (que vous
trouverez sur le site www.velasolaris.com).
(2) Le redevance pour le contrat de maintenance est due une fois par année, la première fois au terme des 12 premiers mois
suivant l’achat. La redevance est due à réception de la facture et à régler dans les 14 jours sur le compte du Prestataire.
§ 5 Durée du contrat
(1) La validité du contrat commence à la date de sa signature de la part du Client.
(2) Le contrat a une validité de douze mois, avec renouvellement tacite de la même durée à moins qu’il ne soit résilié par l’une
des parties.
(3) L’une et l’autre partie peuvent résilier le contrat sans en indiquer le motif et à n’importe quel moment en le communiquant
par écrit.
(4) Dans le cas d’une résiliation de la part du Client, toutes les redevances payées restent à Vela Solaris.
§ 6 Autres
(1) Si l’une quelconque des dispositions de ce contrat était ou devenait inefficace, ou si un point essentiel n’était pas réglé,
la validité des dispositions restantes n’en serait pas affectée. Les parties s’engagent à trouver un règlement qui remplace la
disposition inefficace et qui s’approche le plus possible du résultat voulu et de ce que les parties auraient convenu si elles
avaient été au courant de l’inefficacité de la disposition.
(2) Le contrat de maintenance et tous les éventuels accords supplémentaires sont régis par le droit suisse. Le lieu d’exécution et
le tribunal compétent est Winterthur.
(3) Les conditions générales de Vela Solaris (visibles sur www.velasolaris.com) et le contrat de vente du logiciel (accepté au
moment de l’acquisition du logiciel et visible dans la fenêtre „Info Licence“ du logiciel Polysun installé) seront appliqués.
Vela Solaris
Stadthausstrasse 125
8400 Winterthur
Suisse
(Lieu, Date) +41 55 220 71 00
[email protected]
www.velasolaris.com
(Signature du client)