communauté de communes « loire et nohain

COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES
NEUVY
-SUR- LOIRE
« LOIRE ET NOHAIN »
AN NAY
LA CELLE
-SUR- LOIRE
MYEN NES
2, rue CHOLLET
BP 70
58203 COSNE-COURS-SURLOIRE CEDEX
SAINT
- LOUP
ALLIGNY
- CO SNE
SAINT
- PERE
PO UGNY
CO SNE-C OURS
-SUR- LOIRE
PRÉSENTATION
CARACTÉRISTIQUES DU TERRITOIRE
Création : 21/12/1999
Population : 17 648 h
Résidence secondaire : 1 098
Superficie : 20 920 ha
Nombre de communes adhérentes : 9
Nombre de délégués : 31
Président : Didier BEGUIN
(Maire de Cosne sur Loire)
Responsable administratif :
Pascal BRAJOUX
Nombre d’employés : 101
• Administration : 13
• Cuisine centrale : 15
• Portage repas/lien social : 2
• Chantier d’insertion : 7
• Crèche : 24
• Halte garderie : 2
• Relais assistantes maternelles : 1
• Environnement : 10
• Piscine : 15
• Bibliothèque : 8
• Médiathèque : 4
Vice-Présidents :
Marie-Claude AGOGUE
(Maire de la Celle-sur-Loire)
Véronique DUCHEMIN
(Conseillère municipale de Cosne/Loire)
Marie-José ALLAIN
(Adjoint au maire d’Alligny-Cosne)
Michel FREGEAI
(Adjoint au maire de Cosne-sur-Loire)
Jean MORIN
(Adjoint au maire de Neuvy-sur-Loire)
Commissions :
• Aménagement de l’Espace, Urbanisme.
• Développement économique et touristique.
• Environnement, élimination des déchets.
• Services aux habitants.
Tel : 03.86.28.92.92 - Fax : 03.86.28.92.93
http://www.cc-loire-nohain.fr
e. mail : [email protected]
FINANCES 2005
Budget général 2005:
Fonctionnement : 8 043 450 €
Investissement : 1 651 711 €
DGF 2004 : 1 671 776 €
89,18 € par habitant
CIF 2004 : 0,357822
PF 2004 : 247,166862 € par habitant
Budget industriel : 1 906 256 €
Budget(s) lotissement(s) : 1 815 814 €
FISCALITE 2005
Taxe d’habitation :
Taxe foncier non bâti :
Taxe foncier bâti :
Taxe professionnelle unique :
TAUX
12,92 %
PRODUITS
3 795 508 €
COMPÉTENCES
1.
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2.
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3.
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4.
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5.
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6.
7.
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•
Aménagement de l’espace
Schéma d’urbanisme et d’aménagement, schéma de
cohérence territoriale
Constitution des réserves foncières par l’acquisition des
terrains nécessaires pour les équipements structurants
d’intérêt communautaire
Aménagement de zones d’habitation ou de lotissements
Enfouissement des réseaux
Développement économique et touristique
Création, développement, gestion et promotion de ZA
intercommunale
Aides aux initiatives locales
Construction de bâtiments relais
Création et participation aux organismes de
développement économique
Acquisition de réserves foncières
Promotion et renforcement des activités commerciales,
agricoles, artisanales, industrielles et touristiques (OTSI)
Actions en faveur de l’emploi
Politique du logement et du cadre de vie
Restauration scolaire et collective
Convention de type PLH ou OPAH pour l’habitat privé
Protection et mise en valeur de l’environnement
Organisation et fonctionnement des services de ramassage
et de traitement des ordures ménagères, déchetterie, tri
sélectif
Aménagement hydraulique
Construction, entretien et fonctionnement
d’équipements culturels et sportifs
Enseignement culturel : musical et théâtral
Fonctionnement des piscines et bibliothèques
Mise en place d’un réseau urbain de
télécommunication
Lancement d’une procédure pour la création d’une
infrastructure de télécommunication destinée aux
opérateurs et aux utilisateurs
Equipement social, socio-éducatif et médico-social :
Réalisation, entretien et fonctionnement des équipements
Organisation et fonctionnement d’un service social de
transport pour personnes âgées ou handicapées
Action sociale d’intérêt communautaire (type PAIO)
Reprise du fonctionnement des services à vocation
communautaire (notamment les crèches)
Réalisation, gestion et entretien d’une aire d’accueil pour
les gens du voyage
PRINCIPALES RÉALISATIONS 2004
• Réalisation de la plateforme multifilières de
traitement des déchets, comprenant une plateforme de
compostage, un quai de transfert, une déchèterie et une
maison du gardien.
• Aménagement
entreprises.
du
Bâtiment
Relais
pour
2
• Construction du Village d’Entreprises
PROJETS
Projets 2005 :
• Réalisation d’une école intercommunale de
musique
• Participation aux opérations « Cœur de Village »
pour les communes rurales
• Mise en place de la collecte des fermentescibles
• Réhabilitation de la piscine communautaire
• Etude de démantèlement de l’usine d’incinération
• Création d’un lotissement tertiaire et d’un
lotissement de servi ces
Projets à moyen ou long terme :
• Réalisation de la médiathèque
• Création d’une aire d’accueil des gens du voyage
• Création d’un syndicat mixte entre la cuisine
communautaire et le centre hospitalier de Cosne-sur-Loire
• Création d’un Village Numérique et d’une Ecole
de la seconde chance
REALISATION OU PROJET INNOVANT OU PARTICULIEREMENT IMPORTANT POUR LE
TERRITOIRE
Historique et description du projet :
Réalisation de la plateforme multifilières comprenant un quai de transfert, un centre de compostage et une
déchèterie.
Facteur déclenchant :
Fermeture de l’usine d’incinération et le souci des élus de se conformer à la loi de 1992, qui impose de
n’éliminer que les déchets ultimes et de valoriser tous les matériaux recyclables.
Principaux partenaires :
Conseil Général de la Nièvre
ADEME
Etat
Europe
Autres précisions sur le projet :
La plateforme utilise les meilleurs procédés technologiques pour réaliser un compost d’une grande qualité.
Il s’agit d’une unité qui gère automatiquement le processus de compostage : elle vérifie les taux d’humidité et
d’oxygénation et arrose ou insuffle de l’air en fonction des analyses. C’est la fermentation aérobie. Ce procédé
évite les odeurs et donne un produit marchant qui peut bénéficier d’un agrément.