FLASH JUIN 2016 BASSE DEF

JUIN 2016 n°148
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2016
C’EST
DANS UNE AMBIANCE VOIRONNAISE QUE SE DÉROULERA LA PROCHAINE EDITION
DE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L’ASSOCIATION. EN EFFET, C’EST A VOIRON QUE
SE DÉROULERA L’ÉDITION 2016 DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ADHÉRENTS ET TRÈS
PRÉCISÉMENT DANS LA SALLE DES FÊTES QUE LA COMMUNE A EU LA GENTILLESSE DE
METTRE GRACIEUSEMENT À DISPOSITION DE L’AFIPAEIM, LE SAMEDI 18 JUIN AU MATIN.
Ce rendez-vous traditionnel, qui précède la période estivale, est bien sûr
statutaire. Il permet de rassembler une fois par an l’ensemble des familles ou
amis qui, par leur adhésion, soutiennent l’association.
L’occasion de rappeler que si l’AFIPaeim est une association gestionnaire qui
rend un service d’intérêt général, en accompagnant des jeunes et des adultes
handicapés dans ses établissements et services financés par les Pouvoirs
publics, elle est aussi une association familiale.
Une association familiale cela signifie que nous sommes des parents ou des
amis qui avons décidé de nous engager en adhérant à l’association et en
œuvrant bénévolement afin que nos enfants puissent bénéficier du meilleur
pour leur avenir. C’est d’ailleurs pour cette raison que l’accès aux travaux de
l’Assemblée générale est strictement réservé aux adhérents et aux personnes invitées.
Il est logique
que ce temps
de
travail,
bénéficie
d’abord
à
ceux
qui
soutiennent
l’action
de
l’association en
adhérant. En
effet, c’est bien
grâce
à
l’aide
indispensable
des adhérents
que
nous
pouvons
continuer
aujourd’hui
à
développer
de
nouveaux
projets et à
faire que les orientations concernant la vie des établissements puissent continuer à être
menées bénévolement par des familles. L’Assemblée Générale est
donc un temps fort de la vie de notre association familiale.
L’édition 2016 s’inscrit dans la continuité de l’Assemblée générale précédente.
2015 aura permis d’adopter le nouveau projet politique de l’ AFIPaeim : « Passer
de la compassion a la compensation », qui constitue la route de l’Association
pour les 5 années à venir. 2016 va permettre d’aborder la déclinaison
opérationnelle et concrète du projet. Vous pourrez ainsi prendre connaissance
des différentes actions qui auront été développées tout au long de l’année
pour répondre à cet objectif et des projets en cours.
Au-delà de ce temps fort, ce sera aussi l’occasion pour les adhérents de
prendre connaissance du bilan d’activité de l’année écoulée. Chacun pourra
ainsi disposer d’une vision d’ensemble de la politique que nous conduisons au
plan départemental. Une approche permettant de mieux comprendre
certaines décisions qui s’appliquent à l’établissement où est accompagné
Samedi 18 juin 2016
9h à 12h30
(accueil à partir de 8h30)
Salle des Fêtes
Place Jacques Antoine Gau
Voiron
Accès :
 Par l’A 48 Grenoble Lyon
(en venant de Grenoble ou de Lyon)
prendre sortie n° 10 « Les Abrets
Voiron-Champfeuillet»
 Au rond point suivez la direction
Voiron Centre
 Direction Eglise Saint Bruno par
avenue Jules Ravat
Un parking a été prévu pour les
congressistes dans l’enceinte du
Collège Lycée St Joseph, rue Lakanal.
Il sera indiqué par la section locale.
 Pour ceux qui n’arrivent pas par
l’autoroute rejoindre l’église de
Voiron.
Un fléchage sera mis en place.
EN BREF
UNE CONCERTATION SUR LA PCH
Marisol Touraine et Ségolène Neuville, ont annoncé le lancement
d’une concertation et de travaux sur
la prestation de compensation du
handicap (PCH). Un groupe de travail et de concertation associant les
associations représentatives des personnes handicapées, membres du
Conseil National consultatif des personnes handicapées permettra de
faire des propositions visant une meilleure équité dans l’attribution de la
PCH. Ce groupe doit notamment
traiter les thèmes suivants : l’aide à la
parentalité, la possibilité d’ouvrir la
PCH au-delà de 75 ans, la mise en
commun de la PCH en mutualisant
cette aide entre plusieurs personnes
lorsque les besoins sont similaires, ainsi
que la mise en place d’un recours
subrogatoire. Les premières
conclusions de ce groupe de travail
et de concertation sont attendus
pour septembre.
Source : Fegapei
VERS DES MESURES
CONTRE LE PACKING
La secrétaire d’État chargée des
Personnes handicapées a indiqué en
avril dernier, devant l'Assemblée
nationale, que le Gouvernement
prendrait prochainement, par voie
de circulaire, des mesures contre la
t e c h n i q u e
d u
« packing » (enveloppement avec
des draps froids et humides) utilisée
pour la prise en charge de certains
enfants avec des troubles du spectre
autistique. Elle précisait en outre que
le gouvernement jugeait : « valable
les recommandations de l’ONU selon
lesquelles cette pratique relève de la
maltraitance ». Elle a annoncé en
outre qu’elle allait prendre : «un
certain nombre de mesures précises,
via les circulaires budgétaires à
destination des ARS
et par une
actualisation de la circulaire relative
à la maltraitance de 2014 ».
Rappelons que la Haute autorité de
santé et l'Agence nationale d'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médicosociaux se sont montrées formellement opposées à cette pratique hors
protocole de recherche, dans une
recommandation de mars 2012.
2
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ( SUITE )
votre enfant.
Un regard d’autant plus important à
porter que depuis quelques années
l’Association engage de nombreuses
réformes. Des évolutions indispensables
et nécessaires afin que nous puissions
poursuivre nos missions au service de
nos enfants dans une période
économique difficile.
Enfin, à
l’occasion
de
cette
rencontre , je souhaite également
aborder un thème qui m’est
particulièrement cher et sur lequel je
suis certain que vous partagerez mes
réflexions, il s’agit de la place des
familles dans l’association.
C’est une des orientations majeures
de notre projet associatif sur le volet :
« Co-construire avec les familles ».
La
famille
et
les
proches
accompagnent par nature l’enfant,
l’adolescent, l’adulte et la personne
âgée en situation de handicap
depuis l’annonce du handicap. Ils
sont donc porteurs de leur histoire.
Ils doivent donc naturellement, être
associés
à
la
définition,
au
déroulement et au suivi du projet
individuel ainsi que dans les différents
temps
institutionnels
liés
à
l’accompagnement,
sans
pour
autant se substituer à la personne
lorsqu’elle est adulte.
Pourtant, aujourd’hui encore, dans
certains établissement, on sait que
les familles ne sont pas encore
forcément les bienvenues. Ce n’est
pas normal. Je souhaite donc que ce
sujet soit une de nos priorités dans les
mois à venir, afin que ces situations
isolées soient éradiquées.
Pour toutes ces raisons, j’espère que
vous pourrez cette année encore
participer à l’Assemblée générale
pour soutenir notre action et poser
vos questions.
Vous êtes la force naturelle de
l’AFIPaeim. Votre présence et votre
soutien sont essentiels dans notre
action, ils témoignent de votre
attachement
à
notre
identité
d’association familiale et gestionnaire,
et de votre engagement.
Et comme chaque année, nous
pourrons prolonger le temps de
travail de la matinée par un
moment d’échange convivial
autour d’un repas que vous pourrez
réserver, si vous le souhaitez, auprès
de la section locale de Voiron.
Georges Vié
Président de l’AFIPaeim
LE CNCPH S'EST RÉUNI DANS SA NOUVELLE COMPOSITION
La secrétaire d'Etat chargée des
personnes handicapées a réuni, le
25 avril, le Conseil national consultatif
des personnes handicapées
(CNCPH) dans sa nouvelle
configuration pour une nouvelle
mandature. Une installation placée
"sous l'ouverture du conseil à la
société civile et le renforcement de
sa capacité à produire de
l'expertise". Rappelons que la
composition et le fonctionnement de
l'instance ont été récemment
réformés par décret (cf. Flash n°147)
Plusieurs arrêtés publiés au Journal
officiel du 24 avril ont donc renouvelé les membres du CNCPH et nommé
ses quatre vice-présidents. Cette
nouvelle fonction est assurée par
Diane Cabouat, vice-présidente de
la Fédération française des Dys, Alain
Rochon, président de l'Association
des paralysés de France, Martine
Vignau, secrétaire nationale de
l'Union nationale des syndicats
autonomes, et Jean-Pierre Villain,
président de la Fédération générale
des PEP. Ils sont chargés, aux côtés
de la présidente, Dominique Gillot,
de prendre en charge le suivi de
certaines thématiques et d'assurer
une "visibilité plus importante du
conseil", a expliqué la secrétaire
d'Etat.
Par ailleurs, un nouveau membre a
fait son entrée au CNCPH le Groupe polyhandicap France
(GPF), tandis que le collectif
Patients chroniques et associés a,
quant à lui, décidé de s'en retirer.
Enfin, 13 personnes issues de la
société civile qui siègent désormais
au CNCPGH au titre du collège des
personnalités qualifiées ont
également été désignées. Certaines
sont en situation de handicap,
d'autres investies dans le domaine du
handicap..
L’ACTU
EN BREF
AGRÉMENTS RENOUVELÉS
LORS
 Cette stratégie s'appuiera sur un
soutien exceptionnel du plan d'aide à
l'investissement médico-social à
hauteur de 60 millions d'euros en
3 ans, sur la modernisation du système
informatique des MDPH (aide
financière aux départements à
hauteur de 15 millions) et sur le soutien
budgétaire des MDPH qui s'engagent
dans la démarche « Une réponse
accompagnée » (proposant des
solutions d'accompagnement aux
enfants ou adultes handicapés), à
hauteur de 8 millions.
 Un quatrième plan autisme est en
préparation au second semestre 2016,
après évaluation du 3 ème plan
 La pérennisation et la transforma- (2013-2017).
tion progressive des 50 000 contrats
aidés d'Auxiliaire de vie scolaire (AVS)
en contrats d'Accompagnants des

L’amélioration
élèves en situation de
des
c o n d i ti o n s
handicap (AESH) sur
d ' i n s e r t i o n
une durée de 5 ans.
professionnelle des
Cette opération sera
salariés handicapés
engagée
dès
la
(avec l'appui des
rentrée 2016 avec la
Esat) qui s'adresse
création
de
tant aux salariés
6 000 postes.
qu'aux employeurs
 L’amélioration des
en milieu ordinaire.
conditions
d'accès
 L’adaptation des
des
collégiens
règles de calcul de
handicapés
aux
la prime d'activité :
filières professionnelles
pour les personnes
et d'apprentissage.
p e r c e v a n t
l'AAH.
DE LA CONFÉRENCE NATIONALE DU
HANDICAP DU 19 MAI DERNIER, LE
PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE A ANNONCÉ
DANS SON DISCOURS DE CLÔTURE UNE
STRATÉGIE
D'ÉVOLUTION
DE
L'OFFRE
MÉDICO-SOCIALE, DOTÉE DE 180 M€ SUR
CINQ ANS : « POUR BÂTIR UNE SOCIÉTÉ
INCLUSIVE », AINSI QUE PLUSIEURS MESURES
EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES,
RÉPONDANT À CERTAINES REVENDICATIONS
DES ASSOCIATIONS.
PARMI LES PLUS SIGNIFICATIVES ET DANS
L’ATTENTE D’UNE ANALYSE PLUS FINE ON
NOTERA :
EN TERMES DE SCOLARISATION
EN MATIÈRE D’EMPLOI
AU NIVEAU DE L’ACCOMPAGNEMENT LOGEMENT

L’engagement
MÉDICO-SOCIAL ET DES SOINS
 La définition d'une stratégie
quinquennale d'évolution de l'offre
médico-sociale, qui lie les créations de
places et l'évolution des modalités de
prise en charge dans un cadre
contractualisé avec les associations
gestionnaires. Une enveloppe de
180 millions d'euros (2017-2021) sera
consacrée à la création de nouvelles
solutions et à la transformation de
l'offre (moyens renforcés pour
répondre aux situations les plus
complexes, développement des
services d'accompagnement à
l'appui d'un parcours scolaire, d'une
vie professionnelle en milieu ordinaire,
d'un logement autonome…). Un volet
s p é ci fi qu e s e r a con s a c r é a u
polyhandicap.
à lever les
obstacles au
développement des
formes de logement accompagné et
d'habitat partagé dans le parc social
sur la base d'une convention à
conclure entre l'Etat et l'Union sociale
pour l'habitat.
EN TERMES DE SIMPLIFICATION
 L’allongement du délai de
renouvellement de l'AAH pour certains
allocataires dont le taux d'incapacité
est supérieur à 80 % selon modalités à
définir.
 L’expertise des conditions de
présentation en français « Facile à lire
et à comprendre » avec l'objectif de
traduire les futures lois en langage
simplifié.
Suite aux résultats de l’évaluation
externe conduite en 2014, dont les
résultats avaient été remis aux financeurs en janvier 2015, l’ensemble des
établissements et des services de
l’AFIPaeim ont vu leur agrément renouvelés pour une période de 15 ans.
En effet, selon la réglementation, les
structures autorisées avant la parution de la loi n°2002-2 qui
n'auraient pas reçu, au 4 avril 2016,
de la part de leur(s) autorités(s) de
tarification et de contrôle d'injonction
de dépôt, de demande de
renouvellement d'autorisation, voient
leur autorisation initiale tacitement
reconduite pour 15 ans, à compter
de janvier 2017. Et ce, conformément
à l'article L313-5 du Code de l'action
sociale et des familles (CASF) modifié
par la loi d'adaptation de la société
au vieillissement du 28 décembre
2015.
LA PRIME D’ACTIVITÉ POUR LES
BÉNÉFICIAIRES DE L’AAH EN ACTIVTÉ
La prime d’activité est entrée en
vigueur le 1er janvier 2016. elle
remplace le RSA activité, versé par
les CAF et la prime pour l’emploi,
versée par le service des impôts.
La prime d’activité complète les
ressources des personnes qui
travaillent de plus de 18 ans et qui
gagnent moins de 1 500 €/net par
mois.
La prime d’activité est également
proposée à partir du mois de juin
2016 aux bénéficiaires de l’Allocation
aux adultes handicapés (AAH) qui
travaillent, avec effet rétroractif au
1er janvier. A partir de cette date les
bénéficiaires de l’AAH peuvent
effectuer leur demande auprès de la
CAF, via le site internet www.caf.fr
dans le cadre de la télé-procédure.
Ils peuvent aussi évaluer leur droit à la
prime grâce au simulateur disponible
sue www. caf.fr.
Si le résultat est positif, ils recevront un
courriel de rappel dès que la
demande sera possible.
Savoir plus : www.caf.fr
et auprès de l’assistante sociale de
votre établissement.
Source CAF de l’Isère
3
UNE ÉTUDE POUR AMÉLIORER L’ACCÈS À LA SANTÉ
DES PERSONNES HANDICAPÉES
FAVORISER « EFFECTIVEMENT » L’ACCÈS À LA « L’enjeu principal » reste donc celui
SANTÉ DES PERSONNES EN SITUATION DE d’une
offre adaptée dans les
HANDICAP ET DE PRÉCARITÉ DANS LES structures de droit commun, « en
CONDITIONS DE DROIT COMMUN, « TOUT EN complémentarité
de
dispositifs
TENANT COMPTE DE LEURS BESOINS PROPRES », spécialisés qui ne peuvent pas
TEL EST L’OBJET DE PRÉCONISATIONS ISSUES représenter
à eux seuls l’offre
D’UN ÉTAT DES LIEUX RÉALISÉ ENTRE JANVIER principale pour les personnes handi2015 ET JANVIER 2016 EN RÉGION capées ».
RHÔNE-ALPES PAR QUATRE ASSOCIATIONS.
Or cette offre de droit commun est
TROIS D’ENTRE ELLES REPRÉSENTENT LE MONDE « globalement inadaptée », que ce
DU HANDICAP (L’APF, L’ADAPEI DU RHÔNE, soit en raison de l’accessibilité (en
ET L’UNAFAM ). LA QUATRIÈME, ÉTAIT LA Rhône-Alpes,
69 % des cabinets
MISSION RÉGIONALE D’INFORMATION SUR médicaux ne sont pas accessibles),
L’EXCLUSION (MRIE), QUI EST SPÉCIALISÉE du manque de matériel adapté, mais
DANS LE CHAMP DE LA PRÉCARITÉ SOCIALE.
aussi d’une formation et d’une
sensibilisation
insuffisantes
des
Cet état des lieux s’inscrit dans les
professionnels de santé aux questions
axes stratégiques du projet régional
de handicap. Par ailleurs, le rapport
de santé de l’ARS Auvergne Rhônepointe
plus
globalement
« une
Alpes (PRS) 2012-2017. En effet, une
gestion et un contexte administratif
des priorités est de faciliter l’accès
qui pérennisent les difficultés d’accès
aux soins et sa promotion auprès des
à la santé » dans un contexte du
personnes handicapées, dans une
secteur sanitaire déjà tendu.
approche transversale. L’objet de
cette enquête est d’apporter des
contributions en s’appuyant à la fois
sur le point de vue des personnes
À partir de
handicapées et sur celui des
ces constats,
professionnels.
les
Dès l’introduction le rapport précise
associations
que le projet : « a le mérite de ne pas
font
des
faire des personnes en situation de
préconisations
handicap une catégorie à part, […],
pour
compour autant, cette transversalité battre ces inégalités d’accès à la
comporte le risque qu’à force de santé, la première étant de favoriser
devoir être traitée partout la question et de développer la promotion de
du handicap ne soit véritablement l’« accès aux droits » des personnes
traitée nulle part ».
en situation de handicap et de
précarité. Elles proposent, dans ce
cadre de prévoir « un budget » pour
produire et diffuser des informations
sur les difficultés d’accès à la santé
en direction des structures de droit
commun qui reçoivent un public
handicapé en difficulté économique
et sociale (CCAS notamment).
Pour les personnes en situation de
handicap, elles préconisent de
renforcer les outils contribuant à une
meilleure
connaissance
des
Pour les professionnels de santé, démarches administratives et des
l’accueil et la prise en charge des dispositifs de prévention à la santé.
personnes en situation de handicap Autre recommandation : « Élaborer et
nécessitent un coût supplémentaire déployer la formation technique et
dans la mesure où elle nécessite sou- relationnelle
des
professionnels
vent plus de temps. En effet, pour eux soignants assurant les soins ou un rôle
le manque d’information sur le de conseil et d’accueil des personnes
patient en situation de handicap et en situation de handicap». Les
sur son état de santé complexifient la auteurs proposent ensuite d’encourager
prise en charge.
l’adaptation de l’offre de droit
FAVORISER L’ACCÈS AUX DROITS
ADAPTER L’OFFRE
4
commun, notamment en prévoyant
un volet santé au sein des agendas
d’accessibilité
programmés.
Ils
encouragent,
également,
à
« améliorer le maillage territorial entre
les réseaux de soins de proximité et
les
dispositifs
spécialisés,
pour
promouvoir la prévention, assurer un
suivi de soin de qualité et renforcer
l’accompagnement des personnes
en difficulté ».
Il faut par ailleurs « développer les
dispositifs dédiés complémentaires
aux structures de droit commun pour
la prise en charge des personnes en
situation de handicap par des
praticiens formés (en ambulatoire et
lors des hospitalisations), avec une
organisation
et
des
moyens
spécifiques ». Pour cela, les auteurs
proposent de créer un comité de
pilotage pluridisciplinaire pour la mise
en
place
d’une
plate-forme
ambulatoire
dédiée
« handicap
Rhône », l’objectif étant de favoriser
une
dynamique
partenariale.
Ils suggèrent également la création
d’une équipe mobile « handicap » au
sein du CHU de Lyon.
préconisaLa
6ème
tion
propose
de:
« Permettre
une
meilleure reconnaissance
du temps nécessaire pour
le suivi administratif et la
coordination des soins
des personnes en
situation de handicap. » Enfin, les
auteurs appellent à « renforcer
l’accompagnement dans le parcours
de soins de la personne handicapée
et de son entourage », ainsi que le
suivi des soins des usagers isolés au
cours
de
l’hospitalisation.
Ils
proposent également de financer le
soutien aux aidants familiaux des
personnes handicapées qui assurent
une
fonction
de
médiation
indispensable à la qualité des soins.
Savoir plus et lire l’étude :
www.mrie.org
L’ACTU
EN BREF
RECHERCHE BONNES PRATIQUES
LE 24 MARS DERNIER, DANS LE CADRE DU PLAN
TRANSVERSAL DE FORMATION DE L’ASSOCIATION, A EU LIEU LA JOURNÉE INAUGURALE DE
L’ACTION DE FORMATION CONSACRÉE À L’AUTISME.
Durant une journée le Professeur
Hochmann, spécialiste émérite de
l’autisme depuis 50 ans, a expliqué à
un auditoire d’une centaine de
professionnels conquis, ce qu’était
l’autisme et la façon dont il avait été
peu à peu conscientisé et pris en
compte par la société.
Son approche historique débute à la
fin du 18ème siècle avec l’histoire de
l’enfant sauvage de l’Aveyron et
explore
chronologiquement
les
principales étapes de la connaissance
de l’autisme jusqu’au DMC 5 de 2015.
Le Professeur Hochmann illustre par
des
exemples
aussi
vivants
qu’éclairants les questionnements
fondamentaux
qui
ont
émaillé
l’évolution de la compréhension du
handicap et des typologies de prise
en charge des autistes comme la
place de l’inné et l’acquis dans les
manifestations du handicap, celle de
l’éducatif et du soin, ou de la famille
et
des
professionnels
dans
l’accompagnement.
A la fois érudit et accessible,
passionnant et pragmatique, et pétri
d’humanité, son propos pose les
éléments de fond nécessaires à la
compréhension de l’autisme avec
beaucoup de précision mais aussi
permet d’expliquer que le doute, le
questionnement et la remise en cause
des certitudes ainsi que l’approche
pluridisciplinaire,
sont
les
seuls
éléments constants et pertinents qui
permettent de progresser dans cette
connaissance.
Loin des batailles
d’école et de chapelle, il recentre le
débat autour de la
personne autiste et
de son environnement, et explique
que l’enjeu est de
trouver les moyens
de faire progresser
chacun sur la voie
de
l’adaptation
sociale à partir des
capacités
de
chaque
personne
handicapée.
La conférence se conclue par des
réponses multiples autour de la
question « où en est-on aujourd’hui sur
l’autisme ? »
sur
les
plans
du
diagnostic, des explications cliniques
et des pratiques.
Une excellente journée donc, qui restera dans les esprits comme aussi
agréable qu’instructive ! (DRH)
Dans le cadre de sa politique de
recherche
permanente
d’amélioration de l’accompagnement des personnes dans ses
établissements et services, la
direction générale de l’Association
procède actuellement au
recensement des bonnes pratiques
imaginées et mises en œuvre par les
professionnels.
L’objectif de cette démarche est
d’identifier ces pratiques,
d’éventuellement les améliorer afin
de pouvoir les partager et les
dupliquer sur d’autres structures.
En tant que parent ou aidant, vous
avez peut être aussi remarqué des
prati ques qui vous semblent
particulièrement pertinentes et
adaptées.
Ces
pratiques
peuvent
concerner
des
modalités
d’accompagnement de la personne,
des activités mais aussi des dispositifs
qui participent aux bonnes relations
et aux échanges d’informations entre
les aidants et les professionnels.
Vous pouvez nous signaler ces
initiatives par retour de courrier a
adresser à :
AFIPaeim
Direction de la coordination territoriale et
de la qualité,
3 av Marie Reynoard – CS 7000338029 Grenoble Cedex 2
Pour approfondir les derniers ouvrages
du Pr Hochmann
- Histoire de la psychiatrie
Que sais-je ? PUF 2015
L'autisme entre Evidence et
médecine narrative
Dans Autismes et
psychanalyses (ERES, 2014)
A NOTER : LE NOUVEAU CAFÉ CITOYEN
La prochaine édition du café citoyen
des personnes en situation de
handicap se déroulera le 28 mai de
15h à 16h30. L’invitée sera Nelly
Maroni, présidente de l’Odphi.
- Préface dans
Traitements des troubles
du spectre autistique
ERES, 2013
- Le recours au handicap
comme refuge pour les
Familles : L'exemple d
e l'autisme infantile
Psychopathologie
et handicap de l'enfant
et de l'adolescent (ERES, 2013)
5
UNE CHARTE POUR LA BIENTRAITANCE
EN TANT QU’ASSOCIATION FAMILIALE ET
GESTIONNAIRE D’ÉTABLISSEMENTS ET DE
SERVICES MÉDICO-SOCIAUX AYANT POUR
MISSION D’ACCOMPAGNER DES PERSONNES
EN
SITUATION
DE
« La maltraitance est un acte, un
propos, une attitude intentionnelle ou
non, physique ou psychique, orientée
contre autrui et portant atteinte à
l'intégrité de la personne. »
L’AFIPaeim accompagne au sein de
ses établissements ou services des
personnes vulnérables et veille à
s'entourer de professionnels qui
s'engagent sur les valeurs inscrites
dans le projet associatif.
HANDICAP
INTELLECTUEL, LES QUESTIONS LIÉES À LA
BIENTRAITANCE SONT AU CŒUR DE NOS
PRÉOCCUPATIONS.
D’AILLEURS
ÉTÉ
CES QUESTIONS ONT
RÉAFFIRMÉES
PROJET DE L’AFIPAEIM
DANS
LE
2016/2020 :
«PASSER DE LA COMPASSION À LA
COMPENSATION » EN PARTICULIER DANS
SON AXE 1 SUR « LES PRATIQUES
BIEN-TRAITANTES QUOTIDIENNES ». C’EST
DANS CE CADRE QUE LE CONSEIL
D ’ ADMINISTRATION
A
ADOPTE
À
L’UNANIMITÉ, LE 27 AVRIL DERNIER UNE
« CHARTE DE BIENTRAITANCE DE
L’AFIPAEIM À L’ÉGARD DES PERSONNES
EN
SITUATION
DE
ACCOMPAGNÉES
HANDICAP
DANS
ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES
SES
».
La bientraitance est une culture
inspirant les actions individuelles
et les relations collectives au sein
d’un établissement ou d’un service. Elle vise à promouvoir le
bien-être de l’usager en gardant
présent à l’esprit le risque de maltraitance. Ainsi, la bientraitance
trouve ses fondements dans le
respect de la personne, de sa
dignité et de sa singularité. Il
s’agit d’une culture partagée au
sein de laquelle les sensibilités
individuelles, les spécificités de
parcours et de besoins, doivent
pouvoir s’exprimer et trouver une
réponse adaptée.
Dans une culture partagée,
la posture professionnelle de
bientraitance est une manière
d’être, d’agir et de dire, soucieuse de l’autre, réactive à ses
besoins et à ses demandes, respectueuse de ses choix et de ses
refus. Elle ne peut se résumer à
une série d’actes.
Mais cette posture professionnelle
n’est pas faite que d’acceptation. Elle comporte tout aussi bien
le nécessaire souci de maintenir
un cadre institutionnel stable,
avec des règles claires et sécurisantes pour tous, et un refus sans
concession de toute forme de
violence et d’abus sur le plus
faible, d’où qu’elle émane. Cela
implique que les professionnels
eux-mêmes soient reconnus, sou6
tenus et accompagnés dans le
sens qu’ils donnent à leurs actes.
UNE
INITIATIVE
D’UN
ÉTABLISSEMENT DE L’AFIPAEIM
C’est dans ce contexte que les
professionnels des Ateliers de
l’Agglomération Grenobloise ont
engagé une réflexion autour de
cette problématique. Ainsi, la
direction de l’établissement et
l’ensemble des équipes ont
souhaité réaffirmer le sens de leur
mission dans un établissement qui
a une vocation économique,
mais qui reste avant tout un
établissement médico-social au
service des personnes en situation
de handicap. C’est ainsi, qu’ils
ont élaboré une Charte de la
bientraitance spécifique pour
l’Esat.
En fonction de la pertinence de
cette démarche, l’Association ne
pouvait pas laisser cette initiative
cantonnée à un seul établissement.
C’est pourquoi, le Conseil
d’administration a souhaité élargir la diffusion de cette Charte
de la bientraitance à l’ensemble
de ses établissements et services
de l’AFIPaeim.
Un texte qui s’inscrit dans la suite
de la
recommandation
des
bonnes pratiques de l’Anesm de
2008 : « Bientraitance : définition
et repères pour la mise en
œuvre». Et qui vient compléter la
charte des droits et libertés de la
personne accueillie, mentionnée
à l’article l. 311-4 du code de
l’action sociale et des familles.
Ces deux documents devront
d’ailleurs être affichés dans
Adopter en toutes circonstances une
attitude
professionnelle
et
distanciée,
Adopter un comportement
et un
langage adaptés au travail,
Faire preuve du plus grand respect
pour la pudeur et la dignité de la
personne accueillie,
Respecter les règles de politesse et
de courtoisie habituellement en
usage,
Favoriser le lien avec la société,
avec les aidants familiaux et les
proches,
Proposer un espace de vie adapté
et convivial tenant compte
des
capacités de la personne accueillie,
Veiller à la qualité de l'espace de
vie propreté, décoration, qualité des
repas, niveau sonore,…
Favoriser le droit à la parole, écouter avec patience et intérêt,
Veiller en permanence à la sécurité
physique et psychique de chaque
personne accueillie,
S'inscrire dans un processus
de
compensation du handicap et non
de compassion,
Intégrer sa posture professionnelle
dans une logique d'équipe et de
cohérence collective
(ma position a un impact sur celle
de mon collègue)
Signaler
à la hiérarchie tout
comportement inhabituel, violent ou
irrespectueux d'un salarié vis-à-vis
de la personne accueillie
L’ACTU DES SECTEURS
EN BREF
BOULE LYONNAISE AUX FOYERS BERNARD QUETIN
BÉTADINE ON THE ROAD
Tous les mercredis matin, les résidants
des Foyers Bernard Quetin s'entraînent
au boulodrome mis à la disposition par
« l'Amicale Boule Cassolarde ».
Un magnifique espace couvert qui
permet à Fabien, André, Sophana,
Hervé et Yvan de s’entrainer à la pratique de la boule lyonnaise dans le
cadre du sport adapté adultes. Des
séances qui se déroulent avec le
soutien de leurs éducatrices Marlène
et Marie et avec les conseils
bienveillants de Denis Descottes,
Président du club.
Forts de cette préparation digne des
plus grands athlètes de haut niveau,
nos 5 mousquetaires seront fin prêts
pour disputer le concours
départemental qui se déroulera le
mardi 21 juin 2016, au boulodrome des
Abrets, dans le Nord-Isère.
Faut-il
encore
présenter
le
célèbre
groupe
de
rock
des
Foyers
de
l’Agglomération
Grenobloise
:
Bétadine???
Après le succès
remporté depuis
maintenant deux
ans en faisant
l’ouverture du mois de l’accessibilité
de Grenoble et en « allumant le feu »
sous le kiosque du Jardin de Ville, les
voici qui partent en tournée à la demande générale des jeunes accompagnés dans d’autres établissements.
4 dates à retenir : le 24 mai au SAJ du
Touvet, le 21 juin au SAJ de Voiron, le
24 juin au SAJ de La Monta et le
concert de clôture le 28 juin à l’IME
Daudignon à Grenoble.
RANDO
En mai, « fait ce qu’il te plaît ». Et bien,
en ce dimanche de 1er mai à St Victor
de Cessieu, il fallait s’habiller chaudement ! Mais cela n’a pas arrêté les
plus courageux à participer à la
1ère randonnée organisée par la SL
Nord Isère, une centaine de personnes
ont répondu présent.
Au programme, une randonnée
marche /footing sur un parcours balisé
de 9 kilomètres qui empruntait
principalement la magnifique forêt du
Bois Vallin. Les bénévoles de la SL,
aidés par l’association des
randonneurs
ruymontois,
ont
bravé le froid pour
la bonne cause :
alimenter
les
caisses et faire
connaître
notre
Association.
Le
RDV
est
déjà
pris
p o u r
l’année
prochaine !
(SL NI)
BOUM QUAND LE NORD ISÈRE FAIT BOUM !!!
Le 2 avril 2016 à St Clair de la Tour, se
déroulait la traditionnelle Boum
organisée par la Section Locale du
Nord Isère.
Rendez-vous maintenant incontournable
du début d’année, cet après-midi est
attendu avec impatience par tous les
adultes accompagnés dans les
établissements de l’AFIPaeim du
secteur.
La salle est comble, et sur la piste de
danse, ça chauffe !
Un vrai moment de partage,
d’échange et de convivialité. A peine
le temps d’une petite pause goûter en
milieu d’après-midi, que l’on retourne
se dépenser sans compter.
Moment de fêtes pour les résidants,
instant de bonheur pour les parents qui
ont joué le rôle d’accompagnateurs.
Claudine raconte ainsi : « Aujourd’hui,
LES FNI EN HAUT DU
PANIER
Les résidants des Foyers du Nord Isère
qui jouent dans la section sport
adapté du Basket Club du Vallon de
La Tour remportent sans discussion le
match qui les opposait à Bourg en
Bresse le 9 avril dernier .
Cette rencontre était capitale et les
supporters des Foyers n’ont pas hésité
à se déplacer en nombre pour soutenir leurs amis. « On ne croyait pas
gagner mais on a gagné et on était
contents » déclare Wielfred encore
surpris par cette performance.
Chacun attend donc avec
impatience la date du prochain
match, avec la
rage de vaincre.
c’est leur fête à eux. J’ai mon grand
fils qui y participe et il attendait ça
avec impatience. D’ailleurs, certains
n’ont même pas pris le temps de
quitter leur blouson. Direct, ils sont allés
sur la piste de danse. Ce sera comme
ça jusqu’au bout de l’après-midi ».
Vous l’aurez compris, inutile de se
poser la question sur le devenir de
l’après-midi ? A dupliquer sans
modération ! (SL NI)
7
L’ACTU DES SECTEURS
DES RENCONTRES CITOYENNES BRANCHÉES
PRÈS DE 200 PERSONNES ONT PARTICIPÉ AUX
RENCONTRES CITOYENNES À MOIRANS
LE 26 AVRIL DERNIER. COMPOSÉE DE
PARENTS, DE PROFESSIONNELS ET DE
PERSONNES HANDICAPÉES, LA COMMISSION
CITOYENNETÉ DE L’AFIPAEIM ORGANISE,
CHAQUE ANNÉE, DEPUIS 15 ANS ET BIEN
AVANT QUE LE SUJET NE DEVIENNE À LA
MODE, LES
« RENCONTRES CITOYENNES »
AVEC LES PERSONNES ACCOMPAGNÉES DANS
LES ÉTABLISSEMENTS DE L’ASSOCIATION.
OBJECTIFS : LIBÉRER LA PAROLE, POUVOIR
POSER DES QUESTIONS SUR COMMENT VIVRE
SA CITOYENNETÉ AVEC SON HANDICAP
C’ EST
POURQUOI,
À
TRA VER S
?
LA
COMMISSION CITOYENNETÉ, UN TRAVAIL A
ÉTÉ ENTREPRIS DÈS LE MOIS DE DÉCEMBRE,
A V EC
L ’ EN SE MB L E
DE S
P ER SO N N ES
ACCOMPAGNÉES DANS LES ÉTABLISSEMENTS
ET SERVICES DE L’ASSOCIATION AFIN DE
CHOISIR LE THÈME DE LA JOURNÉE.
PARMI
LES
NOMBREUX
AU FINAL,
SUJETS
QUI
PRÉOCCUPENT LES RÉSIDENTS, UN EST ARRIVÉ
: « LE HANDICAP ET LES OUTILS
». UN SUJET D’ACTUALITÉ
PUISQUE
L ’ UNIVERS
DU
NUMÉRIQUE
CONCERNE CHACUN D’ENTRE NOUS ET DONC
EN TÊTE
NUMÉRIQUES
ÉGALEMENT LES PERSONNES EN SITUATION DE
HANDICAP.
COMPTE
RENDU
DE
BRANCHÉE AVEC JOSEPH
CETTE
RENCONTRE
SANCHEZ ADMINIS-
TRATEUR DÉLÉGUÉ À LA CITOYENNETÉ.
« Les nouvelles technologies », c’est le
thème que la commission
citoyenneté a choisi pour cette journée du 26 avril 2016 à Moirans.
Ce sont les premières rencontres sans
la présence de Robert Dutel, notre
grand ami animateur de la
citoyenneté, et beaucoup ont
exprimé combien il nous manquait.
Avec Monsieur Bessot, adjoint au
maire de Moirans, nous avons ouvert
la journée de travail dans la salle
Louis Barran mise à disposition
gracieusement par la municipalité.
Georges Vié, président de l’AFIPaeim,
a participé aux tables rondes à la
gra nde sa ti sfac ti on des 2 00
participants.
Claude Volkmar, directeur du Creai,
partenaire fidèle de nos rencontres, a
été l’animateur des travaux.
Dans un premier temps, Yannick  Vivre en sécurité :
Fouquet de l’association TASDA
● les déplacements extérieurs :
(Technopôle Alpes Santé à Domicile
pouvoir être localisés ; se repérer,
et Autonomie) a présenté les outils de
alerter (les GPS c’est trop complices nouvelles technologies.
qué) ; code couleur pour le bus et
La raison du choix de ce thème, c’est
alerte pour la station où il faut
la communication, la relation avec
descendre ; solution : application
les autres, la liaison avec le monde ;
Métro Mobilité.
c’est l’utilisation de l’ordinateur, des
● au domicile : détecteurs de
téléphones mobiles, des tablettes…
fumée ; chemin lumineux dans les
A travers le rendu du travail de la
lieux collectifs ; bouton d’appel
matinée, deux idées fortes se
dans les foyers.
 Prendre soin de soi :
dégagent :
● Santé : le poids (balance,
1) l’association
montre) ; les médicaments, aide à
« handicapdevenir plus autonome (avec
o u t i l s
alertes) ; l’activité physique
numériques »
(compteur des pas).
 Faciliter la vie au quotidien :
2) être autonome tout en étant en
● réveil et alarme ; agenda ;
sécurité
dictaphone pour faire ses courses,
 Etre relié au monde :
pour ce que je dois faire.
●internet. C’est la première préoc Pour que ça avance :
cupation avec ses difficultés : peur
●on doit tous être formés, prévenus,
du piratage, importance de la présensibilisés, éducateurs, aidants,
vention, de la formation et de
personnes handicapées.
l’information, la question du coût…
●liberté d’action : ne pas avoir à
 Maintenir les liens :
demander à chaque fois, et donc
●visio : la communication grâce à
savoir utiliser les technologies, être
skype, messenger,… ; aide à l’instalaccompalation ; applications ; la question de
gné et formé.
la sécurité.
Ce qu’il faut
●définir les limites quand on parle
retenir de cette
de soi sur les réseaux sociaux ; tenir
journée, c’est
compte des capacités de chacun,
que les
noudes règles de l’établissement, du
velles technoloproblème financier.
gies font partie du quotidien des per●téléphone mobile : c’est rassurant
sonnes handicapées. Nous devons les
d’avoir un téléphone (lien social,
aider à pouvoir les utiliser pour le désécurité, touche SOS, téléphone
veloppement de leur autonomie,
simple à utiliser) ; les jeunes « sont
pour leur bien-être, pour leur sécurité.
toujours sur leur téléphone », les plus
Une mission de plus sur le grand cheanciens sont plus critiques. Le
min de la citoyenneté.
téléphone sert à jouer, à aller sur
Joseph Sanchez
internet, à écouter de la musique.
Administrateur
délégué à la citoyenneté
8
INITIATIVE
"TROIS ÉTOILES SOLIDAIRES"
DEUX
APPRENTIS DE L’IMT DE GRENOBLE cours à son imagination et à sa créa- service des plus démunis. » .
Et Claire Biichle, formatrice en cuisine,
QUI SONT ÉGALEMENT ACCOMPAGNÉS tivité.
PAR LE
SERVICE
D’ACCOMPAGNEMENT Tout un processus a été mis en place qui accompagne les jeunes de l'IMT
PROFESSIONNEL PARTICIPENT AU GRAND
PROJET TROIS ÉTOILES SOLIDAIRES.
C HRISTOPHE
E TAIX ,
RESPONSABLE
SECTEUR DE LA RESTAURATION ET DES
MÉTIERS
DE
BOUCHE
À
L'IMT
NOUS
EXPLIQUE EN QUOI CONSISTE CE PROJET
AUQUEL L'IMT EST FIER DE PARTICIPER
:
« La Banque Alimentaire (BA) est
partie d'un constat simple : plus
de 200 kilos de viande sont
jetés chaque jour dans toute
l'agglomération grenobloise.
C'est à partir de cette problématique qu'elle a décidé de
monter un projet pour éviter ce
gaspillage alimentaire et a
sollicité l'IMT pour trouver une
solution.
L'opération "Les Trois Étoiles
Solidaires" a vu le jour grâce à
la Banque Alimentaire qui
récupère chaque jour ces
aliments (viandes, légumes...) non
vendus et qui arrivent à date limite
de consommation auprès des
grandes surfaces, de la société
METRO et grâce également à des
dons de particuliers.
Le Conseil départemental de l'Isère
met à la disposition de la Banque
Alimentaire une partie des cuisines
du collège Marc Sangnier de Seyssins
et a aussi embauché un chef de
cuisine de renom, Christophe Chedru,
qui était l'ancien directeur de la
cuisine centrale de Grenoble.
En fonction de toutes les denrées
récoltées chaque jour, le chef confectionne ses menus et laisse libre
JOURNÉE D’INTÉGRATION
Fin avril, l’AFIPaeim organisait une
journée d’intégration à destination
des nouveaux salariés en présence
de
Georges Vié, président, de
Florence Lombard, Secrétaire
générale,
de Jacques Larmet,
Directeur général et de représentants
des directions. Cette journée était
pour pouvoir redistribuer ces repas
sous forme de barquettes de
2 à 4 portions.
Ce sont près de 550 repas servis par
jour (soit 150 kilos de viande cuisinés
tous les jours) et qui sont redistribués
entre autres via les 80 associations
caritatives partenaires de la Banque
Alimentaire de l'Isère.
d’ajouter : « L'impact de ce
projet sur les jeunes est très positif. En
effet, ils doivent se montrer plus
réactifs. Ils découvrent les produits et
doivent composer avec pour cuisiner
des plats. Ils ont l'opportunité de
partager, d'échanger (échanges
humains) avec les bénévoles
(particuliers - souvent des personnes
âgées) de la Banque Alimentaire. Cela leur permet
de créer du lien. C'est un
aspect très intéressant du
projet que j'apprécie énormément. Je me suis rendue
compte que les jeunes de
mon groupe étaient très
volontaires, dans l'empathie,
enthousiastes
à
l'idée
d'échanger, de découvrir et
de rendre service. J'ai choisi
de
tenir
informés
les
employeurs des apprentis
participants et ces derniers ont salué
L'IMT participe activement au
ce partenariat ».
développement de ce beau projet.
(source-photo- IMT Grenoble).
En effet, chaque semaine et plus
précisément tous les mardis aprèsRappelons que ces jeunes sont aumidis, deux jeunes du SFPA de
jourd’hui apprentis à l’IMT grâce à
l’AFIPaeim, qui ont réussi à intégrer
l’année préparatoire à l’apprentisl’IMT, sont accompagnés par leur
sage qu’ils ont suivi au sein du SFPA
formatrice en cuisine, Claire Biichle,
du Pôle Insertion Professionnel de
pour se rendre au collège de
l’AFIPaeim. Ils continuent toujours à
Seyssins pour cuisiner les produits
bénéficier aujourd’hui du soutien des
(viandes, légumes...) récoltés.
professionnels du pôle à travers un
Ils rejoignent des bénévoles de la
suivi
par
le
Service
Banque Alimentaire mais aussi des
d’Accompagnement Professionnel
salariés du restaurant "Le 5" très
du PIP afin de les accompagner,
impliqués dans ce projet pour aller
ainsi que leur employeur, pour leur
cuisiner au collège de Seyssins au
garantir un maintien dans leur emploi.
une première. Elle s’inscrit dans le
cadre du projet 2016/2020 de
l’AFIPaeim : « passer de la
compassion à la compensation et
vise à favoriser l’émergence d’une
culture commune entre l’ensemble
des collaborateurs de l’association.
A travers cette journée il s’agissait de
permettre à chaque nouveau salarié
de mieux comprendre le cadre
professionnel dans lequel il
exercera et d’appréhender
l’AFIPaeim dans sa globalité pour
mieux comprendre sa mission dans
l’établissement ou l’unité à laquelle il
est affecté. Au total, ce sont près de
150 personnes qui ont participé à
cette journée, au cours de laquelle
différents ateliers de présentation
avaient été organisés par la direction
des ressources humaines.
Les participants ont reçu, en fin de
journée, un livret d’accueil qui avait
également été réalisé pour
l’occasion.
9
RÉFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MINEURS ET DES MAJEURS :
LE CAS DES MAJEURS VULNÉRABLES
(2/2)
APRÉS LA PRÉSENTATION DES NOUVELLES DISPO- tutelles peut en modifier l’étendue ou
SITIONS DE LA GESTION DES BIENS DES MI- mettre fin à celle-ci.
NEURS, PARUES DANS LE PRÉCEDENT NUMÉRO Ces difficultés peuvent être déclarées
les personnes éligibles à
DU FLASH( N°147) NOUS PRÉSENTONS AUJOUR- par
D’HUI LE VOLET LIÉ À LA PROTECTION POUR LES l'habilitation (voir § 3) directement
auprès du juge ou via le Procureur de
MAJEURS VULNÉRABLES.
la République.
Depuis le 1er janvier 2016 (sous réserve Le juge décide de la durée initiale de
de décret d’application), l’habilitation l'habilitation (en principe 10 ans) et de
familiale permet aux familles d’assurer son renouvellement à la demande
la protection d’un majeur vulnérable d'une des personnes éligibles à
sans avoir à recourir aux dispositifs de l'habilitation (en principe 10 ans, durée
« sauvegarde de justice » ou de modifiable selon les données de la
« curatelle » ou de « tutelle »
science sans excéder 20 ans).
⚠ L'absence de renouvellement de
l'habilitation familiale met fin à l'habiL’habilitation familiale permet à une
litation familiale.
Personne Habilitée de gérer les biens
Les jugements accordant, modifiant,
du majeur (CAS 1) ou d’en assurer la
renouvelant ou supprimant une
protection personnelle (CAS 2).
habilitation familiale à portée
Cette habilitation, décidée par le juge
générale (CAS 1 + CAS 2) font l'objet
est soit à «portée générale» ( CAS1 +
d'une mention sur l'acte de naissance
CAS 2) ou « limitée » (CAS 1 ou CAS 2).
du majeur.
De même, le juge pourra évaluer de
restreindre l’habilitation si la personne
habilitée est, pour certains actes, en
opposition d’intérêts avec la personne
Il s'agit d'une personne majeure dans
protégée.
La loi prévoit (CAS 2) que la personne l'impossibilité de pourvoir seule à ses
intérêts en raison d'une altération,
protégée doit :
Etre informée de sa situation médicalement constatée, de ses fapersonnelle, des actes concernés, de cultés mentales et/ou physiques de
leur utilité, de leur degré d’urgence, nature à empêcher l'expression de sa
de leurs effets et des conséquences volonté.
d’un refus de sa part d’accomplir La mesure d'habilitation peut
concerner un mineur émancipé.
l’acte concerné ;
Prendre seule les décisions relatives à NOTA : L'émancipation est l'acte par lequel
sa personne ; choisir son lieu de un mineur est juridiquement assimilé à un
résidence et entretient librement des majeur et peut normalement accomplir
relations personnelles avec les seul les actes nécessitant la majorité légale. L'émancipation d'un mineur a lieu
personnes de son choix.
essentiellement sur décision du juge des
Ces dispositions sont à réaliser dans la
tutelles à la demande de son ou ses pamesure du possible selon des rents, ou en cas de tutelle du mineur, du
modalités adaptées à son état.
conseil de famille.
⚠ La personne habilitée peut ouvrir Le mineur doit avoir 16 ans révolus. La deun compte bancaire, ouvrir un autre mande d’émancipation doit être fondée
compte ou livret, modifier les comptes sur de justes motifs et être dans l'intérêt de
l'enfant.
ou livrets bancaires ouverts au nom du
majeur (sauf décision contraire du Pour un mineur non émancipé, la demande sera jugée dans la dernière année
juge).
de sa minorité avec effet au jour de sa
1- L’HABILITATION FAMILIALE
2 - LES PERSONNES POUVANT ETRE
PLACEES SOUS HABILITATION
Nota : Ce n'était pas possible avec les majorité.
mesures de protection telles que la tutelle
ou la curatelle.
10
La personne habilitée rend compte
de la gestion des biens du majeur.
Elle est responsable en cas de faute
dans la gestion, et a obligation de
remplir le mandat qui lui a été confié
sous peine de dommages et intérêts.
Le bénévolat de la personne habilitée
est requis pour exercer ses fonctions
d’habilitation familiale sauf avances
ou frais liés à cette mission.
En cas de difficultés dans la mise en
œuvre de l’habilitation, le juge des
3 - LES PERSONNES ÉLIGIBLES À ASSURER
UNE HABILITATION FAMILIALE
Les personnes habilitées sont : les
ascendants, les descendants, frères,
sœurs , le partenaire de PACS ou le
concubin de personne vulnérable.
Le conjoint bénéficie déjà de
dispositions similaires (art 219 du Code
Civil) pour se substituer à son époux ou
épouse afin de le représenter ou pour
procéder à certains actes dans le
cadre du régime matrimonial.
Les oncles et les tantes ne sont pas
concernés par la mesure d'habilitation
malgré leur rôle incontestable dans
l'accompagnement des personnes
vulnérables.
Parmi les personnes éligibles sont
exclues les personnes juridiquement
incapables, celles déchues de
l'autorité parentale ou privées de
droits civiques, civils ou de famille, les
membres des professions médicales
ou de la pharmacie à l'égard de leurs
patients et des " fiduciaires à l'égard
des constituants d'une fiducie
" (contrat tripartite de gestion de patrimoine....).
4 - COMMENT FAIRE ?
La demande est produite par une
personne éligible auprès du juge des
tutelles ou via le Procureur de la
République avec un certificat médical
circonstancié, établi par un médecin
référencé sur la liste du Procureur de
la République. Il doit permettre de
mettre en évidence l'altération des
facultés de la personne vulnérable.
Cette demande sera suivie par une
audition du majeur et des proches.
En effet, le juge doit :
S'assurer de l'adhésion ou de
l'absence d'opposition - des proches à
la mesure d'habilitation et du choix de
la personne à habiliter ;
Vérifier que le dispositif envisagé par
les proches préserve les intérêts patrimoniaux et personnels du majeur.
5 - LA FIN DE L'HABILITATION FAMILIALE
Cinq cas mettent fin à cette mesure
de protection :
- Le décès du majeur ;
- Le placement du majeur sous
mesure de sauvegarde de justice,
sous tutelle ou sous curatelle ;
- Un jugement prononcé par le juge
des tutelles si les causes justifiant
l'habilitation familiale ont disparu ou
si son exécution peut porter atteinte
aux intérêts du majeur ;
- L'accomplissement des actes pour
lesquels l'habilitation avait été
délivrée ;
- L'absence de renouvellement de la
mesure.
EN
CONCLUSION, SANS CHERCHER A EXPLORER L'ENSEMBLE DES DÉTAILS DE LA LOI,
CET ARTICLE DEVRAIT VOUS PERMETTRE
D'ENGAGER TOUTE DISCUSSION UTILE AVEC
VOTRE NOTAIRE, LE GREFFIER OU LE JUGE
DES TUTELLES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE
CE NOUVEAU DISPOSITIF.
Denis Villard
Parent bénévole
LES JOURNÉES DE LA TRISOMIE-AUTISME.
Réveil matin. Saut du lit. Le jour est
déjà levé derrière les volets. Café brûlant.
J'allume
la
radio.
Une journaliste annonce joyeusement
qu'aujourd'hui, c'est la journée de la
jupe... Au fait, la semaine dernière
c'était la journée de la trisomie ! Le
midi nous avons vu un reportage sur
une jeune femme trisomique qui travaille à l'Elysée. Elle préparait avec
sérieux et efficacité des plateaux
repas pour le Président et ses invités.
Le soir c'était le tour d'une autre jeune
femme qu'on voyait, décontractée et
malicieuse, au milieu de ses collègues
et qui habite seule dans un petit appartement tout pimpant où elle aime
recevoir ses copines. Il y a un peu plus
longtemps encore, c'était la journée
de l'autisme. Là, le reportage
s'attardait sur la personne autiste Asperger de service qui parlait comme
dans un livre et jouait du piano
comme un dieu. J'appelle ça les
journées autisme-trisomie plus plus. Et
à chaque fois je me demande quand
nous aurons droit aux journées
autisme-trisomie moins moins. Je ne
les ai pourtant pas rêvées ces
personnes
handicapées
moins
autonomes, voire pas autonomes du
tout, qui sont assises par terre, toutes
repliées sur elles-mêmes, qui se
tapent la tête contre le mur, se
mutilent les mains, griffent jusqu'au
sang le bois de la porte et font caca
partout. Il ne faut pas le dire ? Je ne
l'ai donc pas dit ! Ces journées sont
pourtant là pour faire découvrir et
mieux
comprendre le handicap.
Présentées de cette façon, je doute
fort qu'elles apprennent à chacun la
souffrance des personnes autistes ou
trisomiques fortement atteintes ainsi
que la souffrance des familles qui ont
à gérer de tels comportements. Dans
les médias, la trisomie et l'autisme se
doivent d'être beaux et propres à
voir. Fi de la réalité. Je me dois de
reconnaître un petit bémol cette
année où nous avons eu droit à deux
LE PORTIQUE DES DAUPHINS
REMET 2 000 EUROS À L'AFIPAEIM
La Compagnie du Sarto
"Portique des Dauphins"
a fait un don de 2 000
euros à la section locale
des familles du Nord
Isère de l’AFIPaeim.
Cette remise de chèque
s'est déroulée samedi 19
mars à la salle polyvalente de Bourgoin-Jallieu.
C'est à l'issue de la cérémonie d'intronisation des
nouveaux membres que le Grand Chancelier Roger Gay
a procédé à cette remise de don au nom des
417 Sartoriens. En effet, c'est sous le signe de la
fraternisation, de l'amitié et de la solidarité que la
Compagnie du Sarto s'emploie à apporter un peu de
bien-être aux autres par l'intermédiaire de dons.
Bernadette Dumoulin, co-présidente de la section locale
du Nord Isère, présente aux côtés de Claudine Drevet et
Arlette Bonnet, adressait au nom de l’ensemble des
membres de l’Association ses remerciements à
l'assemblée.
reportages sur des familles en
difficulté avec des enfants autistes
profonds (comme ils disent). Enfin,
profonds, pas trop quand même, il ne
faut pas exagérer. Comment parler
de langue de bois pour évoquer des
images ? Politiquement correct, ça
doit être ça ! Par contre, dans ces
deux reportages, pas d'alternatives ;
c'était
inclusion
ou
hôpital
psychiatrique. Je me demande
encore où étaient passées les institutions du médico-social. Bizarre quand
on aligne les chiffres de l'AFIPaeim,
rien que pour l'Isère.
Les journées se suivent et ne se
ressemblent pas. On saute allègrement de la journée de l'autisme à la
journée des câlins puis à celle de la
langue espagnole .... Une journée
chasse l'autre, elle n'est déjà plus
d'actualité ! Et pourtant, c'est pour
beaucoup d'entre nous un quotidien
qui s'égrène tout au long des années.
Hop
hop
hop,
vivons
donc
pleinement notre journée de la jupe
en attendant demain la journée des
forêts et en ayant en perspective les
futures journées autisme-trisomie ...
plus plus, qui sait ?
Martine Macabet
Maman-bénévole
L'AFIPAEIM
S'EXPOSE AVEC ART'PRIEU
Un public nombreux a
découvert
l’exposition
organisée par la Mairie
d'Apprieu avec Art'prieu.
Marie Christine
Sibut,
membre de la Section
Locale de Voiron, était à
l'initiative de cette exposition. En effet, depuis 15
ans, elle a en charge un atelier artistique qui a lieu, tous
les mardis, dans l'ESAT à La Buisse. Aidée par d'autres
bénévoles, elle encadre un groupe de 27 adultes handicapés et leur permet d'exprimer leur ressenti par la peinture. Ils font valser les pinceaux dans leurs mains au grès
de leur humeur en utilisant des couleurs éclatantes.
Cette exposition était pleine de richesse et a rencontré
un véritable succès auprès des habitants qui ont pu la
découvrir pendant plusieurs semaines à la médiathèque
"La Sirène".
11
COMMENT LIRE LES
DOCUMENTS PRÉSENTÉS
Un rapport essentiel qui permet de
p r e n d r e l a d i m e n si o n d e
l’association au travers du travail
effectué au plan départemental.
 Par téléphone, en les com-
 Le rapport financier
C’est le Trésorier qui prépare ce
rapport pour l’Assemblée. Ce
document n’est pas le plus facile
à lire, avec ses nombreux tableaux
et explications des chiffres.
Pourtant, avec un peu d’entraînement et une fois l’appréhension
passée, ce n’est pas si compliqué.
La gestion conventionnée : Ce
sont
les
budgets
des
établissements et services relevant
de l’État (ARS Rhône-Alpes) et du
Conseil départemental.
La gestion propre : Il s’agit de la
vie associative (sections locales,
cotisations, manifestations…), de
la production commerciale des
ESAT, des investissements
(réhabilitation, création de
nouvelles structures...).
 Le rapport d’orientation
Présenté par le Président, il définit
les principales orientations de
04 76 46 39 66
l’association. C’est en quelque
(ils vous seront adressés
sorte la feuille de route sur
par courrier),
laquelle sont présentés les projets
Par internet
et les partenariats à établir pour
en les téléchargeant les mener à bien.
sur le site de
l’association :
mandant au
VOUS SOUHAITEZ PARTICIPER AUX DÉCISIONS
VOUS NE POUVEZ PAS ÊTRE PRÉSENT
SAMEDI 18 JUIN
A VOIRON
RETOURNEZ VOTRE POUVOIR À :
AFIPaeim /Secrétariat général
3, av Marie Reynoard-CS 70003
38029 Grenoble Cedex 2
Par courriel : [email protected]
www.afipaeim.org
(dans la rubrique médiathèque ou
actualité en cliquant sur le lien figurant
à la fin de l’article consacré à
l’Assemblée Générale.
COMPRENDRE CHAQUE RAPPORT :
 Le rapport
d’activité
Présenté par
la secrétaire
générale et
le directeur général, il retrace une
année de vie de l’association.
Vous y trouverez les décisions associatives (achats, ventes, créations
de structures,
travaux, déménagements…), la vie des établissements, mais aussi l’activité des
commissions, l’animation de la vie
associative.
VOILÀ
EN QUELQUES MOTS CE QUE
SONT CES RAPPORTS.
MAIS
AU-DELÀ
DES ÉCRITS, ILS PRENDRONT PLUS DE
SENS SI VOUS
LES
VALIDEZ EN
PARTICIPANT AUX DÉBATS LORS DE LA
RÉUNION
GÉNÉRALE
DE
DU
18
L’ASSEMBLÉE
JUIN.
ALORS
VENEZ
NOMBREUX, OU À DÉFAUT ENVOYEZ
VOTRE POUVOIR.
association loi 1901 déclarée n°4596
reconnue d’utilité publique (décret du 11 mars 1968)
3, avenue Marie Reynoard - CS 70003 38029 GRENOBLE CEDEX 2
Tél. 04 76 46 39 66 – Fax 04 76 12 13 38
Courriel : [email protected]
www.afipaeim.org
Conception/ rédaction : AFIPaeim - DCTQ/ © photos: CH, AFIPaeimCDSA38, MM,, X / juin 2016
Comme
chaque
année
mai ntenant,
par
souci
d’économie dans cette période
de crise et en fonction des retours
positifs de nombreux adhérents,
l’association diffuse encore une
version simplifiée et résumée de
l’ensemble des rapports,
accompagnée des projets de
résolutions et des pouvoirs pour
ceux qui ne pourront pas être
présents le 18 juin prochain.
Néanmoins, les adhérents
qui souhaitent disposer de la version intégrale des documents qui
seront présentés (rapport
d’activité, rapport financier,
rapport d’orientation et annexes
financières avec l’ensemble des
chiffres et des tableaux, pourront
facilement les obtenir :