l`Essentiel 2015

L ’ ESSENTIEL
L’ACTUALITE 2015
LES FAITS MARQUANTS :
AGIR AU PRÉSENT POUR ANTICIPER L’AVENIR
Pour l’AFIPaeim, l’année 2015 aura
été riche en projets et en évènements que ce soit dans ses missions
d’association gestionnaire avec
l’ensemble de ses établissements et
services ou au niveau associatif en
tant qu’association familiale.
En tant qu’association gestionnaire,
2015 a permis la poursuite du plan
de modernisation global et
d’adaptation de son organisation.
Adaptation qui contribuera à une
gestion efficiente de ses budgets,
dans un contexte économique
toujours tendu, afin de dégager des
marges
de
financement
nécessaires à la préservation de la
qualité de l’accompagnement des
personnes : une qualité de service
de l’AFIPaeim qui est reconnue
depuis plus de 50 ans.
POUR
L’ AG
L’ESSENTIEL 2015
Ainsi, 2015 aura notamment été
marquée par :
L’élaboration et la validation du
Projet de l’AFIPaeim 2016/2020 :
Passer de la compassion à la
compensation.
La déclinaison opérationnelle du
projet de l’AFIPaeim.
L a
modernisation
organisations.
L a
poursuite
d’investissement.
L ’ é c r i t u r e
2016/2020.
du
de
nos
du
plan
CPOM
Esat
Sans oublier la création du Fonds de
dotation de l’AFIPaeim : « 3 IPH » qui
signifie « investir, intégrer, inclure
pour les personnes handicapées »,
et qui a pour objectif de collecter
de nouvelles ressources pour réaliser
les nombreux projets destinés à
améliorer les conditions de vie des
personnes
handicapées
L’Essentiel pour connaître l’essentiel des
activités de l’AFIPaeim au cours de
l’année qui vient de s’écouler, c’est
l’objectif de ce journal. Il vous propose
d e p rend re conna issance d es
p rincipaux d ossiers q ui seront
p résent és lors d e l’assemb lée
générale annuelle statutaire. Il facilite
la lecture des différents documents
officiels soumis au vote de
l'Assemblée.
Vous trouverez dans ce numéro des
résumés des différents rapports et les
principaux chiffres.
Pour ceux qui souhaitent disposer de
l’intégralité des documents, vous
pouvez les obtenir sur simple demande
au siège (04 76 46 39 66) ou en les
téléchargeant depuis le site :
Sommaire
Forte mobilisation tout au long de
l’année autour de l’élaboration du
nouveau projet associatif. Familles,
administrateurs, membres des
sections locales, professionnels mais
aussi personnes handicapées
accompagnées par l’Association,
ont été sollicités pour apporter leurs
contributions.
Adopté à l’occasion de l’Assemblée
générale des adhérents du 20 juin
2015, ce projet se déclinera sur la
période 2016/2020 autour de 4 axes
majeurs :
1/ Garantir un accompagnement
de qualité en plaçant la personne
au cœur de son parcours de vie
2/ Construire une culture commune
3/ Innover, adapter, diversifier notre
offre de services
4/ Etre force de propositions.
Ce nouveau projet de l’Association
est particulièrement ambitieux puisqu’il
n’a
d’autre
objectif que :
« Passer de la
compassion à
la compensation»
dans
notre approche de l’accompagnement des personnes handicapées. Il
est aussi ambitieux puisqu’il s’agit,
dans les 5 années à venir, de
s’appuyer sur une culture commune
des familles, des personnes en
situation de handicap et des
professionnels pour atteindre cet
objectif.
Véritable levier de l’ambition de
l’AFIPaeim, ce projet suppose une
véritable révolution culturelle dans
notre approche du handicap, que
 L’actualité 2015
 Les faits marquants
 L’action associative
 L’activité associative des secteurs
 La gestion opérationnelle
 Le rapport financier
 Les orientations
p
1
p
2-3
p
4-6
p
7
p 8-14
p 14-15
p
16
nous soyons parents, professionnels
ou financeurs en « osant oser » !!!
- Pour les parents qui devront aussi
apprendre à « oser » pour leur enfant
et ne le surprotégeant pas.
- Pour les professionnels, ensuite, qui
devront « oser » en
prenant
véritablement en compte tous les
aspects d’un parcours de vie qui ne
sera plus forcément linéaire et où
alterneront des périodes en institution,
d’autres en milieu ordinaire, avec les
étayages nécessaires, pour revenir s’il
le faut en établissement.
- Pour les personnes en situation de
handicap enfin, leur parole et leurs
attentes devront être au cœur de nos
Les faits marquants
préoccupations. Parce que cette
parole, entendue lors de l’élaboration
du projet, est riche, pleine d’envies et
de bon sens et ce quelles que soient
les capacités et les aptitudes.
Après s’être doté d’un nouveau
cadre juridique avec de nouveaux
statuts, ce projet associatif s’inscrit
dans la suite logique du processus de
modernisation engagé depuis 2012.
LA DÉCLINAISON OPÉRATIONNELLE
DU PROJET DE L’AFIPAEIM :
LE PROJET AFIPH 2020
Le projet associatif est un projet
politique qui cadre les orientations et
donne le cap vers lequel
l’association veut se diriger. Ce cap
ne suffit pas et il convient d’engager
un plan d’actions opérationnel pour
concrétiser les intentions exprimées.
Au cours du second semestre 2015
les équipes ont travaillé à l’élaboration d’un véritable plan stratégique
définissant un certain nombre
d’actions à mettre en œuvre.
Le nom de code de cette
déclinaison est le projet AFIPh 2020,
pour : « Accompagner toutes les
Formes d’Inclusion de la Personne
handicapée ». A ce jour, une dizaine
d’axes est en cours d’élaboration
par les différentes équipes.
LA
MODERNISATION DE NOS
ORGANISATIONS
Depuis 2012, l’AFIPaeim s’est
engagée dans un programme de
réorganisation de la gouvernance
opérationnelle de ses établissements
et services.
Après
une
année
de
fonctionnement , 2015 aura permis de
vérifier la pertinence du nouveau
modèle
de fonctionnement avec
la
mutualisation des fonctions
ad mi ni strati v es org ani sée s e n
5 Equipes Siège Filières (ESF) :
L’Equipe Siège Filière Handicap lourd
(FAM/MAS/FdV),
L’Equipe Siège Filière Hébergement/
Service d’Activités de Jour,
L’Equipe Siège Filière ESAT,
L’Equipe Siège Filière Enfance,
L’Equipe Siège Filière Services en
Milieu Ouvert/Siège.
Comme prévu, un certain nombre
d’ajustements des processus de
travail a dû être mis en œuvre. Quoi
de plus normal dans la mesure où
cette nouvelle organisation a
profondément modifié les habitudes
de fonctionnement et généré un
véritable changement culturel
auquel on dû faire face les équipes.
LA SIGNATURE D’UN NOUVEAU
CPOM ESAT
Le nouveau CPOM Esat, porte sur la
période 2016/2020. Comme pour le
précédent contrat, il concerne
l’ensemble des ESAT de l’Association
et va permettre de continuer à travailler sur un budget global dans la
durée.
Avec l’évolution de la situation
économique au plan national, on
retiendra que, globalement,
ce nouveau CPOM, pour les
établissements, est moins favorable
au plan financier que le précédent.
Malgré cela, dans le cadre des
négociations qui ont eu lieu , on
soulignera que ce contrat est à
budget constant par rapport à la
dernière année d’exercice et que les
principaux moyens et le cadre
d’action ont pu être sauvegardés.
Cela devrait permettre à
l’Association de poursuivre les
principales missions d’accompagnement des travailleurs handicapés.
Le contrat s’articule autour de fiches
transversales qui se déclinent sur
LES PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS
"Nouvelle Gâchetière"
à Voreppe (Centre-Isère)
La première
tranche des
travaux de
restructuration de l’IME
et de l’IMEP
La Gâchetière
à Voreppe a pris fin en juin 2015. Le
début des travaux de rénovation des
anciens locaux de la partie IMEP a
débuté en septembre 2015. Le projet
global devrait être terminé en juin
2016.
"Les Gantiers" à La Mure (Sud-Isère)
Le
bailleur
s o c i a l
(SEMCODA)
a été retenu
a p r è s
consultation
2
sur le programme de construction du SAJ du Grésivaudan
nouveau bâtiment regroupant des au Touvet (Grésivaudan)
structures foyers d’hébergement
(35 places) et Service d’Activités de
Jour (20 places) avec création de
places supplémentaires. 2015 aura
notamment permis d’affiner le projet
et de dresser les premières esquisses.
IME
«Domaine
Saint Clair» (Nord-Isère)
de
L’IME
le
G r a n d
Bouthoux
n’est plus,
I l
a
emménagé dans
des
locaux de la Fondation Georges Boissel
à St Clair de La Tour, en décembre
2015. Cette relocalisation se fait pour
une période de 10 ans.
Le nouveau
SAJ
de
15 places a
ouvert
au
printemps
2015
dans
des locaux
achetés par l’AFIPaeim.
Ouverture de l’unité d’externat de
l’IME « Les Violettes » sur le site de
terme une
épileptiques .
l ’ I M E
Daudignon à
Grenoble en
novembre
2015. Cette
antenne
accueillera à
quinzaine de jeunes
Les faits marquants
4 axes avec un certain nombre de
sous thèmes :
1.Les prestations d’accompagnement des personnes
•Mise en place du dossier unique de
l’usager
•Jeunes adultes relevant de l’amendement creton
•Favoriser le parcours professionnel
des travailleurs
•Accompagner la personne dans
son parcours de vie
2.Le pilotage de la qualité
•Harmoniser les outils
procédures
•Assurer le suivi de la DACQ
et
3.L’organisation efficiente
•Mise en place d’un système
d’information
• Penser l’activité des ESAT en
périodes d’activités différenciées
• Redéfinir les missions métiers / chef
d’ateliers…
• Renforcer les compétences
professionnelles au regard des
diversités de population
• Développer l’interactivité des
métiers
4.L’inscription dans la dynamique
territoriale
• Développer l’activité de service
(hors murs)
• Articuler et anticiper les transitions
et développer des partenariats
entre Esat /Pôle Enfance/FH/ SAJ /
SAVS
• Formaliser les partenariats avec les
FH/ CMP/ RéHPSY/ELAD….
Avec ce CPOM, il s’agit de
développer les conditions
appropriées à la mise en œuvre des
prestations nécessaires aux besoins
et aux attentes des personnes
accueillies.
LA CRÉATION DU FONDS DE DOTATION DE L’AFIPAEIM : « 3 IPH »
L’AFIPAEIM,
DOTATION,
QUI
A CRÉÉ SON FONDS DE
DÉNOMMÉ
SIGNIFIE
GRER,
d’Industrie du Nord Isère et Jean
Vaylet, Président de la Chambre de
Commerce et d’I ndustrie de
Grenoble. Pour l’occasion, Jean-Paul
Bonnetai n, Préfet de l’I sère ,
Jean-Pierre Barbier, Président du
Conseil départemental de l’Isère et
Daniel Vitte, Président de
l’Association des maires de l’Isère,
ont tenu à apporter leur soutien à
cette initiative.
«3 IPH »,
«INVESTIR, INTÉ-
INCLURE POUR LES PERSONNES
HANDICAPÉES
»,
RESSOURCES, NOTAMMENT AUPRÈS DES
ENTREPRISES, POUR QUE L’ASSOCIATION
PROJETS
DE
MODERNISATION D’ÉTABLISSEMENTS.
FINANCER
UN
FONDS
ÉTÉ
DE
SES
DOTATION
QUI
A
CONSTITUÉ AVEC LE SOUTIEN ACTIF DES
4 CHAMBRES CONSULAIRES DE L’ISÈRE.
Une cérémonie officielle s’est
déroulée avec l’ensemble des
partenaires, lors du Congrès des
Maires de l’Isère, en octobre 2015.
Ainsi Georges Vié, Président de
l’AFIPaeim et du fonds de dotations
« 3 IPH », était entouré de Georges
Burba, Président de la Chambre des
Métiers et de l’Artisanat de l’Isère,
Jean-Claude Darlet, Président de la
Chambre d’Agriculture de l’Isère,
Daniel Paraire, Président de la
Chambre de Commerce et
C’est pourquoi, avec la création de
« 3 IPH», l’AFIPaeim s’engage dans
une politique de recherche active de
financements complémentaires.
Ainsi, les Présidents des 4 chambres
consulaires de l’Isère, ont accepté
d'être membres du Fonds, au
des
sein
du
collège
personnalités extérieures.
C’est dire si la mobilisation,
en faveur des personnes handicapées, à travers cette initiative de l’AFIPaeim, fait
l’unanimité
et
si
la
composition des membres,
qui
participeront
aux
destinées de ce fonds, constitue un gage de fiabilité pour
les futurs donateurs.
CE FONDS A POUR
OBJECTIF DE COLLECTER DE NOUVELLES
PUISSE
Ces besoins sont considérables
puisqu’ils sont évalués autour d’une
soixantaine de millions d’euros pour
les 10 ans à venir.
La création de ce fonds de dotation
répond à un besoin et une nécessité
urgente. En effet, si pour faire
fonctionner ses établissements
l’AFIPaeim bénéficie, aujourd’hui, des
dotations de l’Agence Régionale de
Santé et du Conseil départemental,
et si ces ressources sont capitales,
elles ne couvriront pas l'ensemble des
besoins de modernisation s'imposant
pour que les personnes accompagnées disposent d'un environnement
adapté et de conditions de vie
décentes.
La constitution du fonds de dotation
« 3 IPH », s’inscrit dans les dispositifs
prévus par la loi n°2008-776 du 4 août
2008 de modernisation de l’économie.
3
L’action associative
LES ACTIONS TRANSVERSALES
►
L
«Les Rencontres de secteur de
l’AFIPaeim » visent à renforcer les liens
et favoriser
le dialogue
entre tous
les acteurs
de l’association
situés dans
les différents territoires de l’Isère. Ces
rencontres se déroulent en 2 temps.
Dans l’après-midi, des visites d’établissements sont organisées avec les
administrateurs, qui permettent de
rencontrer des professionnels et des
usagers. En fin de journée, une
réunion rassemble les administrateurs,
les directeurs des établissements et
services du secteur et ceux du siège,
les responsables des sections locales,
les parents élus aux CVS et des familles invitées. Ce temps de travail et
d’échange permet de faire le point
sur l’activité du secteur, les principaux
projets, les attentes des CVS ou des
sections locales. C’est également
l’occasion de répondre aux questions
des familles adhérentes sur la vie de
l’association en général ou sur une
problématique en particulier.
En 2015, 2 rencontres ont eu
lieu avec :
L ’ a g g l o m é r a t i o n g r e n o b l o i s e ,
le 25 mars.
Le Sud-Isère, le 23 septembre .
C
e
s
formations
sont faites
en parallèle
au traditionnel plan
4
des professionnels.
Ces formations visent à :
- Renforcer les compétences des
administrateurs afin qu’ils puissent
disposer des connaissances et des
outils qui leur permettront d’assurer
leur rôle face aux professionnels ou
aux Pouvoirs Publics.
- Développer la constitution d’un
socle de connaissances autour
d’une "culture associative commune" et de valeurs partagées entre
associatifs et professionnels.
Ces formations, qui réunissent
l’ensemble des administrateurs, ont
une fréquence moyenne de trois
sessions par an. Elles se déroulent
généralement le samedi toute la
journée.
- « Vie affective et sexuelle des
personnes en situation de handicap
en institution» le 30 mai 2015.
«Les métamorphoses de
l’accompagnement : des formes
résidentielles aux innovations
inclusives dans une logique de
parcours de vie» le samedi 26 et le
dimanche 27 septembre 2015.
Parallèlement à ces formations en
groupe, les « nouveaux » administrateurs ont participé à un module de
6 formations spécifiques organisées
p a r l a dé l é g at i o n r é g i on a l e
Rhône-Alpes de la Fégapei.
►
LE GROUPE ACCESSIBILITÉ
Le
travail
d’information
spécifique à
l’accueil des
personnes en
situation
de
handicap intellectuel s’est poursuivi .
Toutefois, l’année 2015 aura été
marquée par une pause dans les
cycles de formation destinés à
promouvoir le label S3A.
Au total seulement 3 réunions de
sensibilisation ont été organisées. En
effet, bien que ces formations aient
beaucoup de succès auprès des
services publics isérois, l’AFIPaeim n’a
pas voulu s’exposer à un nouveau
risque juridique avec l’Unapei.
Suite à la décision de l’association de
se retirer de l’Unapei, celle-ci, malgré
une demande expresse formulée à la
Présidente de l’Union, n’a pas autorisé l’AFIPaeim à continuer d’assurer la
promotion du label S3A. La raison
officielle
invoquée
étant
que :
« seules les associations affiliées à
l’Union avaient le droit d’assurer la
promotion du label ». L’association
a donc pris acte de cette décision
qui, au final, lèse les personnes handicapées intellectuelles de l’Isère en
les privant d’un outil susceptible de
faciliter leur intégration dans la Cité.
Dans ces conditions, l’association a
préféré arrêter ces formations.
L’AFIPaeim espère cependant que
cette position de l’Union évoluera
dans l’avenir. En effet, par cette décision elle prend en otage les personnes handicapées de l’Isère, alors
que ces formations et ce pictogramme leur facilitaient la vie en leur
offrant la possibilité de se repérer
facilement les lieux disposant d’un
accueil, d’un accompagnement et
de prestations adaptés.
►
LES COMMISSIONS ACCESSIBILITÉ

Commission
d’Accessibilité
Grenobloise
Cette commission bénéficie d'une
forte implication de la ville, des
partenaires institutionnels (MétroSMTC, CCI) et des associations de
personnes handicapées. A travers la
participation active de l’AFIPaeim, le
handicap intellectuel est représenté
au sein de cette instance. En 2015, la
commission a tenu 13 séances et 138
dossiers ont été examinés.
 Commissions d’accessibilité
L’AFIPaeim est fortement représentée
dans nombre de commissions
d’accessibilité (Grenoble, Echirolles,
Seyssins, Voiron, Voreppe, BourgoinJallieu, etc) par ses administrateurs ou
associatifs bénévoles, permettant ainsi
la prise en compte des spécificités
particulièrement liées au handicap
intellectuel.
 Commission
"accessibilité
transports en commun"
SEMITAG-SMTC
L’AFIPaeim a continué la
collaboration.
Parmi
les
avancées avec la Semitag-SMTC, on
signalera les travaux conduits sur :
- La nouvelle ligne Flexo à la
d e m a n d e ,
ouverte à tout
handicap.
- La signalétique
proposée pour
la nouvelle ligne
E qui a été retenue et mise
en place. Elle permet de
faciliter les voyages des nombreux
résidants des FAG de la Monta qui
utilisent quotidiennement ce réseau.
LE
GROUPE DE TRAVAIL PERSONNES
HANDICAPÉES VIEILLISSANTES
►
Le groupe de travail réunissant des
militants associatifs et des
professionnels a poursuivi ses travaux.
Une liste de préconisations, des fiches
action et une nouvelle charte pour la
personne handicapée vieillissante ont
été élaboré et prop o s é
a u
C o n s e i l
d'administration du
17 février 2016.
L’action associative
► Le
La commission citoyenneté a
poursuivi son travail de partage des
connaissances et des outils pour
aider à l’expression et à la prise en
compte de la parole de l’usager au
sein de l’association.
Outre les réunions mensuelles de
travail, l’activité de la commission
citoyenneté a été rythmée par un
certain nombre d’évènements.
► Les
Forum Départemental de la
Parole de l’Usager en situation de
handicap
Organisée sous l’égide de l’ODPHI
une nouvelle édition du Forum s’est
déroulée à Eybens le 24 novembre
2015. La manifestation a rassemblé
plus de 150 participants. On
soulignera qu’une fois encore la
grande majorité d’entre eux était
issue des établissements et services
de l’AFIPaeim.
«Rencontres citoyennes de ►Les cafés citoyens
l’AFIPaeim»
personnes handicapées
L’édition
2015 de ces
rencontres
était particulièrement
importante.
En
effet,
elles intervenaient alors que
l’AFIPaeim élaborait son nouveau
projet associatif. Il s’agissait pour les
personnes handicapées de donner
leur vision de l’association et faire
part de leurs attentes pour les années à venir.
C’est dire si celles-ci ont eu à cœur
de préparer cette rencontre pour
faire part de leurs attentes. La
synthèse réalisée pour l’occasion a
été intégrée dans les différents points
du futur projet adopté à l’Assemblée
générale de juin 2015.
LES COOPÉRATIONS
Organisés par les Foyers de
l’Agglomération Grenobloise en lien
avec l’Apajh, afin de donner la
parole aux personnes handicapées
et leur permettre de dialoguer avec
un responsable public susceptible
de se faire leur porte-parole. En 2015,
les
sujets étaient : « Internet, mail,
messagerie… Ces nouvelles
technologies vous apportent-elles une
aide dans votre vie quotidienne ? »
Un départ qui a été compensé sans
difficulté par l’engagement de
l’Association dans d’autres instances
régionales.
►
LES PARTICIPATIONS AUX FÉDÉRATIONS
NATIONALES ET RÉGIONALES
En 2015, les responsables associatifs et
les directeurs des établissements et
services de l’AFIPaeim ont poursuivi
leur engagement dans les instances
nationales ou régionales.
On signalera cependant que l’année
a été marquée par l’obligation pour
l’AFIPaeim de quitter les instances de
l’Urapei alors que l’association y était
particulièrement impliquée. En effet,
les changements de statuts imposés
par l’Unapei supposaient que les
associations membres d’une Union
régionale soient membres de
l’Unapei. De fait l’AFIPaeim, à son
grand regret, n’a pu se maintenir au
sein de cette instance.
des
Fegapei
La Fegapei fédère plus de 500
associations du secteur en France et
représente 4 000 établissements et
services qui emploient plus de 120.000
salariés au service de 240.000
personnes handicapées intellectuelles
avec Laurence Comparat, adjointe
au Maire de Grenoble et
« L’accessibilité des services publics
et l’accessibilité autrement » ou
« comment faciliter votre vie
quotidienne à partir de solutions
technologiques ? » avec Christine
Garnier, conseillère municipale de la
Ville de Grenoble.
►La disparition de Robert Dutel
La commission
citoyenneté
a u r a
connu une
grande
tristesse en
2015 avec
la disparition de Robert Dutel,
animateur historique avec Joseph
Sanchez de la citoyenneté au sein
de l’Association.
Tous ceux qui ont connu Robert Dutel
se souviennent de l’énergie qu’il
mettait à accomplir cette mission, en
particulier lorsqu’il animait les
« Rencontres citoyennes » annuelles.
Son expression militante était parfois
caustique mais toujours pleine
d’humour. Surtout, il avait ce talent
et cette capacité à faire émerger la
parole des personnes, même
lourdement handicapées.
un accompagnement éducatif qui
s’appuie sur les nouvelles technologies
avec des tablettes numériques
►
Les autres représentations
Enfin, rappelons la participation de
l’AFIPaeim dans d’autres organismes
où elle siège :
à la CDAPH,
à la CDCPH,
au Comex de la MDA,
 au Collectif handicaps rares
 au Réseau Bucco Dentaire
Au Creai Rhône-Alpes
à l’Odphi
aux instances d’OPTICAT pour les
Outre la forte implication de Guy
Hagège, Président d’honneur de
l’AFIPaeim, qui conduit aujourd’hui les
destinées de la fédération nationale,
l’association a participé à de
nombreuses réunions au plan national
ESAT,
ou régional. Dans le cadre de cette

coopération il convient de signaler à l’Udaf Isère,
l’appui dont a bénéficié le Pôle à FORM'ESAT pour les actions de
Enfance Nord Isère qui a pu s’inscrire formation des travailleurs des Esat,
dans le dispositif expérimental et dans bien d'autres organismes
« Learn Enjoy » qui s’adresse aux (CORTA, CCAS….) et/ou partenariats
personnes avec autisme et leur famille. associatifs (tels que RéHPSY, REOPHS).
Dans ce cadre le Pôle enfance
participe à une étude innovante sur
5
L’action associative
Bourgoin-Jallieu pour mettre en place
ces partenariats.
LA COMMISSION SANTÉ
Cette commission est
composée
de
représentants
associatifs
et de professionnels. Elle peut également s’adjoindre le concours de personnes
qualifiées extérieures. Sa vocation est
d’améliorer l’accès aux soins et de
permettre une meilleure prise en
charge médicale de la personne
handicapée accompagnée par
l’AFIPaeim, en établissement ou à
domicile.
En 2015, la commission
poursuivi ces travaux pour :
aura
 Une
meilleure coopération entre
le secteur sanitaire et le secteur
médico-social
L’accueil et la prise en charge des
personnes handicapées s’inscrivent
dans le cadre des parcours de soins
qui relèvent de la compétence de
l’A RS qui a autorité sur les
établissements du secteur sanitaire.
Pourtant, l‘association est
régulièrement alertée par des parents
ou des professionnels sur les difficultés
qu’ils rencontrent dans l’accès aux
soins des personnes et surtout dans
l’accueil qui leur est réservé en cas
d’hospitalisation. Dans ce cadre la
commission a poursuivi l’élaboration
d’un projet de convention destiné au
secteur sanitaire. Ce texte vise à contractualiser un partenariat avec les
hôpitaux ou les cliniques pour
améliorer la prise en charge des
personnes handicapées.
La commission a également poursuivi
ses contacts avec la direction du
GHM à Grenoble et de l’Hôpital de
LA CRUQ
6
Créée pour assurer une mission de
médiateur, permettant d’assurer une
« fonction tiers » en cas de difficultés
sur des
situations individuelles
d’usagers, la Cruq veille notamment
au respect des droits des usagers,
facilite leurs démarches et examine
les plaintes et réclamations qui ne
présentent pas le caractère d’un
recours gracieux ou juridictionnel .
Des sessions de formation
auprès des professionnels de santé

pour
faire
connaître
aux
professionnels
de
santé les spécificités des handicaps
intellectuels
pour
leur permettre de
développer une prise en charge
adaptée de ces patients. Ces
formations ont été conduites au titre
de la commission santé par la
Secrétaire générale. On citera en
2015 :
Les Instituts de Formation de Soins
Infirmiers et Instituts de Formation
d'Aides-Soignantes de la région.
Environ 12 sessions dont : Moutiers
(20 pers), Chambéry (120 pers), La
Tronche (220 pers), St Egrève
(120 pers), Grenoble (60 pers).
On notera que malheureusement, en
2015,
la
formation
des
professionnels du CHU de Grenoble a
dû être annulée par manque d’inscriptions.
Enfin, l’AFIPaeim aura participé à
plusieurs journées de réflexion sur les
questions de l’accès aux soins.
 L’intégration
des problématiques
de soins et de santé dans les
projets d’établissements
Dans le cadre de la réécriture de la
majorité des projets d’établissements
et de services qui a été lancée à l’automne 2015, la
commission santé a souhaité
que l’ensemble
des projets qui
va couvrir la période 2017/2021,
intègre un volet spécifique consacré
à l’accompagnement aux soins et à
En 2015, 5 réunions ont été
organisées et 33 demandes ont été
traitées en commission.
La collaboration efficace entre les
professionnels et les associatifs a
permis cette année encore de
raccourcir les délais de réponses et
de travailler les situations dès l’arrivée
de la plainte au Siège. Un accusé de
réception est à minima adressé entre
1 et 4 jours. Les délais de réponse à la
problématique posée varient entre
5 et 35 jours.
la promotion de la santé et ce que
l’établissement soit médicalisé ou
non.
Une campagne de dépistage des
cancers pour les personnes
handicapées de plus de 50 ans.

L’ARS Rhône-Alpes a lancé en
novembre 2015 un projet en faveur
de l'accès au dépistage et à la
prévention des cancers, au bénéfice
des
personnes
porteuses
d'un
handicap en Rhône-Alpes quel que
soit le type de handicap. Sur le
département
de
l’Isère,
c’est
l’AFIPaeim qui a eu l’honneur d’être
retenue. Dans ce cadre, l’association
coordonne et met en œuvre cette
campagne pour les deux ans à venir,
en
partenariat
avec
l’Office
Départemental de Lutte contre le
Cancer de l’Isère (ODLC) et en lien
avec un comité de pilotage régional
mis en place.
 La
participation au Réseau de
Santé Bucco- Dentaire
et Handicap
L’AFIPaeim est membre
du Réseau en tant que
fondateur.
La finalité de ce réseau
est de faciliter l’accès
aux
soins
buccodentaires
des
personnes lourdement handicapées
en apportant une réponse qui
s’intègre dans une prise en charge
globale, notamment médicale,
éducative et psychologique.
Parmi les actions menées par le
réseau en 2015 on signalera, outre les
conventions qui ont été signées par
un grand nombre d’établissements
de l’AFIPaeim, la création d’un
nouveau Centre de Santé Orale au
CHAI à Saint Egrève.
La commission est aujourd’hui considérée par les familles et les
professionnels comme une instance
dont la vocation est d’essayer
d’apporter des réponses à des
situations complexes jusqu’alors
restées sans réponse.
33 situations examinées
L’activité associative des secteurs
LES FAITS MARQUANTS
La section locale de Grenoble
a organisé :
des réunions de travail,
des évènements festifs toujours
événements permettent également de  L ’ o p é r a t i o n
en
recueillir des fonds répartis entre les diffé- Brioches
sur
rentes structures qui financent des octobre
voyages pour des usagers et leur famille,. 8 points de
vente.
La section locale de Vienne
 L’assemblée annuelle des familles
a
participé
de la section locale le 17 octobre
aussi
à
au Foyer de Saint Victor de Cessieu.
l'Opération
 La participation au salon des vins
Brioches
en
de St Clair de la Tour du 6 au
octobre,
et
8 novembre.
organisé concours de belote et L a
soirée
dansante
du
choucroute dansante.
28 novembre, à Bourgoin-Jallieu,
avec 380 convives.
La section locale de Beaurepaire La section locale a également continué à financer, et organiser avec les
Elle a organisé les manifestations
bénévoles,
suivantes :
l'atelier peinture
 L ’ O p é r a t i o n
à l'Auberge à
Brioches sur le
Liens et les cours
Marché
de
de théâtre, ainsi
Beaurepaire.
que l’acquisition
 La kermesse le
de matériel de
7 juin 2015,
loisirs pour les personnes
 Trois thés dansants
accompagnées
dans
les
 La choucroute
établissements (baby-foot, jeux
dansante en noextérieurs...) et poursuivi la vente de
vembre
tickets de cinéma à prix réduit.
appréciés des
participants
de plus en plus
nombreux
:
choucroutes
dansantes,
bourses
aux
vêtements,
fête de l'été,
v e n t e
artisanale. Elle
a également
participé
à
l'Opération Brioches 2015.
En
outre, la Section locale a assisté à
tous les CVS du secteur, et collaboré aux Comités de Pilotage des
projets concernant son territoire.
La section locale a aussi déménagé aux AAG, suite à la démolition
de l’annexe de Daudignon pour
 La participation à la « Paëlla de Grand
la création de l’unité des
Ouest » le 11 septembre.
Violettes. L’Esat a mis à disposition

La participation au Forum des
des locaux de stockage pour les
associations de Beaurepaire.
activités.
■ LE CENTRE ISÈRE

Une participation à la vie de Grand
Ouest et notamment dans le cadre
La section locale de Voiron
de rencontres mensuelles plus
a organisé :
connues sous le nom de « Café
La galette des rois
des Familles ».
des bénévoles en

La participation à l’achat d’équijanvier
pements pour les établissements
 La journée fami(ordinateur, véhicule adapté,
liale à Chirens avec
soutien
à
des
projets
un repas animé par
d’externalisation durant les
un orchestre,
vacances d’été 2015).
La brocante de
Beaucroissant,
 Enfin, on notera l’engagement de
La boum des jeunes à Paladru, le
la section locale :
loto annuel au Grand Angle et la
- aux travaux du Conseil Local de
fête et le repas de Noël.
Développement du territoire de
L’Atelier « maintien des acquis
Beaurepaire, et au déploiement
scolaires » tous les lundis (nouveau),
de chaque projet développé par
L’Atelier peinture, les mardis,
le Syndicat mixte du pays de
E n f i n , l a c o m m i s si o n f a m i Bièvre Valloire.
liale poursuit ses visites des résidants
-au suivi du projet de Maison
sans famille.
médicale à Beaurepaire (proche
La section locale de Vinay :
de « Grand Ouest »).
a organisé
■ NORD ISÈRE
le Marché
 "La boum des
de Noël, le
j e u n e s "
v i d e
le 16 mai à St
grenier de
Clair de la
Vinay,
et
Tour .
une soirée Théâtre.
 La conférence du 11 juin, à
■ L’ISÈRE RHODANIENNE
La
section
locale
de Péage de Roussillon
De nombreuses manifestations centrées
sur le lien avec les familles et l'intégration
dans la Cité ont été organisées. Ces
■ SUD ISÈRE – GRÉSIVAUDAN
La section locale Sud Isère :
a tenu ses réunions habituelles,
participé au Comité de Pilotage
des projets du secteur et organisé
ses manifestations festives
annuelles.
La
section
du Grésivaudan
locale
Elle a poursuivi son activité
d'accueil systématisé des nouvelles
familles, avec les administrateurs du
secteur et les directions d’établissements.
 Organisation
du Loto le 18
octobre,
avec
le
soutien de la
Mairie de Domène : cette
manifestation rencontre chaque
année un succès grandissant et
devient un rendez-vous
incontournable de soutien aux
personnes
handicapées
intellectuelles en Grésivaudan.
 P a r t i ci p a t i on à l ’ O p é r a t i o n
Brioches.
 Financement des activités de
peinture ou de théâtre….
Bourgoin-Jallieu sur : « Comment
assurer l’autonomie de mon enfant
handicapé ? »
 La journée pêche pour les familles
et les usagers le 19 juillet à Lancin.
 La participation au salon de la
carte postale le 27 septembre :
7
La gestion opérationnelle
LA DIRECTION QUALITÉ
►
LA DÉMARCHE QUALITÉ
2015, aura été à double titre une
année de transition.
Elle aura permis d’analyser et
prendre en compte les conclusions
et recommandations posées lors des
évaluations externes conduites en
2014 (cf. rpt AG 2015) Ces
évaluations, conduites par des
prestataires agréés par le ministère
de la santé, ont donné lieu à la
rédaction d’un rapport circonstancié
pour chacun des établissements et
services. Ce rapport était assorti de
recommandations visant à améliorer
la qualité de l’offre de services dans
la structure évaluée.
Dans ce cadre, de nombreux
établissements ont procédé à une
restitution à leurs équipes des points
d’amélioration à engager.
Parallèlement, le directeur de la
qualité a mis en œuvre un groupe de
travail avec les référents qualité
visant à réactualiser le référentiel qui
sera à utiliser pour conduire la
prochaine campagne d’évaluation
interne. Ce travail sera affiné en
2016.
2015, aura également été une année de transition avec le départ de
Bernard Talbot, directeur qualité, qui
a fait valoir ses droits à la retraite au
mois de juillet. Rappelons que c’est
lui qui, dès l’année 2008, aura mis en
œuvre au sein de l’AFIPaeim
la
démarche qualité dans les
établissements et services, et ce, à
une époque où ce n’était pas
encore une obligation légale.
►
LA DACQ
La démarche d’amélioration continue
de la qualité s’est poursuivie durant
toute l’année 2015. L’ensemble des
établissements et services a formalisé
son bilan dans son rapport d’activité.
Ces bilans devraient connaître une
évolution dans l’avenir, dans le cadre
d’une évolution de la démarche
qualité au cours du second semestre
2016.
LES COOPÉRATIONS AVEC LE SECTEUR SANITAIRE
8
L’EMISS DANS LE SECTEUR ENFANCE
L’EMIL DANS LE SECTEUR ADULTE
Depuis 2011, l’EMISS (Equipe Mobile
Interdisciplinaire Sanitaire et Sociale)
fruit d’un partenariat entre l’AFIPaeim
et le Centre Hospitalier Alpes Isère
permet de construire des liens entre
professionnels du médico-social et du
sanitaire sur le champ des TSA.
Ainsi, l’équipe mobile apporte son
soutien aux établissements afin de
prévenir et / ou accompagner sur
une question, un besoin, une difficulté
rencontrés auprès des enfants et
adolescents présentant des Troubles
du Syndrome Autistique.
L’EMISS propose un regard spécialisé, favorisant l’émergence de pistes de travail complémentaires. Son action
vise à limiter le recours à l’hospitalisation lors d’interventions sur site qui permettent un réajustement des prises
en charge adaptées à la pathologie des jeunes. En cas
d’hospitalisation, l’EMISS accompagne également le
jeune et les équipes avant, pendant et après celle-ci et
ce jusqu’à stabilisation de la situation.
En 2015, l’activité de l’EMISS s’est poursuivie et l’intérêt
du travail de ces équipes a conduit à la mise en place
de l’EMISS Nord en septembre 2015. L’équipe de l’EMISS
Nord Isère est implantée dans les locaux du Pôle
Enfance Nord Isère de l’AFIPaeim au Domaine de Saint
Clair de La Tour.
Avec l’augmentation importante des demandes
d’interventions, il était indispensable de renforcer la
première équipe EMISS en Centre-Isère en créant une
nouvelle équipe de proximité pour les établissements du
Nord-Isère et de l’Isère Rhodanienne.
Les établissements ciblés du secteur Nord-Isère et de
l’Isère Rhodanienne regroupent environ 130 enfants.
L’Équipe Mobile Iséroise de Liaison permet de coordonner des parcours entre le secteur sanitaire et le secteur
médico-social pour les patients adultes porteurs de TED.
Elle s’articule autour de 4 partenaires : le CHAI (Centre
Hospitalier Alpes Isère de St Egrève), l’AFIPaeim, l’hôpital
de St Laurent du Pont et le CPND (Centre psychothérapique Nord Dauphiné).
Cette équipe a été construite pour structurer une
collaboration entre les secteurs sanitaire et médicosocial. Elle apporte un appui technique et d’expertise
dans les structures relevant du médico-social installées
dans le département de l’Isère qui accompagnent des
personnes présentant des TSA (Troubles du Spectre Autistique). Elle doit faciliter l’accès aux soins psychiatriques
des personnes accueillies dans les services du médico-social. L’intervention de l’EMIL n’a pas vocation à remplacer le
travail institutionnel entrepris dans les différentes
structures. Elle suppose cependant une forte articulation
avec la médecine de ville, les CMP, les psychiatres
libéraux et les psychiatres institutionnels. Elle doit faciliter
l’accès aux soins psychiatriques des résidents accueillis
en structure médico-sociale et aussi
prévenir
l’hospitalisation d’urgence.
Les principaux chiffres (source EMIL)
INTERVENTIONS SUIVANT
LES STRUCTURES
Nb de résidants pris en
charge depuis l’origine :
265
Nb d’interventions
global en 2015 : 110
Nb de nouvelles
demandes : 62
Nb de structures où l’EMIL
est intervenue : 67
Nb d’actes réalisés par le
personnel de l’AFIP : 359
La gestion opérationnelle
LA DIRECTION DES ÉTABLISSEMENTS & SERVICES ENFANCE
LES FAITS MARQUANTS :
►Le Cpom Ondam 2014-2018
Dans ce cadre des Comités de suivi
avec l’ARS on a pu observer que le
nombre d’enfants en situation
d’amendement Creton, qui était en
baisse en 2014, repartait à la hausse.
Il a également été noté que le
projet de réforme de la tarification,
allait nécessairement générer une
évolution de la modélisation de
notre offre dans les années à venir.
► Le Pôle Enfance Agglomération
Grenobloise- Sud Isère
En 2015 les effectifs ont été complets
sur l’ensemble du Pôle.
On signalera un nombre important
d’hospitalisations qui ont eu un
impact sur les trois structures du Pôle.
L’accueil séquentiel se conjugue
souvent avec des accueils en
hôpitaux de jour, mais permet aussi
de maintenir certaines prises en
charges lourdes et ainsi d’éviter la rupture.
Le public accueilli évolue avec une
augmentation d’enfants présentant
des troubles du développement et/
ou des troubles du comportement
conjugués à des situations sociales
complexes (enfants suivis par l’ASE,
des situations familiales précaires).
Aussi l’établissement travaille à faire
évoluer ses organisations et les
modalités d’accompagnement en
renforçant notamment les
partenariats avec les services de
l’ASE, les services de soin (CHAI,
CMP, Hôpitaux de jour, EMISS, EMIL)..
LE SESSAD « LES TROIS SAULES »
45 enfants et un jeune homme de 20
ans ont été suivis. 13 enfants ont été
admis en juin.
Le SESSAD intervient dans les
groupes scolaires, (13 classes sur le
plateau Matheysin, 5 écoles dans le
Trièves, 8 écoles sur le secteur de
Vizille, Jarrie et Vif) ou dans les
locaux de l’IME, au domicile et lors
d’activités extérieures.
Le secteur rural et de montagne où
intervient le SESSAD suppose de
n o m b r eu x d épl a c em e n t s d e
l’équipe pour être au plus près des
besoins des enfants et pour maintenir au mieux une inclusion dans les
écoles du secteur du domicile
(certaines écoles sont à 50 mn du
local du SESSAD).
►Le Pôle Enfance Centre-Isère
Mai 2015 marque l’aboutissement de
deux ans de travaux de « La Nouvelle
Gâchetière » à Voreppe. La dernière
phase du projet se terminera en juin
2016, avec la transformation de
l’ancien IMEP en salles d’activités.
Les enfants ont pu goûter à une
qualité de vie sans commune mesure avec ce qu’ils connaissaient
dans leurs anciens locaux.
Au delà de la modernisation du bâti
rappelons que « La nouvelle
Gâchetière » est d’abord un projet
à vocation départementale qui
prévoit à terme un espace dédié à
la parentalité. Par ce projet,
l’Association entend affirmer le
maintien du lien parents enfants
dans des situations complexes, voire
très complexes. L’accueil 365 jours
doit être compris comme une
permanence de l’accueil et non pas
un accueil permanent. Une nuance
qui introduit la question du maintien
du lien, qui doit demeurer primordial
dans l’accompagnement proposé.
► Le Pôle Enfance Nord-Isère
2015 a été marquée par la relocalisation de l’IME du « Grand Boutoux »
de St Chef à Saint Clair de la Tour.
Les locaux de St Chef ne
permettaient pas d’adapter les lieux
au public accueilli composé principalement d’enfants présentant des
TSA. La relocalisation de l’IME était
une priorité au regard des conditions
d’accueil des enfants, notamment
en internat. Dans le cadre du CPOM
2014-2018, il n’était pas possible de
C’est pourquoi
reconstruire. l’AFIPaeim a privilégié une solution
transitoire en déménageant dans
des locaux loués pour 10 ans à La
fondation Boissel, sur le site du
Domaine de Saint Clair de La Tour
qui a donné son nom à l’IME
« Domaine de Saint Clair ».
►
Le
Pôle
Isère-Rhodanienne
Enfance
L’IME Les Magnolias poursuivit sa
rénovation avec la réfection du couloir du premier étage de l’internat, 8
chambres entièrement rénovées et
l’infirmerie qui bénéficie d’un nouvel
emplacement et de nouveaux
équipements.
L’IMEP Magnolias, a signé une
convention avec le service de
traitement de la douleur et
d’accompagnement en soins
palliatifs de l’Hôpital de Vienne qui
vise
à
la
formation
et
l’accompagnement du personnel
dans certaines situations cliniques.
LE SESSAD
L e s u ni t é s S ES S A D o n t é t é
regroupées sur le même site de Ste
Colombe / St Romain en Gal
permettant une meilleure
dynamique professionnelle, un
management approprié et une
organisation et un suivi plus adaptés
des prescriptions paramédicales et
des recommandations cliniques.
► L’IME les Violettes à Villard de Lans
L’IME a ouvert en novembre 2015
l’unité d’externat, décentralisée sur
le site de l’IME Daudignon à
Grenoble, pour une quinzaine de
jeunes de 6 à 16 ans. Le projet
prévoit l’articulation d’un dispositif
de services multiples pour assurer
une cohérence des parcours de vie
et des offres de soin autour de
l’enfant ou de l’adolescent, en
collaboration avec les services
hospitaliers (le CHU) et en soutien
aux familles.
9
La gestion opérationnelle
LES DIRECTIONS DES ÉTABLISSEMENTS & SERVICES « ADULTES »
TRAVAIL PROTÉGÉ - ESAT
Ateliers de Nord-Isère
LES FAITS MARQUANTS
 Ateliers de l’Agglomération
Grenobloise
Arrivée de Frédéric Leblanc, nouveau
directeur en mars 2015.
La stratégie commerciale offensive,
combinée à des modifications des
organisations internes, s’est poursuivie
et renforcée. Elle a permis de juguler
les déficits.
La mission médico-sociale :
Un travail de réorganisation, piloté
par le responsable médico-social de
l’établissement a été engagé.
- Le travail de collaboration conduit
avec le SAJ des Allobroges a été
poursuivi. Il permet à des personnes
accueillies en SAJ d’appréhender le
monde du travail sur une durée
déterminée, ce qui peut leur
permettre de cheminer vers une
éventuelle intégration en ESAT. Fort
de cette expérience fructueuse, ce
dispositif a évolué et, aujourd’hui, des
travailleurs qui peuvent vivre des
difficultés dans les activités de
production ont aussi la possibilité
d’explorer d’autres modes de prise
en charge en SAJ sur la même plage
horaire que l’Esat.
- A noter la mise en place d’une
cellule PAM (prévention/action/
médiation) qui vise à cultiver la
culture de la bientraitance au sein de
l’établissement. Une charte de la bientraitance est affichée dans nos locaux
Ateliers du Centre-Isère
10
La charge de travail a été
globalement soutenue sur toute
l'année dans toutes les unités.
Le niveau de chiffre d’affaires
prévisionnel, combiné à une bonne
maîtrise des charges, permettent de
dégager de très bons excédents. Sur les sites de Paviot et La Buisse, on
notera la conclusion d’un contrat
majeur pendant une durée garantie
de 3 ans. Sur le site de Vinay le chiffre
d’affaires et les résultats sont en
hausse grâce à une augmentation
conjoncturelle de l’activité de
4 principaux clients.
On signalera également :
- La climatisation des salles de
restauration sur les 3 sites de l’Esat.
- L’intégration à venir d'un chargé de
mission d'Insertion, en charge du
projet Hors les Murs (mises à disposition extérieures) .
- La mise en place de conventions
avec les IME locaux pour l’accueil
de stagiaires.

Ateliers
Rhodanienne
de
l’Isère-
L’année 2015 a été une année de
confirmation de la reprise de la
croissance en termes d’activité
amorcée en 2014. L’établissement a
récolté les fruits de la réorganisation
des services supports et de la
synergie commerciale. La finalisation
de la mise en place du plan
d’actions sécurité, issu de l’audit de
2013 (mise en conformité du parc
machines des ateliers menuiserie et
mécanique) et la révision du
Document Unique d’Evaluation des
Risques Professionnels auront marqué
2015.
L’activité médico-sociale :
2015 a également été une année
charnière pour l’accompagnement
des travailleurs, avec la validation
des modes de fonctionnement dans
le cadre de l’évaluation externe. Le
rapport d’évaluation externe, tout en
déterminant des axes d’amélioration,
a donné un retour positif de
l’organisation médico-sociale.
L’activité commerciale et
de production a été difficile.
- Le travail a parfois manqué dans les
ateliers, sans que cela se traduise par
un impact sur le résultat financier. Les
pistes de diversification n’ont pas été
concrétisées.
- La 3ème équipe des espaces verts a
été stabilisée, tant en termes
d’efque
fectif
d’usagers,
d’encadrement.
Au niveau médico-social,
l’établissement a fonctionné avec un
taux d’occupation élevé.
Les mouvements ont été stables et
proches des années précédentes et
la liste d’attente a continué
d’augmenter (57 demandes en
attente)
- Les projets individuels sont élaborés
et révisés régulièrement (80% sont
revus annuellement)
- Sur le plan du système qualité ISO
9001, la certification de l’établissement a été renouvelée par l’AFAQ
pour une durée de 3 ans. L’intégration de la DACQ s’est poursuivie.
Ateliers du Sud-Isère et
du Grésivaudan
L’établissement a poursuivi sa
réorganisation du service
médico-social et l’harmonisation de
ses procédures pour mieux répondre
aux besoins des travailleurs.
- Départ à la retraite de la directrice
adjointe le 31 mars 2015 qui a été
remplacée par une chef de service
médico-sociale.
- Poursuite de la mise en œuvre de
la transversalité du service
médico-social sur la totalité du
nouvel établissement. Les
procédures sont communes, la mise
en œuvre de l’harmonisation des
pratiques est en cours. Tous les
documents de la loi 2002-2 sont
communs. La traduction de ces
documents en langage « facile à lire
et à écrire » est en cours.
- Premier suivi de la certification ISO
9001 qui a eu lieu avec succès sur
l’établissement fusionné.
- Poursuite de la réorganisation de
l’activité restauration et plus
particulièrement de la cuisine
centrale en lien avec le partenaire
Sodexo.
La gestion opérationnelle
LES DIRECTIONS DES ÉTABLISSEMENTS & SERVICES « ADULTES »
HANDICAP LOURD
LES FAITS MARQUANTS
 « Grand Ouest » MAS /FAM/FV
L’année 2015 a été marquée par une
stabilisation des équipes. Un diagnostic a été conduit afin de mesurer
l’écart entre le projet d’établissement
initialement projeté, et le principe de
réalité. Les résultats de l’étude ont été
portés à la connaissance de l’ARS et
du Conseil Départemental.
Les points principaux sont :
- Le niveau de dépendance très lourd,
- La problématique du foyer de vie
non médicalisé accueillant une
majorité de résidants autistes
- Le faible niveau de formation et
d’expérience des professionnels et le
besoin conséquent de soutien.
- L’isolement du territoire
(consultations spécialisées, sorties,
difficultés de recrutement…)
- Des choix de sous-traitance
inadaptés et couteux
- Le décalage entre le budget projeté
et les résultats 2014 générant
un déficit structurel conséquent.
Malgré les difficultés et grâce à
l’engagement de tous, citons entre
autres quelques actions et temps
forts :
- La dynamique avec les familles à
travers le CVS, la C3P, la formation
des professionnels sur le travail en lien
avec les familles.
- Une enquête de satisfaction
adressée à l’ensemble des familles et
tuteurs en fin d’année 2015. Elle sera
exploitée début 2016.
Par ailleurs, les résidants ont bénéficié
de contrôles et/ou soins dentaires
grâce à la mise en place du réseau
de santé orale Bucco-dentaire avec
l’unité mobile qui s’est déplacée sur
l’établissement.
- Les temps festifs ont eu leur place
toute l’année, les espaces de vie se
colorent .
- Le partenariat avec l’EMIL s’est renforcé .
 Foyer « Bernard Quetin »
- Les problèmes médicaux ont pris
beaucoup de place dans
l’accompagnement de certains
résidents.
- Un travail en collaboration avec
l’EMIL a été mis en place pour des
résidents
présentant
un
comportement difficile.
- Sur certaines unités, les équipes ont
dû s’adapter par rapport au ralentissement de rythme de certains
résidents (vieillissement, fragilité
physique, problème somatique…).
Ainsi, certains temps de prise en
charge ont été allongés et ajustés.
- Un travail important a été engagé
sur les supports de communications
adaptés (pictos, objets…) pour les
résidants pour permettre un meilleur
repérage des différents événements
de la vie quotidienne. Par ailleurs, des
outils ont été mis en place pour faciliter la communication avec les familles
comme le cahier de liaison qui
reprend l’ensemble des activités de la
semaine sous une forme écrite. Il est
transmis aux familles lors des départs
en week-end ou lors de leur visite.
L'équipe prend connaissance des
éventuelles informations que les
parents ont pu noter durant le weekend.
 Mas La Charminelle
Les accompagnements sont de plus
en plus complexes face à la perte
d’autonomie, l’aggravation des pathologies liée à l’âge, l’accompagnement fin de vie, etc… Les hospitalisations et rendez-vous médicaux en
extérieur sont de plus en plus nombreux et mobilisent fortement les
équipes. Cette réalité nécessite des
réorganisations constantes, voire une
mobilisation de remplaçants.
Malgré cet environnement, les
équipes ont fait preuve d’inventivité
pour proposer aux résidants une palette d’activités (musique, sport adapté, art-thérapie, marche…).
Des animations qui ont parfois pu être
partagées avec les familles.
 FAM-FV « Le Tréry »
70 personnes sont inscrites sur la liste
d’attente. Tout au long de l’année, la
volonté d’inscrire le quotidien comme
support de l’accompagnement s‘est
poursuivi. L’accompagnement aux
soins et le suivi médical constituent un
axe important du travail effectué
auprès des résidants pour lequel les
équipes éducatives sont largement
impliquées. En 2015, une organisation a été mise
en œuvre afin que les activités
transversales, soit la plus régulière et
permanente possible et fasse partie
intégrante de la vie du résidant. Un
éventail de 24 activités et de loisirs a
été proposé.
 FAM-FV « La Monta »
2015 a été principalement axée autour de la finalisation de l’écriture du
projet d’établissement qui a été validé.
 Sur le FAM autisme, l’ensemble des
résidants a bénéficié de l’éducation
structurée. Après plusieurs mois de
cette expérience, on constate une
adhésion des résidants à ce fonctionnement.
Depuis mars 2015, tous les résidants
bénéficient d’activités quotidiennes.
Elles permettent pour certains des
apprentissages, pour d’autres un
travail autour de la communication et
enfin un travail sur la visualisation et le
repérage dans le temps. Elles ont
toutes été pensées sur des supports
connus et appréciés par chaque
résidants afin de faciliter l’adhésion de
chacun. L’établissement a maintenu
et développé l’autonomie de
chacun au travers des activités autour
du quotidien (le linge, mettre et
débarrasser la table).
 Sur le Foyer de vie
L’unité est constituée de 11 résidants,
ayant comme pathologie dominante
une déficience intellectuelle de
moyenne à sévère, avec troubles
associés du spectre autistique.
En 2015, il y a eu : un transfert pour
2 groupes à Saint Pierre de Chartreuse. des sorties estivales, à la journée,
financées par la section locale (Le bateau sur le lac de Monteynard, la ferme aux crocodiles et
l’aquarium de Lyon). Enfin on signalera une collaboration avec le Planning
Familial pour un groupe de résidantes
du FAM/FDV qui a permis d’aborder
des thématiques liées à la relation
11
homme/femme.
La gestion opérationnelle
LES DIRECTIONS DES ÉTABLISSEMENTS & SERVICES « ADULTES »
LES FOYERS ET SERVICES D’ACTIVITÉS DE JOUR
 Foyers de l’Agglomération Grenobloise  Foyers de l’Isère Rhodanienne
Les travaux d’étude pour la construction d’un nouveau foyer sur le site de
Vigny Musset se sont poursuivis. Le
permis de construire a été déposé fin
2015. Cette nouvelle unité prévue
pour 2018, permettra de réunir les
résidants de Montrigaud et du
Verderet.
- Les activités transversales organisées
pour les résidants se sont poursuivies :
sp o r t s
d i v ers ,
musique, danse,
sorties culturelles,
... elles ont toujours un franc succès comme le
cross des FAG devenu un rendez-vous
traditionnel de St Egrève.
- Les artistes musiciens et plasticiens du
SAJ, résidants et professionnels, se sont
produits à plusieurs reprises en 2015
dans
différentes
manifestations
culturelles de l’agglomération. La qualité de leur production a été fort appréciée.
- La plupart des foyers et les SAJ
organisent chaque année un moment
festif de rencontre avec les familles.
- Le
Plateau des Brieux a vu
l’aménagement d’un local pour des
familles. Cet espace composé d’une
kitchenette, salon et jardinet, permet
aux familles qui le souhaitent de venir
passer un moment convivial, partager
un repas avec le résidant en dehors
de l’espace collectif du foyer.
 Foyers du Centre-Isère
On retiendra : - L’ouverture du Service d’Accueil en
Journée pour des Personnes Handicapées Vieillissantes. en février 2015 .
Il s’agit de proposer un lieu d’accueil
en journée aux usagers travaillant en
ESAT ayant besoin de ralentir leur
cadence de travail du fait de leur
âge, de leur rythme de vie et/ ou
d’une fatigabilité.
- La délocalisation du foyer le
Cheminet à La Buisse,
Des travaux ont révélé des faiblesses
des planchers porteurs qui ont
nécessité une évacuation et
fermeture de la structure en février
2015. A l’heure actuelle ce foyer est
relocalisé dans le foyer l’Abri des FAG
à Saint Egrève
12
En 2015, on signalera :
- Des transferts pour les résidents :
Vulcania; Millau, découverte de
sports en pleine nature ; Argelès sur
Mer ; Eurodisney ; Drôme; Annecy.
Les résidents et usagers ont
participé à des activités organisées
par les associations et structures
locales de leur lieu de résidence
comme : l’activité Ping-Pong avec la
participation de résidents au
championnat de France ; ainsi que le
foot, tir à l’arc, musique, piscine,
karting, concert au théâtre antique,
brocante, cirque, etc….
- Le SAJ spécifique pour personnes
vieillissantes a ouvert en janvier 2015.
- Les chantiers de rénovation sur le site
de Perret Gayet se sont poursuivis et
ont été livrés dans le calendrier défini.
- Le travail lié aux restructurations
immobilières des sites de Vienne et
Péage du Roussillon s’est poursuivi à
u n r y t h m e s o u t e n u . P l u si e u r s
hypothèses de relocalisation seront
soumises à l’Association en 2016.
 Foyers du Nord-Isère
- Bernard Balzano, directeur adjoint est
parti à la retraite et c’est Christophe
Annequin qui lui a succédé en
octobre 2015.
- Des rencontres formelles ont été
organisées dans le cadre de l'élaboration, la réactualisation des avenants
au contrat de séjour et projets.
- Une rencontre annuelle d'accueil
rassemble les familles, les
professionnels et les personnes
accueillies sur le site concerné. La vie
de la structure est généralement
présentée par des supports visuels
(photos, diaporamas, films).
- Fin 2015, une enquête auprès des
personnes vieillissantes en SAJ et de
leur famille a été conduite pour solliciter leurs avis sur leur projet de départ
en retraite ou à partir de 60 ans.
- Enfin, on signalera la participation
des Foyers à de nombreuses actions
extérieures :
Forum de la « Parole de l’usager »
novembre 2015, fête des FNI,
participation Jumbo moto, marchés
de Noël à Bourgoin-Jallieu et Saint
Victor de Cessieu organisés par le SAJ,
expositions de peintures réalisées en
art-thérapie dont une à la médiathèque de Faverges de la Tour,
représentation Tai chi chuan et
Théâtre, fête de la galette des rois …

Foyers
du
Sud-Isère
et du Grésivaudan
Les FSI ont eu une activité en forte
hausse en 2015. Cela est dû à un
nombre croissant de demandes en
hébergement collectif, un nombre
important d’accueils d’urgence.
Les demandes d’accueil dans des
structures collectives sont de plus en
plus nombreuses notamment sur les
foyers Farot-Sénépi et des Grandes
Vignes avec 10 personnes en liste
d’attente.
L’analyse de la population accueillie
montre une avancée en âge des usagers et une augmentation de l’accueil
de jeunes de plus de vingt ans.
 Le projet des « Gantiers » sur le
plateau Matheysin
Ce bâtiment aura une capacité de 35
places en Foyer d’Hébergement et de
20 places de SAJ. Après un appel
d’offre, le bailleur social SEMCODA a
été retenu.
Le cabinet d’architectes ARCANE a
réali sé l es pl ans d’après l es
propositions des Foyers Sud Isère et le
permis de construire a été déposé.
Le nouveau Service d’Activités de
Jour au Touvet
Le S.A.J a ouvert ses portes le 1er juin
2015 et accueille aujourd’hui dix-sept
personnes à temps plein ou partiel.
Aujourd’hui, cet établissement s’est
inscrit sur le territoire avec des activités
adaptées aux différents handicaps.
 Foyer Les Grandes Vignes
Cette année a été marquée par
l’émergence d’un certain nombre de
personnes qui présentent des signes
de vieillissement importants ce qui
nécessite un accompagnement
renforcé et un suivi médical plus intensif.
Les différentes activités artistiques et
de loisirs pratiquées au foyer visent à
donner aux résidants les moyens
d'améliorer leurs capacités d'expression, de relation, de communication,
de favoriser leur éveil, de les aider à
constituer des réseaux relationnels et à
vivre des moments de plaisir.
La gestion opérationnelle
LES DIRECTIONS DES ÉTABLISSEMENTS & SERVICES ADULTES
LES SERVICES EN MILIEU OUVERT (SMO)
LA FILIÈRE DES SMO SE COMPOSE :
ciblés pour l’accès en milieu ordinaire
de travail. Sur 30 jeunes accueillis, 24
- DU PÔLE INSERTION PROFESSIONNELLE
- DU SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT À LA VIE SOCIALE ont plus de 16 ans , ce qui nécessite
de revoir les objectifs de travail et
l’organisation proposée. Le travail de
partenariat pour les ateliers préprofes►Le dispositif ELAD
sionnels est développé avec des esL’APAJH 38 et l’AFIPaeim ont remporté paces de formation « métier » de droit
conjointement un appel à projet commun (collège Munch, CFPPA de St
portant création dans le Nord Isère
Ismier, IMT de
territoire Centre de l’ARS Rhône-Alpes
Grenoble,
(Beaurepaire, Vienne, Crémieux, BourCompagnons
goin, La Tour du Pin) d’un service de
du Tour de
soins et d’accompagnement médicoFrance).
social innovant pour adultes autistes ou
L’objectif est
présentant des troubles envahissants de permettre aux jeunes de tisser un
du développement (TED) dénommé réseau personnel, social et professionELAD, Equipe de Liaison Autiste à nel, en dehors de l’IME, afin de garanDomicile. Le service a pour but de tir le plus possible le développement
permettre la prise en charge des de leur autonomie à leur sortie de
adultes du territoire présentant un l’IME (soins, loisirs, culture, sport, …).
trouble du spectre autistique, vivant à  Le SFPA - Sessad Pro expérimental
domicile, sans accompagnement En 2015, l’établissement a sollicité une
adapté, ou en attente de place.
évaluation externe bien que celle-ci ne
Ce dispositif vient compléter les deux soit pas obligatoire du fait du caractère
équipes mobiles spécialisées dans la expérimental. Les conclusions de cette
prise en charge des personnes avec évaluation ont été transmises à l’ARS.
TED (EMISS et EMIL). Une collaboration D’autre part, le SFPA a clairement été
étroite est rendue nécessaire avec les informé par ses financeurs, que les
Services d’Accompagnement à la Vie subventions ne pourraient intervenir
que sur des actions détachées du
Sociale des territoires.
médico-social. Ainsi, dès 2015, la
Une évaluation du dispositif par l’ARS
Région et l’Agefiph n’a plus apporté
Auvergne Rhône-Alpes est actuelleson concours sur la dimension médicoment en cours.
sociale du SFPA. Pour compenser cette
►Accompagnement, en partenariat avec
diminution de ressources, le service a
d’autres associations du champ médico-social, donc dû développer d’autres actions,
du dispositif PRL Handeo 38.
en particulier sur la partie « formation
Celui-ci a pour but de rapprocher les et prestation emploi du PIP ». Des
champs médico-sociaux et de actions qui ont donc permis une contil ’ i n t e r v e n t i o n à d o m i c i l e e n nuité d’offre sur la partie pédagogique
apportant clarté et lisibilité aux pour l’accès à l’alternance.
LES POINTS TRANSVERSAUX
usagers avec, notamment, un label
pour les Services d’Aide A Domicile
(SAAD), ou le développement de la
professionnalisation des intervenants du
domicile.
Service implanté sur 10 des 13 territoires du CDI, le SAVS, en lien avec la
demande du CDI, voit ses missions se
Il comporte :
développer et évoluer :
LE SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT À LA
VIE SOCIALE (SAVS)
LE PÔLE INSERTION PROFESSIONNELLE
 l’IMPro Les Gentianes
 Le Service de Formation
 Données générales
Professionnelle
Adaptée (SFPA)
 Le Service d’Accompagnement à la Vie
Professionnelle.
 L’IMPro les Gentianes
En 2015, on constate une montée en
charge de jeunes accueillis au-delà
de 16 ans, avec des besoins tout à fait
Le SAVS AFIPaeim connait une stabilité
dans l’activité du service. Ce sont
675 personnes qui ont été
accompagnées en file active en 2015.
La répartition de cette file active est la
suivante :
· 574 personnes ont été accompagnées), soit une hausse de + 2,96%.
Cette augmentation des accompagnements sociaux est inégalement
répartie. En effet, une stabilité du
nombre d’accompagnements
s’observe sur le Sud du département
alors qu’une progression significative
se confirme sur le Nord Isère.
 L’accompagnement
« Avancée en Age »
101 situations «
avancée
en
Age », ont été
évaluées,
ce
qui
témoigne
du
maintien
d’une forte activité de cette mission
liée à l’ouverture de l’EHPAD des
Chantournes et à l’installation des résidents. Ces évaluations ont donné lieu
à 26 accompagnements relais. A noter qu’en 2014, 77 accompagnements
relais avaient été réalisés suite à l’ouverture de l’EHPAD « la résidence des
Chantournes ». La demande d’évaluation reste importante.  Les Permanences d’Accueil
Approfondi Territorialisées (PAAT)
Quatre Assistantes Sociales réalisent
cette mission sur les neuf territoires où
le service est référent. 897
permanences ont été réalisées en
2015, soit une hausse de 2,5% par rapport à 2013. Concernant le nombre de
personnes accueillies, il est en hausse
de 11,9% soit un total de 1 620 personnes.
 Le partenariats avec le SERDAC
Sur les territoires Isère Rhodanienne,
Porte des Alpes et Vals du Dauphiné,
le partenariat avec le SAMSAH
SERDAC ALPHI, se déroule selon les
mêmes modalités que les années
précédentes. pour la mise en place
d’un soutien aux équipes pour des
situations « critiques ou complexes ».
29 personnes ont bénéficié d’un
entretien d’évaluation de leur
situation.
13
La gestion opérationnelle
LA DIRECTION
DES RESSOURCES HUMAINES
Après plusieurs années où l’action de
la Direction des Ressources Humaines
a été marquée par l’important projet
de restructuration des fonctions supports, 2015 s’est caractérisée, outre
la mise en œuvre concrète de ce
projet, par l’adaptation au cadre
réglementaire en pleine évolution et
par le développement d’une offre
de service RH au plus près des besoins des établissements.
Relations Sociales
2015 a été marquée par les élections
professionnelles des représentants aux
instances représentatives du personnel.
CE, DE, CCE et CHSCT ont été
renouvelés en avril 2015.
A l’issue de ces élections,
3 organisations syndicales sont
juridiquement « représentatives »,
avec des suffrages de 50.38% pour la
CFDT, 29.81% pour la CGT et 19,81%
pour Sud-Santé Sociaux.
On signalera également la signature
de 4 accords d’entreprise :
- Don de jours de repos
- Mise en Place des Entretiens Professionnels
- Mise en place de la Complémentaire
santé
- Transfert d’activité du Grand Boutoux
tout au long de la vie. Ces nouvelles dispositions ont été mises en œuvre.
Le Plan de formation transversal « Unifaf »
3 actions de formation clés ont été
conçues pour accompagner les
problématiques métiers des établissements/services et des projets
stratégiques de l’AFIPaeim.
Un budget de 140.421€ a été utilisé,
17 groupes de formations mis en
place et 180 salariés formés.
Plan de formation spécifique « PSE »
Il est destiné à accompagner les
personnels administratifs dans leur nouvelle fonction et assurer leur maintien
durable dans l’emploi. Il a fait l’objet
d’un co-financement par UNIFAF et par
La DIRECCTE. L’AFIPaeim a financé à
1/3 ce plan.
303.224€, ont été alloués sur 3 ans pour
former 39 groupes sur 8 thèmes.
110 salariés ont été formés en 2015.
Gestion prévisionnelle des
emplois et des compétences (GPEC)
L’anticipation des besoins de
compétences et l’adaptation des ressources existantes à ces besoins futurs
sont un enjeu majeur pour l’Association. Dans ce cadre, on signalera :
- La mise en place des entretiens
professionnels,
- La refonte des fiches de poste.
On retiendra le travail sur le le GrouFormation – Emploi
pement d’employeurs MESSAGE. Créé
Développement RH
La réforme de la formation de 2014 et l’ac- en juillet 2014, (cf. L’Essentiel 2014), il a
cord de Branche de 2015, marquent une réalisé en 2015 ses premières mises à
évolution majeure de la culture formation disposition dans les ESMS membres. Sur
Grand Ouest, 5 mises à disposition ont
Le rapport financier
PRÉAMBULE.
Au plan financier,
14
Abstraction faite de ces deux écritures
exceptionnelles, le résultat global 2015
ressort en excédent de 2.018.919 €, dont
2015 sont :
1.118.098 en Gestion Conventionnée, et
- La consolidation du regroupement des
900.821 en Gestion Propre.
fonctions support dénommées « Equipes
Siège Filières »), qui vise gain en LES RESULTATS PAR POLE
compétences et en productivité (cf. p 1) La Gestion Conventionnée
- La poursuite de la rationalisation des  Rappel des taux directeurs (revalorisation
achats.
budgétaire à périmètre égal) attribués par
- Le développement du plan d’investisse- les autorités de tarification : ONDAM 0,56% ments (cf. p 2)
ESAT (budget social) 0,71% - Conseil
- Le CPOM ESAT 2016-2020 (cf. p 2)
Départemental 0,70%.
- La création du Fonds de Dotation 3IPH  Le résultat administratif excédentaire
(cf. p 2)
de 2.117.094 € dont l’affectation est
SYNTHESE DES RESULTATS
soumise à l’approbation de l’AG, se
Le résultat global est positif de 687.589 €, répartit comme suit :
se ventilant entre un excédent de  Etabts ONDAM
- 387.801
2.117.094 € en Gestion Conventionnée, et  ESAT (BPAS)
- 57.641
un déficit de 1.429.505 € en Gestion Propre.

Etabts Conseil Départ.
+ 941.147
Deux écritures anticipant sur des
+
91
évènements à concrétiser en 2016 (fait  Siège technique
générateur en 2015) interviennent dans  Entité comptable retrait. + 1.621.248
ce résultat : La dotation initiale à 3IPH,  En ce qui concerne le résultat du
d’un montant de 2.330.326 € qui s’inscrit en CPOM ONDAM (- 387.801 €) ce sont les
charge à venir et un dégrèvement de taxe établissements « handicap lourd » qui se
sur les salaires indument payé par nos trouvent principalement à l’origine de
ESAT dans les années passées, qui s’inscrit cette situation, avec :
d’une part le déficit de la MAS
en produits à recevoir pour 998.996 €.
Charminelle – 102.964 € - qui revêt un cales faits marquants de
été réalisées et des engagements en
matière d’accompagnement vers la
formation ont été actés. Recrutement et mobilité
L’animation du site afipemploi et la
politique de recrutement
Environ 150 offres publiées en 2015.
Promotion de la diversité et de la
mixité
L’AFIP était présente, fin 2015, à la
manifestation de l’AVISE, à Grenoble,
pour promouvoir les métiers de
l’économie sociale et solidaire auprès
des jeunes. Environ cinquante jeunes
ont ainsi été sensibilisés aux métiers
exercés à l’AFIPaeim.
Mobilité interne
Une dizaine de demandes de
mobilité interne ont été accompagnées.

Contrat de génération
Le travail de sensibilisation des
directions d’établissements et services
se poursuit pour la 3éme (et dernière)
année de cet accord d’entreprise.
Santé au travail
Une étude a été finalisée en décembre
et publiée en février 2016. elle fait état
d’une relative disparité dans le traitement des RPS depuis le travail mené en
2013 sur chaque ESMS et constitue le
diagnostic à partir duquel le travail de
prévention continue. ractère structurel et donne lieu en 2016 à
un audit organisationnel,
d’autre part le déficit du pôle GrandOuest (MAS+FAM) – 517.413 € - dont il
convient toutefois de neutraliser le coût
2015 du PSE de 271.842 € qui est par ailleurs provisionné (en Entité Comptable de
Retraitement) ; abstraction faite de cette
charge provisionnée, la situation reste
toutefois déficitaire de près de 250.000
malgré un rebasage budgétaire de
124.000 € ; le plan d’action mis en œuvre
en 2015 se poursuit, mais compte tenu de
l’ampleur des mesures correctives qu’il y
avait à prendre pour remédier à la
situation d’origine.
Pour
leur
part, les
établissements
« enfance » sont excédentaires malgré un
déficit de facturation Creton de 88.514 €.
 Dans la filière ESAT (Budget Principal
d’Activité Sociale), le déficit de 57.641 €
s’explique
essentiellement
par
des
charges exceptionnelles résultant de situations de litige avec le personnel (ACI
et AAG), mais aussi des dépassements
structurels des coûts de transport des usagers, toutefois atténués par des économies sur charges de personnel (quelques
recrutements différés).
Le rapport financier
 Sur l’ensemble des établissements sous
compétence du Conseil départemental,
le résultat administratif est excédentaire
de 941.147 €. Il se répartit comme suit :
 693.932 € sur la filière « hébergement »
dont tous les établissements sont
excédentaires, situation tenant entre
autres aux économies tirées des opérations de
réorganisation et de restructuration en cours.
 151.309 € sur la filière « handicap lourd »
qui bénéficie notamment, des taux
d’occupation supérieurs.
 95.906 € sur le SAVS.
Il reste maintenant à voir comment l’Autorité de tarification statuera sur les composantes de ce résultat et décidera de leur
affectation. En effet, de façon récurrente,
le Conseil départemental refuse le financement de certaines charges supportées
par l’Association (notamment la part des
rémunérations salariales dépassant les
minima conventionnels). Ainsi concernant
l’exercice N-2, en l’occurrence 2014, le
volume de dépenses rejetées par celui-ci
aboutit à une reprise sur le résultat 2015
de 421.413 €, alors que l’excédent s’affichait seulement à 148.519 € dans les
comptes administratifs présentés.
 Le budget du Siège technique intègre
désormais les fonctions support regroupées au sein des ESF (Equipes Siège Filière), ce qui représente une charge totale de fonctionnement imputable en
comptes administratifs de 5.529.278 €.
Cette
somme
est
essentiellement
couverte par la « participation des
établissements aux frais de siège », à
laquelle s’ajoutent notamment par voie
de convention avec le Département, les
produits financiers générés par la
trésorerie des établissements sous sa
compétence (40.533 €)et la contribution
associative portant cette somme à
100 000€ (sans lien avec les encours de
trésorerie et les taux). En solde net,
le résultat administratif du Siège technique
ressort ainsi positif de 91 €.
 Le solde positif des écritures logées
dans l’ « entité comptable de retraitement » en Gestion Conventionnée –
1.621.298 €, se constitue principalement
des 998.996 € de dégrèvement de taxe
sur les salaires à percevoir en 2016
(cf. ci-dessus « synthèse des résultats »), et à
hauteur de 464.987 € de reprises partielles
de provisions constituées en 2013 au titre
des
restructurations
engagées
(constitution pôle Grand-Ouest et mutualisation des fonctions support), reprises se
justifiant par le fait que les charges correspondantes et leur financement se sont
équilibrés dans la comptabilité des entités
concernées.
La Gestion Propre
Le déficit de 1.429.505 € s’articule comme
suit :
 ESAT (BAPC)
+ 940.024
 SAP
- 25.840
 Siège ass
- 13.363
 Entité cptable
de retraitement - 2.330.326
 Les ESAT en « activité de production /
commercialisation réalisent un très bon
exercice avec un résultat net de 940.024 €
c/ 566.547 en 2014, et une marge brute
d’autofinancement de 2.528.000 € c/
1.398.000. Cela tient d’une part à une
démarche
efficace
en
recherche
d’activités
supplémentaires,
voire
substitutives ayant privilégié les marchés à
plus forte valeur ajoutée, laquelle a
progressé d’une année sur l’autre de
43,8% à 49,7% (venant de 38,8% en
2012 !), et d’autre part à une maîtrise des
charges renforcée. Un résultat reste
décevant : celui des Ateliers du Nord-Isère
pour lequel a donc été décidée la mise
en
œuvre
d’un
plan
d’action.
Si globalement, le résultat de nos ESAT
s’avère très satisfaisant, nous n’estimons
pas moins nécessaire pour en assurer la
pérennité face à une concurrence qui se
durcit et l’exigence de qualification
imposée par les donneurs d’ordre, de
poursuivre
dans
la
voie
d’une
organisation optimisée de la filière. D’un
dispositif performant, dépend en effet la
capacité de nos ESAT à dégager les
ressources nécessaires à l’amélioration de
l’outil de travail, et donc à garantir
l’emploi des travailleurs.
 Le Service d’Accompagnement Professionnel (SAP) ressort encore en déficit de
25.840 € (c/ 30.221 en 2014). Cela tient,
comme les années passées au volume de
recettes 184.950 € insuffisant pour

couvrir des charges en grande partie
fixes. Si nous devons nous satisfaire du
renouvellement de marché AGEFIPH pour
des
volumes
d’intervention
et
montants sensiblement équivalents d’une
année sur l’autre, en revanche les
volumes hors AGEFIPH restent en-deçà
des espérances. Une réorganisation est à
l’étude et devrait voir le jour en 2016.
 Le résultat du Siège Associatif (incluant
celui des sections locales) ressort
déficitaire de 13.363 €.
C’est le premier déficit depuis 2006, et qui
tient essentiellement à une dotation
complémentaire aux provisions de 101.000
€ destinée à couvrir le risque maximum lié
à l’assignation de l’UNAPEI, lequel s’élève à
266.000 €.
Par ailleurs, on relèvera principalement en
« vie associative » une légère progression
des cotisations d’adhérents perçues
(+ 2,6 % à 159.635 €), et une évolution des
charges nettement inférieures à ce qui
avait été budgété (245.855 € c/ 275.935),
qui
témoigne
d’une
préoccupation
constante de maîtrise des coûts. Le résultat
financier de la gestion de trésorerie
centralisée s’établit à 126.276 €, s’articulant
entre produits à hauteur de 332.156 € et
charges d’un montant total de 205.860 €
incluant les réversions aux établissements
sous gestion conventionnée à hauteur de
leur quote-part dans la trésorerie de
l’Association 87.433 € .
→ le résultat négatif de 2.330.326 €’affichant
sur « l’entité comptable de retraitement » en
Gestion Propre, correspond exactement à
la dotation initiale qu’il est prévu de consentir en 2016 au fonds de dotation 3IPH.
C E QU ’ IL FAUT RETENIR
LE
VOLUME DE FONDS PROPRES ET QUASI FONDS
PROPRES STABLE À 29.292 K€, AINSI QUE LES
RATIOS CI-DESSOUS TÉMOIGNENT DE LA SOLIDITÉ
FINANCIÈRE DE L’ASSOCIATION. IL RESTE QUE LA
POURSUITE D’UNE POLITIQUE D’ADAPTATION DE
L’OFFRE DANS UN CONTEXTE BUDGÉTAIRE
CONTRAINT, IMPOSE DE POURSUIVRE AUSSI LES
EFFORTS D’OPTIMISATION DE LA GESTION, ET LA
RECHERCHE DE RESSOURCES DE FINANCEMENT
COMPLÉMENTAIRES,
CE
À
QUOI
NOUS
ALLONS NOUS EMPLOYER NOTAMMENT À
TRAVERS LE FONDS DE DOTATION 3IPH.
Les résultats 2015
Les résultats 2014/2015
CPOM ONDAM
Emprunts + crédit bail immobilier*
0,56
0,78
0,77
Fonds propres
* encours et bail immobilier retenu pour
restant dû, net d’avance preneur
-44 255 €
-57 641 €
148 519 €
941 147 €
86 395 €
91 €
Entité de retraitements
696 914 €
1 621 298 €
TOTAL GESTION CONVENTIONNÉE
738 233 €
2 117 094 €
Fonds de roulement en nb de jours de fctment
Trésorerie disponible en nb de jours de fctment
(budget commercial; BAPC)
566 546 €
940 024 €
Vie associative et SAP
129 761 €
- 39 203 €
Entité de retraitement
TOTAL GESTION PROPRE
capital
51 j
88 j
45 j
68 j
34 j
71 j
-387 801 €
Conseil départemental
ESAT
2013 2014 2015
-149 340 €
2015
CPOM ESAT (BPAS)
Siège technique
Evolution des ratios financiers
Résultats à affecter
2014
TOTAL GÉNÉRAL
- 2 330 326 €
696 307 €
- 1 429 505 €
1 434 540 €
687 589 €
1 434 540 €
687 589 €
15
PARTAGER ENSEMBLE NOTRE VISION FAMILIALE ET
PROFESSIONNELLE DANS LE CADRE DU PROJET DE
L’AFIP 2016-2020 ; PASSER DE LA
COMPASSION À LA COMPENSATION
DANS UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE TOUJOURS
INCERTAIN, ET ALORS QUE DE NOUVELLES RÉFORMES,
COMME LA CELLE DE LA TARIFICATION, VONT
ENCORE PROFONDÉMENT CHANGER NOS MODES
D’ACTIONS ET NOS PRATIQUES , LES ORIENTATIONS
POUR
L ’ ANNÉE
À
VENIR
S ’ IMPOSENT
NATURELLEMENT . DANS LE CADRE DE LA MISE EN
ŒUVRE DU PROJET ASSOCIATIF 2016/2020 NOUS
DEVONS
POURSUIVRE
NOTRE
ÉFFORT
DE
MODERNISATION ET DE RÉORGANISATION EN
S’APPUYANT SUR UNE COLLABORATION RENFORCÉE
ENTRE LES DIFFÉRENTS ACTEURS QUI FONT LA
RICHESSE DE L’AFIPAEIM. LES PROFESSIONNELS BIEN
SUR QUI PARTICIPENT AU QUOTIDIEN AU BON
FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION. MAIS AUSSI
PARCE QUE NOUS SOMMES UNE ASSOCIATION
FAMILIALE, AVEC LES PARENTS, LES AIDANTS ET LES
PERSONNES HANDICAPÉES QUI DOIVENT TROUVER
LEUR JUSTE PLACE DANS NOTRE FONCTIONNEMENT.
ENSEMBLE
ET
UNIS
QUE
NOUS
C’EST
POURRONS RÉPONDRE AUX NOUVEAUX DÉFIS DE
DEMAIN ET APPORTER LA MEILLEURE RÉPONSE AUX
BESOINS DES PERSONNES HANDICAPÉES QUE NOUS
ACCOMPAGNONS.
handicap qui est un citoyen à part
entière qui a droit à l’autodétermination.
C’est pourquoi, elle doit participer à la
construction et à la réalisation de son
projet de vie et à la définition des moyens
de compensation de son handicap nécessaires pour favoriser une autonomie la
plus large possible. Dans ce cadre, il est
indispensable d’informer et de former les
personnes accueillies sur l’exercice de
leurs droits et devoirs, pour les associer et
les faire participer, selon leurs moyens et
sur la base de leurs attentes, à la mise en
place de leur projet individuel, de son
évaluation et de son évolution, en lien
avec les familles et ses aidants.
NOTRE EFFORT DE MODERNISATION
INSCRIRE LA PLACE DES FAMILLES ET DES PERSONNES POURSUIVRE
AU PLAN OPÉRATIONNEL EN TANT QU’ASSOCIATION
HANDICAPÉES DANS LA DYNAMIQUE DU PROJET GESTIONNAIRE RESPONSABLE
DE L ‘AFIPAEIM
1/ Mettre en œuvre
Chaque acteur de l’AFIPaeim doit être à
la fois récepteur et émetteur des valeurs,
du projet de l’Association. Cette
dynamique doit être portée avec les
professionnels dans toutes les structures
auprès des usagers et leur famille, ce qui
permettra de s’interroger sur la place et
rôle de chacun, tout en favorisant la
reconnaissance de l’autre.
1/ Impliquer les familles
Ceci suppose de savoir les accueillir, les
comprendre et les associer aux actions
engagées par l’association. En effet, la
richesse et l’originalité de la parole de
l’AFIPaeim tiennent au fait qu’elle est une
association gestionnaire ET familiale. A ce
titre, elle porte une parole différente.
Pour faire entendre cette différence et
proposer une autre approche des
politiques publiques, il est indispensable
de mettre à sa juste place la parole des
familles et des aidants, véritable levier
pour préserver notre identité et notre
capacité à toujours être une force de
proposition.
Le travail autour du projet de la personne
handicapée et de son accompagnement doit être l’occasion de partager au
quotidien les compétences réciproques
des familles et des professionnels
2/ Intégrer la parole de la personne
handicapée
L’AFIPaeim a toujours mis l’accent sur le
respect dû à la personne en situation de
SAVOIR
PLUS
les déclinaisons
opérationnelles du projet de l’AFIPaeim
2016/2020
2/ Poursuivre notre effort d’adaptation sur
nos organisations du travail
3/ Elaborer le premier Cpom avec le Conseil départemental de l’Isère
Conformément à ce qu’avait annoncé
Jean-Pierre Barbier, Président du Conseil
départemental à l’AG 2015, le département
souhaite
contractualiser
avec
les
organismes gestionnaires sous la forme de
CPOM. L’AFIPaeim sera la première à
s’engager sur
ce dispositif qu’elle
revendiquait depuis plusieurs années. Cela
va permettre à l’Association, comme cela
se fait avec l’Etat et l’ARS depuis 2008, de
travailler sur la base d’un contrat avec des
engagements, permettant une vision à plus
long terme des projets, en optimisant la
gestion des fonds publics.
4/ Poursuivre nos investissements pour
moderniser nos établissements
Offrir à nos enfants des établissements
dignes qui correspondent à leur besoin et
aux nécessités d’un accompagnement
adapté à leur handicap est notre vocation première. La modernisation de nos
établissements les plus anciens reste donc
une priorité, malgré les contraintes budgétaires. Dans ce cadre une attention
particulière sera apportée sur l’hébergement mais aussi, aux établissements
« handicap lourd » avec des personnes
qui y vivent tout au long de l’année .
5/ Réécrire nos projets d’établissements et
de services
Aujourd’hui ce document ne se présente
plus comme un manifeste ou une déclaration de bonnes intentions. Au contraire,
c’est un argumentaire qui doit établir le
bien-fondé d’une « utilité sociale » où « on
dit ce qu’on fait et on fait ce qu’on dit »
avec l’organisation qui en découle. La
plupart des projets des établissements et
services de l’AFIPaeim arrivent à échéance
fin 2016. Ils sont actuellement en cours de
réécriture pour être validés fin 2016 .
6/ Relancer la démarche qualité
Après la campagne d’évaluation externe
et une période de transition, il s’agira de
relancer la dynamique engagée dès
2008. Celle-ci se traduira notamment par
la mise en œuvre d’une nouvelle organisation et d’un nouveau révérenciel qui
permettront d’engager une nouvelle
campagne d’évaluation interne en 2017.
7/ Contribuer à l’amélioration de la santé
des personnes handicapées
Outre le renforcement des collaborations
entre le sanitaire et le médico-social, à
travers notamment des conventions qui
assureront un accompagnement adapté
dans les établissements hospitaliers, il
s’agira d’améliorer nos politiques de
prévention.
D’une part à travers la campagne de
dépistage des cancers pour la laquelle
l’association a été missionnée par l’ARS.
D’autre part avec la refonte des projets
d’établissements et de services où un
volet spécifique santé sera intégré, afin
que le projet de santé et le parcours de
soins de la personne soient partie
intégrante de son projet de vie.
8/
Développer
la
recherche
de
financements complémentaires avec 3 IPH
-Fonds de dotation de l’AFIPaeim
Par ce biais, il s’agira de trouver des
ressources
de
financements
complémentaires afin de disposer de
marges de manœuvre financières
suffisantes pour développer de nouveaux
projets et améliorer la vie quotidienne des
personnes handicapées.
9/Adapter notre offre au plus près des
besoins de la personne afin de lui assurer
un parcours de vie adapté et sans rupture.
Le rapport « Zéro sans solution » et la
future réforme de la tarification, nous
imposent de passer de la culture du béton à une culture de la prestation, de la
logique de « la place » à celle du
« service », de l’accompagnement d’un
handicap à l’accompagnement d’une
personne en situation de handicap, dans
le cadre d’un parcours de vie individuel
réfléchi, concerté et qui doit s’adapter
dans le temps. C’est tout l’objet de la
mission de la cellule « Recherche et
Développement » de l’AFIPaeim.
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Conception/ rédaction : AFIPaeim - DCT Q/ © photos: CH, AFIPaeim, X / Juin 2016
Les orientations 2016/2017