L`Ordonnateur Liquidateur Hassan SAGHIRI
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L`Ordonnateur Liquidateur Hassan SAGHIRI
المديرية الجهوية للشمال الشرقي المقاطعة الجمركية بوجدة اﻵمرية بالصرف بأحفير AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES VENTE N° 03/2017 L’ordonnateur des douanes et impôts indirects à Ahfir porte à la connaissance des enchérisseurs que le service procédera une vente aux enchères publiques d’un lot des Motocycles destinés pour Circulation, et Ferraille. Cette vente aura lieu au magasin des douanes d' Ahfir le, Jeudi 26 Janvier 2017 à compter de 10h00 - CONDITIONS PARTICULIERES Les enchérisseur doivent présenter le jour de la vente au service, une copie légalisée des Documents justifiant l’exercice de l’activité de ferrailleur (pour les motocycles ferrailles), faute de quoi la participation à la Vente sera refusée, Les offres sont faites verbalement sur le lieu de la vente. Les Motocycles sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour défaut de qualité ; Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant (en espèce ou par chèque certifié). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux dispositions légales en vigueur ; Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ; Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les Motocycles adjugés et non retirés demeurent aux risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou déperdition ne peuvent donner lieu a des dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause. Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre sera rejetée. Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ; L’acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers. L’acquéreur doit tenir une comptabilité matière des marchandises acquises et consigner leur mouvement tant à l’entrée qu’à la sortie sur un registre qui doit être présenté à toute réquisition du service des douanes,tout autre document ne peut être opposable vis-à-vis de l’Administration. Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la délivrance d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes. la participation aux enchères, est subordonnée au dépôt par chaque enchérisseur, auprès du receveur à la résidence, d’un chèque dûment certifié de 50.000,00 dirhams. لﻺطﻼع ﻋﻠﻰ شروط البيع يمكن اﻻتصال ﺑﻤﻜاتﺐ الجﻤارك أو ﻋبر ﺷبكﺔ اﻻنترنيت ﺑالعنوان التالي WWW.douane.gov.ma L’Ordonnateur Liquidateur Hassan SAGHIRI AHFIR Le; 06/01/2017 Annexe1 : La liste des Motocycle : Motocycles Sup à 50cc Année 2016 à vendre(circuler) AFFAIRE MARQUE CADRE N° OBSERVATIONS 427/d/09 T-MAX 500 CC JYASJ014000011303 CIRCULATION 167d/15 HONDA « SH »125 CC ZDCJF41DODF010892 CIRCULATION 580d/15 HONDA « SH »125 CC ZDCJF14A06F059656 CIRCULATION 608d/15 HONDA « SH »125 CC ZDCJF41DOEF060091 CIRCULATION 636d/15 YAMAHA VG5SA231000015748 CIRCULATION 115/d/16 YAMAHA X-MAX 125cc VTLSE321000034101 CIRCULATION 148/d/16 YAMAHA T-Max 530 CC JYASJ061000034936 CIRCULATION 297/d/16 DUCATI "DS1100" ZDMB100AA8B009559 CIRCULATION 372/d/16 HONDA JH2RC71A1EK000929 CIRCULATION 523/d/16 YAMAHA T-Max JYASJ064000012112 CIRCULATION Motocycles Sup à 50cc Année 2016 à vendre(Ferrailles) AFFAIRE MARQUE CADRE 307/d/15 YAMAHA TMAX SANS 477/d/15 CROSS SANS 529/d/15 HONDA SH 125cc SANS 534/d/15 Scooter X-MAX 125cc SANS 584/d/15 YAMAHA XMAX 125cc SANS CROSS « CAGIVA » 125cc SANS 599/d/15 699/d/15 YAMAHA TMAX SANS 732/d/15 YAMAHA « Accidenté » SANS 766/d/15 YAMAHA TMAX SANS FERRAILLE 14/d/16 YAMAHA TMAX noir SANS FERRAILLE 31/d/16 DERBI LOUJIA SANS FERRAILLE 114/d/16 Motocycle "SH " SANS FERRAILLE 226/d/16 YAMAHA TMax SANS FERRAILLE 242/d/16 HONDA "SH" 125cc SANS FERRAILLE 295/d/16 Scooter Blanc SANS FERRAILLE NB: La liste non définitive. OBSERVATIONS FERRAILLE FERRAILLE FERRAILLE FERRAILLE FERRAILLE FERRAILLE FERRAILLE FERRAILLE Annexe2 : Photos des Motocycle pour Circulation :