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Pau, le 25 mars 2016
Séance du Conseil communautaire
du 31 mars 2016
ORDRE DU JOUR
Installation
de
deux
conseillers
communautaires.
Adoption des procès-verbaux des séances du samedi 28 novembre 2015 et du 17 décembre
2015.
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT
N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Rapporteur : M. BAYROU
N° 2 Compte-rendu des décisions du Bureau du 17 mars 2016.
Rapporteur : M. BAYROU
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° 3 Approbation de l'avenant n°13 à la convention d'exploitation du parc des expositions
Rapporteur : M. BAYROU
UNIVERSITÉ - FORMATION
N° 4 Université de Pau et des Pays de l'Adour : signature d'une convention quinquennale 2016 2020
Rapporteur : Mme HILD
TRANSPORTS - VOIRIE
N° 5 Règlement de voirie communautaire – creation d'une commission ad hoc
Rapporteur : M. PATRIARCHE
SPORTS
EQUIPEMENTS SPORTIFS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
Conseil communautaire du 31 mars 2016
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N° 6 Tour de France 2016 : signature d'une convention tripartite avec Amaury Sport Organisation
et la ville de Pau
Rapporteur : M. ARRIBES
TOURISME
N° 7 Subventions pour manifestations générant des retombées économiques
Rapporteur : M. LAINE
CULTURE
N° 8 Associations culturelles : attribution de subventions au titre de l'exercice 2016
Rapporteur : M. GUILLAUME
POLITIQUE DE LA LECTURE PUBLIQUE
N° 9 Réseau des médiathèques : vente d'ouvrages déclassés
Rapporteur : M. GUILLAUME
N° 10 Réseau des médiathèques : adhésion à la charte de la conservation dans les bibliothèques
Rapporteur : M. GUILLAUME
ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
N° 11 Conservatoire à Rayonnement Départemental : tarification du spectacle donné au Zénith
Rapporteur : M. GUILLAUME
N° 12 Conservatoire à Rayonnement Départemental : Partenariat avec le Musée national et
Domaine du Château de Pau
Rapporteur : M. GUILLAUME
HABITAT - GENS DU VOYAGE
PLH
N° 13 Signature d'une convention multi-partenariale relative au traitement des situations d'habitat
indigne
Rapporteur : M. MORA
N° 14 Programme Local de l'Habitat - Elaboration du nouveau programme local de l'habitat de
l'agglomération paloise
Rapporteur : M. MORA
N° 15 Programme d'intérêt général (PIG) "Plaisir d'habiter" : Modification du régime des aides
attribuées par la CAPP sur ses fonds propres
Rapporteur : M. MORA
N° 16 Subvention à Gadjé Voyageurs: action de domiciliation des Gens du Voyage de
l'agglomération
Rapporteur : M. MORA
Conseil communautaire du 31 mars 2016
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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
URBANISME
N° 17 Poursuite de la révision du règlement local de publicité de la commune de Pau par la
Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées
Rapporteur : M. BRIN
N° 18 Poursuite de la révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et
Paysager de la ville de Pau par la communauté d'agglomération Pau-Pyrénées
Rapporteur : M. BRIN
N° 19 Etude préliminaire à la mise en place d'un secteur sauvegardé à Pau : approbation du plan
de financement prévisionnel
Rapporteur : M. BRIN
N° 20 Approbation du programme annuel de l'Agence d'Urbanisme 2016 et de l'avenant à la
convention cadre 2014-2016
Rapporteur : M. BRIN
ENVIRONNEMENT - DÉCHETS - ASSAINISSEMENT
CYCLE DE L'EAU
N° 21 Projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la ville de Pau
Rapporteur : M. BRIN
ADMINISTRATION - FINANCES
AFFAIRES FONCIÈRES
N° 22 Droit de préemption
Rapporteur : M. BRIN
N° 23 Création d'une voie urbaine de desserte sud du Stade du Hameau : acquisition foncière
Rapporteur : M. BRIN
N° 24 Aménagement de la voie verte du Parc Naturel Urbain - acquisition d'un bien situé 6 rue du
Soust à Pau
Rapporteur : M. BRIN
N° 25 Lonstechnord partie nord : modification des conditions de portage du bien par l'EPFL
Rapporteur : M. BRIN
N° 26 Lonstechnord partie sud : modification des conditions de portage du bien par l'EPFL
Rapporteur : M. BRIN
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 27 Election de représentants du conseil communautaire pour siéger au sein de divers
organismes : modificatif
Rapporteur : M. BRIN
N° 28 Changement de collectivité de rattachement de l'Office Palois de l'Habitat : composition du
Conseil d'Administration et désignation des membres
Rapporteur : M. BRIN
RESSOURCES HUMAINES
Conseil communautaire du 31 mars 2016
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N° 29 Participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire des
agents pour le risque Prévoyance
Rapporteur : M. BRIN
N° 30 Subvention CASIPP 2016
Rapporteur : M. BRIN
N° 31 Modifications du tableau des effectifs
Rapporteur : M. BRIN
N° 32 Signature de l'avenant du Contrat de Territoire avec le conseil départemental
Rapporteur : M. CABANE
FINANCES
N° 33 Fixation des taux d'imposition 2016
Rapporteur : M. PERES
N° 34 Taux 2016 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et tarifs 2016 de la redevance
spéciale de collecte des déchets professionnels.
Rapporteur : M. PERES
N° 35 Budget principal : admission en non valeur de créances irrécouvrables.
Rapporteur : M. PERES
N° 36 Budget annexe assainissement : admission en non valeur de créances irrécouvrables.
Rapporteur : M. PERES
N° 37 Décision modificative n°1
Rapporteur : M. PERES
N° 38 Société Coligny – Réhabilitation de 80 logements Résidence « Le Perlic II et III » à Lons :
Garantie de deux emprunts d'un montant total de 1 170 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations
Rapporteur : M. PERES
N° 39 Béarnaise Habitat – Construction de 35 logements Résidence « Le Pesqué » à Lons :
Garantie de deux emprunts d'un montant total de 3 562 590 € auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations
Rapporteur : M. PERES
N° 40 Béarnaise Habitat – Acquisition en VEFA de 69 logements Résidence « Cap au Sud » à
Lescar : Garantie de deux emprunts d'un montant total de 7 435 645 € auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations
Rapporteur : M. PERES
AFFAIRES SOCIALES - POLITIQUE DE LA VILLE
N° 41 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : Appel à projets 2016
Rapporteur : Mme POUEYTO
N° 42 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : Adhésions à divers organismes de gestion et
de réseau des PLIE
Rapporteur : Mme POUEYTO
Conseil communautaire du 31 mars 2016
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N° 43 Subvention GIP DSU de l'agglomération Paloise 2016
Rapporteur : Mme POUEYTO
N° 44 Attribution Subvention au Conseil Départemental d'Accès Aux Droits des Pyrénées
Atlantiques.
Rapporteur : Mme POUEYTO
N° 45 Subvention à l'Association Béarnaise de Contrôle Judiciaire
Rapporteur : Mme POUEYTO
ADMINISTRATION - FINANCES
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 46 Election d'un représentant du conseil communautaire pour siéger au sein du Syndicat Mixte
des Transports Urbains Pau Porte des Pyrénées : modificatif
Rapporteur : M. BRIN
N° 47 Election d'un représentant du conseil communautaire pour siéger au sein du Syndicat Mixte
de l'Aéroport Pau Pyrénées : modificatif
Rapporteur : M. BRIN
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