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Travaux en cours
Résultat(s) trouvé(s) : 51
Critères de recherche
Commission : Culture et éducation
Travaux en cours - Édition : 08.02.2017 01:11:59
Travaux en cours
Une nouvelle stratégie en matière de compétences pour l'Europe
Procédure sur un rapport d''initiative
Martina DLABAJOVÁ [ALDE] Momchil NEKOV [S&D]
2017/2002(INI)
EMPL
CULT
saisie au fond
Meilleurs services dans le domaine des compétences et des certifications (Europass)
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Thomas MANN [PPE] Svetoslav Hristov MALINOV [PPE]
2016/0304(COD)
EMPL
CULT
saisie au fond
Vers une stratégie de l'UE pour les relations culturelles internationales
Procédure sur un rapport d''initiative
Elmar BROK [PPE] Silvia COSTA [S&D]
2016/2240(INI)
AFET
CULT
saisie au fond
Année européenne du patrimoine culturel
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Mircea DIACONU [ALDE]
2016/0259(COD)
CULT
saisie au fond
Mise en place d'une action de l'Union en faveur des capitales européennes de la culture
pour les années 2020 à 2033
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Santiago FISAS AYXELÀ [PPE]
2016/0186(COD)
CULT
saisie au fond
Formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne
d'apprentissage tout au long de la vie
Procédure sur un rapport d''initiative
Milan ZVER [PPE]
2016/2142(INI)
CULT
saisie au fond
Coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des
États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de
l'évolution des réalités du marché
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Sabine VERHEYEN [PPE] Petra KAMMEREVERT [S&D]
2016/0151(COD)
CULT
saisie au fond
Rapport de mise en œuvre du programme "L'Europe pour les citoyens"
Procédure sur un rapport d''initiative
María Teresa GIMÉNEZ BARBAT [ALDE]
2015/2329(INI)
CULT
saisie au fond
Rapport de mise en œuvre du programme "Europe créative"
Procédure sur un rapport d''initiative
Silvia COSTA [S&D]
2015/2328(INI)
CULT
saisie au fond
Travaux en cours
2
Examen de la proportionnalité avant l'adoption d'une réglementation nouvelle de professions
***| Procédure législative ordinaire première lecture
pour avis
2016/0404(COD)
CULT
Application de la directive 2006/123/CE relative aux services dans le marché intérieur,
établissant une procédure de notification des régimes d’autorisation et des exigences en
matière de services, et modifiant la directive 2006/123/CE et le règlement (UE) nº 1024/2012
concernant la coopération administrative par l’intermédiaire du système d’information du
marché intérieur
***| Procédure législative ordinaire première lecture
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/0398(COD)
CULT
Adaptation d'un certain nombre d'actes juridiques prévoyant l'application de la procédure de
réglementation avec contrôle aux articles 290 et 291 du traité sur le fonctionnement de
l'Union européenne
***| Procédure législative ordinaire première lecture
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/0400(COD)
CULT
Taux de TVA appliqué aux livres, aux journaux et aux périodiques
* Procédure de consultation
pour avis
2016/0374(CNS)
CULT
Connectivité internet pour la croissance, la compétitivité et la cohésion: société européenne
du gigabit et 5G
Procédure sur un rapport d''initiative
Silvia COSTA [S&D]
2016/2305(INI)
CULT
pour avis
Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects
sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2017
Procédure sur un rapport d''initiative
Julie WARD [S&D]
2016/2307(INI)
CULT
pour avis
Passage au numérique des entreprises européennes
Procédure sur un rapport d''initiative
Angel DZHAMBAZKI [ECR]
2016/2271(INI)
CULT
pour avis
Contrôle des dépenses et suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la
jeunesse de l'UE
Procédure sur un rapport d''initiative
Therese COMODINI CACHIA [PPE]
2016/2242(INI)
CULT
pour avis
Travaux en cours
3
Échange transfrontalier entre l'Union et les pays tiers d'exemplaires en format accessible de
certaines œuvres et d'autres objets protégés par le droit d'auteur ou des droits voisins en
faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de
lecture des textes
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Angel DZHAMBAZKI [ECR]
2016/0279(COD)
CULT
pour avis
Règles relatives à l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines
transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et aux retransmissions de
programmes de radio et de télévision
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Petra KAMMEREVERT [S&D]
2016/0284(COD)
CULT
pour avis
Le droit d'auteur dans le marché unique numérique
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Marc JOULAUD [PPE]
2016/0280(COD)
CULT
pour avis
Utilisations autorisées des œuvres et des autres objets protégés par le droit d'auteur et les
droits voisins pour les aveugles, les déficients visuels et les personnes ayant d'autres
difficultés de lecture des textes imprimés et modification de la directive 2001/29/CE sur
l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de
l'information
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Helga TRÜPEL [Verts/ALE]
2016/0278(COD)
CULT
pour avis
Code européen en matière de communications électroniques (refonte)
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Curzio MALTESE [GUE/NGL]
2016/0288(COD)
CULT
pour avis
Organe des régulateurs européens des communications électroniques
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Silvia COSTA [S&D]
2016/0286(COD)
CULT
pour avis
Promotion de la connexion à l'internet dans les collectivités locales
***| Procédure législative ordinaire première lecture
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/0287(COD)
CULT
Mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui divulguent, au nom de l'intérêt
public, des informations confidentielles d'entreprises et d'organismes publics
Procédure sur un rapport d''initiative
Zdzisław KRASNODĘBSKI [ECR]
2016/2224(INI)
CULT
pour avis
Travaux en cours
4
Décharge 2015 : Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget des agences de
l'Union européenne pour l'exercice 2015: performance, gestion financière et contrôle
Procédure de décharge
2016/2206(DEC)
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
CULT
Décharge 2015 : Centre de traduction des organes de l'Union européenne (CdT)
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2168(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Médiateur européen
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2158(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Comité des régions
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2157(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Comité Economique et Social
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2156(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Cour des comptes
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2155(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Cour de Justice
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2154(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2153(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Parlement européen
Procédure de décharge
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2016/2152(DEC)
CULT
Décharge 2015 : Budget général de l'UE - Commission européenne
Procédure de décharge
Silvia COSTA [S&D]
2016/2151(DEC)
CULT
pour avis
Initiative européenne sur l’informatique en nuage
Procédure sur un rapport d''initiative
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
Travaux en cours
2016/2145(INI)
CULT
5
Contrer le blocage géographique et d'autres formes de discrimination fondée sur la
nationalité, le lieu de résidence ou le lieu d'établissement des clients dans le marché
intérieur
***| Procédure législative ordinaire première lecture
2016/0152(COD)
Therese COMODINI CACHIA [PPE]
CULT
pour avis
Coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation
en matière de protection des consommateurs (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
***| Procédure législative ordinaire première lecture
2016/0148(COD)
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
CULT
Investir dans la croissance et l'emploi - optimiser la contribution des Fonds structurels et
d'investissement européens: une évaluation du rapport en vertu de l'article 16, paragraphe
3, du RDC
Procédure sur un rapport d''initiative
2016/2148(INI)
Nikolaos CHOUNTIS [GUE/NGL]
CULT
pour avis
Mise en œuvre du Fonds européen pour les investissements stratégiques
Procédure sur un rapport d''initiative
2016/2064(INI)
Jill EVANS [Verts/ALE]
CULT
pour avis
Budget 2017 - mandat pour le trilogue
Procédure budgétaire
2016/2024(BUD)
Bogdan Andrzej ZDROJEWSKI [PPE]
CULT
pour avis
Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union
***| Procédure législative ordinaire première lecture
2016/0027(COD)
Stefano MAULLU [PPE]
CULT
pour avis
Établissement du programme d'appui à la réforme structurelle pour la période 2017-2020
***| Procédure législative ordinaire première lecture
2015/0263(COD)
Curzio MALTESE [GUE/NGL]
CULT
pour avis
Contrats de ventes en ligne et de toute autre vente à distance de biens
***| Procédure législative ordinaire première lecture
2015/0288(COD)
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
CULT
Portabilité transfrontière des services de contenu en ligne dans le marché intérieur
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Sabine VERHEYEN [PPE]
2015/0284(COD)
CULT
pour avis, coopération renforcée
Travaux en cours
6
Contrats de fourniture de contenu numérique
***| Procédure législative ordinaire première lecture
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2015/0287(COD)
CULT
Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis
Procédure sur un rapport d''initiative
Isabella ADINOLFI [EFDD]
2016/2008(INI)
CULT
pour avis
Rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États
membres en ce qui concerne les exigences en matière d'accessibilité applicables aux
produits et services
***| Procédure législative ordinaire première lecture
Petra KAMMEREVERT [S&D]
2015/0278(COD)
CULT
pour avis
Rapport sur la mise en application de la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du
Conseil du 13 décembre 2011 relative à la lutte contre les abus sexuels et l'exploitation
sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie
Procédure sur un rapport d''initiative
Sabine VERHEYEN [PPE]
2015/2129(INI)
CULT
pour avis
Création d'un visa d'itinérance et modification de la convention d'application de l'accord de
Schengen ainsi que des règlements (CE) n° 562/2006 et (CE) n° 767/2008
***| Procédure législative ordinaire première lecture
pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d''avis
2014/0095(COD)
CULT
Conclusion, au nom de l’UE, du traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles,
des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes
imprimés aux œuvres publiées
Procédures non législatives
pour avis
Travaux en cours
2014/0297(NLE)
CULT
7