mondialisation, migration et droits de l`homme : le droit

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MONDIALISATION, MIGRATION ET DROITS DE L’HOMME :
LE DROIT INTERNATIONAL EN QUESTION
GLOBALIZATION, MIGRATION AND HUMAN RIGHTS :
INTERNATIONAL LAW UNDER REVIEW
– VOLUME II –
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Sous la direction de/
Under the supervision of
Vincent CHETAIL
Société _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _N° TVA _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
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Mondialisation, migration et droits de l’homme:
le droit international en question
Globalization, migration and human rights:
international law under review
Volume II (V. Chetail)
Mondialisation, migration et droits de l’homme:
un nouveau paradigme pour la recherche et la citoyenneté
Globlization, migration and human rights:
a new paradigm for research and citizenship
Volume I (M.-C. Caloz-Tschopp et P. Dasen)
90 €
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2007 • ISBN 978-2-8027-2338-7
728 pages • Prix : 90 €
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MONDIALISATION, MIGRATION ET DROITS DE L’HOMME :
LE DROIT INTERNATIONAL EN QUESTION
GLOBALIZATION, MIGRATION AND HUMAN RIGHTS :
INTERNATIONAL LAW UNDER REVIEW
– VOLUME II –
TABLE DES MATIÈRES
Préface
Table des abréviations
Migration, droits de l’homme et souveraineté : le droit international dans tous ses états, par Vincent
CHETAIL
PARTIE I.
PRINCIPES ET PERSPECTIVES DU DROIT INTERNATIONAL DES MIGRATIONS
PRINCIPLES AND PERSPECTIVES OF INTERNATIONAL MIGRATION LAW
La liberté de mouvement dans la doctrine du droit des gens, par François RIGAUX
Migrant Rights and “Managed Migration”, par Guy S. GOODWIN-GILL
Le contrôle des migrations et l’intégration économique : entre ouverture et fermeture, par Delphine
NAKACHE et François CRÉPEAU
L’Europe et les étrangers, par Jean-Yves CARLIER
PARTIE II.
ENJEUX SÉCURITAIRES ET MIGRATIONS CLANDESTINES
SECURITY ISSUES AND IRREGULAR MIGRATIONS
The Link between Security and International Protection of Refugees and Migrants, par Vera
GOWLLAND-DEBBAS
Un régime juridique pour l’immigration clandestine, par Monique CHEMILLIER-GENDREAU
The Insecurity of Trafficking in International Law, par Gregor NOLL
Les travailleurs clandestins dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l’homme, par Michelangela SCALABRINO
PARTIE III.
LA PROTECTION INTERNATIONALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS ET DES RÉFUGIÉS
THE INTERNATIONAL PROTECTION OF MIGRANT WORKERS AND REFUGEES
Clashing Worlds : Imperative for a Rights-Based Approach to Labour Migration in the Age of
Globalization, par Patrick A. TARAN
Filling the Gap of Social Security for Migrant Workers : ILO’s Strategy, par Ursula KULKE
Freedom from Fear : Refugees, the Broader Forced Displacement Context and the Underlying
International Protection Regime, par Volker TÜRK
Le régime européen de l’asile, par François JULIEN-LAFERRIÈRE
PARTIE IV
DÉTENTION, RENVOI ET DROITS FONDAMENTAUX DES MIGRANTS
DETENTION, REMOVAL AND HUMAN RIGHTS OF MIGRANTS
La détention des étrangers et les droits de l’homme, par Catherine TEITGEN-COLLY
Contrôler et filtrer : les camps au service des politiques migratoires de l’Europe, par Claire RODIER
et Isabelle SAINT-SAËNS
Les accords de réadmission, par Madjid BENCHIKH
Migration and the Right to Family and Private Life, par Jens VEDSTED-HANSEN
Annexe : Table des matières du volume I : Mondialisation, migration et droits de l’homme : un nouveau paradigme pour la recherche et la citoyenneté – Globalization, migration and human
rights : a new paradigm for research and citizenship
e présent ouvrage est le résultat du programme international de recherche «Mondialisation,
Migration et Droits de l’Homme» financé par le Réseau universitaire international de Genève
(RUIG).
L
Le programme a eu lieu dans le cadre d’un partenariat entre la Faculté de psychologie et des
sciences de l’éducation de l’Université de Genève (FPSE) et l’Institut universitaire de hautes études
internationales (IUHEI), avec la contribution de l’Académie de droit international humanitaire et des
droits humains à Genève, l’Institut d’études politiques et internationales de l’Université de Lausanne
(IEPI), le Bureau international du Travail (BIT) et le Haut Commissariat des Nations Unies pour les
réfugiés (HCR).
La recherche intervient à un moment crucial. La migration est placée au coeur de tous les agendas
internationaux et nationaux. Les multiples initiatives lancées au sein des Nations Unies, de l’Union
européenne et de divers autres forums multilatéraux en témoignent.
Elle a réuni durant deux ans (2004-2006) 46 chercheurs provenant de diverses disciplines et
régions du monde. Les chercheurs ont intégré une donnée essentielle souvent déniée de la migration : les besoins fondamentaux et le respect des droits de l’homme du migrant. Le contenu de la
recherche repose sur deux axes essentiels : un volet « société » (volume I), à vocation pluridisciplinaire, et un volet « droit » (volume II), consacré au droit international des migrations. Chacun de ces
axes fait l’objet d’une publication distincte.
Le volume II a été réalisé sous la direction de Vincent Chetail. Il procède à une évaluation d’ensemble d’un domaine encore méconnu et souvent négligé des sciences juridiques : le droit international des migrations.
La migration permet mieux que tout autre phénomène social de saisir la vie du droit international,
ses points de rupture et la dynamique qui l’anime. La présente publication s’interroge sur la place
et l’effectivité des droits fondamentaux des migrants, en prenant pour appui le droit international
existant, ses failles et ses orientations possibles. L’étude a été réalisée, à cette fin, autour de quatre
pistes de réflexion. Une première partie retrace les principes et perspectives du droit international
des migrations, dans ses dimensions historiques, conceptuelles et normatives. La deuxième partie
est consacrée à l’un des principaux enjeux de notre temps : la question sécuritaire au sens large et
la migration dite irrégulière qui lui est si souvent associée. Les régimes spécifiques de protection
internationale pour les travailleurs migrants et les réfugiés sont également l’objet d’un examen à part
entière, tandis que la dernière partie est dédiée à l’un des domaines où les violations des droits de
l’homme sont les plus fréquentes : la détention et le renvoi des migrants.
Cet ouvrage est publié dans la collection de l’Académie de droit international humanitaire et des
droits humains à Genève (anciennement Centre universitaire de droit international humanitaire) qui
a été créée par une convention passée en juillet 2002 entre la Faculté de droit de l’Université de
Genève et l’Institut universitaire de hautes études internationales.
L’Université de Lausanne et le Comité international de la Croix-Rouge contribuent à la réalisation de
ses objectifs. La mission de l’Académie porte principalement sur l’enseignement supérieur et la
recherche académique dans les domaines suivants : le droit international humanitaire, les droits de
l’homme, le droit de la sécurité collective et du maintien de la paix, le droit pénal international, ainsi
que le droit des réfugiés et des personnes déplacées.
Site internet : www.cudih.org