Alexis Albarian De la perte de confiance légitime en droit

Alexis Albarian
De la perte
de confiance légitime
en droit contractuel
Essai d'une théorie
Préface de Jacques
Professeur à l'Université
Paul Cézanne
Directeur du Centre de Droit Économique.
mare & martin
Droit privé et sciences criminelles
Sommaire
Remerciements
7
Préface
11
Liste des principales abréviations utilisées
Sommaire
Introduction
13
17
21
I
DE LA PERTE DE CONFIANCE LÉGITIME
45
Titre 1 : La consécration de la perte de confiance
légitime précontractuelle
50
Chapitre 1
La perte objective de confiance précontractuelle
55
Section 1 : La perte objective de confiance réciproque
56
Section 2 : La perte objective de confiance unilatérale
62
Chapitre 2
La perte subjective de confiance précontractuelle
89
Section 1 : La perte subjective de confiance en raison
du comportement des négociateurs
93
Section 2 : La perte subjective de confiance en raison
d'informations délivrées par un tiers à la négociation
précontractuelle
Titre 2 : La consécration de la perte de confiance
légitime contractuelle
146
1 : Une prise en compte par le droit commun
des contrats.
148
17
Chapitre 1
La perte de confiance légitime à l'épreuve
des remèdes de justice privée
149
Section 1 : Les remèdes de justice privée préventive.
Section 2 : Les remèdes de justice privée défensive.
158
Section 3 : Les remèdes de justice privée offensive
161
Chapitre 2
La perte de confiance légitime à l'épreuve des sanctions
contractuelles nécessitant une intervention judiciaire
Section 1 : La résolution judiciaire pour cause de perte
de confiance légitime
Section 2 : La perte de confiance légitime, facteur général
de caducité du contrat ?
177
191
Sous-titre 2 : Une prise en compte par le droit
des contrats spéciaux.
199
Chapitre 1
L'affirmation d'un droit de rupture unilatérale
des contrats obligeant à une prestation humaine
203
Section 1 : La perte de confiance légitime à l'origine
du droit de rupture unilatérale du contrat
de mandat
204
Section 2 : La perte de confiance légitime à l'origine
du droit de rupture unilatérale du contrat
d'entreprise
271
Section 3 : La rupture unilatérale du contrat
de travail pour perte de
288
Chapitre 2
L'affirmation d'un droit de rupture unilatérale
des contrats relatifs aux biens
18
309
Section 1 : La perte de confiance légitime à l'origine
du droit de rupture unilatérale des contrats
bancaires
310
Section 2 : La perte de confiance légitime l'origine
du droit de rupture unilatérale des contrats
de distribution
325
Conclusion de la première partie
335
SECONDE PARTIE
ESSAI DE THÉORISATION DE LA PERTE
DE CONFIANCE LÉGITIME
337
Titre 1 : Les fondements de la prise en compte de la perte
de confiance légitime
339
Chapitre 1
Le fondement juridique : l'impératif de confiance légitime
Section 1 : L'impératif de confiance légitime, fondement
juridique de la prise en compte de la perte
de confiance légitime précontractuelle
341
Section 2 : L'impératif de confiance légitime, fondement
juridique de la prise en compte de la perte
de confiance légitime contractuelle
369
Section 3 : L'impératif de confiance légitime, un fondement
contractuel autonome
407
Chapitre 2
Le fondement économique :
l'impératif
économique
429
Section 1 : La perte de confiance légitime en droit contractuel
à l'épreuve de l'analyse
du droit
440
Section 2 : La perte de confiance légitime en droit contractuel
à l'épreuve de l'analyse micro-économique
du droit
450
19
Titre 2 : Le régime de la perte de confiance légitime
477
Chapitre 1
Dans sa fonction de mode licite de cessation des relations
précontractuelles et contractuelles
479
Section 1 : Les conditions de la perte de confiance légitime..
479
Section 2 : Les effets de la perte de confiance légitime
Chapitre 2
Dans sa fonction de chef de préjudice moral réparable
Section 1 : Du préjudice moral de perte de confiance
en droit contractuel
525
527
Section 2 : Le préjudice moral de perte de confiance,
archétype du préjudice moral indemnisable en droit
de la responsabilité civile en général
540
Conclusion de la seconde partie
Conclusion générale
Bibliographie
Index alphabéthique
Table des matières
20
545
547
555
681
689