Objet Le présent règlement a pour objet de préciser les règles de

Objet
Le présent règlement a pour objet de préciser les règles de conduite qui s’imposent à
tous les membres de l’Arsenal Chatillon Tennis Club, en vue de sauvegarder l’esprit sportif
et la convivialité.
Article 1. Membres du club et cotisations
Pour être un membre de l’association, défini dans les statuts à l’article 7 pour les
membres actifs et l’article 10 pour les membres adhérents il faut avoir acquitté un droit
d’entrée et réglé la cotisation annuelle fixée par le Comité de Direction. Cette cotisation
demeure acquise au club.
1. Pour les membres actifs, les différents types de cotisations selon les périodes
correspondantes hiver-été sont résumés dans une fiche qui est disponible au
club et peut être aussi consultée sur le site internet www.tcarsenal.fr
2. Pour les membres adhérents, une cotisation annuelle est fixée, elle leur octroie
des droits définis dans l’article 10 des statuts ;
Article 2. Licence Assurance Certificat Médical
1. Les membres actifs possèdent une licence de la Fédération Française de
Tennis(FFT), ils bénéficient à ce titre d'une assurance les couvrant lors d'un
accident (Voir sur le site de la FFT les clauses de cette assurance).
2. Chaque membre s'engage à passer chaque année un contrôle médical
d'aptitude à la pratique sportive, ceux qui participent à des compétitions
doivent présenter un certificat médical de non contre indication à la pratique
du tennis en compétition datée de moins d'un an.
Article 3. Invitations
Les invitations concernent les membres actifs invitant pour jouer au tennis une heure, une
personne non membre de l’association qui s’engage à être assurée pour la pratique du
tennis.
1. 2 invitations sont incluses à chaque règlement de cotisation. Si elles ne sont
pas utilisées au cours de la période, elles ne sont pas reportées.
2. Les invitations supplémentaires doivent être achetées au secrétariat suivant le
tarif approuvé par le comité de direction et publié à chaque nouvelle saison.
Si elles ne sont pas utilisées en fin de période, le membre actif doit le signaler
pour qu’elles soient reportées, le système ADSLt ne pouvant le faire
automatiquement.
Les invitations sont comptabilisées par le logiciel ADSLt et donc consultables
par l'intéressé.
Article 4. Réservation horaire
Pour les personnes n’étant pas membres du club, il est possible de réserver un
terrain de tennis pour une période d’une heure. Les joueurs bénéficiant de cette
réservation doivent respecter le règlement intérieur concernant la tenue
vestimentaire, l’entretien des courts et des installations ainsi que le
comportement ;
Article 5. Réservation des courts
La réservation des courts est gérée grâce à une application Internet nommée ADSLt.
Tout membre actif reçoit au moment de son inscription au club un identifiant et un mot
de passe personnel lui permettant d'accéder à cette application. En cas de perte ou
d'oubli il est possible de demander au secrétariat la communication de ces informations.
Certaines activités (école de tennis, cours collectifs, rencontres par équipes, tournois,
entraînements d’équipes, animations, etc.) sont planifiées. Ces activités sont inscrites au
planning ADSLt afin que les membres puissent réserver en connaissance de cause.
Seuls les membres actifs peuvent réserver de 8h à 22h
1. Par Internet sur la page d'accueil du site Web du TC Arsenal
« www.tcarsenal.fr »
2. Au club-house par l'intermédiaire de la borne ADSLt.
3. Par téléphone auprès du secrétariat.
Article 6 Règles de réservation,
1. Une réservation en simple nécessite au minimum 1 membre actif,
accompagné d'un autre membre ou d'un invité.
2. Une réservation en double nécessite au minimum 3 membres actifs.
3. Le créneau de réservation est de 1 heure en simple et de 2 heures en double.
4. Les joueurs présents sur le terrain sont ceux qui figurent sur le tableau ADSLt.
5. La réservation est ouverte sur une période de 5 jours glissants
(exemple : le dimanche, on peut réserver jusqu’au jeudi suivant). Le jour
même la réservation par internet est possible jusqu’à 4 heures avant.
6. Les "heures creuses" s'étendent du lundi au vendredi compris de 8 heures à 17
heures inclus , les "heures pleines" sont la semaine, le soir à partir de 18 heures
et toute la journée du samedi et du dimanche ainsi que les jours fériés.
7. Chaque membre actif a le droit de réserver un nombre maximum de
réservations simultanées actives. Une (1) en "heures creuses" et une (1) en
"heures pleines".
8. Une pré-réservation peut s'effectuer par un membre actif quand son
partenaire n'est pas encore connu lors de la réservation dans le cas du simple
et par trois membres actifs dans le cas du double. Cette pré-réservation
s'annule si le partenaire n'est pas désigné selon le temps précisé par le
système ADSLt.
9. Il est possible de réserver pour le jour même au moyen de la borne ADSLt,
même si l'on a une réservation en cours.
10. Pour préserver les terrains de tennis, qui sont le bien de tous, le club
(secrétariat, direction) peut être amené à interdire l'accès aux courts malgré
une réservation en bonne et due forme.
Article 7. École De Tennis (EDT)
1. Les inscriptions à l'école de tennis sont prises en compte qu'accompagnée
de la totalité du règlement. Sauf cas de force majeure, constaté par le
comité de direction et après avis de la commission des litiges, aucun
remboursement même partiel des sommes versées ne sera effectué par le
club.
2. Avant de déposer leurs enfants au club, les parents (ou les
accompagnateurs) doivent s'assurer qu'il y a bien un enseignant pour les
accueillir, Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf
pendant le temps des cours ou ils sont sous la responsabilité du professeur. Les
enfants de moins de 12 ans doivent être récupérés à la fin du cours ou ils
doivent présenter une décharge signée des parents.
3. Seuls les professeurs du club sont autorisés à donner des cours de tennis.
Article 8. Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire doit être correcte, c’est-à-dire :
1. Une chemisette ou un tee-shirt. Il est interdit de jouer torse nu.
2. Une tenue adaptée.
3. Des chaussures de tennis adaptées à la terre battue exclusivement
Article 9. Entretien des courts
1. En entrant, vous devez arroser si nécessaire
2. En sortant, vous devez impérativement passer le filet et arroser si nécessaire.
Article 10. Comportement
1. Votre comportement sur le court et en dehors du court ne doit en rien
perturber les autres joueurs par des cris ou autres manifestations bruyantes
(téléphone, appareil à musique)
2. En quittant le court, vous devez veiller à ne rien laisser traîner (boîtes,
papiers, bouteilles, etc.). Des poubelles sont prévues à cet effet.
3. Vous devez respecter les installations tant mobilières (meubles, bar,)
qu’immobilières (locaux, vestiaires, salles de réunion, bureaux, terrains,
…).
4. Les chiens sont autorisés à l'extérieur des bâtiments et des terrains, tenus en
laisse, sauf ceux appartenant à la catégorie 1 et 2 dits dangereux.
5. Il est interdit de fumer sur les courts, à l’intérieur des bâtiments et sur la terrasse
pendant la restauration.
6. Les pique-niques ne sont pas autorisés, seuls les sandwichs sont acceptés. Il est
interdit de venir avec des boissons alcoolisées.
7. Au restaurant, une tenue et une attitude correcte sont exigées, ce qui
implique une alcoolisation raisonnable. Les personnes prenant leur repas sur la
terrasse doivent éviter de faire trop de bruit afin de ne pas gêner les joueurs
de tennis,
8. Le restaurant n'accepte pas de crédit. Il est réservé en priorité aux adhérents
du club et aux salariés.
9. Il est interdit de passer derrière le bar du restaurant pendant l'activité
restauration pour des raisons d’hygiène.
Article 11. Responsabilité Arsenal Chatillon TC en cas de vol
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Article 12. Accès et circulation dans le club.
Les entrées et sorties du club se font par l’entrée principale sur la rue (92 BLD de la
liberté) et la grille donnant sur le parc (les jours et heures d’ouverture de la restauration).
Les entrées et sorties par la porte située sur le court N° 5 sont interdites.
L’accès et la jouissance du club sont exclusivement réservés aux membres de
l’association.
Article 13. Sanctions
1. Tout manquement avéré au présent règlement pourra entraîner des
sanctions prononcées après avis de la commission des litiges par le Comité de
direction, ces sanctions pourront aller jusqu'à l'exclusion.
2. Dans ce cas, les cotisations versées restent acquises au club.
Article 14.
1. Droit à l'image et CNIL. L'autorisation donnée au club, d'utiliser votre image
(site internet du club, communication interne), de stocker et d'utiliser les
informations vous concernant dans son fichier adhérents (autorisation
d'envoyer des emails, des sms …). Il est possible de demander au secrétariat
communication des informations vous concernant et les faire rectifier le cas
échéant.
Article 15 .Modifications
Le Comité de direction de l’Arsenal Chatillon Tennis Club peut modifier le présent
règlement
à tout moment si l’intérêt du club l’exige.
Ce règlement annule et remplace le précédent.
Validé en réunion du Comité de direction en date du 08/10/ 2013