Convention financière avec le club de hockey sur glace "Les

Conseil Municipal du 19 décembre 2008
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
55
Date de convocation
12 décembre 2008
Président : M. CUILLANDRE
Secrétaire de séance : M. FAYRET
Le Conseil Municipal de la Ville de BREST s'est réuni le vendredi 19 décembre 2008 à 16 heures,
sous la Présidence de M. CUILLANDRE, Maire .
ETAIENT PRESENTS :
M. CUILLANDRE, Maire, Mme ABIVEN , M. COATANEA, M. MASSON, Mme CHALINE,
Mme CIBAUD, Mme COZ-ELLEOUET, Mme FAGOT - OUKKACHE, M. GUEVEL, Mme HERE,
Mme KERVERN, M. LARDIC, Mme LE GLAS, Mme LE GOIC , M. POLARD, M. QUILLIEN,
M. SALAMI,
Mme SALAUN-KERHORNOU,
M. SAWICKI,
M. TRABELSI, Adjoints.
Mme BACHELIER-PLASSART, Mme BELLEC, M. BERTHELOT, Mme BONNARD LE FLOC'H,
M. BRIAND, Mme CADOUR, M. CAROFF, Mme CREFF, M. DERRIEN, Mme DUBOIS,
M. FAYRET, Mme GOURVENNEC, Mme HENRY, Mme HU, Mme HUGUEN, M. JOANNY,
M. JOUIS, M. KARLESKIND , M. LE FLOC'H , M. LE LORC'H, Mme LE NEDELLEC,
Mme MEVEL, Mme MIGOT, Mme MOAL, M. PAUL, M. PELLICANO, M. PRUNIER,
Mme QUIGUER, M. RESPRIGET, M. ROUDAUT, Conseillers.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
Mme ABILY, M. APPERE, Adjoints.
M. DONNART, Mme LANDRY, Conseillers.
ABSENT(S) N'AYANT PAS DONNE PROCURATION :
M. LABBEY, Conseiller.
C 2008-12-202 SPORTS
Convention financière avec le club de hockey sur glace "Les Albatros" pour la saison 2008-2009.
Délibération n° C 2008-12-202
SPORV-Conv Les Albatros
Edité le 23/12/08
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CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2008
Délibération n° C 2008-12-202
Le rapporteur, M. Jean-Michel Le LORC'H
donne lecture du rapport suivant
SPORTS – Convention financière avec le club de hockey sur glace "Les Albatros" pour la
saison 2008-2009.
Le club de hockey sur glace « Les Albatros » évolue en 2ème division et se trouve actuellement en
tête de son championnat. Une subvention de 50 649 € est proposée pour la saison 2008-2009.
Le montant proposé est réparti comme suit :
- 5 364 €, au titre de la subvention de fonctionnement attribuée à tous les clubs sportifs brestois en
fonction de critères fixés en concertation avec l’Office des Sports,
- 35 000 € pour l’équipe première évoluant en 2ème division pour la saison 2008-2009,
- 10 285 € pour aide au déplacement des équipes engagées en championnats nationaux (équipe
féminine seniors, cadets et minimes) pour la saison 2008-2009.
Le montant total des subventions ainsi proposées étant supérieur à 23 000 €, son versement est
soumis à une réglementation particulière prévoyant, entre autres, la signature d’une convention
financière et la production des derniers comptes annuels, en application de la loi n° 2000-321 du 12
avril 2000.
C’est pourquoi, il est proposé au Conseil Municipal, après avis des commissions compétentes :
- de prendre acte des pièces communiquées par le club à l’appui de sa demande de subvention ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant, à signer la convention annexée à la présente
délibération.
Avis commissions :
Avis de la Commission II : FAVORABLE A L'UNANIMITE
Avis de la Commission I : FAVORABLE A L'UNANIMITE
Décision du Conseil :
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délibération n° C 2008-12-202
SPORV-Conv Les Albatros
Edité le 23/12/08
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