docordre du jour - Site de la ville de Saint Chamond
download 
Plainte Transcription
ordre du jour - Site de la ville de Saint Chamond
Séance du 22 septembre 2015 ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITE Saint-Etienne Métropole - Transformation de la communauté d’agglomération en communauté urbaine Saint-Etienne Métropole - Rapport d´activités 2014 Intercommunalité - Collecte des déchets - Plan de résorption des points noirs de collecte Convention entre la ville et la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole Environnement - Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents Convention avec Saint-Etienne Métropole DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Société Publique locale (S.P.L.) Cap Métropole - Rapport de gestion 2014 Société d´Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) - Rapport de gestion 2014 FINANCES Finances - Mise en place d´un service de paiement en ligne des recettes publiques locales dénommé ´Titre Payable par Internet´ (TIPI) - Convention d´adhésion entre la ville et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention CULTURE Action culturelle - Diffusion et exploitation de lieux de spectacles - Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles Action culturelle - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture Action culturelle - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la compagnie Résonance Equipement culturel - Théâtre de l´Epinoche - Mise à disposition au bénéfice de l´association ´Les Poly´Gones´ - Convention Action culturelle - Festival Guitare Vallée - Organisation du premier concours national de guitare classique par le Conservatoire de Musique de la ville de Saint-Chamond - Règlement Action culturelle - Adhésion de la commune de Saint-Chamond au ´Réseau des médiathèques du Pays du Gier´ COMMANDE PUBLIQUE Délégation de service public - Cinéma Lumière EDUCATION Education - Ajustement des rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2015/2016 Plan multimédia dans les écoles de l´agglomération - Avenant à la convention de partenariat avec la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole Séance du 22 septembre 2015 JEUNESSE Jeunesse - Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala - Partenariat avec le centre social et culturel de Saint-Julien - Avenant à l´annexe de la convention d´objectifs et de financement 2014-2017 VIE ASSOCIATIVE Vie associative - Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association Quorum N´Co Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Centre Laïc, Culturel et Social (CLCS) Jean Macé VIE SPORTIVE Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint-Chamond Basket Vallée du Gier POLITIQUE DE LA VILLE Contrat de ville (C.V.) - Programmation 2015 - Subventions aux associations ACTION SOCIALE Action sociale - Organisation de la Semaine Bleue 2015 - Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d´Action Sociale de Saint-Chamond et l´association ´Office Saint-Chamonais des Retraités´ URBANISME - OPERATIONS FONCIERES Abords du site de Novaciéries - Procédure de déclaration d´utilité publique Déclassement d´un terrain à usage de parking situé rue Bonnevialle Urbanisme - Abandon de mitoyenneté d´un mur impasse Gourperonna Opérations foncières - Projet immobilier rue Wilson - Promesse de vente Opérations foncières - Cure de Saint-Julien - Vente à un euro - Lancement de la procédure Opérations foncières - Acquisition d´un terrain route de Saint-Etienne - Propriété Relave Urbanisme - Rue Galliéni - Convention de servitude de passage au profit d´E.R.D.F. POPULATION Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs COMPTES-RENDUS Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
