Université Joseph Fourier – Grenoble INP Service

Université Joseph Fourier – Grenoble INP
Service Interétablissement de Coopération documentaire
Sciences-Médecine
Règlement intérieur du SICD1 (Bibliothèque universitaire de sciences et médecine)
Le règlement intérieur de la bibliothèque précise les droits et les devoirs des usagers, ainsi que les sanctions entraînées par
le non-respect des dispositions qui y sont inscrites.
Les bibliothèques universitaires de Sciences et de Médecine-Pharmacie de Grenoble font partie du Service Commun de
Documentation de l'université Joseph Fourier et de l'INPG. Les étudiants, enseignants et chercheurs de ces deux universités
ont accès de droit à leurs services après avoir acquitté les droits d'inscription réglementaires. Par convention, les
enseignants, chercheurs et l'ensemble des étudiants régulièrement inscrits dans toutes les universités de Grenoble ont
accès à toutes les bibliothèques de ces universités. Un accord de réciprocité existe également entre toutes les universités
de la région Rhône-Alpes (académies de Grenoble et Lyon).
Des usagers extérieurs peuvent s'inscrire en acquittant un droit d'inscription selon deux tarifs :
- tarif réduit pour les élèves ou étudiants en cours de scolarité ainsi que les personnes en formation continue, le
personnel de l'Education nationale et les chômeurs.
- tarif normal pour les autres personnes.
Tous les usagers doivent respecter le présent règlement intérieur et la charte informatique de l'université Joseph Fourier.
Notre souci est d'améliorer constamment les services offerts aux usagers. Nous avons besoin de l'aide active de chacun
pour parvenir à ce résultat.
Art. 1 Chaque lecteur doit être muni de sa carte en cours de validité dans l'enceinte de la bibliothèque.
Art. 2 Les lecteurs ont la possibilité d'emprunter les documents régulièrement, soit en s'adressant à la personne en poste à la
banque de prêt soit en utilisant l'automate de prêt à la bibliothèque des Sciences. Les conditions de prêt sont indiquées
dans le guide du lecteur de chaque section. Pendant les heures de fermeture de la bibliothèque, une boîte à livres est à la
disposition des usagers pour effectuer les retours, qui doivent s'effectuer au plus tard à la date d'échéance du prêt.
Art. 3 Tout retard dans le retour d'un document est sanctionné par une suspension de prêt d'une durée égale au retard. Les
frais d'envoi des lettres de rappel, fixés forfaitairement pour les trois premiers et au tarif recommandé pour les suivants, sont
à la charge du retardataire.
Art. 4 Les lecteurs doivent nous aider à conserver en bon état les documents de la bibliothèque. Ils ont l'obligation de
remplacer ou rembourser les ouvrages perdus ou détériorés et payer en outre le coût de l'équipement. Est considéré
comme document perdu tout document non retourné à la bibliothèque quelle que soit la raison.
Art. 5 Le vol et la dégradation d'ouvrages constituent d'abord une gêne et un préjudice pour les autres lecteurs. Ce sont
des actes répréhensibles par la loi. Tout document devra être enregistré avant le passage des portillons de sortie. Les traces
de détérioration volontaire des documents seront considérées comme une tentative de vol. L'usager qui fera sonner
l'alarme du système antivol devra présenter au personnel ses effets (cartable, sac, poches…)
Toute personne surprise en flagrant délit se verra infliger les sanctions suivantes :
- à la première tentative, 3 mois de suspension de prêt, le remplacement ou le remboursement des documents dégradés
augmenté des frais d'équipement.
- en cas de récidive, suspension définitive du prêt et sanctions administratives pouvant aller jusqu'à la comparution devant
la commission de discipline des universités.
Art. 6 Chacun est responsable des documents empruntés à l'aide de sa carte. On ne peut donc emprunter des documents
avec la carte d'un autre lecteur. Si un lecteur perd sa carte, il doit le signaler à la bibliothèque et au service de la scolarité.
Tout changement d'adresse personnelle doit également être signalé.
Le quitus de la bibliothèque est indispensable pour une inscription des étudiants dans une autre université. Il n'est délivré
que lorsque le lecteur s'est acquitté de ses obligations à l'égard de la bibliothèque.
Art. 7 Les lecteurs sont priés de prendre soin du matériel (tables, chaises, matériel informatique) et des documents mis à leur
disposition.
Art.8 Ils sont également priés de veiller sur leurs affaires personnelles. La bibliothèque n'est pas responsable des dommages
causés aux biens des lecteurs dans son enceinte.
Art. 9 Il ne leur est pas permis d'accéder à des services payants en ligne sur Internet (utilisation de la carte bleue interdite),
ni de commettre des infractions sur les sites visités.
Respect de la législation en vigueur.
Art. 10 Les lecteurs sont soumis à l'obligation légale de respecter le droit d'auteur des documents photocopiés pour leur
usage personnel.
Art.11 Ils doivent respecter les conditions d'accès aux documents électroniques, et notamment ne pas les décharger dans
leur intégralité (bien lire les recommandations de l'éditeur et les respecter).
Le bon usage de la bibliothèque.
Afin de donner à tous les conditions de travail les plus agréables possibles, il est demandé aux usagers de respecter les
règles suivantes dans les locaux de la bibliothèque:
Art. 12 Demander l'autorisation pour déposer des affiches sur les panneaux prévus à cet effet et pour utiliser les espaces
publics comme lieux d'exposition.
Art. 13 S'abstenir de fumer, comme dans tous les lieux publics (loi Evin).
Art. 14 Ne pas consommer d'aliments ni de boissons à la bibliothèque. Les bouteilles d'eau sont cependant tolérées.
Art. 15 Mettre en veille les téléphones portables.
Art. 16 Respecter le silence dans les salles de consultation et rester courtois avec les autres usagers ainsi qu'avec le
personnel de la bibliothèque.
Art. 17 Maintenir la propreté des lieux (toilettes, murs).
Art. 18 Ne pas utiliser de rollers ni d'autres engins de locomotion à roulettes.
Art. 19 Les animaux domestiques restent à l'extérieur. Seuls les chiens guides d'aveugles peuvent entrer dans la
bibliothèque.
Par le fait de son entrée à la bibliothèque universitaire, toute personne s'engage à se conformer au présent règlement.
Juillet 2001