Bibliothèque Universitaire des Sciences et

Bibliothèque Universitaire des Sciences et Techniques
Règlement
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les rapports entre la bibliothèque et ses usagers en instituant un cadre
de règles et d’usages. C’est à ce document que l’on se réfère en cas de litige.
Présentation
La Bibliothèque Universitaire des Sciences et Techniques (BUST) fait partie du Service Commun de Documentation (SCD)
de l’Université Bordeaux 1.
Ses collections sont constituées et mises à disposition des étudiants, enseignants et enseignants-chercheurs pour
répondre à leurs besoins documentaires.
Elle propose également de former les utilisateurs à l’emploi des techniques d’accès à l’information scientifique et
technique.
La bibliothèque est ouverte à tous et la consultation des documents est libre de toute formalité, sous réserve de se
conformer au présent règlement.
Une inscription est nécessaire pour bénéficier du prêt à domicile, du prêt entre bibliothèques et de certains autres
services.
Les horaires d’ouverture sont portés à la connaissance du public par voie d’affichage et sur le site Internet du SCD :
http://doc.bx1.u-bordeaux.fr/.
Modalités
Inscription
Peuvent s’inscrire sans paiement de droits supplémentaires et sur présentation de justificatifs :
•
pour l’année universitaire en cours
les étudiants de l’Université Bordeaux 1 et les étudiants de la Faculté d’œnologie (Université
Bordeaux 2)
les enseignants, chercheurs et personnels des universités bordelaises en activité ou à la
retraite
les personnels de l’enseignement supérieur rattachés au Ministère de l’Education Nationale
•
jusqu’à la fin de leur contrat
les ATER et stagiaires à l’Université Bordeaux 1
•
pour un an
les demandeurs d’emploi
•
jusqu’au 31 juillet de l’année universitaire en cours
les étudiants dépendant d’établissements liés par convention à l’Université Bordeaux 1 (IUFM
1ère année)
les étudiants d’autres universités françaises.
Toute autre personne peut s’inscrire après acquittement des droits de bibliothèque pour un an et sur présentation de
justificatifs.
Le montant des droits d’inscription est voté annuellement par le conseil de la documentation pour chaque catégorie de
lecteurs sur la base du montant minimum fixé par arrêté ministériel (tarifs en vigueur sur le site Internet du SCD).
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L’inscription donne droit à une carte de lecteur utilisable dans toutes les bibliothèques des universités bordelaises. Elle
est permanente, strictement nominative et doit être validée chaque année.
Il convient de signaler toute perte de carte et tout changement de domicile. La délivrance d’une nouvelle carte est
payante (3 euros) sauf sur présentation d’une déclaration de vol.
Prêt de documents
Les conditions de prêt sont spécifiques à chaque type de documents et à chaque catégorie de lecteurs. Certains
documents demeurent exclus du prêt.
Aucun document ne doit sortir des bâtiments sans être enregistré sur une carte de lecteur, exigée pour toute opération
de prêt.
Le prêt à domicile est consenti à titre individuel et sous la responsabilité du titulaire de la carte.
Afin de faciliter l’accès aux documents à un maximum de lecteurs, le renouvellement de prêt et la réservation d’ouvrages
ne peuvent être pratiqués.
Le service du prêt est interrompu 5 minutes avant l’heure de fermeture de la bibliothèque au public. Par contre, la
communication des ouvrages en magasins ne sera plus possible un quart d’heure avant la fermeture.
Retards dans le retour des documents
Tout retard dans le retour des documents entraîne une suspension de prêt égale au nombre de jours de retard et l’envoi
de lettres de rappel.
Après un délai de 30 jours de retard, le dossier du lecteur est transmis au service contentieux de l’université. Le lecteur
ne peut accomplir aucun acte de scolarité tant que sa situation n’est pas régularisée.
Non-restitution ou détérioration des documents
En cas de non-restitution ou de détérioration d’un document, il est demandé au lecteur titulaire de la carte de le
rembourser sur la base du prix en vigueur (prix éditeur moins la remise accordée par le fournisseur).
Déclenchement du système antivol
Il est demandé à tout lecteur déclenchant le portique antivol
- de se présenter à la banque de prêt
- de présenter les objets susceptibles de déclencher le système
- de franchir à nouveau le portique les mains vides.
S’il s’avère qu’il est en possession d’un document non enregistré sur sa carte, le lecteur sera présenté au directeur de la
bibliothèque qui statuera sur les suites à donner à cette infraction.
Tout emprunt reconnu illicite entraîne une suspension d'un mois de droit au prêt à domicile.
Vol avéré de document(s)
Une sanction disciplinaire peut être prononcée par l'université.
Services
Prêt Entre Bibliothèques
Le Prêt Entre Bibliothèques permet aux usagers d'obtenir des documents qui ne figurent pas dans ses collections. Ce
service payant nécessite une inscription à la bibliothèque.
Les tarifs sont proposés annuellement en Conseil de la Documentation et votés par le Conseil d’Administration de
l’université. Ces tarifs peuvent être consultés sur le site Internet du SCD.
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Fonds patrimonial
La bibliothèque possède un fonds patrimonial (livres, périodiques, thèses) conservé dans une réserve sécurisée.
Ces documents ne peuvent être prêtés à domicile mais sont consultables sur place du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.
Le lecteur doit déposer une pièce d’identité et s’installer pour la consultation à proximité du personnel de l’Accueil
Références.
Il n’est pas possible de photocopier les ouvrages édités avant 1850. Cependant le lecteur peut faire des photographies,
après accord du responsable et à condition de ne pas utiliser de flash.
Bibliothèque de loisirs
Cet espace s’adresse à tous les étudiants et personnels des universités bordelaises et propose des ouvrages de détente
et de culture générale : bandes dessinées, romans, documentaires et périodiques.
Ressources électroniques
Différents postes informatiques sont à la disposition des lecteurs.
Certains sont dédiés exclusivement à la consultation d'outils documentaires : catalogues de bibliothèques, bases de
données, périodiques et documents électroniques. Pour information, il est possible d’accéder à ces ressources depuis tout
poste localisé sur le campus de l’université.
D'autres sont destinés au travail individuel : il s'agit de postes, reliés à une imprimante, réservés aux personnes
enregistrées dans le système d’information de l’Université et qui bénéficient d’un compte.
Les identifiants permettent d’accéder à un environnement personnel de travail : logiciels de bureautique, messagerie,
accès à Internet ainsi qu’aux programmes et outils pédagogiques Ulysse et TAG.
Les étudiants et personnels de Bordeaux 1 ont un identifiant de droit. Dans certaines conditions, d’autres lecteurs
inscrits à la BUST peuvent bénéficier d’un accès de ce type (se renseigner auprès du personnel de l’Accueil Références
pour les démarches d’enregistrement nécessaires).
Tous ces accès sont réservés à des fins professionnelles d'enseignement et de recherche et soumis au respect de la
charte du réseau Réaumur (http://www.reaumur.net/intra_ESRA/Charte%20revue.pdf) ainsi que celle du SCD
concernant l’utilisation des documents électroniques (consultable sur le site du SCD).
Les postes de consultation sont individuels. Néanmoins, un usage collectif (petits groupes) est accepté dans le respect du
silence nécessaire en bibliothèque.
En cas d’affluence, la priorité est donnée à la consultation de sites et de documents dans les domaines d’enseignement et
de recherche de l’université. C’est pourquoi, dans ce cas, les postes utilisés uniquement pour la messagerie doivent être
libérés rapidement.
Il ne faut pas :
ƒ utiliser les équipements informatiques d’une manière non conforme à leur destination.
ƒ accomplir des actes susceptibles d’engendrer leur détérioration.
Dans les salles de lecture, des places informatisées permettent aux lecteurs possesseurs d’ordinateurs portables de se
brancher et de se connecter à Internet via une borne WI-FI et leur identifiant.
Documents audio, vidéo et multimédia
Les documents audio, vidéo ou multimédia empruntés sont à usage privé, individuel ou familial, et ne peuvent être copiés
(Code de la propriété intellectuelle).
En outre, les postes de visionnage des documents vidéo et multimédia sont réservés aux documents disponibles à la
bibliothèque.
Reproduction des documents
La photocopie, l’impression et la copie sur disquette ou par clé USB de tout document ou produit de recherche, sur papier
ou issu de bases de données et revues électroniques, sont exclusivement réservées à l’usage personnel du lecteur ou à
destination de l’enseignement ou de la recherche publique.
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Le contrat signé entre l’université et le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) permet, en toute légalité,
de copier des extraits de publications. Cependant, ceux-ci ne peuvent pas excéder 10 % d’un livre et 30 % d’un journal ou
périodique (Code de la propriété intellectuelle).
Des photocopieurs sont à la disposition des usagers. Ils sont destinés en priorité aux travaux d’intérêt scientifique.
Les photocopieurs, l’imprimante et le distributeur de cartes magnétiques sont gérés par une entreprise privée. Les
réclamations sont à adresser à cette dernière.
Il n’est pas possible de photocopier des ouvrages antérieurs à 1850, ainsi que des documents en mauvais état de
conservation.
Espaces de travail
Les plateaux Licence, Master et Références présentent des collections en libre accès et offrent des espaces de travail
diversifiés. Les carrels individuels, les salles multimédia et de travail en groupe ainsi que la salle de formation sont soumis
à réservation. Cependant, une salle réservée mais non utilisée peut être ré-attribuée.
Du bon usage de la bibliothèque
Respect des personnes
La bibliothèque est un lieu de travail et d'étude où le calme doit être préservé. Il est donc attendu que chacun observe le
silence et ne cause aucune nuisance par sa tenue ou son comportement.
Il est notamment demandé :
•
de ne pas fumer
•
de ne consommer ni aliment ni boisson (les bouteilles d'eau sont toutefois tolérées dans les sacs)
•
de désactiver la sonnerie des téléphones portables dès l'entrée dans la bibliothèque, de sortir expressément
du bâtiment pour toute communication et de ne pas utiliser les prises électriques pour recharger son
appareil.
•
de ne pas circuler en rollers, skate, etc. dans l'enceinte de la bibliothèque
•
de ne pas introduire d'animaux à l'exception des chiens-guides pour non-voyants
•
de ne se livrer à aucune manifestation religieuse ou politique, action de prosélytisme ou propagande.
Le travail en groupe est autorisé dans les espaces dédiés à cet usage. Par ailleurs, des salles de travail individuel sont
ouvertes à ceux qui désirent s’isoler des salles de lecture.
Chacun doit respecter les règles de courtoisie avec l'ensemble des personnes présentes dans la bibliothèque.
Respect des lieux et du matériel
L'accès aux espaces internes nécessite la présence d'un membre du personnel. Les sorties de secours ne doivent être
utilisées qu'en cas d'alerte.
Le matériel mis à disposition par la bibliothèque (mobilier, matériel informatique, etc.) est un outil de travail à part
entière ; il est donc impératif d'en prendre soin.
Pour soi et pour les autres, il est demandé que les lieux de vie de la bibliothèque (salles de lecture, salles de travail,
toilettes, etc.) soient maintenus propres.
Des emplacements pour l'affichage sont prévus dans le hall. La distribution de documents publicitaires ou autres est
soumise à l'autorisation du responsable de l'établissement.
Les usagers doivent veiller sur leurs effets personnels et la bibliothèque ne peut être tenue pour responsable des vols ou
dommages commis.
Les objets trouvés doivent être rapportés au personnel de l'Accueil Références (niveau 0).
Respect des collections
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D’une manière générale, les usagers de la bibliothèque s’engagent à respecter l’ensemble de la législation en vigueur
relative à la propriété intellectuelle.
D’autre part, la documentation est un bien commun ; il est recommandé d'en prendre le plus grand soin et de ne porter
aucune annotation sur les livres et revues.
Tout lecteur qui constate la détérioration d'un document est prié de le signaler au personnel avant le prêt et de
n’effectuer par lui-même aucune réparation.
Après consultation, les usagers sont invités à remettre les ouvrages à leur place. Tout document mal rangé est un
document perdu.
Sécurité
En cas de déclenchement d’une alarme, le public doit suivre les consignes données par le personnel.
Conclusion
Par son entrée et son inscription à la bibliothèque, toute personne s’engage à se conformer au présent règlement.
Le directeur et le personnel sont chargés de son application.
En cas de manquement grave à ce règlement, le président de l’université peut être informé et décider de saisir la section
disciplinaire du Conseil d’Administration de l’université.
Adopté par le conseil d’administration de l’Université Bordeaux 1, le 25 octobre 2005
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