remises des recompenses aux laureats du credit agricole mozaic

• N° 237 • Vendredi 6 Décembre 2013
DATE DES PROCHAINES
PROCHAINES REUNIONS
REUNIONS DE
COMMISSION DU DISTRICT
Mardi 10 décembre 2013 :
Réunion des responsables école de football clubs labellisés à
18H00
Commission des Arbitres à 18H30
Mercredi 11 décembre 2013 :
Commission Foot Diversifié à 14H30
Jeudi 12 décembre 2013 :
Commission Discipline à 17H30
Commission Sportive à 17H30
FORFAITS GENERAUX
Les équipes ci-dessous ont déclaré forfait
général pour la saison 2013/2014 :
- U.S. VILLERS ST PAUL U18 2F
- AFC CREIL U18 2C
- Ent. MUIRANCOURT/GUISCARD U18 2D
REMISES DES RECOMPENSES AUX LAUREATS DU CREDIT
AGRICOLE MOZAIC FOOT CHALLENGE
Les équipes lauréates du Crédit Agricole Mozaic
Foot Challenge, de la saison 2012-2013, soit les
équipes ayant obtenu le meilleur score en terme
de buts marqués, et ce dans différentes
catégories étaient invitées ce jeudi 5 décembre
au siège du DOF pour y recevoir leurs
récompenses. En présence d'André Flamant,
Président du DOF et du Comité Directeur, Aline
Plé, chargée de communication au Crédit
Agricole Brie et Picardie, assistée des directeurs
d'agences de Beauvais, Clermont, Senlis et
Chantilly remettaient aux représentants d'équipes
ballons, matériel et maillots
.
Texte et Photos : Louis FOUILLET
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CENTRE DE PERFECTIONNEMENT GARDIEN DE BUT
U12 – U13 – U14
Trente trois joueurs issus de vingt quatre clubs
du département ont participé au deuxième
rassemblement spécifique pour les gardiens de
but, le mercredi 27 novembre à Pont Ste
Maxence. Six rassemblements auront lieu d'ici
la fin de la saison sous la responsabilité de M.
HERNU aidé de MM. LEJEUNE – GABET et
OLIVIER.
MODULES U15 et U9
Le D.O.F. met en place des formations
1) pour le Module U15 qui aura lieu les 11 et 18 Janvier
2014 à PONT STE MAXENCE
2) pour le Module U9 qui aura lieu les 18 et 25 Janvier
2014 à CREVECOEUR LE GRAND
Renseignements et Préinscriptions sur le site du
D.O.F.
LA VIE DES CLUBS
L'AS Hénonville recherche pour son équipe senior un entraineur et un gardien, contact
Jérôme THIBAULT tél 06.04.59.82.61.
Nous recherchons également un arbitre afin de représenter notre club, contact Vivien
SAILLARD tél 07.61.12.92.86
L'US Crépy En Valois recherche un entraîneur pour diriger une équipe de senior.
Veuillez contacter le club au 03-44-94-12-59.
Le FC Jouy Sous Thelle recherche dirigeants et éducateurs pour les catégories
U9, U13 et Séniors 2 (Formation et rémunération possible).
Le club recherche également des joueurs en catégorie U15 et pour ses deux
équipes de séniors (Niveau 3ème/4ème division).
Contact et renseignements : Romain 06 25 05 76 25 / [email protected]
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MATCHS REMIS
CHAMPIONNATS U18 ET U15 DU D.O.F.
La journée remise de 16 et 17/11/13 est fixée aux 14 et 15 Décembre 2013.
COUPES DE L'OISE U18 ET U15
La journée remise des 16 et 17/11/13 est fixée aux 21 et 22 Décembre 2013. (possibilité
de jouer ces rencontres le 4 ou 5 Janvier 2014 après accords écrits des deux clubs
envoyés au secrétariat du D.O.F. dans les délais règlementaires)
CHALLENGE DEPARTEMENTAL U13
La journée remise du 9/11/13 est fixée au 14 Décembre 2013.
La journée remise du 16/11/13 est fixée au 11 Janvier 2014.
VETERANS 1ère et 2ème DIV. - CHALLENGE SAINT LUCIEN
La journée remise du 17/11/2013 est fixée au Dimanche 15 Décembre 2013.
La double-licence Foot Animation U6 à U11
COUPES SAINT LUCIEN ET CONSOLANTE SAINT LUCIEN
La journée remise du 10/11/2013 est fixée au Dimanche 8 Décembre 2013.
La double-licence Foot Animation U6 à U11
Un(e) jeune joueur(se) U6 à U11 peut détenir une licence «
joueur » dans 2 clubs différents étant à une distance de 25
kms minimum, dans le cas de la séparation des parents.
Conditions pour obtenir ces licences :
Accords écrits des deux parents,
Accords écrits des deux clubs,
Justificatif officiel de résidence des parents
(quittance de loyer, facture…)
Justificatif du lien de filiation (extrait d'acte de
naissance)
Envoyer l'ensemble des pièces scannées avec la demande de licence au service Licences
de la ligue de Picardie de Football qui se chargera de la saisie : [email protected]
3
COMMUNIQUE DU CLUB DE L'US VILLERS ST PAUL
Je tenais à faire ce communiqué à l'ensemble des Présidents, dirigeants et licenciés des clubs du
District Oise de Football, pour leur faire part après le dramatique incident qui a lieu dimanche 1er
décembre 2013, que nous déplorons tous au club, que malgré cela il ne faut pas en vouloir au
Club, aux dirigeants et surtout pas aux licenciés de l'US VILLERS ST PAUL qui vont continuer la
pratique du football dans les autres catégories, que ce soit lorsque nous nous déplacerons dans
les clubs et quand nous recevrons les clubs. Ils n'ont pas à souffrir du geste d'un irresponsable qui
va de toute façon nuire encore une fois à l'image du club, malgré tout le travail que nous avons
entrepris depuis de nombreuses années pour redonner une bonne image à ce club, car je sais par
expérience que les gens se poseront quand même des questions.
Je tenais à remercier pour leur soutien Monsieur le Président de la Ligue de Picardie ainsi que
Monsieur le Président du District Oise de Football.
Merci à tous pour votre compréhension.
Patrick CAMBRON
Président de l'US VILLERS ST PAUL
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PROCES - VERBAUX
COMMISSION D’APPEL DES
AFFAIRES DISCIPLINAIRES
Réunion restreinte du 27 Novembre 2013
Président : M. Claude COQUEMA
Présents : MM. Georges ANDRE, Claude CHEVESSIER, Christian GAUDET, Christophe PRUVOST.
Absent excusé : M. Christian CARON
Assiste à la réunion : MME. Nathalie DEPAUW Instructeur du D.O.F.
Le procès verbal de la précédente réunion ne faisant pas l’objet de remarque est adopté.
Appel de l’AS PLAILLY d’une décision de la Commission de Discipline en date du 30/10/2013, joueur Jérôme
MENNI suspendu jusqu’au 31/12/2013 pour excès d’engagement. Match AS PLAILLY « B » - FR LES AGEUX –
Seniors 3B du 6/10/2013. Match arrêté à la 55ème minute
La Commission prend connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme,
Sur le fond, après avoir pris connaissance du dossier et avoir entendu :
M. Jacques BEAUMONT arbitre de la rencontre de l’AS PLAILLY
M. Jean-Paul POCHOLLE arbitre assistant de l’AS PLAILLY
M. Jérôme MENNI joueur de l’AS PLAILLY faisant appel
M. Florian PIECH joueur du FR LES AGEUX ayant subi la blessure (double fracture de la jambe gauche)
M. Jean-Marc BARON dirigeant de l’AS PLAILLY
Noté les absences excusées de :
M. Abdelkader HAMMADI Président du FR LES AGEUX
M. Jean-Paul CLERMONT arbitre assistant du FR LES AGEUX
Suite aux auditions et en l’absence d’éléments nouveaux apportés ce jour, la Commission ne peut que confirmer la
décision prise en première instance soit suspension du joueur Jérôme MENNI jusqu’au 31/12/2013.
Droits d’appel débités et confisqués.
Appel de l’AS BREUIL LE VERT d’une décision de la Commission de Discipline en date du 14/11/2013. Match à
rejouer à une date à déterminer par le district sous la direction d’un arbitre officiel à la charge du FC SACY/ST
MARTIN. Match AS BREUIL LE VERT – FC SACY/ST MARTIN – Seniors 3C du 27/10/2013. Match arrêté à la 85ème
minute.
La Commission prend connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme,
Sur le fond, après avoir pris connaissance du dossier et avoir entendu :
M. Laurent LECAILLE arbitre assistant de l’AS BREUIL LE VERT
M. Frédéric HUGER arbitre assistant du FC SACY ST MARTIN
M. Soufiane LARHMINI capitaine de l’AS BREUIL LE VERT
M. Yohann GARCIA capitaine du FC SACY ST MARTIN
M. Didier BEAUVAIS observateur du D.O.F.
Noté les absences excusées de :
M. Waziri AJALA arbitre officiel de la rencontre
M. Didier ROMBAUT dirigeant de l’AS BREUIL LE VERT
M. Denis PELLETIER dirigeant du FC SACY ST MARTIN
Compte tenu des éléments nouveaux apportés au cours de l’audition, la Commission, considérant que l’arrêt de la
ème
rencontre à la 85
minute est dû au fait que l’équipe du FC SACY ST MARTIN a volontairement quitté le terrain sur
5
l’injonction de son entraîneur, infirme la décision prise en première instance et donne match perdu par pénalité au FC
SACY ST MARTIN qui marque un point au classement et attribue le gain du match à l’AS BREUIL LE VERT.
Frais de déplacement de M. Didier BEAUVAIS observateur du D.O.F. à la réunion de ce jour soit la somme de 25
euros mis à la charge de l’AS BREUIL LE VERT.
Droits d’appel débités et confisqués.
Prochaine réunion le 18 Décembre 2013 à 17H45 au siège du District.
Le Président : M. Claude COQUEMA
COMMISSION FUTSAL
Réunion du 26 Novembre 2013
Président : M. HANART
Présents : Madame DEPAUW, Messieurs BARRUET, COQUEMA, DELCROIX, DECREPT, LEFEBVRE.
Assiste à la réunion : Monsieur FLAMANT (Président du DOF)
1) Point sur le Championnat
La Commission constate un peu plus de sérieux cette saison, en effet peu de report de matchs.
Les rencontres se disputent aux jours et heures prévus.
2) ARBITRAGE
La Commission prend connaissance du courrier de la Mairie de ST JUST et considère l’entretien téléphonique
avec Mr HERTOUT, elle met tout en œuvre afin d’éviter que ce type de désagrément ne se reproduise et décide
d’adresser aux arbitres des instructions dans ce sens.
3) GESTION DE SALLE DE BEAUVAIS
Afin de palier au manque de créneaux pour l’équipe de MASSEY notre représentant sur BEAUVAIS poursuit des
démarches déjà entreprises dans ce sens.
4) COUPE DE L’OISE
Neuf équipes engagées
Tirage effectué par Monsieur FLAMANT
• Match de barrage qui aura lieu le 03 Février 2014
Beauvais Futsal Ass.1 – St Just Acles Futsal 1
• Vainqueur du match de barrage contre MASSEY FERGUSON
•
Si BEAUVAIS gagnant match le 17 mars 2014
Si ST JUST ACLES FUTSAL match le 19 mars 2014
Le 21 mars 2014
•
Le 20 mars 2014
•
Le 19 mars 2014
SENLIS – VERNEUIL
BEAUVAIS COMMUNEAUX – PSM
COMPIEGNE – CHANTILLY
Les horaires restent ceux en vigueur pour les rencontres actuelles.
Frais d’arbitrage à la charge de chaque club
En cas d’égalité il est prévu deux fois 5 mm de prolongation avant de recourir à la séance de tir aux buts si cela est
nécessaire
5) COUPE NATIONALE FUTSAL
6
Celle-ci est disputée par les clubs de DH FUTSAL
éme
Pour le 3
tour quatre équipes restent lice
SOISSONS FUTSAL qui rencontre AMIENS ESPOIR et CLEC CHAMBLY sera opposé à COMPIEGNE
FUTSAL .
Il y aura donc un club Isarien en finale, celle-ci se disputera le 18 Janvier 2014 dans la SOMME
6) Projet développement Futsal
La Commission travaille activement sur un projet et ne manquera pas de vous tenir informé de son évolution.
Prochaine réunion le 25 Février 2014
Le Président : M. HANART
La Secrétaire : N. DEPAUW
COMMISSION SPORTIVE
Réunion du Jeudi 28 Novembre 2013
Présidente : Nathalie DEPAUW
Présents : Daniel DEBARGE, Yves DUCHATEAU, Michel HANART, Eric POQUERUSSE, Philippe POULAIN,
Jean-Claude RIBOT
Excusé : Xavier BACON
Assiste à la réunion : Frédérique BACON du secrétariat
Le procès verbal de la réunion du Jeudi 14 Novembre 2013 est adopté sans observation.
RAPPEL : "La Commission Sportive refuse catégoriquement d'avoir des contacts
téléphoniques de la part de personnes qui tenteraient d'infléchir et de perturber l'état
d'esprit des membres de la Commission. Cette commission est souveraine et n'entend
pas accepter de tels agissements ; ceci dans le respect des règlements et statuts de la
FFF mais également dans le respect des autres parties concernées. »
Rappel : Les décisions de la Commission Sportive concernant les matches de championnat sont
susceptibles d’appel dans un délai de 10 jours et concernant les matches de coupe dans un
délai de 48 heures.
La commission rappelle aux clubs que tout joueur mineur convoqué peut être accompagné
d’un responsable légal lors d’une audition.
La Commission Sportive prend connaissance du courrier électronique de M. Jean-Pierre CHASTAGNOL,
Président du FC ESCHES FOSSEUSE.
REPRISE DE DOSSIER :
Match AFC CREIL « B » - FC ANGY – Seniors EB du 3/11/2013.
La Commission, après avoir pris connaissance des nouveaux éléments apportés au dossier,
Considérant qu’après un arrêt de jeu de plus de 40 minutes pour blessure, le rencontre a repris son cours
puis est allée à son terme réglementaire,
Par ce motif,
La Commission Sportive décide d’homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain,
AFC CREIL « B » - FC ANGY : 3 à 1.
US VILLERS ST PAUL « B » - AS LAIGNEVILLE « B » - Seniors 5C du 13/10/2013.
Réclamation après match de l’AS LAIGNEVILLE.
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La Commission prend connaissance de la réclamation envoyée par courrier électronique pour la dire
recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant que cette réclamation d’après match a été communiquée une première fois à l’US VILLERS ST
PAUL le 25/10/2013, puis ce club a été relancé le 19/11/2013 et nous a fait part de ses remarques,
Considérant que l’AS LAIGNEVILLE s’est trouvée dans l’impossibilité de déposer des réserves sur l’annexe de
la feuille de match car un joueur de l’équipe adverse l’en a empêché en dérobant ce document et en
l’intimidant,
Considérant que l’US VILLERS ST PAUL a changé d’arbitre assistant à la mi-temps sans rectifier la feuille de
match qui est le document officiel,
Considérant que l’AS LAIGNEVILLE nous confirme également que la fonction d’arbitre assistant a été assurée
par le dirigeant de l’US VILLERS ST PAUL puis par une autre personne ne possédant pas de licence,
Par ces motifs,
La Commission Sportive décide :
- de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 à l’US VILLERS ST PAUL
« B » qui marque un point au classement et attribue le gain du match à l’AS LAIGNEVILLE « B »,
- de rappeler les dirigeants et joueurs de l’US VILLERS ST PAUL aux devoirs de leurs charges,
- de rembourser les droits de réclamation à l’AS LAIGNEVILLE et de les mettre à la charge de l’US VILLERS ST
PAUL par opérations sur les comptes clubs.
Entente ANSAUVILLERS/NOYERS – Entente BULLES/ST REMY/ST JUST – U15 2C du 23/11/2013.
Considérant que l’US ANSAUVILLERS n’a envoyé que l’annexe par courrier postal recommandé,
Considérant que, pour suivre son cours, une réserve doit être confirmée par lettre recommandée ou
télécopie avec en-tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé d’une adresse
officielle déclarée sur
Footclubs,
Dit que la réserve est irrecevable en la forme au titre de l’article 186 des Règlements Généraux de la FFF,
Par ce motif,
La Commission Sportive décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le
résultat acquis sur le terrain Ent. ANSAUVILLERS/NOYERS – Ent. BULLES/ST REMY/ST JUST : 0 à 5.
ASSH MILLY/THERAIN « B » - CO BEAUVAIS « B » - Seniors 4A du 24/11/2013.
Réclamation après match (article 187 des RG de la FFF) de l’ASSH MILLY/THERAIN concernant la
qualification de joueur et concernant la participation de joueurs venant d’équipe supérieure.
La Commission prend connaissance de la réclamation envoyée par courrier électronique pour la dire
recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant que cette réclamation d’après match a été communiquée au CO BEAUVAIS le 26/11/2013 et
que ce dernier n’a fait part d’aucune remarque,
Considérant qu’après vérification auprès du service Licences de la Ligue de Picardie, la commission constate
que le joueur GONTHIER Yann est régulièrement surclassé pour participer en Seniors,
Considérant que tout joueur U17 « surclassé » ne peut participer qu’en équipe Seniors « A » de son club,
Dit qu’il y a infraction à l’article 73 alinéa 2 des Règlements Généraux de la FFF,
Considérant qu’après vérification de la feuille de match CO BEAUVAIS « A » – US NOGENT « B » en Seniors
EB du 3/11/2013, la commission constate que les joueurs GONTHIER Yann, AMEDEE Léo, PALHA TINOCO
Mike et BUREL François entrant dans la composition de l’équipe « A » du CO BEAUVAIS ont participé à la
rencontre précitée,
Considérant que seul deux joueurs sont autorisés à redescendre en équipe inférieure le match de
championnat suivant,
Dit qu’il y a infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie,
Par ces motifs,
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La Commission Sportive décide de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3
buts à 0 au CO BEAUVAIS « B » qui marque un point au classement et confirme la perte du match par 0 but
à 0 à l’ASSH MILLY/THERAIN « B ».
Droits de réclamation remboursés à l’ASSH MILLY/THERAIN et mis à la charge du CO BEAUVAIS par
opérations sur les comptes clubs.
FC CARLEPONT – OL. MACHEMONT « B » - Seniors 4E du 24/11/2013.
Réclamation avant match du FC CARLEPONT.
Considérant que le FC CARLEPONT n’a envoyé que l’annexe par courrier postal simple,
Considérant que, pour suivre son cours, une réserve doit être confirmée par lettre recommandée ou
télécopie avec en-tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé d’une adresse
officielle déclarée sur
Footclubs,
Dit que la réserve est irrecevable en la forme au titre de l’article 186 des Règlements Généraux de la FFF,
Par ce motif,
La Commission Sportive décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le
résultat acquis sur le terrain FC CARLEPONT – OL. MACHEMONT : 1 à 1.
Droits de réclamation portés au crédit du compte club.
US BRESLES « B » - RC CLERMONT « B » - Seniors 2C du 24/11/2013.
Réclamation avant match du RC CLERMONT concernant la participation de joueurs venant d’équipe
supérieure.
La Commission prend connaissance de la réclamation envoyée par courrier électronique pour la dire
recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant qu’après vérification de la feuille de match US BRESLES « A » – US FROISSY en Seniors 1C du
3/11/2013, la commission constate que seul les joueurs GUERIN Mathieu et TRAEN Mickael entrant dans la
composition de l’équipe « A » de l’US BRESLES ont participé à la rencontre précitée,
Dit qu’il n’y a pas d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie,
Par ce motif,
La Commission Sportive décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le
résultat acquis sur le terrain US BRESLES « B » - RC CLERMONT « B » : 1 à 0.
Droits de réclamation confisqués.
AJ LABOISSIERE – AS PTT BEAUVAIS – Seniors 1C du 24/11/2013.
Joueur suspendu ayant participé.
Considérant qu’en date du 30/10/2013, la commission de Discipline infligeait au joueur
BOUKHOBZA Mohamed (licence 2411127089) de l’AS PTT BEAUVAIS,
une suspension d’un match officiel suite à trois avertissements avec prise d’effet à la date du
5/11/2013,
Considérant que par mail en date du 28/11/2013, l’AS PTT BEAUVAIS nous fait part de ses remarques,
Considérant que l’AS PTT BEAUVAIS n’avait aucun match de programmé entre la date d’effet de la
sanction du 5/11 et la date du match précité,
Dit que ce joueur était sous le coup de sa suspension et ne pouvait prendre part à la rencontre
précitée,
Par ces motifs,
La commission Sportive décide :
- d’appliquer l’article 226 des Règlements Généraux de la FFF,
- de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 à l’AS PTT BEAUVAIS qui
marque un point au classement et attribue le gain du match à l’AJ LABOISSIERE,
- d’infliger une amende de 30 Euros à l’AS PTT BEAUVAIS,
- d’infliger un match de suspension à M. Mohamed BOUKHOBZA à compter du 10/12/2013.
FC ANGY « B » - FC NEUILLY CAMBRONNE « B » - Seniors 5C du 24/11/2013.
Observations transcrites à la mi-temps sur l’annexe par le FC NEUILLY CAMBRONNE.
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La Commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier électronique pour la dire
recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant que la réserve déposée par le capitaine du FC NEUILLY ne mentionne aucun fait précis ni aucun
grief
opposés à l’adversaire conformément à l’article 142 alinéa 5 des Règlements Généraux de la FFF,
Dit que la réserve est insuffisamment motivée et non fondée,
Par ces motifs,
La Commission Sportive décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le
résultat acquis sur le terrain, FC ANGY « B » - FC NEUILLY CAMBRONNE « B » : 6 à 2.
Droits de réclamation confisqués.
AS MONTCHEVREUIL « B » - US MERU « D » - Seniors 4B du 24/11/2013.
Réclamation avant match de l’AS MONTCHEVREUIL concernant la participation de joueurs venant
d’équipes supérieures.
La Commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier postal recommandé pour la
dire recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant qu’après vérification des feuilles de match US MERU « A » - USM SENLIS « A » en Seniors DH
du 17/11/2013, HERMES BAC « B » - US MERU « B » en Seniors 1C du 3/11/2013 et US MERU « C » - US
ANDEVILLE en Seniors 2C du 3/11/2013, la commission constate qu’aucun joueur entrant dans la
composition des trois équipes de l’US MERU n’a participé à la rencontre précitée,
Dit qu’il n’y a pas d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie,
Par ce motif,
La Commission Sportive décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le
résultat acquis sur le terrain AS MONTCHEVREUIL « B » - US MERU « D » - 0 à 1.
Droits de réclamation confisqués.
AS FITZ JAMES « B » - RC CLERMONT « C » - Seniors 5G du 24/11/2013.
Réclamation avant match de l’AS FITZ JAMES concernant la participation de joueurs venant d’équipe
supérieure.
La commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier électronique pour la dire
recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant que la réclamation déposée sur l’annexe n’est pas nominale car le nom de l’émetteur n’est pas
indiqué,
Dit que la réserve d’avant match est non recevable en la forme au titre de l’article 142 alinéa 1 des
Règlements Généraux de la FFF,
Considérant que la confirmation de cette réserve apporte des éléments nouveaux soit les nom et prénom
de l’émetteur, ceci permettant l’étude de cette réclamation,
Dit que la réserve est recevable au titre de l’article 187 des Règlements Généraux de la FFF (réclamation
d’après match),
Considérant qu’après vérification des feuilles de matches RC CLERMONT « A » - ASC GRANDFRESNOY en
Seniors PHB du 3/11/2013 et AS BORNEL « B » - RC CLERMONT « B » en Seniors 2C du 3/11/2013, la
commission constate que seul le joueur BOURDON Kévin entrant dans la composition de l’équipe « B » du
RC CLERMONT a participé à la rencontre précitée,
Dit qu’il n’y a pas d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie,
Par ce motif,
La Commission décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat
acquis sur le terrain AS FITZ JAMES « B » - RC CLERMONT « C » : 1 à 4.
Droits de réclamation confisqués.
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US PONT STE MAXENCE « B » - US CHEVRIERES « B » - U18 2F du 24/11/2013.
Réclamation avant match de l’US PONT STE MAXENCE concernant la participation de joueurs venant
d’équipe supérieure.
La commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier électronique pour la dire
recevable en la forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant qu’après vérification de la feuille de match AS NOAILLES – US CHEVRIERES « A » en U18
Excellence du 13/10/2013, la commission constate que les joueurs MIHAJLOVIC Nicolas, ALCADIEN Julien,
DUHAMEL Aymeric, PATERNOTTE Clément, SOIRON Bruno et MOUCHARD Julien entrant dans la
composition de l’équipe « A » de l’US CHEVRIERES ont participé à la rencontre précitée,
Considérant que seul deux joueurs sont autorisés à redescendre en équipe inférieure le match de
championnat suivant,
Dit qu’il y a infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie,
Par ces motifs,
La Commission Sportive décide de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3
buts à 0 à l’US CHEVRIERES « B » qui marque un point au classement et attribue le gain du match à l’US
PONT STE MAXENCE « B ».
Droits de réclamation remboursés à l’US PONT STE MAXENCE et mis à la charge de l’US CHEVRIERES par
opérations sur les comptes clubs.
CS HAUDIVILLERS – AS BEAUVAIS OISE « C » - Seniors 2D du 24/11/2013.
Dossier en attente d’un complément d’informations.
US MARGNY LES COMPIEGNE « B » - US ROYE NOYON « C » - Seniors 2A du 24/11/2013.
Dossier en attente d’un complément d’informations.
Prochaine réunion le Jeudi 12 Décembre 2013 à 17 h 30 au DOF.
La Présidente, Nathalie DEPAUW
Le Secrétaire, Eric POQUERUSSE
COMMISSION DISCIPLINE
Réunion du Mercredi 4 Décembre 2013
Président : Dominique DEALET
Présents : Didier BEAUVAIS, Numa LESOT, Jean-Michel VERMEILLE
Excusés : André LETERTRE, Frédéric DEMOUGIN
Assiste à la réunion : Nathalie DEPAUW, Instructeur du DOF
1°) Le Président ouvre la séance à 17 h 30.
2°) Le P.V. de la réunion du Jeudi 28 Novembre 2013 est adopté sans observation.
3°) Le travail de la Commission comprend l’examen de 105 feuilles de matches pour :
- 1 reprise de dossier en retour d’instruction avec audition à 18 h 30
- 1 reprise de dossier avec audition à 19 h 00
- 1 match arrêté
- 4 incidents hors match
- 30 exclusions
- 258 avertissements
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ATTENTION : LES SUSPENSIONS AUTOMATIQUES SONT COMPRISES DANS LES SANCTIONS FERMES
INFLIGÉES PAR LA COMMISSION DE DISCIPLINE. Tout joueur exclu lors d’un match de compétition
officielle est automatiquement suspendu pour le match de compétition officielle suivant.
Les sanctions prononcées par la Commission de Discipline sont exécutoires à compter du Mardi 0
Heure qui suit le prononcé du jugement.
Les décisions de la Commission de Discipline sont susceptibles d’Appel dans un délai de 10 jours pour les matches
de championnat et 48 heures pour les matches de coupe, conformément aux dispositions de l’article 10 du
Règlement Disciplinaire, au district pour les suspensions inférieures à un an ou auprès de la Ligue pour les
suspensions supérieures ou égales à un an (annexe 2 aux Règlements Généraux). Compte tenu des impératifs liés au
déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide d’annuler l’effet suspensif lié à un éventuel
appel des décisions prises ce jour en application des dispositions réglementaires précitées.
Pour la saison 2013/2014, les sanctions disciplinaires sont consultables sur le site internet du DOF à partir du
vendredi après-midi qui suit la réunion.
DELAI DE PRESCRIPTION DES SANCTIONS ASSORTIES D’UN SURSIS SUITE à UNE EXCLUSION
Les sanctions inférieures à 6 mois assorties d’un sursis sont réputées non avenues si, dans un délai d’un an, à
compter du jour où elles deviennent définitives, les intéressés n’on fait l’objet d’aucune nouvelle sanction.
DELAI DE RECIDIVE SUITE à UN AVERTISSEMENT
Une sanction d’un match ferme est infligée à tout joueur ayant pris trois cartons jaunes en moins de 3 mois à
compter de la date de prise d’effet du premier carton.
Il est rappelé à tous les arbitres officiels qu’ils doivent retourner impérativement leurs rapports au secrétariat
du district de préférence par mail à l’adresse [email protected] , ou par fax au 03.44.73.91.92 ou par
courrier postal dés le lendemain de la rencontre.
« ATTENTION, la commission de Discipline rappelle que tous les rapports doivent être individuels et signés, si ce n’est
pas le cas, ils ne seront pas pris en compte dans les décisions. La Commission informe également les dirigeants des
équipes U18 que leurs joueurs âgés de 16 ans et plus (pouvant officier en tant que dirigeant) sont également tenus
d’envoyer leur rapport personnel en cas de problèmes d’ordre disciplinaire.»
La commission rappelle aux clubs :
Tout joueur mineur peut être accompagné d’un responsable légal lors d’une audition.
Une amende de 25 euros sera infligée à toute personne dûment convoquée pour audition et qui sera absente
non excusée.
Une amende de 20 euros sera infligée en cas d’absence de rapport demandé sous huitaine.
Article 4 du Règlement Disciplinaire : Le remboursement des frais entraînés par la convocation de personnes
officielles ou non, qu’une commission juge utile d’auditionner, est imputé au club dont la responsabilité est
reconnue.
Il est vivement conseillé lors de la signature de la feuille de match, de vérifier l’identité des joueurs sanctionnés au
cours de la rencontre. Une intervention immédiate, auprès de l’arbitre, permettra de rectifier une erreur éventuelle
de celui-ci et évitera tout malentendu et des sanctions erronées. En cas de litiges, la Commission s’en tiendra aux
faits exposés sur la feuille de match qui est le document officiel.
US MERU « C » - US CIRES LES MELLO « B » – Seniors 2C du 29/09/2013
Affaire Nordine AGUIDR, joueur de l’US MERU (Coups à adversaire après match entraînant une ITT)
DOSSIER EN RETOUR D’INSTRUCTION.
La Commission, après avoir entendu en leurs explications :
- M. Vincent COULBRANT arbitre officiel de la rencontre
- M. Nordine AGUIDR joueur de l’US MERU
- M. Sylvain SAVOYE arbitre assistant de l’US CIRES LES MELLO
- M. Jérémy PEREZ joueur de l’US CIRES LES MELLO
Noté l’absence excusée de :
- M. Stéphane GOBALRAW capitaine de l’US CIRES LES MELLO
Considérant que le joueur AGUIDR Nordine de l’US MERU reconnaît avoir frappé le joueur PEREZ Jérémy de l’US CIRES
LES MELLO après la rencontre,
Considérant que les autres personnes auditionnées confirment également ces faits,
Par ces motifs,
La Commission de Discipline décide :
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- de suspendre M. AGUIDR Nordine (licence 2427574692) joueur de l’US MERU, à DEUX ANS de suspension ferme et
incompressible à compter du 10/10/2013 et jusqu’au 9/10/2015 pour coups à adversaire après match ayant entraîné
une ITT supérieure à 8 jours (article 1.15.II.B du Code Disciplinaire) amende de 200 Euros,
- de rappeler l’US MERU à ses obligations quant à la police des terrains (article 129 des Règlement Généraux de la FFF),
- de rembourser les frais de déplacement de l’arbitre officiel à cette convocation soit 5 Euros et de les mettre à la
charge de l’US MERU par opération sur le compte club,
- de rembourser les frais de déplacement de l’US CIRES LES MELLO à cette convocation soit 7 Euros et de les mettre à
la charge de l’US MERU par opérations sur les comptes clubs.
JS THIEUX – AS LA NEUVILLE/OUDEUIL – Seniors 3E du 3/11/2013.
La Commission, après avoir entendu en leurs explications :
- M. Eric FRANQUELIN arbitre officiel de la rencontre
- M. David DEMARSEILLE arbitre assistant de l’AS LA NEUVILLE/OUDEUIL
Rappelle M. DEMARSEILLE David aux devoirs de sa charge.
Remboursement des frais de déplacement de l’arbitre officiel à cette convocation soit 23 Euros mis à la charge de
l’AS LA NEUVILLE/OUDEUIL par opération sur le compte club.
AS THOUROTTE – US LASSIGNY – U18 1B du 1/12/2013.
Match arrêté à la 42ème minute.
La Commission après examen des pièces au dossier décide de suspendre à titre conservatoire à compter de ce jour et
jusqu’à nouvelle décision M. Tim LEPRETRE (licence 2428339386) joueur de l’AS THOUROTTE.
Sont invitées à se présenter, munies de leurs licences, le JEUDI 19 DECEMBRE 2013 à 19 h 00 au District les
personnes suivantes :
Pour l’AS THOUROTTE :
- M. Rui Manuel MADEIRA arbitre
- M. Dominique BENELLE dirigeant
- M. Guillaume BERLUC dirigeant
- M. Tim LEPRETRE joueur n°4 et capitaine
Pour l’US LASSIGNY :
- M. Thierry MILLIANCOURT dirigeant
- M. Ammar SAIBI arbitre assistant
- M. Thierry THIOUX joueur n°9
- M. Florent FOYARD joueur n°10
PRESENCES INDISPENSABLES SOUS PEINE DE SANCTIONS
Tout joueur mineur peut être accompagné d’un responsable légal lors d’une audition.
US VILLERS ST PAUL – RC CLERMONT – U18 2F du 1/12/2013.
La Commission après examen des pièces au dossier décide de suspendre à titre conservatoire à compter de ce jour et
jusqu’à nouvelle décision :
- M. Salah Edine TOUNES (licence 2543980127) joueur de l’US VILLERS ST PAUL
- M. Joris PIERROT (licence 2546013370) joueur de l’US VILLERS ST PAUL
- M. Maxime ANGENARD (licence 2543779207) joueur du RC CLERMONT.
Sont invitées à se présenter, munies de leurs licences, le JEUDI 12 DECEMBRE 2013 à 18 h 30 au District les
personnes suivantes :
Pour l’US VILLERS ST PAUL :
- M. Olivier PINTO arbitre
- M. Salah Edine TOUNES joueur n°8
- M. Joris PIERROT joueur n°11
- M. Mael LEMOINE arbitre assistant
- M. Jean-Michel NOUWYNCK délégué
- M. Jonathan WIOTTE délégué
Pour le RC CLERMONT :
- M. Maxime ANGENARD joueur n°5
- M. Watthanai THAMSAMERDEE joueur n°8
- M. Frédéric GIFFARD arbitre assistant
PRESENCES INDISPENSABLES SOUS PEINE DE SANCTIONS
Tout joueur mineur peut être accompagné d’un responsable légal lors d’une audition.
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AS PLAILLY – USR ST CREPIN – Seniors EA du 1/12/2013.
Steve EL GORRI joueur de l’USR ST CREPIN : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Steve EL GORRI a été exclu au cours de la rencontre pour contestations des décisions et conduite
antisportive et qu’il était précédemment sous le coup de deux avertissements confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de sanctionner M. Steve EL GORRI (licence 2438321069) joueur de l’USR ST CREPIN à deux matches de
suspension ferme à compter du 10/12/2013.
FC ANGY – US LAMORLAYE – Seniors EB du 1/12/2013.
Julien PASSET joueur du FC ANGY : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Julien PASSET a été exclu au cours de la rencontre pour conduite antisportive, crachat sur un
adversaire et contestations à sa sortie du terrain et qu’il était précédemment sous le coup de deux avertissements
confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les crachats,
Décide de sanctionner M. Julien PASSET (licence 2468315571) joueur du FC ANGY à huit (8) matches de suspension
ferme à compter du 10/12/2013 – amende de 85 Euros.
AS MAIGNELAY – CS LIANCOURT « B » - Seniors 1A du 1/12/2013.
Benoit GUERIN joueur du CS LIANCOURT : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Benoit GUERIN a été exclu au cours de la rencontre pour contestations des décisions et qu’il était
précédemment sous le coup de deux avertissements confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de sanctionner M. Benoit GUERIN (licence 2410941620) joueur du CS LIANCOURT à deux matches de
suspension ferme à compter du 10/12/2013.
M. Jean-Michel VERMEILLE n’a pas participé à l’étude de ce dossier.
US BRESLES – US ST GERMER – Seniors 1C du 1/12/2013
Xavier BEAUDOIN joueur de l’US ST GERMER : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Xavier BEAUDOIN a été exclu au cours de la rencontre pour acte de brutalité et qu’il était
précédemment sous le coup de deux avertissements confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les brutalités,
Décide de sanctionner M. Xavier BEAUDOIN (licence 2468316709) joueur de l’US ST GERMER à cinq matches de
suspension ferme à compter du 10/12/2013, amende de 34 Euros.
Mathieu BROUILLARD joueur de l’US BRESLES : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Mathieu BROUILLARD a été exclu au cours de la rencontre pour conduites antisportives,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de confirmer la suspension automatique suffisante à M. Mathieu BROUILLARD (licence 1931206168) joueur
de l’US BRESLES.
AS SILLY LE LONG – USFC NANTEUIL Seniors 2B du 1/12/2013.
Marouan EL JED joueur de l’USFC NANTEUIL : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Marouan EL JED a été exclu au cours de la rencontre pour acte de brutalité et qu’il était
précédemment sous le coup d’un avertissement confirmé,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les brutalités,
Décide de sanctionner M. Marouan EL JED (licence 2448321204) joueur de l’USFC NANTEUIL à six matches de
suspension dont un avec sursis à compter du 10/12/2013, amende de 34 Euros.
Cédric MALOISEL joueur de l’USFC NANTEUIL : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Cédric MALOISEL a été exclu au cours de la rencontre pour propos grossiers et qu’il était
précédemment sous le coup d’un avertissement confirmé,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les propos grossiers,
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Décide de sanctionner M. Cédric MALOISEL (licence 2478311776) joueur de l’USFC NANTEUIL à trois matches de
suspension dont un avec sursis à compter du 10/12/2013.
Guillaume RODRIGUEZ joueur de l’AS SILLY LE LONG : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements.
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Guillaume RODRIGUEZ a été exclu au cours de la rencontre pour conduites antisportives,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de confirmer la suspension automatique suffisante à M. Guillaume RODRIGUEZ (licence 2368033050) joueur
de l’AS SILLY LE LONG.
AS COYE LA FORET – ES ORMOY DUVY – Seniors 2B du 1/12/2013.
Yann GORECKI joueur de l’AS COYE LA FORET : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Yann GORECKI a été exclu au cours de la rencontre pour contestations des décisions et conduite
antisportive et qu’il était précédemment sous le coup d’un avertissement confirmé,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de sanctionner M. Yann GORECKI (licence 2468318389) joueur de l’AS COYE LA FORET à deux matches de
suspension dont un avec sursis à compter du 10/12/2013.
AS AGNETZ – US MERU « C » - Seniors 2C du 1/12/2013
Djedid DIALLO joueur de l’US MERU : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Djedid DIALLO a été exclu au cours de la rencontre pour propos injurieux envers l’arbitre et qu’il
était précédemment sous le coup de deux avertissements confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les propos injurieux,
Décide de sanctionner M. Djedid DIALLO (licence 2427600654) joueur de l’US MERU à quatre matches de suspension
dont un avec sursis à compter du 10/12/2013, amende de 17 Euros.
FC TILLE – US MARSEILLE – Seniors 2D du 1/12/2013
Abdelaziz CHEBBAK joueur du FC TILLE : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Abdelaziz CHEBBAK a été exclu au cours de la rencontre pour propos injurieux et qu’il était
précédemment sous le coup d’un avertissement confirmé,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les propos injurieux,
Décide de sanctionner M. Abdelaziz CHEBBAK (licence 2543068349) joueur du FC TILLE à trois matches de
suspension dont un avec sursis à compter du 10/12/2013.
AS BREUIL LE VERT – FC THURY SOUS CLERMONT – Seniors 3C du 1/12/2013
Thomas PIGEON joueur du FC THURY SOUS CLERMONT : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Thomas PIGEON a été exclu au cours de la rencontre pour contestations des décisions et qu’il
était précédemment sous le coup de deux avertissements confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de sanctionner M. Thomas PIGEON (licence 2478319747) joueur du FC THURY SOUS CLERMONT à deux
matches de suspension ferme à compter du 10/12/2013.
AS FITZ JAMES – US ETOUY « B » - Seniors 3C du 1/12/2013
Fabien VAN POECKE joueur de l’US ETOUY : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Fabien VAN POECKE a été exclu au cours de la rencontre pour propos injurieux et qu’il était
précédemment sous le coup d’un avertissement confirmé,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les propos injurieux,
Décide de sanctionner M. Fabien VAN POECKE (licence 2411369451) joueur de l’US ETOUY à trois matches de
suspension dont un avec sursis à compter du 10/12/2013.
Tony GESLIN joueur de l’US ETOUY : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Tony GESLIN a été exclu au cours de la rencontre pour conduite antisportive et contestation des
décisions,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
15
Décide de confirmer la suspension automatique suffisante à M. Tony GESLIN (licence 2427604740) joueur de l’US
ETOUY.
AS LAIGNEVILLE – US MOUY « B » - Seniors 3C du 1/12/2013
Johnny MILLAN joueur de l’US MOUY : Expulsion pour avoir reçu deux avertissements
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Johnny MILLAN a été exclu au cours de la rencontre pour contestations des décisions et pour
avoir enfreint les lois du jeu et qu’il était précédemment sous le coup de deux avertissements confirmés,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les conduites antisportives,
Décide de sanctionner M. Johnny MILLAN (licence 2478315722) joueur de l’US MOUY à deux matches de suspension
ferme à compter du 10/12/2013.
AJ LABOISSIERE « B » - AS ROCHY CONDE – Seniors 3D du 1/12/2013.
Samir BENHAMED joueur de l’AJ LABOISSIERE : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Samir BENHAMED a été exclu au cours de la rencontre pour comportement violent et qu’il était
précédemment sous le coup d’un avertissement confirmé,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les brutalités,
Décide de sanctionner M. Samir BENHAMED (licence 2544347759) joueur de l’AJ LABOISSIERE à cinq matches de
suspension dont un avec sursis à compter du 10/12/2013 – amende de 34 Euros.
Baptiste DAUBOIN joueur de l’AS ROCHY CONDE : Expulsion au cours de la rencontre
Après étude des pièces au dossier,
Considérant que M. Baptiste DAUBOIN a été exclu au cours de la rencontre pour comportement violent,
Pour ces motifs et en application du chapitre I du barème de référence pour les brutalités,
Décide de sanctionner M. Baptiste DAUBOIN (licence 2408331269) joueur de l’AS ROCHY CONDE à quatre matches
de suspension ferme à compter du 10/12/2013 – amende de 34 Euros.
GRANDVILLIERS AC « B » - RC BLARGIES – Seniors 4A du 1/12/2013.
La Commission prend connaissance du rapport du délégué officiel du District.
Prochaine réunion le JEUDI 12 DECEMBRE 2013 à 17 H 30 au siège du District
Le Président, Dominique DEALET
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