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Lettre aux Meusiens n°76
de Bertrand Pancher, député
JUIN 2011
Point de vue
L’avenir nous appartient
Certaines de nos entreprises continueront à délocaliser car
nous n’imposerons pas au monde des barrières douanières. Que pesons
-nous par rapport à la Chine ou aux USA ? Notre mode de développement économique ne sera plus jamais le même car nous consommerons
moins mais mieux. Nos matières premières, à commencer par l’énergie,
sont épuisables ; la nature ne peut donner que ce qu’elle possède et si
l’on ne diminue pas de façon drastique nos émissions de CO², nous
léguerons à nos enfants une planète effroyable...
Les besoins de l’humanité sont immenses et le génie de l’homme
a toujours été sans limite. Face à ce monde en pleine métamorphose,
les pays qui sauront répondre aux nouveaux besoins émergents, seront
ceux qui produiront, créeront les emplois et la richesse de demain.
Dans les années 70, la France et les grands pays Européens ont
engagé de grands projets industriels qui nous distinguent encore au
monde : Air Bus, Ariane Espace, le TVG, le nucléaire civil... Aujourd’hui, nous avons besoin de produire de nouvelles énergies, créer de
nouveaux modes de transports collectifs, recycler à l’infini, construire
des logements à énergie positive... Il nous faut aussi répondre aux
défis de l’allongement de la durée de la vie, traiter les questions de
santé et d’environnement... Les progrès de la science sont infinis et
vertigineux. Dans beaucoup de ces domaines, la France à une longueur
d’avance et de grands projets peuvent émerger.
La Meuse en est l’illustration : Le CEA travaille sur la 1ère unité
de transformation de la ligno-cellulose du bois en huile, ArcelorMittal
va lancer sa 1ère ligne de production dans le monde de maisons à basse-consommation d’énergie en ossature acier, les combustibles de l’énergie nucléaire en fin de vie vont être stockés à Bure, après l’éolien
qui apporte des revenus conséquents aux communes, de grands projets photovoltaïques sont déposés... Avec le TGV à une heure de Paris
et la montée du coût de l’immobilier à Reims, la Meuse va bientôt devenir une terre de destination... Et je n’évoque pas les mesures exceptionnelles liées au 8ème RA.
Grâce au développement d’hier et d’aujourd’hui il ne nous reste
qu’à accueillir les 2 000 familles qui viendront bientôt habiter le sud
meusien. Du jamais vu de notre histoire récente ! Quant à nos dirigeants nationaux, qu’ils prennent enfin la mesure des mutations économiques et environnementales et engagent l’Europe et la France avec
détermination dans les grands projets de demain.
Allez demander aux Allemands s’ils sont pessimiste... Plus que
jamais, l’avenir nous appartient !
Le chiffre-clé
10 000 !
C’est le nombre de visites du blog
www.gouvernanceenvironnementa
le.worldpress.com ouvert par le
député de la Meuse et qui recueille
les avis des internautes Français
sur le rapport qu’il doit remettre
au Président de la République afin
de renforcer la gouvernance environnementale (Comment mieux
associer le public concerné aux
décisions qui pourraient être prises ?). Suite à ces visites et aux
commentaires, une synthèse des
propositions vient d’être réalisée
de façon à y donner suite et à répondre à tous. Il s’agissait là pour
Bertrand Pancher de démontrer la
facilité de consulter les Français
dans les décisions publiques.
Bertrand PANCHER
Retrouvez toutes mes analyses et mes interventions locales et nationales sur : www.bertrandpancher.com
Du côté de la Meuse
Projet d’ArcelorMittal Construction sur le site de Contrisson :
Un nouveau système de construction à ossature acier qui va révolutionner le
marché du résidentiel
Bertrand Pancher a rencontré le 26 mai dernier, les dirigeants de la branche « construction » d’ArcelorMittal à Contrisson ; ces derniers lui ont présenté un nouveau système de construction à ossature acier intégrant murs, planchers et couverture qui vise le marché du logement collectif neuf en BBC (Bâtiment Basse
Consommation). Le député du sud meusien est d’autant plus attentif à ce projet, appelé TECOIA qui, outre
le fait d’être très novateur, a débuté en Meuse, à Contrisson ; les phases d’étude et de faisabilité ont permis la création d’une unité de production pilote avant d’entrer très prochainement dans la phase industrielle avec à la clé, près d’une centaine d’emplois directs et autant pour la sous-traitance. Concrètement,
cette solution constructive, composée d’une structure acier offre une liberté de conception architecturale
grâce à un choix de finitions de façade, de type de couverture, de pentes de toit, de balcons, etc… En outre,
elle apporte une réponse à la hauteur des enjeux environnementaux de demain, en garantissant un résultat performant sur le plan mécanique, thermique, acoustique et feu. TECOIA, propose ainsi un système
constructif complet, rapide, en rupture totale avec les méthodes traditionnelles de construction. Avec un
marché résidentiel collectif neuf estimé en France à environ 150 000 logements, la société a l’ambition de
conquérir 5 % du marché aux environs de 2015 : gage d’un bel avenir pour cette nouvelle activité d’ArcelorMittal Contrisson ! Les dirigeants du groupe prévoient la création d’une centaine d’emplois directs et autant d’indirects. Ce n’est pas un hasard si le puissant groupe Mittal investit en France et en Meuse : le Grenelle de l’environnement fixe des normes très draconiennes en termes d’économie d’énergie pour les bâtiments neufs et Bertrand Pancher, qui fût le rapporteur du texte de loi, entretient d’excellents rapports avec
les dirigeants du groupe.
Contrat de revitalisation du bassin de Commercy : l’utilité de se rencontrer
La 2ème réunion du comité de pilotage de ce contrat s’est tenue le 30 mai en préfecture de la Meuse en
présence de Bertrand Pancher, de Claude Léonard, sénateur de la Meuse, des acteurs territoriaux et du
délégué aux restructurations militaires. Au menu, le plan d’action, l’utilisation des 10 millions d’euros et
les exonérations sociales et fiscales obtenus par les parlementaires Meusiens il y a 3 ans, pour le développement économique en contre partie du départ éventuel du 8ème Régiment d’Artillerie. Avec le recrutement de Carole Ruhland, coordonnatrice de ces actions, ces aides sont effectives depuis le 1er janvier
2011. Des dossiers importants viennent d’être examinés : la SBM, Société de Bois Massif (création d’une
cinquantaine d’emplois) a bénéficié de 600 000 euros du FRED et recherche des compléments privés
avant de prendre sa décision pour s’installer dans les bâtiments d’Air Liquide vendus à la CODECOM de
Commercy (apport de 150 000 euros au titre du reclassement). La société nouvelle France Emballage à
Rigny la Salle envisage de créer 18 emplois en 3 ans et pourrait être aidée, tout comme Pierson Diffusion
à St Mihiel (maintien de 80 emplois) ; quant à Kostka (14 emplois), tout dépendra de sa sortie de dépôt
de bilan... D’autres aides pourraient été apportées (Achat du château de Thillombois, pôle livre à St Mihiel, production maraîchère et circuits courts agricoles, pôle bois, Vent des Forêts, carrières d’Euville). Le
débat a porté sur l’intérêt de créer autant de zones industrielles (50 hectares : extension de la ZAC de
Pagny, ZAC de l’étang de Lérouville, du Seugnon à Commercy, de Chauvoncourt…) ainsi que d’implanter
une pépinière et un hôtel d’entreprises à Commercy. A été acté le principe d’affecter 4 millions d’euros à
un fond pour aider plus rapidement les petits projets économiques locaux. Les discussions ont été fort
animées…
Du côté de l’Assemblée nationale
Un train de mesures contre la sécheresse
Même si les conditions météorologiques ont changé ces derniers jours,
les conséquences pour les agriculteurs sont désastreuses. Ces circonstances aggravent les difficultés auxquelles les éleveurs sont déjà confrontés. Une série de mesures
pour soutenir nos agriculteurs a été prise par le Gouvernement telles que l’abondement dès cette
année du fonds national de garantie contre les risques en agriculture à hauteur de 200 millions
d’euros pour permettre le versement d’une avance aux agriculteurs sur l’indemnisation de pertes
dues à la sécheresse ou encore l’exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les agriculteurs
situés dans les zones sinistrées par la sécheresse. En collaboration avec la SNCF, une cellule logistique pour le transport ferroviaire du fourrage a été mise en place. Sous l’impulsion de Gérard Longuet, le Ministère de la Défense y prêtera son concours. Un appel de solidarité aux banques et
aux compagnies d’assurance a également été fait : Bruno Le Maire a ainsi obtenu du Crédit Agricole le versement de 700 M€ de prêts aux éleveurs en difficulté, à des taux préférentiels (1,5 %
pour les jeunes agriculteurs et 2 % pour les autres). La Mutualité Sociale Agricole (MSA) a acté le
report des appels à cotisation de juin pour tous les éleveurs, soit 80 millions d’euros. Ces mesures
permettront de soulager les trésoreries des agriculteurs. Enfin, une réflexion est en cours pour repenser le modèle de gestion des réserves en eau ainsi que les pratiques agricoles afin de les rendre plus économes face au risque de sécheresse récurrente.
Permanences
Où me rencontrer en juillet
Samedi 2
de 10 h 30 à 12 h, Permanence sans rendez-vous à Bar Le Duc, 12 rue Jean Errard
Lundi 11
de 11 h à 12 h 30, Permanence à Commercy, 9 rue de la Paroisse
Vendredi 22
de 9 h à 9 h 30, Permanence à la mairie de Gondrecourt-Le-Château
de 11 h à11 h 30, Permanence à la mairie de Ligny-en-Barrois
Samedi 23
de 10 h 30 à 11 h, Permanence à la mairie de Seuil d’Argonne
Samedi 30
de 10 h à 10 h 30, Permanence à la mairie de Saint-Mihiel
En Bref
Le contrat de revitalisation défense se
structure
Gérard Longuet a téléphoné à Bertrand Pancher le 25
mai dernier afin de lui annoncer son souhait d’installer
une équipe de professionnels de haut niveau aux côtés
de « Meuse Entreprise », le nouveau guichet unique
d’accompagnement économique mis en place à l’initiative de la CCI et du Conseil Général de la Meuse, et
de la chargée de mission placée sous la responsabilité
du sous-préfet de Commercy. Cette équipe serait chargée de faire le lien entre les moyens du Ministère de la
Défense et les professionnels Meusiens. C’était une
demande du député de la 1ère circonscription, lequel
souhaitait vivement que les moyens financiers et fiscaux exceptionnels soient complétés par une équipe
d’excellents professionnels. Il ne reste plus maintenant
qu’à travailler ensemble.
Sous-préfet sur le départ ?
Le projet « Syndièse » au Comité de Haut Niveau
Le 1er Juin dernier, Bertrand Pancher a profité de l’dition d’Eric Besson, Ministre de l’Industrie, par la commission du développement durable, pour l’interroger
publiquement sur le soutien de l’Etat au projet
« Syndièse », projet de transformation de la lignocellulose du bois en huile. Le ministre a indiqué que le
prochain Comité de Haut Niveau regroupant l’ensemble des responsables nationaux concernés par le stockage des matières radioactives en fin de vie se déroulerait non plus à Paris mais dans notre région et aurait
pour objectif de traiter ce dossier, créateur d’une centaine d’emplois directs et autant d’indirects. Il a
confirmé, à l’issue de cette rencontre, au député de la
Meuse que le grand emprunt lancé par la majorité
serait mobilisé pour ce dossier sous réserve de son
aboutissement technique dans quelques mois ainsi
que de l’intérêt de partenaires industriels.
Gaz de schiste et Laboratoire de Bure
Il semble que Monsieur le sous-préfet de Commercy
quitte le département de la Meuse dans le cadre de la
poursuite de sa carrière au début de l’automne. On
travaillerait déjà en haut lieu sur un profil de candidat
compatible avec les objectifs de développement du
bassin de Commercy…
Députée Ecolo Meusienne
La nouvelle parlementaire verte des Yvelines, Anny
Poursinoff, élue le 11 juillet 2010 suite à une élection
partielle, est originaire de la Meuse. Elle l’a indiqué
récemment à Bertrand Pancher - elle est née le 30
octobre 1951 à Stenay - en soulignant qu’elle était
très attachée à son département d’origine…
Méthodes peu orthodoxes
De plus en plus de maires réagissent et ne veulent pas donner suite à la demande du parti socialiste de mettre à sa
disposition une salle, une urne et des moyens en personnel
et notamment les listes électorales, pour procéder au choix
de son candidat aux prochaines présidentielles. Selon ces
derniers, c’est aux militants des partis de s’organiser et pas
aux maires… d’autant qu’ils se demandent qui va se déplacer dans les petites communes meusiennes…
Avenir des communes associées
Suite à son intervention auprès du Ministre des Collectivités territoriales, il a été indiqué à Bertrand Pancher que les communes associées qui étaient déjà
dans un régime de fusion-association avec des communes plus importantes avant la réforme des collectivités resteraient régies par les règles applicables au
moment de la fusion. Toutefois, jusqu'au 31 décembre
2011, une procédure dérogatoire de retour à l'autonomie de ces communes est envisageable sous conditions d'intégration à une EPCI à fiscalité propre.
Plusieurs projets de recherche de gaz de schiste ont
été déposés en Meuse. D’où les réserves exprimées
par Bertrand Pancher en dernière commission du développement durable à l’Assemblée nationale. En effet, les techniques actuelles peuvent créer de mini
tremblements de terre suite à la fracturation de la
roche, comme ce fut notamment le cas en Suisse. Ces
techniques sont donc absolument incompatibles avec
le projet de stockage de déchets nucléaires à Bure.
Tout comme d’ailleurs, d’éventuelles recherches en
géothermie profonde, compte tenu des mêmes techniques d’exploration…
Appel international
Dans le cadre de la présidence Française du G20 (les
20 plus grands pays du monde) et du rassemblement
des chefs d’Etats et de gouvernements avant la fin de
l’année en France, Bertrand Pancher vient de prendre
l’initiative d’organiser un rassemblement international
à Paris en Septembre prochain, regroupant les grands
acteurs mondiaux de la responsabilité sociale et environnementale, des acteurs économiques ainsi que
ceux qui développent les investissements éthiques.
Objectif : lancer un appel à la reconnaissance des normes sociales et environnementales sur le plan mondial, comme la France l’a fait dans le cadre du
«Grenelle de l’environnement » et définir ce que doit
être notre prochain modèle de société.
En Bref
Santé
De bonnes carrières
Lors du vote de la proposition de loi Fourcade portant
réforme de certaines dispositions de la loi Hôpital,
Patient, Santé, Territoire, le Gouvernement a décidé
de supprimer l'obligation de déclaration d'absence
pour les médecins libéraux et de tenir ainsi compte des
nombreuses remarques venant des territoires.
En se rendant à Maxey-sur-Vaise le 14 juin dernier où
il rencontrait les élèves sélectionnés pour représenter
la Meuse au parlement des enfants, Bertrand Pancher
a fait une halte aux carrières Novacarb à Pagny-surMeuse et Solvay à Saint-Germain. Bien qu’appartenant à deux groupes concurrents, ces carrières qui
produisent de la chaux pour l’industrie, se portent bien
et disposent d’une belle charge de travail pour 2011.
C’est bon pour l’emploi local, chacune de ces carrières
employant 25 salariés environ. Au menu des discussions avec les directeurs de ces entreprises, la question
de la taxation du CO² quand on sait qu’une tonne de
chaux produit en moyenne 1,1 tonne de CO², il est
difficile de taxer trop lourdement les émissions de gaz
à effet de serre en Europe sans se soucier de la situation des autres entreprises dans le monde. Un sujet
que connaît bien le député de la Meuse, spécialiste
des questions environnementales au parlement puisqu’il avait entrepris avec succès il y a 2 ans déjà, une
médiation entre le ministère et le directeur du groupe
Lhoist France qui exploite une carrière à Sorcy et une
autre à Dugny.
Les mouches qui volent
Lors de la dernière réunion du groupe parlementaire de la
majorité à l’Assemblée nationale, François Fillon a longuement commenté la crise Grecque et la défiance des marchés
financiers. Il a rappelé que la France payait chaque année 45
milliards d’intérêt de dettes en soulignant que la moindre
hésitation du gouvernement dans la réduction des dépenses
publiques et du nombre de fonctionnaire dégraderait immédiatement la note financière de notre pays ; ce serait considéré comme une aggravation du risque pour les banques qui
prêtent à l’Etat et conduirait à une augmentation des taux
d’intérêt et donc du montant des sommes à rembourser.
Bref, la même spirale que connaissent certains de nos voisins qui ont maintenant recours à des mesures beaucoup
plus expéditives, notamment celles de la diminution des
aides sociales, des remboursements de frais de santé et des
salaires des fonctionnaires. Durant cette rencontre, on a
entendu les mouches voler…
A Venir
Consultations importantes
Filière forestière
Après les remous provoqués par les propositions des
futures cartes regroupant les communautés de communes, élaborées par les représentants de l’Etat, le
ministre en charge des collectivités territoriales, sensibilisé par beaucoup de parlementaires, a adressé il
y a un mois une directive à ses préfets. Il leur demande de tenir compte non seulement des propositions de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, regroupant les représentants
des maires et les présidents des intercommunalités,
mais aussi des délibérations de tous les conseils municipaux. Rien n’est donc figé et il est important que
les communes s’expriment clairement.
A l’issue de la réunion de travail organisée par le
député du sud meusien avec les acteurs de la filière
forestière meusienne, un rendez-vous est programmé
le 20 juin prochain au bureau de Bertrand Pancher
à l’Assemblée nationale avec Claude ROY, Ingénieur Général au Ministère de l'agriculture. Les
représentants de l’Association des Communes forestières, de l’ONF et des propriétaires des forêts privés de la Meuse présenteront à cette occasion un
plan de mobilisation de la ressource forestière meusienne. Notre département possède le 1er massif
feuillu de France, entre 20 et 25 000 hectares de
forêt ne sont aujourd’hui pas exploités.
Pour rencontrer Madame Françoise HASTINGS, ma suppléante à la permanence UMP de Commercy :
contacter ma permanence en circonscription
Permanence en circonscription
Bureau de l'Assemblée nationale
12, rue Jean Errard – 55000 Bar-le-Duc
Tél: 03.29.70.69.76 – Fax: 03.29.75.09.27
126, rue de l’Université – 75355 Paris 07 SP
Tél: 01.40.63.02.55 – Fax: 01.40.63.02.85
Mail: [email protected]
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