VENTES AUX ENCHÈRES IMMOBILIÈRES DES NOTAIRES

n DÉPARTEMENT IMMOBILIER ENCHÈRES
ProGrAmmE
VENTES AUX ENCHÈRES IMMOBILIÈRES
DES NOTAIRES
N°372 SÉANCES DES 17 ET 24 NovEmbrE 2015
LoCALISATIoN DES bIENS
PArIS
• 12e • 13e
ESSoNNE
• LA FERTÉ-ALAIS
• MORSANG-SUR-ORGE
HAUTS-DE-SEINE
• BOULOGNE-BILLANCOURT
• CLICHY-LA-GARENNE
SEINE-SAINT-DENIS
• DRANCY
vAL-DE-mArNE
• LE PERREUX-SUR-MARNE
Rue du Chevaleret, Paris 13e
LIEU DE vENTE
CHAMBRE DES NOTAIRES DE PARIS
12, AVENUE VICTORIA, 75001 PARIS
www.notaires.paris-idf.fr/encheres
LES vENTES AUX ENCHÈrES
Organisées par les notaires à la Chambre des
Notaires de Paris au 12 avenue Victoria – Place
du Châtelet, 75001 Paris, vous permettent de
vendre ou d’acheter tous types de biens immobiliers
(appartements, chambres, parkings, maisons,
châteaux, terrains agricoles ou à bâtir, immeubles,
vendre
Acheter
DE LA PRÉPARATION DE LA VENTE
à son aboutissement, en choisissant de
vendre votre bien aux enchères vous suivez
un parcours simple, rapide et sécurisé par
votre notaire. Ce dernier vous assiste, vous
conseille pour l’expertise de votre bien, le
choix de la mise à prix, l’inscription à la
séance de vente et prépare votre cahier
cahier des charges, la publicité de la vente
et les visites.
Il renseigne également les personnes
intéressées par votre bien.
La vente s’effectue habituellement dans
un délai de 3 mois.
Conception : AI éditions 01 41 41 00 43 • Impression : Expressions II 01 43 58 26 26 • Photographies de couverture : Dominique Santrot 01 45 85 78 75
bureaux, locaux commerciaux ou industriels…)
partout en France, quel que soit le droit qui s’y
rattache (pleine propriété, nue-propriété, usufruit…).
Elles sont le seul mode de vente qui vous garantisse
à la fois la RAPIDITÉ, la TRANSPARENCE, le PRIX DU
MARCHÉ et la SÉCURITÉ.
LE JOUR DE LA VENTE, votre notaire
reçoit les enchérisseurs. Ces derniers
portent leurs enchères eux-mêmes.
L’adjudication est prononcée au profit du
dernier et meilleur enchérisseur. Dans
les dix jours qui suivent la vente toute
personne, sauf vous-même, peut faire
une surenchère du dixième.
APRÈS LA VENTE, l’acquéreur de votre
bien dispose de 45 jours pour régler la
totalité du prix et des frais. Il n’y a pas
de condition suspensive d’obtention d’un
crédit ni de délai de réflexion de 7 jours
après la vente.
Le paiement peut être fait dès le 11e jour
suivant la vente (à l’expiration du délai
de surenchère) et l’acquéreur peut alors
prendre possession des lieux.
Diagnostic des Performances Énergétiques
AVANT LA VENTE, l’information concernant les biens proposés aux enchères
est disponible dans ce Programme Officiel des Ventes du Châtelet, sur notre
site internet www.notaires.paris-idf.fr/
encheres, ou sur les sites leboncoin.fr,
SeLoger.com, Avendrealouer.fr les petites annonces immobilières des principaux journaux.
Les visites des biens se font aux dates et
heures indiquées dans les annonces.
Le cahier cahier des charges est mis à votre
disposition préalablement avant le jour de
la vente. Il est consultable en son étude
et, dans certains cas, sur le site internet
www.notaires.paris-idf.fr/encheres.
Si vous souhaitez financer votre acquisition par un prêt bancaire, il est important
de prendre contact avec votre banque
avant la vente pour préparer votre financement. En effet, pour une acquisition
aux enchères, il n’y a ni condition suspensive d’obtention de crédit ni délai de
réflexion de 7 jours après la vente.
Avant de porter vos enchères, préparez le
financement de votre acquisition et contactez le notaire chargé de la vente pour
connaître le montant prévisionnel des frais.
Vous devez prévoir, en plus du prix d’adjudication, d’autres frais :
• les frais préalables à la vente : ces frais
sont constitués des coûts engendrés par la
préparation de la vente et de la contribution
proportionnelle
• les frais de publicité et d’organisation
des enchères
• les frais d’acquisition : ce sont les droits
et taxes de mutation classiques que vous
rencontrez pour toute vente immobilière
• les émoluments du notaire : en application du barème national réglementé par
décret en Conseil d’État et les débours.
LE JOUR DE LA VENTE, pour enchérir
sur le bien qui vous intéresse, vous déposez auprès du notaire chargé de votre
vente un chèque simple ou directement
n DÉPARTEMENT IMMOBILIER ENCHÈRES
PARIS NOTAIRES SERVICES
12, avenue Victoria, 75001 Paris - Tél. : 01 44 82 24 82 - Twitter : @NotairesdeParis
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émis par la banque, libellé à son nom,
du montant de la consignation indiquée
dans la publicité et au cahier cahier
des charges, d’une pièce d’identité pour
les particuliers ou d’un extrait K.BIS, une
copie des statuts pour les sociétés, la
justification et pouvoir des représentants
de la société.
Lors de la vente, vous portez librement
vos enchères par un geste de la main. Le
mode de vente « à la bougie » ou « au
chronomètre » assure aux enchérisseurs
une totale égalité de chances. Le bien
est adjugé au dernier et meilleur enchérisseur.
Si vous êtes déclaré adjudicataire, vous
êtes ensuite invité à vous rendre en salle
de consignation pour signer le procès-verbal d’adjudication. Votre chèque de consignation est encaissé le jour même.
Vous disposez de 45 jours pour payer le
prix de votre acquisition.
Si vous n’êtes pas l’adjudicataire, votre
chèque vous est rendu sans frais, immédiatement après la vente, en échange de
votre badge et de votre autorisation d’enchérir, au bureau où vous avez consigné.
APRÈS LA VENTE, dans un délai de dix
jours, toute personne sauf le vendeur peut
faire une surenchère.
Dans ce cas, une seconde et dernière
vente aux enchères est organisée sur une
nouvelle mise à prix égale au montant
adjugé lors de la première vente majoré
de 10 %.
Pour tout complément d’information, vous
pouvez :
• consulter le cahier cahier des charges du
bien mis en vente (il est vivement recommandé de le consulter avant la vente)
• consulter le site Internet
www.notaires.paris-idf.fr/encheres
• contacter le service des ventes aux enchères au 01 44 82 24 82 ou par e-mail :
[email protected]
Organisme certifié
ISO 9001
pour l’ensemble
de ses activités
SÉANCE
DU 17 NovEmbrE 2015
13H30 DÉPÔT DES CONSIGNATIONS
14H30 DÉBUT DE LA VENTE
Réf. 2015-2801 DrANCY (93)
36, rue Jeanne d’Arc – T1 « Jean Rostang »
MAISON DE 144 m² HABITABLES ENVIRON
SUR UN TERRAIN DE 340 m² ENVIRON + DEPENDANCES
Dans le quartier pavillonnaire « La Mare », maison datant de 1930, proche des commerces,
comprenant au rez-de-chaussée : 4 pièces, atelier, garage. Au 1er étage, accès par escalier
extérieur : 4 pièces, salle d’eau. Combles. Sous-sol : cave et chaufferie. 1re dépendance, sur
le côté de la maison : deux pièces. Combles. 2e dépendance, au fond du jardin : une pièce.
Travaux à prévoir.
Consommation énergétique : le DPE n’a pu être réalisé, consulter le cahier des charges
mise à prix : 252 000 €
Consignation : 50 400 € par chèque de banque à l’ordre de Maître THONNAT
Visites sans rendez-vous : 28/10 et 13/11 de 14h30 à 16h30, le 7/11 de 10h à 12h
Renseignements : 01 43 11 12 02 (M. Lenoir)
F. THoNNAT, Notaire – 29 bis, avenue Gabriel Péri – 93120 La Courneuve
Réf. 2015-2802 LA FErTE-ALAIS (91)
La SNCF
14, avenue du Général Leclerc
RER D « La Ferté-Alais »
vend
MAISON DE 70 m² HABITABLES ENVIRON
SUR UN TERRAIN DE 865 m² ENVIRON + DEPENDANCES
Maison datant des années 1940, comprenant au rez-de-chaussée : entrée, séjour, cuisine, wc.
Remise. Au 1er étage : 3 chambres, salle d’eau. Grenier. Au sous-sol : une cave. Dépendances :
studio de 20 m2 environ et cellier. Garage. Travaux à prévoir.
Servitudes : consulter le cahier des charges.
Consommation énergétique : F
mise à prix : 95 000 €
Consignation : 19 000 € par chèque simple à l’ordre de Maître LECOEUR
Visites sans rendez-vous : 5 et 7/11 de 10h à 12h, 10/11 de 12h à 14h
Renseignements : 01 46 14 00 00 (M. Quentin)
P. LECoEUr, Notaire – 15, rue du Castel Marly – 92000 Nanterre
Réf. 2015-2803 LE PErrEUX-SUr-mArNE (94)
26 bis, allée des Rosiers
MAISON DE 266,57 m² HABITABLES ENVIRON
SUR UN TERRAIN DE 1 134 m² ENVIRON
Située dans un secteur résidentiel, au fond d’une impasse, à proximité des commerces, maison
comprenant au rez-de-chaussée : entrée, séjour et salle à manger sur terrasse avec cheminée,
chambre, bureau, cuisine, wc. Au 1er étage : 4 chambres, salle de douche, salle de bains, wc.
Dressing. Au sous-sol : buanderie, salle de jeux, wc, caves, chaufferie, garage.
Consommation énergétique : C
vente avec prix de réserve
Point de départ des enchères : 630 000 €
Consignation : 126 000 € par chèque de banque à l’ordre de Maître LAUBY
Visites sans rendez-vous : 4 et 7/11 de 14h à 16h, 10/11 de 10h à 12h
Renseignements : 01 48 96 24 51 (Mme Dulac)
J-C. LAUbY, Notaire – 50, avenue Jean Jaurès – 93700 Drancy
moNTANT DES FrAIS
CAHIEr CAHIEr DES CHArGES
Pour connaître le montant des frais, n’hésitez pas à
demander au notaire chargé de la vente une simulation
des droits et frais de mutation.
Toutes les conditions de vente du bien qui vous intéresse
sont précisées au cahier cahier des charges. Celui-ci
est consultable en l’étude du notaire vendeur avec qui
nous vous conseillons vivement de prendre contact
avant de venir porter des enchères.
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SÉANCE
DU 17 NovEmbrE 2015
13H30 DÉPÔT DES CONSIGNATIONS
14H30 DÉBUT DE LA VENTE
Réf. 2015-2804 PArIS 12e
24, boulevard de Reuilly – M° 6 « Dugommier »
CHAMBRE DE 11,08 m²
Dans le quartier « Jardin de Reuilly/Picpus », immeuble de 8 étages datant de 1960 situé
dans une copropriété comprenant 148 lots, proche des commerces et des transports. Gardien.
Ascenseur. Digicode. Au rez-de-chaussée, porte n° 20 : chambre avec coin cuisine et douche.
Mezzanine. Travaux à prévoir.
Consommation énergétique : le DPE n’a pu être réalisé, consulter le cahier des charges
Charges annuelles : 498,64 €
mise à prix : 56 000 €
Consignation : 11 200 € par chèque simple à l’ordre de Maître JACQUIN-KALFA
Visites sans rendez-vous : 4/11 de 14h à 16h, 7 et 12/11 de 12h à 14h
Renseignements : 01 44 82 24 82 (de 9h à 12h)
r. JACQUIN-KALFA, Notaire – 51, avenue Montaigne – 75008 Paris
Réf. 2015-2805 morSANG-SUr-orGE (91)
Résidence « Compiègne Juvisy » – 2, allée Paul Verlaine
3 PIECES DE 72,05 m² + PARKING
Dans un quartier pavillonnaire, immeuble de 4 étages datant de 1966 situé dans une copropriété
comprenant 222 lots. Gardien. Bâtiment 6, au 3e étage : entrée, salon, 2 chambres, cuisine, salle
de bains/wc. Balcon. Au rez-de-chaussée : parking portant le n° 50.
Escalier B, au sous-sol : cave portant le n° 19.
Consommation énergétique : le DPE n’a pu être réalisé, consulter le cahier des charges
Charges annuelles : 2 730,08 €
mise à prix : 85 750 €
Consignation : 17 150 € par chèque simple à l’ordre de Maître JACQUIN-KALFA
Visites sans rendez-vous : 4 et 6/11 de 10h à 12h, 10/11 de 12h à 14h
Renseignements : 01 44 82 24 82 (de 9h à 12h)
r. JACQUIN-KALFA, Notaire – 51, avenue Montaigne – 75008 Paris
SÉANCE
DU 24 NovEmbrE 2015
13H30 DÉPÔT DES CONSIGNATIONS
14H30 DÉBUT DE LA VENTE
Réf. 2015-2901 boULoGNE-bILLANCoUrT (92)
1 ter, rue de Châteaudun – M° 10 « Boulogne – Jean Jaurès »
STUDIO DE 17,4 m²
Dans le centre-ville, immeuble de 7 étages situé dans une copropriété comprenant 80 lots,
proche des commerces et des transports. Ascenseur. Digicode.
Au 5e étage : séjour, cuisine, salle d’eau. Au sous-sol : cave.
Consommation énergétique : E
Charges annuelles : 1 940,16 €
mise à prix : 61 000 €
Consignation : 12 200 € par chèque simple à l’ordre de la SCP BUSSIERE
Visites sans rendez-vous : 7/11 de 10h à 12h, 12 et 16/11 de 12h à 14h
Renseignements : 01 44 32 09 09 (Mme Gérin)
J. PorTEvIN, Notaire – 21, rue du Bouloi – 75001 Paris
i
Vendeur ou acquéreur, vous avez des questions sur les ventes aux enchères ?
Contactez le Service des Ventes aux Enchères au 01 44 82 24 82 (possibilité de rendez-vous).
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SÉANCE
DU 24 NovEmbrE 2015
13H30 DÉPÔT DES CONSIGNATIONS
14H30 DÉBUT DE LA VENTE
Réf. 2015-2902 PArIS 13e
56, boulevard de l’Hôpital – M° 5 « Saint-Marcel »
3 PIECES DE 46,89 m²
Dans le quartier « Salpêtrière », immeuble de 4 étages situé dans une copropriété comprenant
64 lots, proche des commerces et des transports. Digicode. Bâtiment A, au 4e étage : entrée,
salle de séjour, salle à manger, chambre, 2 cuisines, salle de bains/wc. Au sous-sol : 2 caves.
Consommation énergétique : le DPE n’a pu être réalisé, consulter le cahier des charges
Charges annuelles : 1 860,26 €
mise à prix : 212 000 €
Consignation : 42 400 € par chèque simple à l’ordre de Maître HUMBERT
Visites sans rendez-vous : 9/11 de 12h à 14h, 14 et 18/11 de 10h à 12h
Renseignements : 01 46 06 99 37 (Mme Herbet)
J-m. SImEoN, Notaire – 137-139, rue Marcadet - BP 11 – 75018 Paris
Réf. 2015-2903 CLICHY-LA-GArENNE (92)
9, rue du Port – M° 13 « Mairie de Clichy »
STUDIO DE 26,51 m²
Immeuble de 12 étages construit en 1966 situé dans une copropriété comprenant 547 lots,
proche des commerces et des transports. Ascenseur. Digicode. Interphone.
Bloc A, escalier 2, 3e étage : pièce avec coin cuisine, salle d’eau/wc. Balcon.
Bloc A, au rez-de-chaussée : cave portant le n° 4. Séchoir en indivision portant le n° 9-10
(consulter le cahier des charges).
Consommation énergétique : le DPE n’a pu être réalisé, consulter le cahier des charges
Charges annuelles : 1 500 €
mise à prix : 89 500 €
Consignation : 17 900 € par chèque simple à l’ordre de Maître MAGNAN
Visites sans rendez-vous : 9/11 de 10h à 12h, 14 et 18/11 de 14h à 16h
Renseignements : 01 44 93 10 80 (Mme Sautié)
F. mAGNAN, Notaire – 204, boulevard Voltaire – 75011 Paris
Réf. 2015-2904 PArIS 12e
7, rue du Docteur Goujon – M° 6 « Daumesnil »
2 PIECES DE 34,65 m²
Dans le quartier « Picpus », immeuble haussmannien de 7 étages situé dans une copropriété
comprenant 32 lots, proche des commerces, des transports et du Bois de Vincennes. Ascenseur.
Interphone. Digicode.
Au 2e étage sur cour, à droite de l’escalier, porte face : entrée, séjour, chambre, cuisine, salle de
bains/wc. Travaux à prévoir. Au sous-sol : cave portant le n° 28.
Consommation énergétique : le DPE n’a pu être réalisé, consulter le cahier des charges
Charges annuelles : 1 806,83 €
mise à prix : 170 000 €
Consignation : 34 000 € par chèque simple à l’ordre de Maître LE NENAN
Visites sans rendez-vous : 7/11 de 10h à 12h, 12 et 16/11 de 12h à 14h
Renseignements : 01 56 56 74 00 (Mme Faurel)
Étude Généalogique Andriveau
18, rue du Cherche Midi
75006 Paris
r. LE NENAN, Notaire
17, rue Péclet
75015 Paris
LA vENTE À LA boUGIE
LA vENTE AU CHroNomÈTrE
Il est de tradition d’utiliser de petites mèches
qui, lorsqu’elles s’éteignent, laissent monter
une fumée indiquant nettement leur extinction.
C’est après l’extinction de deux feux successifs,
sans nouvelle enchère survenue pendant leur
combustion, que l’adjudication est prononcée.
Les ventes judiciaires sont soumises à une
nouvelle méthode de mise en vente, la vente au
chronomètre. L’adjudication est prononcée par
signal visuel et sonore au terme d’un décompte
d’une minute trente, temps au cours duquel
aucune nouvelle enchère ne doit être portée.
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EN FLASHANT LE CoDE CI-CoNTrE oU SUr
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LE ProCHAIN ProGrAmmE SErA DISPoNIbLE
À PArTIr DU 29 oCTobrE 2015
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