9 août - Municipalité d`Entrelacs

PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ D'ENTRELACS
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil municipal de la Municipalité
d’Entrelacs, tenue à la salle du conseil, au centre communautaire, au 2351, chemin
d’Entrelacs à Entrelacs, le vendredi 9 août 2013.
1-
Ouverture de la session
13-08-159-1
Monsieur Gilles Delamirande, appuyé par monsieur Sylvain Riopel, propose
d’ouvrir l’assemblée à 20 h.
Les membres du conseil présents sont : madame Diane Nadeau, et messieurs Gilles
Delamirande, Christin DuBois, Jacques Pellerin et Sylvain Riopel, formant quorum
sous la présidence de monsieur Richard Houde, maire suppléant.
Le maire, monsieur Sylvain Breton, est absent.
Madame Martine Guindon, directrice générale et secrétaire-trésorière adjointe, est
aussi présente.
Adoptée à l’unanimité.
2-
Adoption de l’ordre du jour
13-08-160-2
Monsieur Christin DuBois, appuyé par madame Diane Nadeau, propose d’adopter
l’ordre du jour tel que présenté, en y ajoutant, au varia les deux points suivants :
13.1
Point d'information - Sommet de la Personne
13.2
Rallye automobile le 14 septembre
1.
Ouverture de l’assemblée à 20 h
2.
Adoption de l’ordre du jour
3.
Adoption du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 12 juillet 2013
4.
Correspondance significative
5.
Administration et communication
5.1 Approbation des dépenses du mois de juillet 2013 (258 722,21 $)
5.2 Approbation des dépenses non récurrentes du mois de juillet 2013
(27 768,22 $) et autorisation de ces paiements
5.3 Rapport financier au 31 juillet 2013
6.
Protection des citoyens
6.1 Rapport mensuel du service de Protection des Incendies et des
Premiers répondants
7.
Travaux publics
7.1 Autorisation de dépense : réparation mécanique sur le Volvo 2004
7.2 Autorisation de dépense : ponceaux pour travaux
8.
Urbanisme
8.1 Rapport mensuel du service de l’Aménagement du territoire
8.2 Autorisation de dépense : conteneurs pour les Journées du Grand
ménage
9.
Environnement et hygiène du milieu
9.1 Rapport mensuel Compo Recycle pour juillet 2013
10. Loisirs, arts et culture
11. Vie communautaire et famille
11.1 Mandat du Comité familles-aînés (PFM - MADA)
12. Économie et développement touristique
13. Varia
13.1 Point d'information - Sommet de la Personne
13.2 Point d'information - Rallye automobile
14. Période de questions du public
15. Clôture de l’assemblée
Adoptée à l’unanimité.
3-
Adoption du procès-verbal de l'assemblée ordinaire du 14 juin 2013
13-08-161-3
Considérant qu'une copie du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 12 juillet
2013 a été remise à chaque membre du conseil, à l’intérieur du délai prévu par le
code municipal, la directrice générale adjointe est dispensée d’en faire la lecture.
Monsieur Christin DuBois, appuyé par monsieur Sylvain Riopel, propose
d’approuver le procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 12 juillet 2013, tel que
présenté.
Adoptée à l’unanimité.
4.
Correspondance significative
La liste de correspondance significative a été déposée au conseil.
5.
Administration et communication
13-08-162-5.1
Madame Diane Nadeau, appuyée par monsieur Gilles Delamirande, propose
d’approuver les dépenses du mois de juillet 2013 au montant de 258 722,21 $. Ce
montant inclut 37 823,25 $ pour les salaires.
Adoptée à l'unanimité.
13-08-163-5.2
Monsieur Jacques Pellerin, appuyé par monsieur Sylvain Riopel, propose que la
directrice générale adjointe soit et est autorisée à émettre les chèques pour le
paiement des factures non récurrentes du mois de juillet 2013, et ce pour un
montant total de 27 768,22 $.
Monsieur Richard Houde, conseiller responsable, fait une ventilation des dépenses
non récurrentes pour le mois de juillet 2013.
Adoptée à l'unanimité.
Point 5.3
La directrice générale et secrétaire-trésorière adjointe dépose un rapport financier
au 31 juillet 2013.
6.
Protection des citoyens
Point 6.1
Monsieur Christin DuBois, conseiller responsable dépose le rapport du service de
Protection des Incendies et des Premiers répondants pour le mois de juillet 2013.
7.
Travaux publics
13-08-164-7.1
Monsieur Sylvain Riopel, appuyé par monsieur Christin DuBois, propose
d'autoriser la dépense pour la réparation du différentiel du Volvo 2004 au coût de
4 897,52 $, taxes incluses, chez Autos et camions Danny Lévesque Inc.
Adoptée à l'unanimité.
13-08-165-7.2
Monsieur Sylvain Riopel, appuyé par monsieur Gilles Delamirande, propose
d'autoriser la dépense pour l'achat de ponceaux, dans le cadre des travaux sur les
routes des Ombres et La Fontaine, au coût de 11 334,24 $, taxes incluses, au Centre
de Rénovation Réal Riopel Inc., étant le plus bas soumissionnaire.
Adoptée à l'unanimité.
8.
Urbanisme
13-08-166-8.1
Monsieur Jacques Pellerin, appuyé par monsieur Sylvain Riopel, propose d'accepter
le rapport du service de l’Aménagement du territoire pour le mois de juillet 2013.
Adoptée à l’unanimité.
13-08-167-8.2
Monsieur Jacques Pellerin, appuyé par madame Diane Nadeau, propose d'autoriser
la directrice générale adjointe à payer la facture de Conteneur Recycle Inc., au
montant de 6 764,41 $, taxes incluses, pour les 7 conteneurs qui ont été nécessaires
lors des Journées du Grand ménage.
Adoptée à l'unanimité.
9
Environnement et hygiène du milieu
Point 9.1
Monsieur Jacques Pellerin, conseiller responsable, dépose le rapport de Compo
Recycle pour le mois de juillet 2013.
10.
Loisirs, arts et culture
11.
Vie communautaire et famille
13-08-168-11.1
CONSIDÉRANT
la volonté de la municipalité d'élaborer une politique familiale
municipale (PFM) pour assurer un milieu de vie de qualité aux
familles selon les étapes de la vie familiale, le tout incluant la
démarche municipalité amie des aînés (MADA) et saines
habitudes de vie (SHV);
CONSIDÉRANT
que la municipalité est en période d'élaboration de sa PFM et
est en démarche pour l'accréditation MADA;
CONSIDÉRANT
que le cheminement de la PFM et la demande d'accréditation
MADA nécessitent la création d'une structure d'élaboration et
de suivi;
CONSIDÉRANT
que la mise en place d'un comité est fondamentale au
cheminement de la PFM et de l'accréditation MADA;
CONSIDÉRANT
que la PFM et l'accréditation MADA sont des manières de
penser et d'agir qui concernent l'ensemble des champs
d'intervention de la municipalité;
CONSIDÉRANT
que le conseil municipal a adopté le 10 mai 2013, lors d'une
séance ordinaire du conseil, la liste des membres formant le
comité PFM, soit:
- Carole Benson
- Alexandre Bourgeois
- Lyne Bourque
- Chantal Champagne
- Nancy Charron
- Claudette Lachapelle
- Christin DuBois, élu responsable de la question des aînés
- Diane Nadeau, élue responsable de la question des familles
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par madame Diane Nadeau, appuyée par monsieur Gilles
Delamirande, que la municipalité d'Entrelacs adopte le mandat du comité PFM, qui
se lit comme suit:
Le Comité familles-aînés aura pour mandat :
D'assurer l'élaboration de la PFM, incluant la démarche MADA et SHV:
o en étant à l'écoute des besoins et des attentes de la population;
o en recommandant des projets porteurs des préoccupations "famille", "aînés"
et "saines habitudes de vie".
De proposer un projet de politique, un plan d'action et les budgets nécessaires
au conseil municipal;
D'assurer le suivi et l'évaluation du plan d'action:
o en exerçant un rôle de suivi à court, moyen et long terme afin d'en assurer la
continuité et la pérennité;
o en priorisant les éléments du plan d'action;
o en favorisant l'implication des directions de services municipaux, des autres
organismes et comités déjà existants sur le territoire Entrelacois, dans la
définition et l'application des mesures qui assureront la mise en œuvre de
la PFM, incluant MADA et SHV;
D'assurer le lien entre les instances municipales et la communauté sur la PFM,
incluant MADA et SHV;
D'assister le conseil dans l'étude de dossiers susceptibles de faire l'objet de
règlement ou de politique ayant une incidence sur la PFM, incluant MADA et
SHV;
Grâce à son expertise, de jouer un rôle consultatif et de vigilance;
D'identifier des stratégies pour inciter les entreprises et les organismes de la
municipalité à intégrer le principe "penser et agir famille et aînés";
De sensibiliser les décideurs à l'importance des familles, des aînés et des saines
habitudes de vie dans tout le processus de décisions, et ce, quel que soit le
champ d'intervention (politique, économique, social, culturel).
Adoptée à l'unanimité.
12.
Économie et développement touristique
13.
Varia
Point 13.1
Point d'information - Sommet de la Personne
Messieurs Sylvain Riopel et Richard Houde désirent informer le conseil
municipal et les personnes présentes que le Sommet de la Personne aura lieu le
samedi 24 août prochain, au Centre communautaire, de 8 h 30 à 12 h 30.
Point 13.2
Point d'information - Rallye automobile
Monsieur Sylvain Riopel informe le conseil municipal et les personnes présentes
qu'il y aura un rallye automobile, organisé par Culture & Loisirs Entrelacs, le
samedi 14 septembre prochain.
Monsieur Gilles Delamirande a ajouté qu'il est important d'avoir une belle plage et
qu'il faut faire attention à l'esthétique de celle-ci.
14.
Période de questions du public
Les questions portaient sur les sujets suivants :
Sommet de la Personne : Y aura-t-il un compte-rendu?
Procédures du Comité familles-aînés
Barrage de la rivière Jean-Venne
Route Montcalm (ponceaux, état de la chaussée, nettoyage des fossés)
Réparation d'un trou sur la rue Deguise
15.
Clôture de l’assemblée
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur Jacques Pellerin, appuyé par madame Diane
Nadeau, propose de clore l’assemblée à 20 h 30.
Je, Richard Houde, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la
signature par moi de toutes les résolutions qu’il contient au sens de l’article 142 (2)
du Code municipal.
_______________________
Richard Houde,
Maire suppléant
________________________________
Martine Guindon,
Directrice générale adjointe
et secrétaire-trésorière adjointe
Quatorze (14) personnes assistaient à l’assemblée.