conseil municipal de la ville d`evreux séance du lundi 18 mai 2009

CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'EVREUX
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SÉANCE DU LUNDI 18 MAI 2009
ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL
D1 - CLETC – Désignation des représentants de la Ville d’Evreux
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
D2 - Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme concernant les
parcelles BT 335 et 338 – Site de la Providence
D3 - Convention de partenariat entre la Ville d’Evreux et l’Association l’Abordage
pour l’organisation du Festival Rock
D4 - Acquisition d'un terrain rue de Panorama en nature de coteaux
D5 - Acquisition amiable - Parcelle AK97 - Rue de Vernon
D6 - Délégation de service public - Droits de place
D7 - Projet d'acquisition d'une propriété 25 rue Buzot par l'association l'Abri
D8 - Convention de mise à disposition du Tropical au Grand Evreux Agglomération
D9 - Modification délibération D5 du 27 mars 2006 - Construction de la Maison du
Département – Cession par Eure Habitat au Département d’une parcelle
D10 - Convention triennale de coopération Evreux-Djougou
PERSONNEL COMMUNAL
K1 - Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2009
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
L1 - Opérations investissement récurrent
L2 - Renouvellement du marché photocopieurs
L3 - Marché d'approvisionnement en fournitures et matériaux du Bâtiment – Appel
d'offres ouvert
L4 - Dojo Club Evreux - Année 2009 – Subvention
L5 - Subvention 2009 – Association Nouvelle Génération d'Evreux
EDIFICES PUBLICS
M1 - Aménagement de la Mairie-Annexe
complémentaires de travaux et d’études
de
Saint-Michel
–
Marchés
EDIFICES A USAGE D'ETABLISSEMENT, D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET
D'ART
M2 - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre du Théâtre
M3 - Reconstruction de la crèche Duguay Trouin à Nétreville
BOIS
N1 - Plans de gestion des massifs forestiers communaux de La Madeleine et de
Saint Michel pour la période 2003-2022
SCIENCES, LETTRES ET ARTS
R1 - Musée d'Evreux - Exposition "La Hache et la Meule" - Vente d'ouvrages
COMMUNICATIONS DU MAIRE
- Actions de solidarités de coopération avec Djougou
Motions présentées par M. le Maire et la Municipalité
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Demande d’augmentation de la participation de l’Etat au subventionnement de la
Scène nationale Evreux-Louviers
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Demande à l’Etat de poursuivre le financement des hébergements d’urgence