conseil du 27 juin 2014 - Agglomération de Chaumont

COMPTE RENDU SUCCINCT
Conseil d’Agglomération du 27 juin 2014
L e vingt sept juin deux mille quatorze, à 18h00, les membres du Conseil
d’Agglomération, régulièrement convoqués le vingt juin deux mille quatorze,
se sont réunis, à la salle du conseil - Hôtel de ville, sous la présidence
de Madame Christine GUILLEMY, Présidente.
Membres du Conseil d’Agglomération : 60
Membres du Conseil d’Agglomération en exercice : 60
PRESENTS : 45
Norbert AHLRICHS, Pascal BABOUOT, Didier BEDNAREK, Jean-Michel BERLINGUE,
Philippe BERTRAND, Gérard BOCQUILLON, Jacky BOICHOT, Céline BRASSEUR, Axel
CAUSIN, Philippe CHATON, Joël CLEMENT, Johann CLERC, Didier COGNON, Karine
COLOMBO, Cyril de ROUVRE, Bernard DECOBERT, Florence DELFOUR, Christophe
DEVIN, Yasmina EL FAQIR, Paul FOURNIE, Claude GEORGES, Jessica GOULIN,
Christine GUILLEMY, Audrey GUITREAU, Christophe GUYOT, Christine HENRY,
Marie-Noëlle HUBERT, Béatrice JEHLE, Véronique KOLB, Marie-Ange LACOTE,
Yannick LAVEY, Patrick LEFEVRE, Stéphane MARTINELLI, Michel MENET, Laurence
MEUNIER, Frédéric MUTZ, Véronique NICKELS, Jean-Luc RAILLARD, Bernadette
RETOURNARD, Frédéric ROUSSEL, Sylvie ROUX, Christian THOMAS, Yannick
THOMAS, Bernard VIALLETEL, Jean-Marie WATREMETZ
EXCUSES : 9
Damien BONHOMME, Céline CUCCURU, Pierre DELAITRE, Isabelle FENAUX, Gérard
GROSLAMBERT, France GUITREAU, Sophie NOEL, Catherine PAZDZIOR, Patrick
VIARD
ABSENTS : 6
Roger BRAUX, Jean-Louis BROUANT, Gilles CASSERT, Henri COLLIN, Dominique
COMBRAY, Michel DERAMOND
PROCURATIONS : 7
Céline CUCCURU à Didier COGNON, Isabelle FENAUX à Béatrice JEHLE, Gérard
GROSLAMBERT à Christine GUILLEMY, France GUITREAU à Stéphane MARTINELLI,
Sophie NOEL à Céline BRASSEUR, Catherine PAZDZIOR à Gérard BOCQUILLON,
Patrick VIARD à Jacky BOICHOT
Monsieur Paul FOURNIE, Conseiller communautaire, prend place en qualité de
secrétaire.
1 - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2014
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Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l’unanimité, d’opter pour le
choix n°3 : répartition dérogatoire libre en retenant le critère « pas de
reversement aux communes ».
Retour de Monsieur COMBRAY et arrivée de Madame PAZDZIOR.
2 - Réforme des rythmes scolaires
Le Conseil décide à raison de 50 voix pour et 3 abstentions (Axel CAUSIN,
Yasmina EL FAQIR, Patrick LEFEVRE ) pour la rentrée scolaire 2014/2015 :
-
de réduire la journée de 45 minutes sur l’ensemble des écoles de la
Ville de Chaumont, dans un souci d’uniformisation ; (résultat du vote
à CHAUMONT : 12 contre les NAP – 5 pour)
- de réduire également la journée de 45 minutes sur les écoles de
Chamarandes-Choignes primaire et Colombey les Deux Eglises primaire,
selon leur souhait ;
- de mettre en place les NAP un après-midi (3 heures par semaine) les
mardis et jeudis en rotation pour les écoles suivantes : RPI
Brethenay-Condes-Riaucourt, Foulain primaire, Jonchery élémentaire,
Jonchery maternelle, Juzennecourt, Semoutiers élémentaire, Semoutiers
maternelle, RPI Villiers le Sec-Buxières les Villiers-Euffigneix.
Le choix de la demi-journée n’étant acquis que pour une année scolaire,
cette expérimentation sera évaluée tout au long de l’année et nous
permettra de préparer un projet définitif pour la rentrée 2015/2016 en
concertation avec les acteurs du champ éducatif.
4 – Désignation de représentants suppléants au Centre de gestion HauteMarne
Madame Sylvie ROUX et Monsieur Patrick LEFEVRE sont élus suppléants, à
l’unanimité, au Conseil d’Administration du Centre de Gestion.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.
La Présidente,
Christine GUILLEMY.
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