Recueil des actes administratifs - Champs-sur

Recueil des
actes
administratifs
1 e r trimestre 2012
Mairie de Champs-sur-Marne – BP 1 - Champs-sur-Marne – 77427 MARNE LA VALLÉE Cedex 2
Tél. : 01 64 73 48 48 – Fax : 01 64 73 48 33 – Site internet : www.ville-champssurmarne.fr
Recueil d es Actes Adm inistr a ti fs d e Cham ps-sur-M arne , 1 er trim estre 2 0 12
SOMMAIRE
Délibérations
Conseil
municipal
du 13 février
2012
01 / Transfert de compétences au Syndicat d’Agglomération Nouvelle (S.A.N.)
de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
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02 / Remboursement des badges d’accès renouvelés ou non retournés.
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03 / Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B.) pour 2012.
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04 / Cession de terrains par E.P.A.Marne : modification des références
cadastrales.
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05 / Avenant à la convention-cadre du C.U.C.S. pour la période 2011-2014.
06 / Programme d’actions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)
pour 2012.
07 / Modification des conditions de fin des aménagements paysagers aux
Deux Parcs.
08 / Modification du tableau des emplois.
09 / Organisation des mini-séjours de l’été 2012, par le Service Enfance.
10 / Ouverture d'un accueil de loisirs "ouvert" au Nesles – quartier du Bois de
Grâce.
11 / Modification de la tarification d’accueil dans les structures de la Petite
Enfance, dans le cadre de la Prestation de Service Unique (P.S.U.).
12 / Convention de financement pour une aide contractuelle de soutien du
Lieu d'Accueil Enfants/Parents (L.A.E.P.) par la C.A.F. de Seine-et-Marne, au titre
de l’année 2011.
13 / Projet de comédie musicale en 2012.
14 / Organisation de mini-concerts (show cases) en 2012.
15 / Manifestation « Faites du sport » de 2012.
16 / Organisation des séjours en faveur des personnes âgées, à compter de
2012.
17 / Transfert d’activités en direction des personnes âgées, du C.C.A.S. vers la
Commune, à compter de 2012.
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Décisions du maire
02/01/2012
09/01/2012
05/01/2012
09/01/2012
10/01/2012
11/01/2012
11/01/2012
13/01/2012
16/01/2012
23/01/2012
Décision 2012-001 : Spectacle « Le Photographe ambulant » de J.-M.
Hovsépian, avec la Compagnie A SUIVRE…
Décision 2012-002 : Marché public « location longue durée de véhicules neufs
sans chauffeurs » (deux lots)
Décision 2012-003 : Marché public « Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
pour la préparation et la négociation du C.D.T. » avec ATELIERS LION
Décision 2012-004 : Week-ends de ski aux Deux Alpes pour les jeunes en hiver
2012, avec le Chalet Annapurna
Décision 2012-006 : Prêt de l’exposition « Jean Ferrat - Jean des encres, Jean
des sources », par la Société Nouvelle du Journal de l’Humanité
Décision 2012-007 : Avenant au contrat d’assurance statutaire du personnel
communal, avec C.N.P. Assurances
Décision 2012-008 : Spectacle « La ballade de Simone d’après Simone de
Beauvoir », avec En Votre Compagnie
Décision 2012-009 : Spectacle « Le Tour du Monde en 80 voix » de Khalid K,
avec AVRIL EN SEPTEMBRE
Décision 2012-011 : Spectacle « Ca sent la chair fraiche » de la Compagnie
Vraiment Songe, avec LA BERLUE
Décision 2012-012 : Plantation d’arbres sur la commune
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Recueil d es Actes Adm inistr a ti fs d e Cham ps-sur-M arne , 1 er trim estre 2 0 12
Décisions du maire
24/01/2012
Décision 2012-013 : Spectacle « Lettres à Jean », avec Mots en Scène
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24/01/2012
Décision 2012-014 : Spectacle « Chorale publique », avec Label Z
Décision 2012-015 : Avenant relatif aux classes de printemps 2012, à la
convention avec V.V.L.
Décision 2012-016 : Séjour sportif pour les jeunes au Centre de Pleine Nature
« Lionel Terray » à Clecy en juillet 2012
Décision 2012-018 : Maintenance des matériels et logiciels des serveurs de
communication (décision modificative de la décision 2011-200)
Décision 2012-019 : Show-case (mini-concert) de « Monsieur Nov », avec
Fordham S.A.R.L.
Décision 2012-020 : Spectacle du groupe « Aurore Quartet », avec Violon
Dingue
Décision 2012-021 : Spectacle « Le rossignol de l’empereur de Chine Zao »,
avec la Compagnie Daru
Décision 2012-022 : Maintenance des logiciels « Implicit »
Décision 2012-023 : Maintenance du logiciel « Sherpa Litteralis »
Décision 2012-024 : Maintenance du logiciel « Gestion des personnalités
locales »
Décision 2012-025 : Maintenance du progiciel « Marco »
Décision 2012-026 : Maintenance relatif à l’onduleur du service informatique
Décision 2012-027 : Maintenance du logiciel « Alexandrie »
Décision 2012-028 : Modification de la Décision 2012-002 relative au marché
« location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs »
Décision 2012-029 : Maintenance des progiciels ERP21 et COVERMAT
Décision 2012-030 : Maintenance des réseaux informatiques appelé
« Continuité de service »
Décision 2012-031 : Animation musicale pour l’« Après-midi chantant », avec
Chantons ensemble
Décision 2012-032 : Spectacle « Cyrano », avec Viva la Commédia
Décision 2012-033 : Concert du groupe « El Senor Igor », avec l’association
Tchakada
Décision 2012-034 : Maintenance des logiciels WKANOTE
Décision 2012-036 : Avenant au marché public de « Prestations de nettoyage
de salles municipales »
Décision 2012-037 : Activité « poney » pour les enfants au Haras des Sources en
avril 2012.
Décision 2012-038 : Modification de la Décision n° 2012-002 relative au marché
« location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs »
Décision 2012-039 : Stage « Batucada » par Marcia Maria, avec ODF Music
Décision 2012-040 : Spectacle « Brasil in concert » de Marcia Maria Quartet,
avec ODF Music
Décision 2012-041 : Séjour des personnes âgées aux Canaries en juin 2012, avec
TOURISTRA VACANCES
Décision 2012-042 : Diminution du montant maximum de l’avance de la régie
d’avance pour le fonctionnement et l’organisation des activités du service des
Vie des quartiers-Citoyenneté et Vie associative.
Décision 2012-043 : Avenant n° 1 au marché public n° 201147 relatif à
« l’exploitation des installations de production et de distribution de chauffage,
d’eau chaude sanitaire, de climatisation, de VMC et de maintenance des
adoucisseurs d’eau des bâtiments communaux »
Décision 2012-044 : Séjour sportif pour les jeunes à Bombannes du 30 juillet au 03
août 2012, avec l’U.C.P.A.
Décision 2012-045 : Séjour sportif pour les jeunes à Bombannes du 20 au 24 août
2012, avec l’U.C.P.A.
Décision 2012-046 : Nettoyage des vitres et poutres des bâtiments communaux
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24/01/2012
24/01/2012
27/01/2012
27/01/2012
31/01/2012
31/01/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
03/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
09/02/2012
10/02/2012
17/02/2012
20/02/2012
20/02/2012
20/02/2012
22/02/2012
23/02/2012
23/02/2012
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Recueil d es Actes Adm inistr a ti fs d e Cham ps-sur-M arne , 1 er trim estre 2 0 12
Décisions du maire
02/03/2012
06/03/2012
07/03/2012
14/03/2012
28/03/2012
29/03/2012
29/03/2012
29/03/2012
29/03/2012
Décision 2012-047 : Modification de la Décision n° 2012-023 relative au « contrat
de maintenance du logiciel SHERPA LITTERALIS »
Décision 2012-049 : Spectacle « Recueil », avec la Compagnie théâtrale
Amédée Bricolo
Décision 2012-050 : Spectacle Fun Science « Le naufrage du Professeur Van de
Graaff », avec M.D.S.N.
Décision 2012-051 : Avenant complémentaire de réajustement tarifaire pour les
classes d’environnement de janvier et février 2012, avec V.V.L.
Décision 2012-060 : Fourniture de produits d’extraction énergétiques et non
énergétiques
Décision 2012-061 : Contrat de services «NAE » relatif aux cartes à puce
associées au chronotachygraphe électronique
Décision 2012-062 : Location de matériel nautique pour les enfants de l’E.M.S.
pour 2011/2012, à l’A.S.C.C
Décision 2012-063 : Mini-séjour pour les enfants à la Ferme de la Borne Vitrop du
16 au 20 juillet 2012, avec l’Association Éclat Vert.
Décision 2012-064 : Mini-séjour pour les enfants à la Ferme de la Borne Vitrop du
06 au 10 août 2012, avec l’Association Éclat Vert.
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Arrêtés du maire
09/01/2012
11/01/2012
06/02/2012
10/02/2012
10/02/2012
14/03/2012
Arrêté DG-2012-001 : Emplacement réservé aux livraisons rue Galilée.
Arrêté DG-2012-002 : Emplacement réservé aux véhicules du service propreté
boulevard Descartes.
Arrêté DG-2012-008 : Interdiction provisoire d’accès aux plans d’eau.
Arrêté DG-2012-009 : Permission de voirie pour l’adduction téléphonique sise 1
chemin d’Émerainville par l’opérateur ORANGE
Arrêté DG-2012-010 : Permission de voirie pour l’extension du réseau de
télécommunication avenue Ampère et Bd Newton, à l’opérateur IRISE
Arrêté DG-2012-011 : Numérotage d’un bâtiment situé au 34 rue Albert Einstein
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Recueil des actes administratifs réglementaires
Conformément à l’article R.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Fait à CHAMPS-SUR-MARNE, le 21 septembre 2012
Le Maire,
Conseillère Générale,
Maud TALLET
Information de sa mise à disposition au public par
voie d’affichage le 21 septembre 2012