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DU DOUBS
mars /avril 2011
N° 76
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Lo
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fin
Métier
Horloger
Dossier CMA25
Le service économique
É dito
s ommaire
– L'Artisanat dans le Doubs ..... 4
– Loi de finances 2011 ........... 5
– Brèves .............................. 6
“
Au Cœur
de l’Artisanat
– Développement durable........ 9
– Club artisans..................... 10
– Transmission-reprise.......... 11
– Alimentaire....................... 12
– Formation......................... 14
– Dossier : Le service économique ...... 15
– Apprentissage................... 19
– Répertoire des Métiers........ 20
– UPA................................. 25
– Zoom Métiers.................... 26
– questions d'artisans........... 29
– Petites annonces................ 30
Prochain numéro le 15 mai
Chers Collègues,
“ Cœur d’Artisan ”, c’est l’alliance des sentiments et de la
rigueur, de la générosité et du savoir-faire.
“ Cœur d’Artisan ”, c’est l’association de la passion et des
CMA du Doubs A votre écoute
Tél.: 03 81 21 35 35
Site internet : www.cma-doubs.fr
Mail : [email protected]
Siège
21 rue de la Préfecture BP 75
25013 BESANÇON Cedex
Fax. 03 81 21 35 00
Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi
8h30-12h et 13h-17h
• Directeur de la Publication :
B. Barthod, Président CMA du Doubs
• Rédacteur en chef :
A. Lipinski/CMA
• Petites annonces, Publicité et
Abonnements : A. Lipinski/CMA
• Dépôt légal : Mars 2011
• ISSN : 1149-7475 Tirage : 7400 ex. - 6 n°/an
• Réalisation technique :
C. Bongain/CMA
• Imprimerie : Simon à Ornans
• Illustrations : Cactus - CMA L'Affaire Edith - André Sapolin
• Crédit photos :
CMA - INRS - CFA - Sposito - UPA
Bernard Charperel (CCCA BTP)
Antenne
4 rue Jean Bauhin
25200 MONTBÉLIARD
Fax. 03 81 91 02 59
Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi
8h30-12h et 13h30-17h
Fermé le mercredi matin
• Ont collaboré à ce numéro :
C. Bongain - P. Collotte - P. Giroud
A. Lipinski - D. Lombardet
C. Menigoz - JP. Mussot
H. Reski Houmour - C. Urbain
H. Varisco - T. Vasselle - Y. Wen
• Annonceurs :
BPBFC - CIC - Crédit Agricole
groupama - imprimerie Simon
MAAF - MNRA - MUTI
mutuelle de F-C
compétences.
“ Cœur d’Artisan ”, c’est l’amour du métier, au service de la
satisfaction du client.
Chers Collègues, vous êtes quasi deux fois plus
nombreux à participer à cette deuxième édition, du
25 mars au 3 avril prochains. Nous en sommes ravis.
C’est le signe que cette opération rencontre votre adhésion.
Elle doit donc être, de nouveau, l’occasion de voir s’exprimer
tous vos talents, toutes ces valeurs fortes de l’Artisanat que
vous portez en vous.
C’est l’enjeu de cette grande opération de promotion “ Cœur
d’Artisan ”, animée par et pour vous !
Grâce à vous, à votre engagement et à votre générosité,
elle sera encore une réussite et, j’en suis convaincu, saura
répondre aux attentes et besoins de nos concitoyens.
Grâce à vous, à votre cœur, vive l’Artisanat !
Le Président, Bernard Barthod
”
L’ARTISAN DU DOUBS 76 - MARS & AVRIL 2011
3
L 'Artisanat dans le Doubs
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Chiffres clés
au 1er janvier 2011
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12% Ali uction
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20% Pr
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39% Bâ ices
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Nombre d’entreprises
par secteur d’activité
Textile : 90
Bois : 338
Fabrications : 529
Métaux : 518
Métaux : 518
Alimentation : 869
Montbéliard *
Alimentation : 869
Services : 2 172
Services : 2 172
Bâtiment : 2 906
l’Isle/Doubs
Rougemont
Bâtiment : 2 906 15
74
5
Total : 7 422
1323
31
173
15
Hérimoncourt
* Détails des sections
Montbéliard (+ cantons proches)
Montb. Est
277
38
16
Audincourt
293
35
11
Sochaux
135
19
18
Montb. Ouest
170
27
293
17
241
32
18
Valentigney
207
31
4
20
7
224
37
14
Bes. Est
281
49
24
8
Maîche
9
Vercel
24
209
15
27
Montbenoit
80
119
4
130
11
12
10
6
13
Amancey
8
8
145
19
230
Le Russey
P. les Varans
Morteau
10
292
5
Hors Doubs
22
15
43
13
/
10
166
200
16
97
201
10
70
19
126
Ornans
13
11
St Hippolyte
Roulans
217
40
10
6
Levier
19
139
211
1458
169
Bes. Planoise
26
31
Quingey
Bes. Ouest
Bes. N. Est
Besançon *
52
Étupes
Bes. N. O.
10
457
Boussières
Besançon
19
Audeux
173
11
22
216
8
107
13
20
173
Pt de Roide
Clerval
B. les Dames
12
99
16
Marchaux
329
182
Pontarlier
38
518
15
Bes. Sud
403
7
48
18
Mouthe
148
14
11
Doubs
45
33
7422
entreprises
inscrites
au 31/12/2010
875
immatriculations
en 2010
466
radiations
en 2010
L oi de finances 2011
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1
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Lo
201
Quelques ajustements !
La limitation des déficits budgétaires au plan national implique un aménagement fiscal
adapté à un contexte économique difficile. Nous vous présentons les principales mesures
de la loi de finances 2011 qui impactent l’imposition des entreprises et leurs dirigeants.

Les tranches de calcul
pour l’impôt sur le revenu ont
progressé de 1.50%.
Au-delà de 777.000 € de CA HT
pour les autres activités

Réévaluation des seuils
concernant
les
régimes
d’imposition qui sont les
suivants pour 2011 :
 Cotisation foncière des
entreprises
Régime de la micro entreprise
(applicable à l’autoentrepreneur)
-81.500 € pour les exploitants
dont le commerce principal est
de vendre des marchandises,
des objets, des fournitures et
des denrées à emporter ou à
consommer sur place ou de
fournir un logement (hôtellerie,
meublés de tourisme, gîtes…)
ainsi que les activités bâtiment
-32.600 € pour les prestataires de
services relevant des Bénéfices
Industriels et Commerciaux.
Une tolérance est accordée
à hauteur de 89.600 € ou
34.600 €, pour l'entreprise qui
dépasse ponctuellement les
limites ci-dessus.
Régime réel simplifié
Entre 32.600 € et 234.000 € de
CA HT pour les prestataires de
services
Entre 81.500 € et 777.000 €
de CA HT pour les autres
activités
Régime du réel normal
Au-delà de 234.000 € de
CA HT pour les prestataires de
services
Depuis 2010, la taxe
professionnelle est supprimée au
profit de la CET (Contribution
Économique Territoriale) ellemême constituée de la CFE
(Contribution Foncière de
l’Entreprise) calculée sur
la valeur locative des biens
passibles d’une taxe foncière et
de la CVAE (Contribution à la
Valeur Ajoutée de l’Entreprise)
calculée à partir des éléments
d’exploitation. Elle est due par
les entreprises réalisant plus de
500.000 € de CA.
Les règles de la CFE sont
modifiées sur plusieurs
points : Les activités de
location d’immeubles autres
qu’habitation sont désormais
taxables si le CA généré dépasse
100.000 € HT, les plafonds
d’exonération de CFE dans
les zones franches urbaines
et sensibles sont modifiés.
En revanche, le calcul de la
cotisation minimale reste
inchangé pour les entreprises
réalisant un CA <à 100.000 €.
De plus, un acompte doit être
spontanément versé pour le
15 juin par les entreprises qui
sont redevables d’une CFE >
à 3.000 €.

TVA
En cas d’exercice clos en cours
d’année, la régularisation de la
taxe dans les 3 mois qui suivent
la clôture est désormais une
obligation. Entrée en vigueur
pour les exercices clos à
compter du 30/09/2011.
 Exonération d’impôts dans
les Zones de Revitalisation
Rurale (ZRR)
Les entreprises qui se créent ou
sont reprises entre le 01/01/2011
et le 31/12/2013 dans les ZRR
bénéficient d’une exonération
totale d’IR ou d’IS pendant 5
ans puis partielle et dégressive
sur les 3 années suivantes à
condition de respecter certaines
conditions : être au Réel,
catégorie BIC, siège social sur
la zone, avec moins de 10
salariés, réaliser 85% de son
CA sur la zone.
de 18 à 19%. Le taux global
des prélèvements sociaux sur
les dividendes (CSG et CRDS)
passe de 12.1% à 12.3%
 Seuil d’imposition des plus
values de valeurs mobilières.
Celles-ci seront désormais
imposées dès le premier euro
de cession avec un taux global
(impôts et droits sociaux) porté
à 31.3%.

Plus-values de titres à
l’intérieur du groupe familial.
Si les plus-values de cession
de droits sociaux de sociétés
soumises à l’IS sont toujours
exonérées d’impôt, elles
sont désormais soumises aux
prélèvements sociaux au taux
global de 12.3%
i
o
L
1
1
La valeur locative des locaux
professionnels sera révisée en
2012 puis mise à jour annuelle
à partir de 2015.
 Réduction d’impôt sur le
revenu pour la souscription au
capital de PME
Le taux de la réduction d’IR
pour souscription est abaissé
à 22% au lieu de 25%. Cette
réduction est réputée acquise
si la somme apportée est
maintenue au moins dix ans
dans l’entreprise.

Dividendes
En cas d’imposition des
dividendes au barème progressif
de l’IR, le crédit d’impôt est
supprimé. Pour ceux qui ont
choisi le prélèvement forfaitaire
libératoire à la source, il est porté

Auto-entrepreneur
Les personnes ayant opté
pour le régime micro social
doivent verser une contribution
à la formation professionnelle
égale à 0.3% pour les activités
artisanales, 0.1% pour les
activités commerciales et 0.2%
pour les activités de prestations
de service. Elles s’ajouteront
aux cotisations sociales exigées
dans le cadre de ce régime.
Pour obtenir plus de précisions
concernant certaines de ces
mesures, nous vous conseillons
de vous rapprocher de votre
CMA ou de vos conseillers
professionnels
(cabinets
comptables, notaires, avocats
d’affaires, centre de gestion).
CA = Chiffre d'Affaires
5
B rèves
Médaillés du
travail
Bernard Barthod et les élus
du Bureau de la CMA25
ont remis la médaille du
travail :
OR
Pascal
(Responsable
Collotte
Service
Prix Goût et santé
Economique), plus de 35 ans
de services.
OR
Françoise
Girard
(Assistante Apprentissage), 30
ans de services.
OR Marie-Claude Garnier
(Assistante Formation), 25 ans
de services.
Artisans des métiers de
bouche, gagnez jusqu'à
10 000 € en participant
au Concours Goût et
Santé 2011 organisé
par la MAAF. Ce
prix récompense des
préparations alliant saveur et
bien-être et vous permet de
faire connaître votre créativité
et votre savoir-faire.
handball
Règlement et dossier de
candidature sur www.maaf.fr.
Date limite le 31 mai 2011.
salon
Salon Bio & Co
La CMA 25 s'associe à
la 4ème édition du Salon
Bio & Co (salon du Bio
et de la Construction
saine). Ce salon se tiendra du
1er au 4 avril à Micropolis
Besançon en même temps que
l’opération Cœur d’Artisan.
10.000 m2 de biodiversité, 250
exposants bio répartis en 17
Villages réunissant les métiers
de bouche, du bâtiment, du
service et du bien être... Plus
de renseignement sur notre site
www.coeur-artisan.com ou sur
www.salonbioeco.com
Laureats
L’occasion de remercier
tous les médaillés pour leur
dévouement au service de
l’Artisanat.
concours
Personnel CMA
ARGENT Patricia Giroud
(conseiller en développement
économique,
promotion
et appui aux entreprises
alimentaires), 20 ans de
services.
Les “ Experts ” ont
gagné !
Au plan local, votre CMA soutient
l’équipe bisontine de handball
masculin (ESBM). Elle propose
aux artisans et apprentis des entrées
Voici les lauréats qui
recevront leur prix de la
Banque Populaire le 17
mars prochain :
• Chantier Naval FrancoSuisse, construction de bateaux
de plaisance à Villers le Lac,
Superbe victoire pour l'équipe
de France de handball qui
remporte pour la 4ème fois le
titre de " Champion du Monde " et
de ce fait, se qualifie pour les JO
2012 à Londres.
6
Stars et Métiers
2010
gratuites pour les matches au
Palais des Sports de Besançon les
vendredis à 20h30. Pour recevoir
des places, il vous suffit de contacter
le service communication.
Calendrier des prochains matchs
ESBM à domicile :
- 18 mars VERNON
- 25 mars NANCY - La CMA
parrainnera ce match, jour de
lancement de Cœur d’Artisan.
- 29 avril VILLEURBANNE
- 13 mai BILLERE
•
Olivier
Letoublon,
boulangerie à Besançon, dans la
catégorie Dynamique de gestion
des ressources humaines.
Salon Habitat et
Gastronomie
SNA
dans la catégorie Stratégie
globale d’innovation
salon
B rèves CMA
L’association
Baume
Bienvenue organise du
15 au 17 Avril prochains un
salon hors du commun.
La 10ème édition de la
Semaine nationale de
l´artisanat se déroulera
du 11 au 18 mars 2011.
• DI’TEC SARL, fabrication
de bâche à Montbéliard,
dans la catégorie Initiatives
technologiques.
• Évasion Beauté, soins
esthétiques à Morteau, dans
la catégorie Dynamique
Commerciale.
• SARL Gavinet à Vaux les
Prés, maçonnerie, prix Coup de
Cœur du Conseil Général.
Artisans au Grand
Cours 2011
A
travers un parcours jalonné
d’animations, 85 artisans et
commerçants locaux exposeront
leurs produits dans et autour de
l’Abbaye baumoise. Les
apprentis des CFA du Doubs
feront la présentation de leur
formation et des savoirs acquis.
Programme complet sur www.
aucoeurdesmetiers.com
Des cœurs en vitrines !
manifestation
Plus de détails dans un prochain
numéro.
13 au 15 Août 2011. Cette 18ème
édition proposera au grand
public des animations autour
des plus beaux métiers du Haut
Doubs (boissellerie, sanglerie,
tavaillonnage,
horlogerie,
émaillage…). Vous souhaitez
prendre part à cet événement
estival ? Rendez-vous sur
www.artisans-grand-cours.com
et téléchargez le bulletin
d’inscription. Candidature
jusqu’au 30 Avril.
Semaine
nationale de
l'Artisanat
Sur le plan local, la CMA
accueillera, grâce au soutien du
FSE et du Conseil régional, une
nouvelle fois les Artimobiles le
jeudi 10 mars au siège de la
CMA à Besançon. A l’issue
d’une séance d’information
des jeunes de l'ITEP de
Novillars pourront découvrir
les métiers de l’Artisanat en
toute interactivité autour des
Artimobiles. Le lendemain, les
Artimobiles seront dans la cour
du collège Clairs Soleils afin
de sensibiliser les élèves de
5ème à un métier d’avenir dans
l’Artisanat.
w w w. f l i c k r. c o m / g r o u p s /
concoursphotosna. A la clé : 2
Ipad Apple.
Sur le plan national, un grand
concours photo est ouvert aux
visiteurs qui sont invités à
envoyer leurs clichés sur :
Toutes les modalités de
l’opération sur
www.semaine-nationaleartisanat.fr.
Grâce à un partenariat avec la ville de Besançon,
Sandrine Tanguay Danis, artiste peintre, a mis les
couleurs de l’Artisanat sur les vitrines des artisans
bisontins participant
à Cœur d’Artisan.
Munie de ses pinceaux
et de ses acryliques,
elle a transformé
les devantures en
véritables outils de
promotion.
inovation
Chèque Innovation
Vous avez moins de 50 salariés et un projet d’innovation ? Vous
allez faire appel à un prestataire extérieur pour sa réalisation ? Alors,
la subvention Chèque Innovation est peut-être pour vous ! Elle est
égale à 80% du coût HT de la prestation. Plafonnée à 10 000 €, elle
ne peut pas dépasser 50 % du montant total HT du programme.
Contactez Franche-Comté Technologie : Christine MOREL ou Anne
PRIEUR au 03 81 47 98 59 ou sur www.fct.asso.fr
Instruction du dossier en moins d’une semaine. Financement assuré
par OSEO et le Conseil régional de Franche-Comté.
7
D éveloppement durable
La Diligence économise son énergie !
Depuis plusieurs années, Hubert Cassard agit pour limiter ses consommations d’énergie
et d’eau. Il a bénéficié du pack de performance Énergétique (PPE) qui lui a permis de faire
le point sur ses consommations et sur les actions qu’il pouvait poursuivre et engager.
réglementation nous oblige
à utiliser des peintures
hydrodiluables pour limiter
l’impact de notre activité sur
l’environnement. Mais ce
qu’on gagne d’un côté, on le
perd de l’autre. Le séchage en
cabine de peinture est deux
fois plus long et conduit à
une consommation d’énergie
beaucoup plus importante ”.
Observation
qu’Hubert
Cassard a pu confirmer suite
aux résultats du ppe.
Malgré tout, Monsieur
cassard l’a bien compris :
des économies importantes
peuvent se faire sans
investissement lourd.
H
ubert Cassard et
son épouse sont
sensibles
à
la
préservation des ressources
et conscients des impacts
financiers qui en découlent.
Ils ont été précurseurs, il y
a 22 ans, lorsqu’ils ont isolé
par l’extérieur l’atelier de
carrosserie et mis en place un
système de récupération de
l’eau de pluie. “ Pas besoin
d’eau potable pour laver
les véhicules ! ”..La cuve de
15m3 est depuis largement
rentabilisée.
Dans
l’entreprise,
les
dépenses
énergétiques
représentent presque 2% du
chiffre d’affaires. Cabine
de peinture, chauffage de
l’atelier, utilisation de l’air
comprimé sont les principaux
postes consommateurs. Mais
dans le bâtiment récemment
construit, les 1.700 m² de
chauffage au sol ont permis de
diviser par trois les dépenses
énergétiques.
Pour cela, la CMA préconise
au chef d’entreprise des
actions faciles à mettre en
œuvre, qui ne nécessitent
pas d’investissement lourd
mais qui sont efficaces,
comme par exemple :
L’analyse des factures, réalisée
dans le ppe, a mis en évidence
la hausse significative
du coût de l’énergie : les
consommations de l’entreprise
ont augmenté de 27 % en
4 ans et les dépenses ont
atteint une hausse de 57 %.
 éteindre la production d'eau
chaude pendant les périodes
de fermeture de l'entreprise.
Monsieur Cassard a bien
conscience que, pour éviter
de payer toujours plus, il ne
suffit plus de stabiliser ses
consommations d’électricité
et de gaz, mais il faut les
diminuer.
 faire fonctionner le chauffe
eau électrique en heures
creuses uniquement.
 placer le compresseur
à l'extérieur du bâtiment
pour prélever l'air le plus
froid possible (meilleur
rendement)...
Carrosserie de la Diligence
39 rue de la Diligence
25500 Les Fins
Tél.: 03 81 67 48
l Rappe
Le ppe est gratuit
jusqu’en juin 2011
grâce
au
soutien
financier de l’ademe
et du Conseil régional
de Franche-Comté.
Il consiste en : une
analyse de factures
d’énergie sur 3 ans,
une visite en entreprise
et des préconisations
d’actions.
vous êtes intéressés,
contactez Claire Menigoz
Tél. : 03 81 21 35 35 ou
[email protected]
Mais les choses sont parfois
plus compliquées. “ La
9
C lub artisans
Son Tour de France s’arrête à Amancey !
Depuis plus de 10 ans, Franche-Comté Usinage crée,
rénove, développe des pièces mécaniques fraisées,
tournées, en ZI du Grand Bois à Amancey.
A
17 ans, CAP de
tourneur en poche,
Lionel DONZE part au
sein de l’Association Ouvrière
des Compagnons du Devoir
du Tour de France afin de
perfectionner ses compétences
techniques au contact de
nombreux professionnels.
Au cours de ce parcours,
il prépare ainsi un CAP de
fraiseur, un BP de tourneur,
côtoie
une
douzaine
d’employeurs avant de faire
étape en région parisienne.
Après 4 années passées
en qualité de responsable
d’atelier, il reprend ses valises
pour les déposer en FrancheComté à Amancey, au sein de
la société OMEDEC.
En 2000, il décide de se lancer
dans une nouvelle aventure, la
création de sa propre structure
Franche-Comté Usinage.
En 2008, il construit un
nouveau
bâtiment
lui
permettant d’accueillir son
outil de production et ses
locaux administratifs. Son
parc machines constitué d’une
fraiseuse aléseuse 5 axes, une
fraiseuse DUFOUR, un tour
NAKAMURA à commande
numérique, ...quatre tours
parallèles, une rectifieuse
plane, deux perceuses à
colonnes, de l’outillage de
métrologie lui permet de
répondre à des besoins très
divers.
Depuis 2010, il a rejoint le
Club des Chefs d’Entreprise
de la CMA25 afin d’échanger
avec d’autres dirigeants
comtois et développer
son réseau professionnel
déjà bien fourni. En effet,
son implication au sein de
l’Association Ouvrière des
Compagnons du Devoir du
Tour de France lui donne
une solide connaissance des
entreprises et de leurs savoirfaire.
La perfection à
chaque étape
Franche-Comté
Usinage
réalise des prototypes,
10
des petites séries, des
modifications ou adaptations
de pièces mécaniques quelles
que soient les matières
travaillées : aciers, aluminium,
plastiques fonte, acier, …
En effet, ses clients lui font
confiance : ils lui soumettent
un besoin et attendent une
solution technique. Lionel
DONZE met alors toutes ses
compétences, son expérience
et son savoir-faire pour
trouver une solution adaptée
à son client “ grand donneur
d’ordre ” ou entrepreneur
local.
Réparer avant de
remplacer
La retouche de pignons, la
réfection d’arbres de matériel
de TP, le travail sur galets de
machine de guidage en scierie,
sont autant de prestations qui
permettent aux clients de
Franche-Comté Usinage de
donner une seconde vie à leur
outillage et reculer ainsi un
investissement lourd.
Conserver les
caractéristiques
d’origine
Les
collectionneurs,
particuliers, professionnels ou
compétiteurs des circuits auto
/ motos font appel à Lionel
pour la réalisation de pièces au
modèle, l’alésage de cylindre,
l’adaptation de pièces, ... En
effet, le parc machines permet
Franche-Comté Usinage
ZI du Grand Bois
25 330 Amancey
[email protected]
Tél. : 03 81 86 44 51
de trouver
la solution
adaptée à
la demande du client : la
rénovation d’une pièce à
l’identique ou au contraire
l’adaptation d’une pièce
pour recherche de la
performance…
L’actualité du club
Lundi 14 mars : « interpréter
compte de résultat et bilan pour
prendre les bonnes décisions ».
Intervention assurée en partenariat
avec la Chambre Professionnelle
des Experts Comptables.
Lundi 11 avril : L’affichage et
les mentions obligatoires dans
l’entreprise artisanale.
De 10h à 12h dans les locaux de la
CMA à BESANCON
Petit rappel : tout Artisan,
adhérent ou non au Club des Chefs
d’Entreprise peut participer à cette
rencontre.
+ d’info
Delphine LOMBARDET
03 81 21 35 28
[email protected]
sur www.cma-doubs.fr
Fonds Européen de Développement Régional
T ransmission-Reprise
Une reprise tempérée !
Eric Gautherot était client de l’entreprise Brozzetti Chauffage sanitaire. Il y a 2 ans Eric, en phase
de mutation professionnelle, construit un projet de reprise d’une menuiserie qui n’aboutira pas.
La rencontre, fortuite, avec Jean-François Brozzetti sera déterminante.
D
ans les mois qui
vont suivre, ils se
rapprochent jusqu’à
tomber d’accord sur les
modalités de la transmissionreprise. La demande de prêts à
0% n’a pas posée de problème,
c’est la banque qui a freiné le
projet pendant 4 mois. Comment
transformer
l’engagement
verbal de financement en prêt,
alors que la crise est installée, et
que les banques sont frileuses ?
… Eric a du augmenter sa part
d’apport personnel !
Jean-François
était prêt !
Il a organisé le travail au sein de
son équipe de huit personnes,
pour que tout ne repose plus
directement sur ses épaules.
Il est passé en société pour
pouvoir céder des parts sans
que rien n’apparaisse “ un
peu comme un changement
d’année comptable ”. Il était
prêt à partir psychologiquement,
même avant ses 60 ans car il
avait assez de trimestres.
Et l’accompagnement !
Un mois avant la reprise
(01/01/2010), Eric était
présent dans l’entreprise, pour
observer ! Pour l’après vente,
l’acte notarié prévoyait 6 mois
d’accompagnement par le
cédant, ce que Jean-François
a fait avec plaisir “ On ne
s’est pas brouillé, comme
tout le monde nous le laissait
entendre ! Et je viens toujours
avec plaisir, car je sais que je
suis le bienvenu. Avec Eric, on
a le même caractère ! ”.
Mme Brozzetti est resté salariée
jusque fin mars 2010, avant
de prendre sa retraite. Tout le
personnel a été conservé. “ Le
personnel, c’est la mémoire du
savoir-faire de l’entreprise, il
nous faut des personnes stables
pour offrir aux clients le meilleur
service ” ajoute Eric. Le noyau
d’ancien est important et fiable,
mais Eric prône la formation. Il
a embauché un apprenti BP du
CFA de Besançon et 2 étudiants
en BTS alternance du LEP
d’Héricourt. Son épouse devrait
également rejoindre l’équipe
d’ici quelques mois !
La transparence !
La transparence entre le
cédant et le repreneur a été
primordiale ! il n’y a pas eu de
mauvaises surprises, pas de loup
dans le placard… Aujourd’hui,
le bilan est positif dans tous les
sens du terme !
Transmettre ou reprendre
une entreprise.
Votre CMA à vos côtés :
- Bourse d’échanges
- Conseils
- Formations
Virginie Chessel
Catherine Bongain
www.artisan-comtois.com
Mail : transmission-reprise@
cma-doubs.fr
Inscription : 03 81 21 35 35
PERMANENCES
• Besançon : Tous les jours
• Montbéliard : vend 8 avril
lundi 16 mai
• Pontarlier : jeudi 14 avril
jeudi 12 mai
ATELIERS TRANSMISSION
Rdv individuel d’1 h
Besançon
V
endredi 22 avril
lundi 23 mai

25 €
rnée
la jopeurso
nne
par
“ J’évalue mon entreprise
pour pouvoir la transmettre ”
Avant de transmettre, vous devez évaluer votre
entreprise. Mais combien vaut-elle ? Cette question
vous la posez à votre CMA, notaire, expert-comptable,
avocat... Autant de personnes interrogées, autant de
réponses ! Alors pourquoi ne pas vous faire votre
propre opinion, en l’évaluant vous même !
Besançon mardi 31 Mai à la CMA
de 9h -12h et de 14h à 17h à la CMA25
Le matin : Un Expert-comptable présentera le diagnostic
de l’entreprise, le bilan, 3 méthodes d’évaluation, l’approche
de la méthode des impôts (coefficients).
L'après-midi : Une Consultante/coach fera le point
sur tous les éléments humains en jeu et leurs impacts
financiers, pour passer de la valeur au prix. La rencontre
cédant repreneur...
+ d’info et inscription
au 03 81 21 35 35 Catherine Bongain
11
A limentaire
Hygiène alimentaire, du nouveau en 2011
Le nouveau service Protection du Consommateur, Sécurité des Aliments, des Produits et des
Services résulte du rapprochement entre la DSV (direction des services vétérinaires) et la
DCCRF (Direction de la Consommation et de la Répression des Fraudes) au sein de la Direction
Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP).
Patricia Giroud (PG) a
rencontrée Jean-Yves Charvy
(JYC), chef du service
Protection du Consommateur,
Sécurité des Aliments, des
Produits et des Services.
L'artisan peut nous contacter
lorsque qu’il souhaite :
PG : Dans quels cas les
artisans peuvent-ils vous
contacter ?
- se développer avec
des
modifications
organisationnelles importantes.
Il est alors préférable de
présenter à nos services les
plans d’aménagement pour
avis…
JYC : Nous sommes avant tout
des contrôleurs. Nous n’avons
pas pour mission de répondre
à toutes les questions de base
en alimentaire, nous laissons
ce rôle à la CMA. Par contre,
il est indispensable dans le
cadre d’une création ou d’une
reprise d'entreprise, de faire
une déclaration d’activité
(téléchargeable sur le site de
la CMA25).
- évoluer dans son mode de
commercialisation et obtenir
une dérogation à l’agrément ou
un agrément.
PG : Mais qu’est ce qui va
changer en 2011?
JYC : Ce sera comme avant, mais
le rapprochement entre la DSV
et la DCCRF va permettre une
meilleure coordination de nos
interventions en entreprises.
PG : Quels sont les principaux
dysfonctionnements rencontrés par vos agents ?
JYC :
-Le manque de formation à
l’hygiène du chef d’entreprise
et du personnel
-Des produits périmés dans les
enceintes de stockage
-Le non respect de pratiques
spécifiques
comme
la
congélation/décongélation
-Le manque de conservation
des étiquettes dans le cadre du
respect de la traçabilité
-Le manque de filmage des
produits entamés lors de leur
conservation dans les enceintes
froides

-Dans le cadre de la mise en
place d’outils d’autocontrôle,
trop peu de plans de nettoyage/
désinfection sont faits et
contrôlés.
Spécificités du Pays
de Montbéliard Depuis le 1er Juillet
2008,
certains
contrôles
sur
21
des 29 communes
de la Communauté
d’Agglomération du
Pays de Montbéliard
peuvent être assurés
par les agents de la
Direction des Services
de
contrôle
du
territoire.
ORGANIGRAMME
Service Protection du Consommateur, Sécurité des Aliments, des Produits et des Services
11 bis rue Nicolas Bruand 25000 Besançon - Tél. : 03 81 60 74 60
L’organigramme vous
permettra de joindre
directement votre
correspondant via le
service vocal.
Direction du service
Jean-Yves Charvy, Chef de service
Joelle Remonay, Adjointe
Remise directe au consommateur
Restauration
collective
Double mission
Pontarlier, Valdahon et Morteau : Karin Afflard
Besançon et environs : Maryse Doutreix
Montbéliard, Maîche et Baume les Dames : Evelyne Fay
Tous secteurs géographiques : Christine Juan
Tous secteurs géographiques : Maryse Duffait
Tous secteurs géographiques : Cécile Berthelot
Remise indirecte /entreprise sous agrément
Grégory Langlois, Laurent Pianet et Céline Lapierre
12
Affichage des prix,
étiquettage
A limentaire
Rappels sur le nettoyage / désinfection
Ce que vous devez faire
Ce que vous devez contrôler
 Choisir des produits adaptés et autorisés
 La propreté des locaux et du matériel avant toute
 Réaliser un plan de Nettoyage et Désinfection (ND)
utilisation et reprise du travail
 Entretenir les surfaces de travail, les locaux et le matériel de l’entreprise (ND)
 Le dosage et le temps d’application des produits
 Réparer le carrelage cassé, les joints abîmés, raboter régulièrement les plans de travail
essentiels pour toute utilisation d’un désinfectant
 Entretenir tout le matériel utilisé pour le nettoyage et la désinfection (brosse,
 L’efficacité de la désinfection à l’aide de lames
raclette ….) et stocker le matériel dans un endroit propre, sec et à l’abri des poussières.
de surface.
Un outil recommandé par les services de contrôle : Le plan de nettoyage/désinfection
(exemple ci-dessous non exhaustif)
La consultation du GBPH vous rappelle les principes de base et vous propose un exemple de plan de nettoyage.
Surface
Liste à complèter tout ce que vous (N) et (D) doit être écrit
Produit
Produit
Nettoyage Désinfection
Fréquence
Nom du produit
Nom du produit
Quotidiennement
En fin de journée de travail
Installations de froid positif
Nom du produit
Nom du produit
- Sols : quotidiennement
- Murs, plafonds et étagères :
une fois par semaine
Installations de froid négatif
Nom du produit
Nom du produit
Au minimum 1 fois par an
Poubelles de laboratoire
Nom du produit
Nom du produit
Chaque jour intérieur et
extérieur
Sanitaires
Nom du produit
Nom du produit
Chaque jour
Tout élément utilisé fréquemment avec les
mains (les poignées, interrupteurs, téléphone…)
Nom du produit
Nom du produit
Au minimum 1 fois
par semaine

Sols
Grilles et siphons d’évacuation
Plan de
nettoyage à modifier en
cas de mise à jour
Conserver
aussi l’ensemble des notices
explicatives des produits
Si
vous utilisez un produit
mixte ((N) et (D)) précisez-le
Les lames de surface, un outil d’autocontrôle
simple, rapide et peu coûteux !
La CMA à vos côtés pour vous
aider et vous conseiller
 Utilisation :
 Caractéristiques :
 Pratique :
Une lame de surface est un
outil simple et pratique vous
permettant de contrôler et de
valider votre plan de nettoyage,
mais aussi :
Une lame possède une double
face facilement applicable
sur toute surface plane. Une
face jaune détecte les microorganismes
témoins
de
l’hygiène de surface. Une face
rouge détermine les microorganismes d’origine fécale,
concernant l’hygiène des
manipulations et corporelle.
Ces lames se conservent entre
10 et 20 °C. La lecture des
lames se fait après incubation
le plus souvent à 37 °C durant
24 à 48h. Elles se détruisent
par immersion dans un
liquide désinfectant (javel par
exemple).
- Sensibiliser le personnel par
visualisation des microbes
- Prouver aux administrations
de contrôle la maîtrise du
nettoyage
- Isabelle Ziegler basée à
Montbéliard
- Patricia Giroud basée à Besançon
Retrouvez l’ensemble des
interventions du service alimentaire
sur le site www.cma-doubs.fr /
Artisan/Développer mon entreprise/
M’engager dans une démarche
qualité en alimentaire.
13
F ormation
Développez vos compétences…
Pour répondre à un besoin de formation de nos artisans du Haut-Doubs, nous avons développé
notre offre de formation en proposant 8 stages sur Morteau. Entre Besançon, Montbéliard et
Morteau, les lieux de formations se rapprochent de votre activité artisanale.
ue 2011
Catalog
ions
t
a
m
r
Fo
Artisan
Chef d’entreprise
Conjoint
Créateur
Repreneur
Salarié
• Des formations
adaptées à votre
emploi du temps
Les durées sont calculées au
plus juste pour acquérir les
savoir-faire dans un objectif
d’efficacité. Face à vos
contraintes, les formations sont
proposées à raison d’une séance
par semaine, en journée ou en
soirée.
• Des formateurs
professionnels
• 130 stages
pour VOUS
Pour
répondre
à
vos
préoccupations quotidiennes
dans votre entreprise. Un choix
très large pour acquérir de
nouveaux savoir-faire et savoirêtre. Des groupes de 5 à 8
personnes pour individualiser
vos connaissances.
• Des formations
en entreprise
Notre palette de formations
est extensible en fonction des
besoins de votre entreprise.
Nous mettons en place avec
vous des stages spécifiquement
adaptés à votre demande. Nos
formateurs interviennent dans
vos locaux pour vous-même et
vos collaborateurs.
Les intervenants, confirmés
dans leur domaine, sont des
spécialistes de la petite et
moyenne entreprise artisanale
et utilisent une pédagogie active
et opérationnelle basée sur des
cas pratiques.
• Des conseillers
formation à
votre écoute
L’équipe formation se rend
disponible pour vous aider
à choisir la formation ou le
parcours de formation approprié
à votre objectif et aux besoins
de l’entreprise.

Prenez contact avec le service
formation
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définir
vos besoins et obtenir une Accédez à toutes nos formations
proposition chiffrée. Christelle en 1 Clic ! Sur notre site
Internet : www.cma-doubs.fr
URBAIN au 03 81 21 35 35
14
• Des formations nouvelles
à ne pas manquer !
La protection du
patrimoine de
l’artisan
stage CJS3
1 jour
Objectif : Connaître les
possibilités de protéger votre
patrimoine.
Besançon : 24 mars ou
10 novembre
Montbéliard : 23 juin
n stress
Gérer mored
evenir
comment
efficace quand on
est fatigué !
stage DP3
2 jours
Objectif : Apprendre à gérer
son stress et sa fatigue au
quotidien pour ne pas se
laisser déborder.
Découverte :
le feng shui
pour les
entreprises
stage DP4
2 jours
Objectif : Proposer une autre
conception de l’aménagement
de locaux qui privilégie le
bien-être des occupants et
leur épanouissement.
Besançon : 02 et 09 mai ou
07 et 14 novembre
Devenir
sauveteur
secouriste
du travail
stage EPRS2
2 jours
Objectif : Etre formé aux
gestes de premiers secours
dans l’entreprise artisanale.
Besançon : 25 mars et 01 avril
ou 04 et 11 octobre
Montbéliard : 8 et 15 novembre
Morteau : 12 et 19 septembre
Besançon : 10 et 30 mai ou
03 et 17 octobre
Un conseil : Cette année, nous
avons programmé nos formations de janvier
à décembre. Alors si une formation vous intéresse,
inscrivez-vous rapidement, même si elle est dans
quelques mois !
D ossier : Le service économique
Le service économique
accompagne
les Artisans
Innover pour accompagner, pérenniser
et développer les savoir-faire... c’est la
mission assurée depuis près de 60 ans
par la CMA du Doubs.
Le service économique est présent à
chaque étape de la vie de l’entreprise,
de sa création à sa transmission en
passant par son développement.
Des actions spécifiques sont menées :
financement,
environnement
et
sécurité, alimentaire et aménagement
local, entreprises en difficultés, foires
et salons, club.
Organigramme
Secteur Besançon
Secteur Montbéliard
Tous secteurs
Christian Raynal
Élu référent
es Métiers...
de
A
à
Z
Affûteur Ajusteur Ambulancier Armurier
Bardelier Bijoutier Blanchisseur Bobinier
Bottier Boucher Boulanger Bourrelier
Brodeuse Cannage Carrier Carrossier Céramiste
Chaisier Charcutier Charpentier Charron
Chaudronnier Chauffagiste Chocolatier
Ciseleur Coiffeur Confiseur Conserveur
Constructeur Cordonnier Corsetière Coutelier
Couturier Couvreur Cuivreur Décolleteur
Décoreur bois Déménageur Déneigeur
Dentellière Détacheur Diéséliste Dinandier
Distillateur Doreur Ebéniste Electricien
Electricien automobile Electromécanicien
Electronicien Emailleur Emboutisseur
Encadreur Esthéticienne Etameur Fabricant
Fabricant de boissons Facteur d’orgues et
pianos Faïencier Ferblantier Ferronnier
Fleuriste Fondeur Forgeron Fourreur Fraiseur
Frigoriste Fromager Fumiste Gantier Graphiste
Graveur en bijouterie Graveur sur métaux
Graveur sur pierre Horloger Horloger joaillier
Imprimeur Lapidaire Laqueur Lingère Litier
Lunetier Luthier Maçon Maquettiste Marbrier
Maréchal-ferrant Maroquinier Matelassier
Mécanicien Mécanicien agricole Mécanicien
cycles et motos Menuisier Métallier Meunier
Minotier Miroitier Modeleur mécanicien
Modéliste Modiste Monteur dépanneur
Mosaïste Nettoyeur Nettoyeur détacheur
Orfèvre Ornemaniste Outilleur Pâtissier Peintre
Pelletier Photographe Photograveur Pipier
Plâtrier Plombier Poseur Potier Préparateur
de poissons Prothésiste Radio-électricien
Relieur Réparateur Repasseuse Restaurateur
de meubles Salaisonnier Scieur Sculpteur
Sellier Sérigraphe Serrurier Sertisseur Soudeur
Souffleur Staffeur Stucateur Tailleur Tailleur
de pierre Tapissier Taxi Taxidermiste Teinturier
Terrassier Tisserand Toiletteur Tôlier Tôlier réparateur en carrosserie Tonnelier Torseur Tourneur
Traiteur Transformateur matières plastiques
Travaux divers à façon Tripier Tuilier Tuyauteur
Usineur Verrier Vitrailliste Vitrier Zingueur
Reponsable service économique
Pascal COLLOTTE
[email protected]
Conseil en création & développement d’entreprises
Delphine Lombardet
[email protected]
Stéphanie GAUDARD
[email protected]
Marianne VAUTHENY
[email protected]
Martine LAMY
[email protected]
Conseil entreprises de l’alimentaire
PATRICIA GIROUD
[email protected]
Isabelle ZIEGLER
[email protected]
Conseil en transmission & reprise d’entreprises
Catherine Bongain & Virginie CHESSEL
[email protected] & [email protected]
Conseil en environnement & sécurité
claire menigoz
[email protected]
Financement de l’Informatique de Gestion (ADIG)
HÉLÈNE VARISCO
[email protected]
15
Création
Reprise
Développement
Reprise
Transmission
Idée
Création
Reprise
Transmission
Idée
Création
Reprise
Développement
Reprise
Le service économique : présent à chaque étape de la vie de l’entreprise
Idée
Création
Reprise
Développement
Création
Reprise
Développement
Création
Reprise
Idée
Transmission
Idée
Idée de créer ou reprendre
Développement
Reprise
Développement
Reprise
Création
Accompagner
les porteurs
Reprise
Transmission
Idée projets et les jeunes
de
entrepreneurs dans leurs
démarches
Création
Reprise
Création
Reprise
Reprise
Transmission
Création - Développement
Accompagner les entreprises
dans leur projet de
développement
 Informer les entreprises sur les
dispositifs de soutiens techniques
et financiers existants
 Orienter vers les opérations
collectives en cours
 Conseiller sur l’opportunité des
projets individuels
 Impulser l'usage des TIC
 Rechercher des financements
Mini-sites internet gratuits
Certimétiers-artisanat
Confidentialité et sécurité
de tous les échanges sur Internet
Clé + CD ROM + guide
Pascal
16

Transmission - Reprise
Faciliter et accompagner les
transmissions et les reprises
d’entreprises artisanales :
 Sensibiliser les artisans cédants
 Rechercher des repreneurs
 Mettre en relation cédants/ repreneurs
 Conseiller
 Renseigner
 Former
Les bourses d’échanges
 Sites régional et national :
www.bnoa.net
 Magazines régional et départemental :
“C’est à vous de jouer”
“L’Artisan du Doubs”
Formation du repreneur
 Avant la vente : le PROFOREART
 Après la vente : le Tutorat
Conseil de Professionnels
 Atelier transmission mensuel
 Permanence notariale mensuelle
Accédez à toutes nos sercices en 1 Clic !
Sur notre site Internet : www.cma-doubs.fr
Transmission
Reprise
Stéphanie
Transmission
IdéeSensibiliser à la création
ou à la
reprise d’entreprise
 Conseiller individuellement les
porteurs de projet, à Besançon,
Montbéliard, Pontarlier et Morteau
 Animer des réunions d’information
sur les démarches d’installation
 Animer les SPI
Réunion d’information gratuite
3 h à Besançon ou à Montbéliard
(4 réunions par mois)
Stage de Préparation à l’Installation
Stage de 5 jours à Besançon (2/
mois) ou à Montbéliard (1/mois)
Idée
Développement
Reprise
Développement
Catherine
Création
Reprise
Développement
Transmission
Reprise
Transmission
Idée
Reprise
Développement
Idée
Reprise
Transmission
Idée
Création
Reprise
Transmission
Reprise
Développement
Création
Reprise
Reprise
Développement
Transmission
Idée
Le service économique : ses actions spécifiques
Création
Reprise
Transmission
Idée
Création
Reprise
Reprise
Développement
Reprise
Développement
Transmission
Idée
Environnement et sécurité
Reprise
Développement
Accompagner
les porteurs
de projets et les artisans dans le domaine de l’environnement
Création
Reprise
Claire
Transmission
Idée
 Informer sur les aspects techniques et réglementaires liés à l’environnement et la sécurité
 Sensibiliser aux bonnes pratiques et aux bons gestes
 Mettre des outils pratiques à disposition : fiches métiers, prestataires déchets, info amiante, …
 Répondre aux demandes d’information
 Accompagner les artisans dans les opérations collectives (Imprim’vert par ex).
 Prédiagnostic environnement et sécurité
 Accompagnement dans la réalisation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels
 Pack de Performance Energétique : visite et analyse des consommations, solutions d’économie
d’énergie, accompagnement.
Alimentaire
Aider les artisans et futurs artisans à optimiser leur organisation
 Sensibiliser aux bonnes pratiques et aux bons gestes
 Aider à intégrer les dispositions réglementaires et les évolutions notoires
Isabelle
Virgine
Patricia
 Diagnostics et suivis hygiène, commercial et rentabilité 2 à 4 jours
 Accompagnement à la mise en place des guides de bonnes pratiques et
plan de maîtrise sanitaire
 Agréments et dispenses d'agrément
Aménagement local
Aider les collectivités à mettre en place des opérations
de soutien aux artisans
 Travail partenarial avec des communes ( Ex : observatoire des artisans
du centre ville de Besançon)
 Participation aux Plans d’Aménagement du Territoire
 Suivi d’opérations communales et intercommunales type OCMACS
17
Martine
Le financement
Études, montage et instruction de dossiers
 ARDEA, avance remboursable régionale, en création, reprise et
développement
 NACRE, prêt à 0% pour les bénéficiaires de l’ACCRE, accompagnement
 FISAC, subvention en milieu rural
 ADIG, avance remboursable investissement informatique
et création site internet
Hélène
Entreprises en difficultés
 Analyse et préconisations
 Montage du dossier de médiation,
procédure de sauvegarde
 Accompagnement et suivi des entreprises
Médiateur du crédit
www.mediateurducredit.fr
Marianne
Promotion et commercialisation
 Organisation d’Artisans au Grand Cours à Pontarlier
 Promotion des foires et salons
 Organisation d’animations : “Cœur d’Artisan”,
Semaine Nationale de l’Artisanat
Cœur d’Artisan
www.coeur-artisan.com
Artisans au Grand cours
Artisans
www.artisans-grand-cours.com
Grand Cours
au
Le Club des Chefs d’Entreprises
 Rencontres thématiques mensuelles autour des
préoccupations du chef d’entreprise
 Accompagnement des adhérents
 Mutualisation des bonnes pratiques
Des partenaires
professionnels
Experts-comptables,
Notaires,
Avocats,
Banquiers
18
Entretien individuel
sur rendez-vous uniquement
Tél : 03 81 21 35 35
www.cma-doubs.fr
[email protected]
BESANCON (siège)
• Tous conseils tous les jours
Montbeliard (antenne)
• Tous conseils tous les jours
• Transmission-reprise : 1 jour par mois
MorteaU (salle de la Mairie)
• Tous conseils + transmission-reprise :
le 4ème mardi de chaque mois, de 9 à 12 h
Pontarlier (4 Place Jules Pagnier)
• Tous conseils + transmission-reprise :
le 2ème jeudi de chaque mois, de 9 h à 12 h
Delphine
!
Des partenaires
financiers
Certaines prestations
requièrent une participation
financière de l’artisan !
Dossier réalisé par
Catherine Bongain
Des partenaires
en communication
A pprentissage
médaille
De l’or pour Vauban
Séverin Gouillon a remporté le médaille d’or à la finale nationale
des 41ème OLYMPIADES des Métiers en plomberie chauffage. Il
représentera la France aux finales internationales à Londres.
Apprenti chez Gros S.A. de Dole, il se forme au BP Monteur en
Installations de Génie Climatique après le BEP Technique des
Installations Sanitaires et Thermiques. Félicitations à son tuteur, à
son Maître d’Apprentissage et à ses formateurs au CFA.
Deux autres apprentis du CFA VAUBAN ont défendu les couleurs
de la Région dans cette compétition : Rony Barbe en installation
électrique et Milène Besson en Peinture et Décoration. Intégrés
dans l’équipe franc-comtoise, tous ont bénéficié d’une préparation
technique, physique et mentale organisé par le Conseil régional de
Franche-Comté.
visites
Portes ouvertes aux CFA
Les CFA ouvrent leurs portes pendant la
Semaine de l’Artisanat. L’occasion de
découvrir les formations de chacun et de
pouvoir échanger avec des jeunes, des
formateurs et des chefs d’entreprise.
- CFA Hilaire de Chardonnet : Besançon,
chemin de la Malcombe :
samedi 19 mars de 9h à 16h30
- CFA du Pays de Montbéliard : Bethoncourt,
rue des Frères Lumière : vendredi 18
et samedi 19 mars de 9h à 16h30
nouveau
- CFA Vauban :
Bethoncourt, rue des Frères Lumière
Besançon 6 rue Mercator
vendredi 18 et samedi 19 mars, 9h à 16h30
CAP poissonnerie
à Bethoncourt
Le CFA du Pays de
Montbéliard a ouvert une
nouvelle section dans le
secteur alimentaire : le
CAP poissonnerie. Le titulaire
de ce CAP peut être employé de
marée ou commis poissonnier
dans
une
poissonnerie
artisanale ou de grande surface.
Il peut également devenir
ouvrier professionnel dans la
transformation des produits de
la mer.
+ d’infos sur www.cfa-montbeliard.org
19
O rganisations Professionnelles
CNAMS
+ d'infos : Union Patronale de
la Boulangerie du Doubs
Tél. : 03 81 80 38 40 ou
[email protected]
Développer les
formations en
alternance
A l’occasion de la
première réunion de
négociation sur l’emploi
des jeunes, l’UPA a
De même, pour rendre
l’apprentissage plus attractif
auprès des jeunes, l’UPA a
proposé de communiquer sur
l’avantage qu’il y a à détenir
un contrat de travail et à se
constituer une protection sociale
dès l’entrée en formation.
Les partenaires sociaux
devront trouver par ailleurs les
moyens de faciliter la mobilité
des apprentis et d’améliorer
leurs conditions de vie, que
ce soit en termes de logement,
de transports, de restauration,
de culture ou de prestations
sociales.
Au-delà de ces pistes de travail,
l’UPA relaiera auprès des pouvoirs
publics le souhait des chefs
d’entreprise que les politiques
de l’emploi soient à l’avenir
plus stables et plus lisibles.
Comme l’affirme le Conseil
d’orientation pour l’emploi,
La France comptait pas moins
de 427 000 apprentis en 2008,
en progression de 16% par
rapport à 2004.
Une grande majorité d’entre
eux (80%) ont été formés
dans une entreprise de moins
de 50 salariés et plus de la
moitié dans une entreprise de
l’artisanat ou du commerce de
proximité.
sondages
Alors
que
les
entreprises
de
l’artisanat et du
commerce de proximité
rencontrent des difficultés pour
recruter, un comble au regard
du taux de chômage des jeunes,
l’UPA a appelé à accroître les
capacités d’accueil des centres
de formation d’apprentis.
l’instabilité est préjudiciable à la
fois aux entreprises et à l’emploi
des jeunes.
Pouvoirs publics :
attentes des
artisans et
commerçants
Près de quatre chefs
d’entreprise de l’artisanat
et du commerce de proximité
sur dix (38%) souhaitent
avant tout que l’on les laisse
tranquilles dans la gestion de
leur entreprise.
Ils sont toutefois également
nombreux (36%) à vouloir que
le gouvernement s’intéresse un
peu plus aux TPE (Très Petites
Entreprises).
D’autre part, en cette période
de fin de crise, 20% des sondés
apprécieraient que leur banque
leur apporte un réel soutien.
A l’inverse, seul un nombre
limité d’artisans et commerçants
(6%) souhaitent que l’exercice
des activités professionnelles
soit moins réglementé.
parité
Fête du Pain
à Grand Charmont
La 9ème Fête du pain
se tiendra du samedi 26
au dimanche 27 mars
à Grand Charmont (salle
polyvalente M. Dubois).
Au programme des deux
journées : dégustation, ventes
de produits… Concours de
pains décorés sur le thème
des " Métiers d’Autrefois"
de 1900-1950, démonstrations
culinaires, ateliers pour enfants.
Avec la collaboration de l’Union
Patronale de la Boulangerie du
Doubs, du CFA du Pays de
Montbéliard et de la Maison
du pain d’Alsace. Entrée : 2 €
(enfant <14 ans :gratuit).
emploi
Le contenu de cette page relève de la seule responsabilité de ses auteurs
fête
rappelé les principes
qui inspireront ses
prises de position
tout au long de ces
discussions.
Et
d’abord ce constat
: les formations
en alternance et
singulièrement
l’apprentissage
assurent le plus court
et le plus sûr chemin
vers l’emploi; il
appartient donc aux
partenaires sociaux
de placer ce mode de
formation au cœur de
la négociation.
La commission
des conjoints
s’empare des
questions liées à
la parité
Depuis toujours, l’Artisanat et
le Commerce de proximité se
caractérisent par une proportion
importante d’entreprises dans
lesquelles le conjoint du chef
d’entreprise participe à l’activité.
Cet état de fait a d’ailleurs amené
l’UPA à revendiquer et à obtenir
en 2005 une réglementation
reconnaissant la contribution
de ces hommes et de ces
femmes au fonctionnement de
l’entreprise, et leur garantissant
des droits à la hauteur de leur
implication. La commission
des conjoints de l’UPA qui
s’est réunie en décembre 2010
a ainsi rappelé la nécessité
d’informer les conjoints de
l’utilité et de l’obligation pour
eux de choisir l’un des trois
statuts mis à leur disposition:
conjoint collaborateur, salarié
ou associé.
Sa présidente, Catherine
Foucher, a également souhaité
disposer de données relatives
au nombre de conjoints qui
ont effectivement opté pour
un statut, soulignant qu’une
absence de déclaration de
l’activité du conjoint peut
se transformer à l’issue d’un
contrôle par une requalification
de la personne en salarié, avec
toutes les incidences financières
que cela suppose.
Enfin, la commission a
réaffirmé l’objectif de rendre
les concubins, au même titre
que les conjoints mariés ou
pacsés, éligibles à l’un des trois
statuts. Le Conseil national
de l’UPA, qui a validé le 20
janvier les recommandations
de la commission, a également
encouragé ses membres à se
saisir des questions relatives
à la parité : égal accès des
hommes et des femmes aux
métiers de l’artisanat et du
commerce, mise en œuvre
progressive de la parité dans les
différents mandats à l’exemple
des dernières élections aux
CMA.
Jean Lardin a d’ailleurs proposé
de rebaptiser la commission des
conjoints : “ Commission des
conjoints et de la parité ”.
UPA Doubs (CAPEB, CGAD, CNAMS) - 10 bis av. Léo Lagrange - Besançon - Tél 03 81 80 38 40 - Fax 03 81 53 85 64 - [email protected]
25
Z oom Métiers
Question de timing !
Ancien “ colporteur ” de montres, pendules, horloges et coucous, Philippe
Vuillemin est aujourd’hui à la tête de la dernière manufacture d’horloges
comtoises 100 % made in Franche-Comté.
B
esançon
fût
longtemps un haut
lieu de manufacture
horlogère : microtechnique,
mouvements mécaniques à
ressort ou à quartz, technique
de précision. Mais peu à peu,
ces manufactures qui étaient
les fleurons de la ville ont une
à une fermé leurs portes pour
laisser place aux usines et à
l’automatisation des tâches.
Cependant en 1969, fût fondée
SERAMM, manufacture horlogère située dans la Z.I. du
Pré Brenot à Châtillon-le-Duc.
Son engagement ? Produire des
horloges comtoises entièrement
conçues intra-muros. Mais le
temps file et les choses passent.
Irréductible pôle de compétence
labelisée "Entreprise du
Patrimoine Vivant" des métiers
artisanaux, cette structure
aurait pu disparaitre en 2010,
si Philippe Vuillemin ne s’était
pas positionné pour sa reprise.
Un parcours tout
tracé !
Après une courte expérience
dans une entreprise suisse
spécialisée en machinesoutils, Philippe Vuillemin est
licencié. Un ami lui propose
alors de sillonner les routes de
France à son compte comme
grossiste en produits horlogers.
Dynamique et avec le contact
facile, ce trentenaire charge son
camion en produits comtois
et tel un “ colporteur ”, part
à la rencontre des bijoutiers
horlogers de France et de
Navarre.
26
Son atout principal ? Les
produits issus du savoir-faire
franc-comtois qu’il vend
allégrement !
“ Vous pensez que vous
n’avez pas de place pour une
Comtoise ? Et bien laissez-moi
vous prouver le contraire ! Si
vous pouvez poser une chaise,
vous avez l’espace suffisant
pour y loger une horloge. Pas
de fausses excuses. J’en ai
même posé dans des campingcars ” déclare t’il le sourire
aux lèvres.
Fabrication crochets
de suspension des poids
A force de rencontres, il grossit
son carnet d’adresses et se
forge une belle réputation dans
le monde de l’horlogerie.
Présent aux foires et salons, il
rencontre les dirigeants des
grandes maisons horlogères
suisses, françaises et belges. Il
assoit sa notoriété au sein
même de son réseau, ce qui lui
assure un travail constant. Il
collabore avec Stéphane Coulot
de SERAMM (Société d’Etudes
et de Réalisation d’Automation
en Micro Mécanique), qui sera
son fournisseur exclusif de
mécanismes comtois jusqu'à la
reprise de la structure. En plus
de l'horloger, il propose de la
montre bracelet automatique et
mécanique high-tech,
Une belle réputation
dans le monde de
l’horlogerie
Proposant un produit unique et
100% made in Franche-Comté,
la manufacture fabrique les
mécanismes dits “ Cage Fer ”
ainsi que le corps de l’horloge
en bois. Structure acier et tôle,
rouages et engrenages en laiton
poli, cloche métal, cadran en
émail estampillable au nom
du commanditaire, crochets
de suspension des poids
en cuivre, boîte en bois et
marquage. Toutes les pièces
sont fabriquées et montées
par l’équipe d’horlogers et
menuisiers-ébénistes.
Le temps de la
reprise
En 2010, Stéphane Coulot à
souhaité transmettre l'entreprise.
Grâce à sa connaissance des
produits horlogers et surtout
son réseau bien développé,
Philippe Vuillemin obtient
le soutien d’OSEO et, non
sans mal, la confiance de la
Banque Populaire. Il reprend
l'entreprise qui devient l'EURL
Ph. Vuillemin.
A 46 ans, il effectue un
nouveau pas dans sa carrière
professionnelle en reprenant
les rennes de l’entreprise
le 1er Octobre dernier
sauvegardant ainsi la dernière
Fabrication engrenages
sur machine outils
manufacture horlogère artisanale bisontine et française.
Respect du savoirfaire originel de
l'entreprise
Depuis, il a établi quelques
remaniements en personnel
dans la production. 3 personnes
travaillent pour lui : M. Belle
horloger et 2 manutentionnaires.
Dorénavant, l'EURL Ph.V soustraite la partie bois à l’entreprise
" Horloge Comtoise Converset ”
à Héricourt et se consacre à la
partie mécanique de l’horloge
respectant le savoir-faire
originel de l’entreprise. Ce
qui permettra prochainement
de développer de nouveaux
services. En projet : un showroom / magasin avec vente
directe au sein de l’entreprise
H orloger
qui proposera de l'horloge
comtoise traditionnelle, une
nouvelle gamme de produits
design et contemporains
à venir courant mars / avril
et une sélection de montres
bracelets de marque Atlantic ®,
Caterpillar ®. Montre 4 ®, ...
un site internet; des points
relais service chez quelques
horlogers en France (avec
comme principe les former
au montage et au réglage
de l’horloge comtoise); des
partenariats commerciaux avec
des manufactures horlogères
suisses, belges et italiennes…
M. Belle, horloger
“ En plus de tous ces
développements à destination
des professionnels, nous
proposons aux particuliers la
possibilité de réparer n’importe
quelle pièce défectueuse de
leur horloge comtoise. Cela est
possible car nous possédons les
plans et les matrices d’origine,
en plus du savoir-faire ”.
Souhaitons que le temps restera
l’allié de Philippe Vuillemin
afin qu’il fasse vivre encore
longtemps ce savoir-faire
propre à notre belle région.
“ Mécanisme Cage Fer ”
Mécanisme cage fer
EURL Philippe Vuillemin
Rue pré Brenot
25870 Chatillon-le-Duc
Tél. : 03 81 50 05 94
06 89 93 66 49
Il fonctionne grâce à
l’attraction de 2 poids en
fonte d'environ 3,8 kg chacun,
reliés par deux ficelles aux
rouages du mécanisme, et par
l’oscillation d’un balancier qui
sert de régulateur.
La longueur des ficelles
permet de régler l'avance et le
retard (le poids droit pour les
sonneries et le gauche pour les
heures).
Les poids se remontent par le
biais d’une manivelle pour une
autonomie de 8 à 10 jours.
Ce mécanisme est équipé
de 2 sonneries, 1 cloche et
1 gong ainsi qu'un arrêt de nuit
automatique.
Un large choix de balanciers,
frontons, cadrans est proposé
pour le personnaliser au goût
du client.
Retrouvez Philippe Vuillemin et Claude Converset à
l’occasion de l’opération Cœur d’Artisan
du 28 Mars au 3 Avril de 9h à 12h et de 13
à 18h dans les locaux à Châtillon-le-Duc.
27
UPA Doubs - 10 bis av. Léo Lagrange - Besançon - Tél 03 81 80 38 40 - Fax 03 81 53 85 64 - [email protected]
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O rganisations Professionnelles
28
Barèmes et taux
Q uestions d'artisan
SMIC brut base de 35h par semaine
(revalorisation aus 01/01/2011)
horaire : 9 € - mensuel : 1.365,03 €
minimum garanti : 3,31 €
Plafond de la Sécurité sociale
pour 2011 : 2.946 € par mois
Index national du bâtiment BT 01
(base 100 en janvier 1974) :
Juillet 10 : 827,8
Août 10 : 827,2
Sept 10 : 828,3
Octo 10 : 829,7
Indices
Pour les loyers
de référence
des loyers
base 100
4ème trim 1998
des loyers
commerciaux
Loi du 04/08/2008
sur les ILC
professionnels
d’habitation
commerciaux
/
119,14
/
3ème trim - 2010
1520
118,70
102,36
trim - 2010
1517
118,26
101,83
1508
117,81
101,36
4
2
ème
ème
trim - 2010
du coût de la
construction
base 100
4ème trim 1953
1er trim - 2010
Quel est le nouveau
taux de cotisation
de l'AGS (régime
de garantie des
salaires) ?
?
Au 1er trimestre 2011, la
cotisation AGS est maintenue
à 0,4%, taux en vigueur sans
changement depuis octobre
2009. La cotisation est basée
sur les rémunérations servant
au calcul des contributions
d'assurance chômage. Elle est
applicable aux rémunérations
dans la limite de 4 fois le
plafond mensuel de la Sécurité
Social, soit 11 .784 € pour 2011.
Cette cotisation, supportée
uniquement par l'employeur,
finance le régime de garantie
des salaires, qui permet, en cas
de redressement ou liquidation
judiciaire, de garantir le
paiement des rémunérations,
préavis et indemnités des
salariés. A compter de cette
année, elle n'est plus recouvrée
par Pôle Emploi mais elle est
intégrée dans les déclarations
sociales effectuées auprès de
l'Urssaf.
Changement des
seuils de désignation
d'un commissaire aux
apports ?
Les futurs associés d'une Sarl
peuvent décider à l'unanimité
(ou l'associé unique d'une
Eurl) de ne pas désigner un
commissaire aux apports lorsque
la valeur des apports en nature
n'excède pas 30.000 € (l'ancien
montant était de 7.500 €) et si la
valeur totale de l'ensemble des
apports en nature non soumis à
l'évaluation d'un commissaire
aux apports n'excède pas la
moitié du capital.
Décret 2010-1669 du 29/12/2010
?
Peut-on encore
prétendre à la
retraite progressive ?
Les Sarl et les Sas dont
l'associé unique assume
personnellement la gérance
ou la présidence, ne sont plus
soumises à l'obligation d'établir
un rapport de gestion. Pour
bénéficier de cette dispense,
elles ne doivent pas dépasser,
à la clôture de l'exercice social,
2 des 3 seuils suivants : un
total du bilan fixé à 1 million
d'euros, un CA HT de 2 millions
d'euros ou un nombre moyen de
salariés permanents égal à 20.
Oui. Ce dispositif qui devait
prendre fin le 31/12/2010 est
dorénavant applicable sans
limitation de durée. Il permet
à un assuré âgé de plus de
60 ans disposant d'au moins
150 trimestres d'assurance
vieillesse de cumuler une
activité à temps partiel
(moins de 80% de la durée
légale) avec une fraction de
sa pension de retraite. Les
cotisations acquittées au titre
de l'activité partielle permettent
d'augmenter les droits à la
retraite de l'assuré, la pension
étant recalculée au moment du
départ en retraite définitive. La
mise en œuvre de la retraite
progressive nécessite l'accord
des 2 parties (employeur et
salarié). En effet, ce dispositif
n'est obligatoire ni pour
l'employeur, qui n'est pas tenu
d'accorder un temps partiel au
salarié qui le demande, ni pour
le salarié, à qui l'employeur ne
peut imposer de passer à temps
partiel.
Source Décret n°2011-55 du 13/01/2011, JO
du 15/01/2011
Décret n°2010-1730 du 30/12/2010, JO du
31/12/2010
?
Une dispense du
rapport de gestion en
Sarl et SAS ?
29
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Bombley type 28 ND, capacité
2 mm x 2 m, bati fonte, poids
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5 000 € HT à débattre.
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 Coiffeuse expérimentée
cherche salon sur Quingey ou
les alentours – étudie toutes
propositions - 25/112/015
 Couple cherche à reprendre fonds
d'électricité sur le Haut-Doubs à
proximité de la frontière SuisseEntreprise avec 1 ou 2 salariés
- 25/112/016
EXTRAIT DU FICHIER
REPRENEURS de la CMA
 Entreprise d'électricité bâtiment
cherche à se développer par
le rachat de fonds dans son
domaine sur la Franche-Comté 25/112/001
 Jeune qualifié cherche à reprendre
maçonnerie située sur le 25, 39 ou
90 - accompagnement du cédant
indispensable - 25/112/002
 Responsable qualité cherche à
reprendre fonds de découpage
ou éventuellement d'usinage sur
le Doubs ou le 70, maximum 10
personnes - 25/112/024
 Dirigeant de PME non
actionnaire, cherche à reprendre
entreprise du bâtiment dans
le second œuvre (façades –
isolation, menuiserie, chauffage
– climatisation – régulation,
ventilation). Effectif minimum
souhaité 10 personnes, de
préférence dans les environs de
Besançon -25/112/020
Pour vous abonner, ou passer votre annonce dans l’Artisan du Doubs
éro
Prochain num
le 15 mai 2011
Merci d’adresser vos petites annonces pour le 15 avril au plus tard à la CMA du Doubs
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1 parution : 46 € TTC
Autres diffusions : - www.artisan-comtois.com - Radio - Presse
- affichage accueil CMA (Besançon et Montbéliard)
Nom : .............................................................................................. Prénom : .............................................................................................. Tél. : .......................................................................................
Adresse : ..........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
30

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