tableau des conventions de 2009 à 2012 inclu

Transcription

07/02/2014
INTITULE DE LA CONVENTION
02 09 création institut lumière extrême
PROVENANCE
DATE CEVU
_
03 09 accord cadre entre P11 &
RI
université de Pise BC
03 09 accord échanges univ. collab P11
et Macao Chine VO
03 09 accord échanges univ. collab P11
F MEYER (CMO)
et Macao Chine VO 1
03 09 Accord échanges univer. collab P
11 et Macao Chine VF
03 09 Accord inter P11 & C recher sur
_
le café Chinchina VF
03 09 convention d'occupation précaire
Assoc. la confédération étudiante
DATE CONSEIL
FAC
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
9 fevrier 09
23-mars-09
23-mars
10-mars-09
23-mars-09
23-mars-09
23-mars-09
mars-09
11-mai-09
Af Générales
03 09 Convention d'occupation
temporaire SCNEIDER dernière
03 09 CONVENTION P8 P11 CFMI
DATE CS
11-mai-09
_
10-mars-09
formation JP/AA
10-mars-09
11-mai-09
03 09 LuMat Faculté2
03 09 tarifs CFMI
04 09 Accord Ecole Polytechnique
d'Athènes sans annexe
04 09 Accord inter univ avec Bogota
colombie
04-mai-09
11-mai-09
11-mai-09
Philippe Berdagué
5 30 88
07-avr-09
11-mai-09
04 09 Accord inter univ avec Costa Rica
11-mai-09
04 09 Conv de subv Art et culture 2009
11-mai-09
04 09 Conv subv Amis du campus 2009
04 09 Conv subv ASESCO 2009
A ANDRIEU
07-avr-09
11-mai-09
11-mai-09
1
07/02/2014
04 09 Conv subv cesfo 2009
PROVENANCE
A ANDRIEU
04 09 CONVENTION AUUE+CFA
UNION 2009
04 09 CONVENTION CFA UNION 2009
ANNEXE FINANCIERE
04 09 Convention de mise à dispo
Véronique Stricot
Alain LICHNEWSKY vSté GENCI
5 44 16
04 09 convention d'occupation de
AF Générales
locaux K'fet Version CA PAS
VERSION VOTEE EN CONSEIL
Af juridiques
temporaire Verger Delporte
04 09 Convention ENS Cachan coenseignement
habilitation
05 09 Accord interuniversitaire avec
RI
Montréal
05 09 Accord interuniv avec univ Ho
RI
Chi Minh au Vietnam
05 09 Conv de coopération avec l'ENS
RI
Cachan
05 09 Conv d'occupation de locaux
af gales
assoc WELCOME
06 09 convention Inst Pasteur (Mme
Institu Pasteur
LEVI MEYRUEIS)
(Mme PETIT)
03 09 Convention la Havane
03 09 convention .granon.cressant
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
25/05/2009 à M.
Antoine +
Retour 04/06/2009
11-mai-09
cf avenant au 02 10
07-avr-09
11-mai-09
06-juil-09
11-mai-09
05-mai-09
06-juil-09
bureau conseil
juin
bureau conseil
mai
bureau conseil
mars
bureau conseil
mars
03 09 Convention visio conférence
avec le Vietnam - Ho Chi Minh Ville
05 09 Conv partena master
bureau conseil
international NUCLEAR ENGINEERING
mai
avec EDF
06 09 Accord d'échanges acad P 11 et Philippe Berdagué
16/06/2009
Univ de Tomsk Russie VF RI
5 30 88
11-mai-09
06-juil-09
06-juil-09
2
07/02/2014
PROVENANCE
06 09 Accord avec l'université de Mou
Bahrain VO
RI
06 09 convention cadre coopération
master infor sys & techn avec le
Vietnam 23 06
RI
06 09 convention de formation entre
l'IPN, la formation permanente d'Orsay
& la SFV Sté Franç du vide
06 09 Accord d'échanges acad Univ P
11 et Univ de Tomsk Russie VO
06 09 conv acad avec IUFM DAFPEN
formation des enseignants ANNEXE
06 09 conv acad avec IUFM DAFPEN
formation des enseignants
06 09 Convention partenariat Plantnet
du 28 mai 2009
06 09 Convention partenariat Plantnet
du 28 mai 2009 - budget
06 09 convention constitutive du GIP
pour la coordination Nale formation en
micro électro & nanotech
06 09 convention P11 & INRA cours
hors P11
06 09 Accord interuniv entre P11 et
l'univ de Fudan (Shanghai - Chine)
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
06-juil-09
01-oct-09
retour le 4/12/2009
06-juil-09
30-oct-09
DATE CA
06-juil-09
bureau du 23
06/09
06-juil-09
_
Philippe Berdagué
5 30 88
06-juil-09
Anne-Marie Callen
Blandine Cervoni
IFR 87 - 01 69 82
38 68
16/06/2009
_
06/07/2009
enseignement
06-juil-09
RI
06-juil-09
06 09 convention PXI IFR 144 & CNRS Annie Le Gal UMR
Mr G FORTIN
8620 - 549 63
07 09 Accord de collaboration avec
l'IUT de Cachan licence pro
d'optronique annexe financière SB
C Trouet
07 09 Accord de coopération avec
(enseignement)
Polytechnique (DCMR) SB
07 09 accord de coopératon avec la Sté
ALYXAN master phys & environ SB
06/07/2009
07/07/2009
3
07/02/2014
07 09 Conv cadre de coopération
délocalisation au Vietnam du master
génomes, cellules, .... SB
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
RI
07/07/2009
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
06-juil-09
07 09 convention avec GIP IFR SB
Signée le 02/07/2009
07 09 Convention avec le Centre
d'Optométrie & le CFA en mouvement
licence pro santé option optique
passée
conseils juillet
& septembre
07 09 convention avec le lycée Fresnel
Avenant 8 annexe financière SB
07 09 Convention avec l'IUT de Cachan
licence pro d'optronique LPO 2009 2010
ANNEXE VERSION SIGNEE
07 09 convention avec l'UVSQ
préparation au CAPES de physique
chimie SB
07 09 convention cadre de partenariat
avec l'ENS de Lyon avenant SB
avec l'ENS Lyon signée SB
07 09 Convention d'accueil (Melle
DONZEAU) avec P7 avenant SB
07 09 Convention master mécanique
physique avec Observ Océano
Villefranche sur Mer SB
OBSERVATIONS
12/10/2009
Retour le 3/11/2009
06-juil-09
07/07/2009
06-juil-09
C TROUET
(enseignement)
07 09 Convention de formation avec
l'ENSTA SB
avec Paris VI UPMC
09 09 Convention d'accueil de Mme
A-M. Petit
FAIRHEAD à l'Institut Pasteur 2009
(Pasteur) 01 40 61
2010
32 07
09 09 convention licence physique avec Christelle Trouet
Ecole Centrale Paris 2009 - 2010
5 54 80
retour le 3/11/09
01/10/2009
retour le 14/10/09
15-sept-09
retour le 26/10/2009
15/09/2009
06-juil-09
17-nov-09
retour signée par
ECP le 19/11/09
4
07/02/2014
DATE CONSEIL
FAC
PROVENANCE
ENSCP I DEMACHY VACUS 2009 2010
09 09 Accord de collaboration ECP
Ecole Centrale Paris
09 09 Convention INRS Mme GUYOT
Christelle Trouet
5 54 80
09 09 convention d'enseignement avec
univ de Nantes V Fonteneau
Virginie Fonteneau
5 44 26
09 09 Convention formation avec
Institut Supér Optique ISO 2009-2010
09 09 convention formation avec le
Lycée Fresnel 2009-2010
09 09 Convention formation avec le
Lycée M Curie (Vire) 2009-2010
09 09 Convention formation Institut &
centre Optomé Bures ICO 2009-2010
Maryse Ain
36 83
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Signée le 09/10/2009
22/09/2009 à Mme
Cousin
pb d'originaux
transmis-Retour
signée le 2/12/09
5
21/09/2009
M Ain 536 83
univ Evry Val Essonne Mme MP
Christelle Trouet
GAIGEOT 2009 - 2010
5 54 80
09 09 convention avec l'université de
Christelle Trouet
Perpignan pour un PCEM
5 54 80
avec CNRS master de chimie 1ère
année
09 09 demande tarifs cours chinois
2009 2010
09 09 conv achat liquéfac hélieum avec
CNRS (physi solid) clauses particu
Anne-Marie
09 09 conv achat liquéfacteur d'hélium
Proudowsky
5
avec CNRS (phys solides)
42 53
09 09 conv achat liquéfacteur d'hélium
avec CNRS (phys solides) CCAP
d'étudiants avec univ de Montréal
Philippe Berdagué
Québec UQAM
5 30 88 Coopéra.
master chimie instrum et méthod
Catherine Grégoire
d'analyse moléculaire
5 63 93 - Master
08 fevrier 2010
11/02/2010 à M.
ROOSEN
1 original transmis
par M.Riaux le
26/04/2010
15/09/2009
remis originaux le
5/10/2009
10-nov-09
23-nov-09
Repasse au CA le
10/11/09
15-sept-09
pas passée au CA du
28 mais signée après
appel tél de Mr Picot
à MC le 29/09/09
10-nov-09
10/11/2009
17/11/2009 à M.
Thierry Parzys
5
07/02/2014
PROVENANCE
09 09 Convention avec la CCI du Maine
et Loire 2009-2010
avec l'UVSQ
09 09 conv univ de Delh,Paris
TEC,ECP,Supélec MOU DU-
Petrache
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
15/09/2009
[email protected]
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
17/11/2009 à
Mme Faucheux
retour 4/01/2010
original AG
bureau du
08/09
09 09 conv sté THALES de Neuilly
09 09 convention avec l'univ de Delh,
Paris TEc, l'Ecole Centrale, Supélec i
MOU DU-Master Nuclear Energy Paris
10 09 convention de prêt d'ordinateur
de l'association tutorat méd KB pour
PCEM1 fiche de prêt.doc
10 09 convention de prêt d'ordinateur
de l'association tutorat méd KB pour
PCEM1.doc
10 09 conv d'attribution subvention avec
le CEA (achat d'1 spectromètre)
DATE CONSEIL
FAC
15/09/2009
06-juil-09
Bureau du
conseil du
29/09/09
10/11/2009
17/11/2009 à
Mlle Saint-Martin
oct-09
29/10/2009
retour signée le
3/11/09
11 09 convention de partenariat avec la
CAPS fête de la science 2009
18/12/2009 à
François Lamy
20/01/2010 +
bordereau à
M.Hamulka, Me
Etiemble, Mme
Ranvier
11 09 conv de partenariat avec Assoc
Bures Orsay Nature pour le verger
NOZERAN
18/12/2009 à M
Lesaint +
13/01/2010 remis
secrétariat
présidence
Fin convention
Janvier 2011
11 09 conv accord cadre IRSN collab
2009 correc SAIC & IRSN
2009 correc SAIC & IRSN annexe
technique intérêts communs
2009 correc SAIC & IRSN annexes II &
III du précédent accord cadre
Agnès Arnoult
5 51 60
17/11/2009
6
07/02/2014
11 09 conv accord de coopération avec
la Sté ALYXAN
11 09 Convention de collaboration avec
PARIS 7 master physi fond et scienc
pour l'ingénieur
11 09 conv avec PONDICHERY2009
2010 VF + VO + réglement
11 09 conv avec l'IUFM & l'Université de
Cergy avenant à la formation initiale
2008 2009
11 09 conv avec université P & M Curie
pour M. WALLON UMR CNRS 8627
10 09 conv d'attribution subvention IFR
144, IBAIC & le CNRS (microscope)
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
12 09 convention avec l'ENVA Ecole
Nat Vété d'Alfort pour un master année
2009 2010.docx
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
29/09/2009
18/12/2009 à M.
RAGHUNATH
17/11/2009
25/11/2009 à
M.Hilhorst (LPT)
17/11/2009 à
Mme Saumon
retour signée le
23/11/2009
24/11/2009 à M.
S. Monaco
10 09 conv accord multilatéral de coopé
France Italie dble diplômes VF-VI
10 09 convention de coopération avec
l'Institut Pasteur Pasteur master
sciences techno génomes cellules
développement.rtf
10 09 convention d'attribution de
subvention pour l'IFR 144 & le CNRS
achat d'un automate.doc
10 09 Conv subv de 1 000 € de l'UMR
8165 labo d'imagerie et modélisation...
au GDR 3070 Annie VIALLAT dir rech
CNRS Marseille-1.doc
11 09 Convention M1 Sciences
Matériaux M2 Matériaux Management
DATE CS
17/11/2009 à
Mme A. Dautry
23/12/2009 cf courrier
R + 2 originaux AG
17/11/2009 à
Mme Saumon
retour signée le
2/12/2009
10/11/2009
17/11/2009 à M.
Doucelance
Pas retour originaux
Délégué Régional signé en décemb.09
CNRS
02/11/2009
10/10/2009 (A)
05/11/2009 à M.
Forestier
retour signée le
20/11/2009 + envoi le
09/12/2009 à
M.Hamulka et Mme
Retailleau
08/02/2010 (A)
15/02/2010 M.
Mialot (RA)
Retour du RA le
19/02/2010 + retour
conv signée le
02/03/2010
7
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
12 09 annexe financière à la convention
stages avec POLYTECHNIQUE pour
master instrum & mémthode d'analys
moléculaire 2009 2010.doc
12 09 avenant n° 1 a la convention
d'accueil avec l'Institut Pasteur pour C
SOLA.rtf
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
08/02/2010 (A)
15/02/2010 à M.
Michel (RA)
08/12/2009
12 09 avenant n° 1 a la convention
d'accueil avec l'Institut Pasteur pour S
GRANON CRESSANT.rtf
Bureau
24/03/2009
08/12/2009
12 09 Convention avec la CCI licence
d'optique pro 2009-2010.doc
12 09 Convention avec l'ICO de Bures
licence d'optique pro 2009-2010.doc
subvention du Conseil Général d'IdF IF
09 1891 R mai 2009 Club sciences
18/12/2009 à Mme
Delecluse et
18/01/2010 Mme Retour le 16/01/2010
Mavilla + M
Hamulka
08/12/2009
08/02/2010 (A)
15/02/2010 à M.
Roosen (RA)
08/12/2009
12 09 Convention avec l'ISO licence
d'optique pro 2009-2010
08/02/2010 (A)
avec Paris VI UPMC
15/02/2010 à M.
Lebrati (RA)
Retour du RA le
19/02/2010+retour
conv 23/02/2010 mais
manque signatures
donc renvoyé à
M.Lebrati
17/11/2009 à M.
Pomerol
Retour le 10/12/09
Retour le 17/12/09
17/11/2009 à
origi. Hamulka, Mme
Laurent Pascaud
Grégoire, AG
10 09 convention de partenariat avec la
Sté AGILENT 2009 2010
OBSERVATIONS
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
8
07/02/2014
ENVOI
BORDEREAU
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
01 10 Convention Lycée M. Curie et
CFA enseign sup Basse-Normandie
Sylvie Besse
27/01/10
19/01/2010 (A)
01 10 Convention Optométrie et CFA
académique "En Mouvement"
Sylvie Besse
27/01/10
19/01/2010 (A)
08/02/2010(A)
Retour le
Envoyé le
26/04/20210 copie
12/10/2009
envoyée par M. Riaux
Bordereau n°160
Bât 640
01 10 Convention Chambre Com et Ind
Maine-et-Loire
Sylvie Besse
27/01/10
19/01/2010 (A)
08/02/2010 (A)
15/02/2010 à M.
Lefeuvre (RA)
Reçue le 29 mars
2010 mais manque
l'annexe B.
02 10 Accord cadre dev techno av alger
Sylvie Besse
29/01/10
Bureau
02/02/2010 (P)
+ 09/02/2010
(P)
02 10 Convention d'accueil assos CFA
AFIA Massy
Sylvie Besse
29/01/10
Bureau
02/02/2010 (A)
29/03/2010 (A)
07/04/2010 à Mme
FESSELET (RA)
Retour RA le
09/04/2010
02 10 Convention d'acceuil personnel
INPL (ENSAIA) politech Lorraine
02 10 Convention Coop. Délocalisation
Vietnam Master CBIA
Sylvie Besse
29/01/10
Sylvie Besse
01/02/2010 et
Bureau
02/02/2010 (A)
Bureau
02/02/2010 (P)
29/03/2010 (A)
14/04/2010 en RA
Reçue le 28 mai 2010
à M. NGUYEN
02 10 Convention InstPasteurCocodyUnivParis11-V2 Cote Ivoire Abidjan
Sylvie Besse
03/02/2010
Bureau
02/02/2010 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
OBSERVATIONS
Convention refusée
Convention suspendue pb de
propriété intellectuelle,
d'hébergement étudiant et pb
avec les chefs sur place.
02 10 Convention GDRI ELISA
Doyen
04/02/2010
02 10 Convention LEPINE
Avenant n°5 et n°6
V. Khetache
03/02/2010
09/02/2010 (A)
02 10 Accord double diplome ETSIB
UPVIEHU BILBAO
Sylvie Besse
04/02/2010
09/02/2010 (A) 01/02/2010 (A)
09/02/2010 (A)
15/02/2010
Envoyé le 10 février
2010 à M. Berdague
par Mme Payrat
08/02/2010 (A)
29/03/2010 (A)
08/02/2010 (A)
Envoyé au CNRS
le 20 mai 2010
(retour du RA le
25)
Envoyé à Mme
Mavilla et à Mme
Khetache le
10/02/2010
Bordereau n°2 MP
AJC
Envoyé à Mme
Meller par Mme
Payrat
Reçue une copie des
avenants signés le 04
mai 2011, envoyé par
Mme Khetache.
Copie reçue signée
en octobre 2010.
9
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
02 10 Convention Exploitation Cafétéria
Mme Perrin
04/02/2010
09/02/2010 (A)
02 10 Avenant n°1 MAD GENCI pour M.
LYCHNEWSKY
Mme Perrin
11/02/2010
Bureau
16/03/2010 (A)
02 10 Avenant Orsay Nature ABON
Mme Perrin
12/02/2010
Bureau
12/01/2010 (A)
02 10 Convention financement ARC
2ème année MASTER RECHERCHE
Mme Perrin
12/02/2010
02 10 Accord d'Echange OSAKA
03 10 Convention CNRS CEA GANIL
Installation CACAO
temporaire EVENT ORSAY
DATE CS
DATE CA
29/03/2010 (A)
08/02/2010 (A)
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyée pr sign le Retour signée le 19
avril 2010
07/04/2010 à Mme
Envoyé à Mme
Mavilla le
Retour copie de
l'avenant le 12 mai
18/03/2010
Bordereau n° 18 2010 (Conv au 04 09)
MP AJC
Signé sur place
le 17/02/2010 par
Envoyée pour info Signée p/ toutes les
à Mme MAVILLA parties le 09/02/2010
02 10 Convention ADEO occupat°
temporaire du domaine public
02 10 Convention SARIMA AFRIQUE
DATE CEVU
08/02/2010 (A)
Tel le 15/02/2010 Signée sur place le
Tel le 17/02/2010 22/02/2010 par Lucie
BRUNET
Mail le 18/02/2010
29/03/2010 (A)
Envoyée à Mme
MYOUPO Bât 425
par Mme Payrat
Sylvie Besse
22/02/2010
Bureau
16/03/2010 (A)
Sylvie Besse
22/02/2010
Bureau
16/03/2010
(P)+Conseil
23/03/2010
Signée par toutes les
parties, Mme BESSE
s'est chargée de
l'envoi
Mme Perrin
01/03/2010
Bureau
16/03/2010
(P)+Conseil
23/03/2010 (A)
M. BACRI se charge
de faire signer le
document par les
parties, cf son mail du
30 mars 2010 +
Retour signé par ttes
les parties le 08
octobre 2010
M. Guillot Julien
venu sur place
février 2010 tel:
0625725195
Bureau
16/03/2010 (P)
29/03/2010 (A)
10
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme Millon
12/03/2010
16/03/2010 (A)
03 10 Convention Partenariat CEA
Génie Nucléaire Physique
Fondamentale et Appliquée
Mme Besse
10/03/2010
Bureau
16/03/2010 (A)
03 10 Avenant n° 1 Convention
Association France Alzheimer
Mme Perrin
(courrier)
03 10 Convention de Contribution à la
Formation par la recherche CRIIGEN
Génie Génétique
03 10 Convention de Prise de vue
ULITMAGE Mme DESHORS
03 10 Convention de Coopération interuniversitaire CHICOUTIMI CANADA
Mme Govin
Bureau
10/03/2010+ Mme
Andrieu (courrier 06/04/2010 (P)
main propre)
Bureau
Mme Villemin mars 06/04/2010 (P)
2010
+ 18/05/2010
5(A)
Mme Perrin
25/03/2010
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyé à M.
Berdague par
Mme Payrat
Envoyé pour
Retour signé le
signature le
10/05/2010 (A)
25/05/2010
17/05/2010
Envoyée signée
par tous le
06/04/2010 à :
Mme Meyrieu,
Mme Negi, M.
Partie à la signature
Beaujean, M.
29/03/2010 (A) +
chez M. COAT le
Hamulka, Mme 04/03/2010 bordereau
08/11/2010 (A)
Truhé, M.
manuel n°13 MP AJC
Kanellopoulos. +
envoyé le
17/11/2010 à Mme
Inocencio brod
126
10/05/2010 (A)
ANNULEE - CONVENTION SANS SUITE DONNEE
Passée
directement à la
signature car
urgent
29/03/02010 (A)
Donnée en main
propre le
16/06/2010 +
Rendu main propre le
dernière versioon 30/06/2010 + dernière
version reçue signée
et annexe
le 20/10/2010
envoyée le
04/10/2010 à M.
Deshors bord 93
Envoyée à Mme
N'GUYEN de l'IUT Retour signée le
19/10/2010
Orsay par Mme
Payrat
11
07/02/2014
PROVENANCE
03 10 Convention d'Accueil avec CNRS
concernant M. Ramond et M. Robert.
DATE CONSEIL
FAC
Mme Trouet
06/04/2010
Conseil
04/05/2010 (A)
04 10 Accord Inter-Universitaire avec
l'Université de LOME (TOGO)
12/04/2010
Conseil
04/05/2010 (A)
04 10 Convention FLORIDE ORLANDO
(Version 1)
Mme Perrin
22/04/2010
Conseil
04/05/2010 (A
sous réserve)
05 10 Convention SAO PAULO
Mme Perrin
Bureau
30/04/2010 pdt une
15/06/2010 (A)
réunion
Mme Perrin
Courrier
Conseil
25/05/2010 (A)
Transmis par Mme
05 10 Protocole d'Accord Cadre avec le
RETAILLEAU à M.
Bureau
Pôle Universitaire Français HO CHI
GODARD début 18/05/2010 (A)
MINH VILLE
vacances d'avril
05 10 Convention de Formation avec
VERSAILLES SAINT QUENTIN EN Y.
DATE CS
DATE CA
Conseil 23
mars 2010
04 10 Convention INRA pour
l'organisation de cours hors Paris-Sud
11
05 10 Convention avec Université de
SINGAPOUR (réf: M.MORIN)
DATE CEVU
Mme Besse
17/05/2010
Conseil
25/05/2010 (A)
10/05/2010 (A)
10/05/2010
(version 2
Approuvée)
ENVOI
BORDEREAU
Envoyée à Mme
Collin et à Mme
Mavilla le
08/04/2010
Bordereau n°32 et
33 MP AJC
Envoyée le
15/07/2010 0à M.
DUEE en RA
Envoyé à M.
Berdague par
Mme Payrat
OBSERVATIONS
Retour signée le
23/08/2010
cf version n°2 au mois de juin 2010
06/07/2010 (A)
15/07/2010 à M.
WEE Andrew en
RA
27/09/2010
Envoyé à M.
Berdague par
Mme Payrat
06/07/2010 (A)
Envoyé le
15/07/2010 à Mme
MIRA
BONNARDEL en
RA.
06/07/2010 (A)
Envoyée le
15/07/2010 à Mme
FAUCHEUX en
RA.
Retour de notre
convention le
01/10/2010 adresse
incorrecte, mail à
M.Morin le
11/10/2010 M.
Berdague se charge
de la suite cf mail du
12/11/10
Retour signée le
14/09/2010
12
07/02/2014
05 10 Convention Académique Annuelle
de Formation Continue Enseignant du
2d degré avec IUFM Versailles.
05 10 Avenant à la Convention Cadre
avec le Palais de la Découverte et la
Cité des Sciences et de l'Industrie.
05 10 Convention avec Institut
d'Optique Théorique Appliquée.
IOTA/IOGS
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme Retailleau via
Conseil
Mme Besse
25/05/2010 (A)
17/05/2010
Mme Perrin
19/05/2010
Bureau
15/06/2010 (A)
Mme Besse
12/05/2010
Bureau
15/06/2010 (P)
en attente cf
mail Sylvie du
19 mai 2010.
Mme Delahaye
27/05/2010 + Mme
05 10 Convention de Mise à Disposition
Conseil
Lecat de l'INRA LE
de Matériel avec l'INRA.
22/06/2010 (A)
17/06/2010 par
courrier car modif.
05 10 Convention FLORIDA ORLANDO
Version 2
Mme Besse
04/06/2010
Bureau
15/06/2010 (A)
05 10 Avenant n°1 à la Convention
SOLA
Mme Perrin
07/06/2010 +
31/05/2010
Bureau
15/06/2010 (A)
Mme Trouet
04/06/2010
Bureau
15/06/2010 (A)
+ Conseil
22/06/2010 (A)
05 10 Avenant n°1 à la Convention
CNAM Master M1 Sciences des
Matériaux et Master M2 Matériaux et
Management pour 2010/2011
DATE CEVU
DATE CS
(Pb chiffre / lettre)
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
06/07/2010 (A)
Envoyée le
15/07/2010 à M.
BOISSINOT, en
RA.
Retour signée par
tous le 23/10/2010
06/07/2010 (A)
Envoyé le
15/07/2010 à Mme
TATARINOFF en
RA. + mail de
relance le
30/07/2010
En attente cf mail Mme Besse du 19 mai 2010
14/09/2010
10/05/2010 (A)
06/07/2010 (A)
envoyée à M. Coat
pour présentation
au CA
Envoyée le
15/07/2010 à M.
Consuelo E.
STEBBINS.
Envoyé à Mme
COLIN le
28/06/2010 +
Copie reçue signée
en octobre 2010.
envoyé le
20/09/2010 à Mme
Descours.
Envoyé le
15/07/2010 à M.
FORESTIER en
RA.
13
07/02/2014
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Bureau
15/06/2010 (A)
06/07/2010 (A)
Envoyée le
15/07/2010 à
M.MIALOT, en
RA.
Retour signée le
24/08/2010
Bureau
15/06/2010 (A)
06/07/2010 (A)
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
05 10 Convention de Formation
2010/2011 ENVA
Mme Trouet
08/06/2010
05 10 Accord pour le programme de
Double Diplôme Master Université
TOMSK
Mme Besse
08/06/2010
06 10 Convention Cadre Coopération
Délocalisation VIETNAM Master
Information, Systèmes et Technologie.
Mme Millon
Bureau
11/06/2010 + Mme
15/06/2010 (A)
Retailleau
DATE CEVU
DATE CS
14/09/2010
06 10 Convention ANR Mme ROZOY
Mme Millon
11/06/2010
Bureau
15/06/2010 (A)
06 10 Convention MINERVE Société
Française du Vide
M. Coat
11/06/2010
Conseil
22/06/2010 (A)
06/07/2010 (A)
06 10 Accord Coopération Institut
Supérieur de Musique de TUNIS
M.Berdague
14/06/2010
Conseil
22/06/2010 (A)
27/09/2010 (A)
06 10 Accord Interuniversitaire avec
Université Antioquia COLOMBIE
M.Berdague
14/06/2010
Conseil
22/06/2010 (A)
08/11/2010 (A)
06 10 Convention d'Attribution de
Subvention FASECO
Mme Perrin
17/06/2010
06 10 Convention ENSTA Relative
Master 1 Physique Appliquée et
Mécanique
Mme Trouet
18/06/2010
06 10 Convention UPMC/Villefranche
Master Physqiue Appliquée et
Mécanique
Mme Trouet
18/06/2010
22/06/2010 (A)
Conseil
22/06/2010 (P)
+ Bureau
05/10/2010 (A)
Version 1
Conseil
22/06/2010 (A)
+ Version 2
19/10/2010 (A)
Envoyé le
28/06/2010 à Mme
COLIN
Envoyée le
15/07/2010 à
M.REMY en RA
Envoyé à M.
Berdague par
Mme Payrat
27/09/2010 (A)
M. Fabre est venu
signer sur place,
et est reparti avec
un exemplaire.
08/11/2010 (A)
Envoyé à M.
Demay le
16/11/2010 en RA.
Version 1
27/09/2010 (A) +
Version 2 signée
le 15/10/2010 par
M.Couarraze
reçue signée le
06/12/2010
retour signée le
15/11/2010
14
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
06 10 Convention Cadre Coopération
délocalisation VIETNAM Spécialité
Génomes, Cellules,Dévt, BIOLOGIE
SANTE (HO CHI MINH VILLE)
Mme Besse
21/06/2010
Bureau
29/06/2010 (A)
06 10 Annexe Accord Coopération
Interuniversitaire BIELORUSSIE
(maths)
M. Berdague
23/06/2010
06 10 Convention Cadre Partenariat
Ecole Nationale Supérieure LYON
(ENS)
Mme Trouet
25/06/2010
07 10 Convention Attribution Subvention
CNRS Labo Physique Solides UMR
8502
Mme Andrieu
09/07/2010
M. le
CNRS Inst Astrophysique Spatiale
Doyen15/06/2010
de PRES avec CNRS (M. BOUCAUD)
09 10 Contrat BGE-BGF Ukraine
CNOUS
Mme Truhé déb
juillet en main
propre
Mme Perrin
19/07/2010
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
27/09/2010 (A)
Parti direct chez
M.COAT pour
signature car
URGENT
Bureau
29/06/2010 (A)
Conseil
06/07/2010 (A)
Bureau
14/09/2010 (P)
+ Conseil
21/09/2010 (A)
Conseil
21/09/2010 (P)
+ Signée avant
le conseil du
12/10/2010 par
M.Couarraze.
Conseil
21/09/2010 (A)
Cette convention a été signée
avant son passage au CA car
urgent
27/09/2010 (A)
Envoyé à M.
Arrivée déjà signée
Faron le
par tous, donc OK.
01/10/2010 en RA.
27/09/2010 (A)
Envoyé le
05/10/2010 à
M.HAMULKA,
Signée par toutes les
Mme ETIEMBLE, parties le 28/09/2010
Mme TRUHE et
Mme SAUMON
(RA)
08/11/2010 (A)
Envoyé à Mme
Saumon le
07/10/2010 en RA.
Reçue signée le
01/11/2010
Envoyé le
05/10/2010 en RA
à M. Traimond
reçue signée le
24/11/2010
27/09/2010 (A)
Envoyé le
29/09/2010 à
M.Berdague par
Mme Payrat.
15
07/02/2014
09 10 Avenant à la convention d'Accueil
Paris 7 Mme DONZAUD Corinne
PROVENANCE
Mme Villemin
06/09/2010
DATE CONSEIL
FAC
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyé le
27/09/2010 à Mme
DESCOURS puis
reénvoyé le
07/10/2010 à Mme
DESCOURS car
modif
Conseil
21/09/2010 (A)
09 10 Convention de transfert de crédits M. Soudani et Mme
Conseil
Dessaints
avec le PRES Université de LYON
21/09/2010 (A)
02/09/2010
CMCU M. SOUDANI
09 10 Convention Allocations
Doctorales DIM ASTREA avec INRA et
Ile de France
DATE CEVU
Convention signée avant sa
présentation au CA
08/11/2010 (A)
Envoyée le
17/11/2010 à
M.Lussault en RA.
Reçu signée le
06/12/2010
Sur demande de M. Masson cette convention a été envoyée directment à la présidence.
M.Couarraze l'a signée le 14/09/2010 et M. Jolivet délégué de INRA Ile de France le
16/09/2010.
Mme Dessaints
02/09/2010
Conseil
21/09/2010
09 10 Convention Société AGILENT
Mme Trouet
06/09/2010
Bureau
14/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
Envoyé le
17/11/2010 à
M.Pascaud en RA.
09 10 Convention MASTER Physique
Appliquée et Mécanique et MASTER
Environnement avec UVSQ
Mme Trouet
06/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
Envoyé à Mme
Reçue signée le 04
Faucheux le
avril 2011
16/11/2010 en RA.
2010/2011 avec Université Pierre et
Marie Curie Paris 6, UVSQ
"PLANETOLOGIE"
Mme Trouet
06/09/2010
Bureau
14/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
Envoyé à Mme
Faucheux le
16/11/2010 en RA.
09 10 Convention d'Association ESMESUDRIA
Mme Trouet
06/09/2010
Bureau
14/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
Envoyé à M.
Convention arrivée
Laborne le
déjà signée donc OK.
16/11/2010 en RA.
08/11/2010 (A)
Envoyée le
16/11/2010 au
Convention arrivée
CNRS Formation déjà signée donc OK.
Entreprise
09 10 Convention Bilatérale de
Formation CNRS
Mme Trouet
06/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
Reçue signée le
13/12/2010
16
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme Trouet
06/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
Mme Piveux
10/09/2010
Conseil
02/11/2010(A)
08/11/2010 (A)
09 10 Convention ASESCO
M.Fernandez
13/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
09 10 Convention CESFO
M. Fernandez
13/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
09 10 Convention AMIS DU CAMPUS
M. Fernandez
13/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
M. Godard
15/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
09 10 Convention ICO Bures S/ Yvette
Mme Retailleau
(Mme Trouet)
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
09 10 Convention ISO
Mme Retailleau
(Mme Trouet)
Conseil
21/09/2010 (A)
08/11/2010 (A)
09 10 Annexe Financière 2010-2011
Avenant n°9 à l'accord de collaboration
avec CACHAN LICENCE PROF
OPTRONIQUE
Subvention avec Institut CURIE
RECHERCHE Mme MARTINEAU
09 10 Convention IUBS
09 10 Convention Italie/Pologne
09 10 Convention VIRE Lycée Marie
Curie
09 10 Convention avec la Chambre de
Commerce et Industrie du MAINE et
LOIRE
Mme Retailleau
(Mme Trouet)
Conseil
21/09/2010 (A)
Conseil
21/09/2010 (A)
Mme Retailleau
(Mme Trouet)
Conseil
21/09/2010 (A)
Mme Lacombe
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyé le 23
septembre 2010 à M.
COAT.
Envoyé le
Convention arrivée
16/11/2010 à Mme déjà signée donc OK.
Cumin
Original signé par
tous remis le
29/11/2010 en
main propre à M.
Divrechy
Original signé par
tous remis le
16/11/2010 à M.
Barbe
Original signé par
tous remis le
19/11/2010 à M.
Bretey
Original signé par
tous remis le
24/11/2010 à Mme
Fomproix
Envoyé le
Reçu complet et
17/11/2010 à Mme signé le 03/01/2011
Prenat
Envoyé le
17/11/2010 à M.
Lebrati
08/11/2010 (A)
08/11/2010 (A)
08/11/2010 (A)
17
07/02/2014
2010/2011 avec Institut des Sicences et
Industries du VIVANT et de
l'ENVIRONNEMENT
09 10 Convention SCEM-PVP
autorisation d'exploitation appareil
automatique de photographie
09 10 Convention PSF avec
PONDICHERRY "MAKE SCIENCE"
09 10 Convention de Reversement
INSERM avec France Alzheimer Mme
Delarasse
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme Retailleau
(Mme Trouet)
Bureau
05/10/2010 (A)
DATE CEVU
DATE CS
Mme Arnoult
Bureau
20/09/2010 (via
05/10/2010 (A)
Mme Villemin)
Mme Salamitou
par courrier via
Conseil
Mme Perrin puis
02/11/2010(A)
par mail le
27/09/2010
Mme Delarasse et
M. Blondeau de
Conseil
l'INSERM
02/11/2010 (A)
08/09/2010
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
08/11/2010 (A)
Envoyé le
16/11/2010 à M.
Toussain
Reçue signée le
14/12/2010
08/11/2010 (A)
Envoyé le
16/11/2010 à M.
Borreca
Convention arrivée
déjà signée donc OK.
08/11/2010 (A)
Envoyé le
17/11/2010 à M.
Ragunath
Retour du RA le
13/12/2010
08/11/2010 (A)
Envoyé le
cf mois de mars 2010
17/11/2010 à Mme
ligne n°138
Inocencio
08/11/2010 (A)
Envoyé le
07/10/2010 à Mme
Saumon
09 10 Convention de Subvention CNRS
Institut Astrophysique Spatiale SOHO
GONG 5 000 €
Mme Prival
23/09/2010
pas passée en
Conseil UFR
signée
directement par
M.Couarraze
Institut Astrophysique Spatiale SOHO
GONG 2 000 €
Mme Prival
23/09/2010
Conseil
21/09/2010 (A)
27/09/2010 (A)
FLANK 3 000€
Mme Prival
23/09/2010
Conseil
02/11/2010(A)
13/12/2010 (A)
09 10 Avenant n° 2 Convention de
Partenariat Création Fédération
"Formation aux Sicences de la Fusion"
Mme Trouet
23/09/2010
Bureau
05/10/2010 (A)
Pour info c'est M. RAX Jean
Marcel qui a un original
08/11/2010 (A)
Envoyé le
07/10/2010 à Mme
Saumon
Envoyé le
03/01/2011 à Mme
Saumon
Reçu signé le
01/12/2010
Reçue signée le
01/12/2010
Reçue signée le
13/01/2011
Pb sur cette convention arrivée chez
le 2eme signataire déjà signé par
tous cf cahier
18
07/02/2014
09 10 Convention GIP/CNFM
10 10 Convention de Subvention
d'Equipement avec l'Institut National de
la Santé et de la Recherche Médicale
INSERM M. HUMBERT 15 000€
Subvention du PRES M. BERARDAN
(25 000€)
10 10 Convention avec l'Ecole
Polytechnique Départementale de
Chimie Laboratoire des Mécanismes
Réactionnels
10 10 Convention avec l'UFA DU Lycée
Marie Curie de VIRE et le CFA Public
de l'enseignement Supérieur de BasseNormandie.
Subvention SUPELEC 20 000 €
11 10 Protocole d'Accord Cadres avec
le collège DAWSON
11 10 Accord Cadre de Coopération
avec l'Université CHEIK ANTA DIOP de
Dakar, SENEGAL
l'Université de ZIGUINCHOR + Avenant
à cet accord
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
OK
Reçue signée le
15/10/2010
Mme Trouet
27/09/2010
Conseil
02/11/2010(A)
13/12/2010 (A)
Convention donné
à Mme Voisin pour
qu'elle la
transmette à Mme
Retailleau pour
signature
n'est pas passée
par le service des
aff générales
n'est pas
passée par le
service des aff
générales
29/09/2010 (A)
Envoyé le
04/10/2010 à Mme
SALINI en RA
Mme Truhé
01/10/2010
Conseil
02/11/2010(A)
08/11/2010 (A)
Mme Trouet
28/09/2010
Conseil
02/11/2010(A)
13/12/2010 (A)
Mme Payrat
14/10/2010
Bureau
19/10/2010 (A)
08/11/2010 (A)
Conseil
02/11/2010 (A)
13/12/2010 (A)
M.Le Doyen +
Mme Perrin
26/10/2010
Mme Pfinder
04/11/2010
Conseil
02/11/2010 (A)
Mme Pfinder
27/10/2010
Conseil
02/11/2010 (A)
Mme Pfinder
27/10/2010
Conseil
02/11/2010 (A)
Envoyé le
Reçu signé le
16/11/2010 à M.
24/11/2010
Biausser
Envoyé le
03/01/2011 à M.
Reçu signé le
28/02/2011
Le Directeur
Adjoint
Envoyé à M.
CHAZAL à la
maison des
études par Mme
Payrat
Original signé par tous envoyé à M.
Hamulka par Mme Truhé le
17/12/2010
Envoyé par mail à M. Coat le 01/12/2010 , mais depuis aucune suite n'a été donnée.
13/12/2010 (A)
19
07/02/2014
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
13/12/2010 (A)
Envoyé le
03/01/2011 à
M.Pomerol
OK
Bureau
15/11/2010 (A)
13/12/2010 (A)
Envoyé le
10/01/2011 à Mme
Bergeau
Mme Trouet
08/11/2010
Bureau
15/11/2010 (A)
13/12/2010 (A)
11 10 Accord de Collaboration IFIPS
Chirstallographie
Mme Trouet
08/11/2010
Conseil
07/12/2010
13/12/2010 (A)
11 10 Accord de Collaboration IFIPS
Hydrodynamique et Matière Molle
Mme Trouet
08/11/2010
Conseil
07/12/2010
13/12/2010 (A)
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
11 10 Accord Accueil Etudiants
Université Pierre et Marie Curie Paris 6
"Physique des Systèmes Biologiques
Mme Trouet
26/10/2010
Bureau
15/11/2010 (A)
Mme Pfinder
10/11/2010
11 10 Convention ENKRE/PACES
Ecole Kinésithérapie et reéducation via
la 1ère année commune aux études de
santé
2010/2013 avec UVSQ pour Master
BIOLOGIE SANTE
11 10 Convention création groupement
recherche internationale GDRI Franco
Inconnue
Japonais ICMMO
11 10 Convention CFCAM Ile de France
Mme Khiat
Centre Français du Calcul Atomique et
M.Godard
Moléculaire
22/11/2010
11 10 Convention Franco-Allemande
Mme Andrieu
Convention Allocation CT-07-10/2010
22/11/2010
(SAARBRUCKEN)
11 10 Convention d'Attribution
Mme Million
dSubvention CNRS IBP/UMR 8618
03/11/2010
n° SUB10C035DR04
11 10 Accord Coopération Université
Mme Guilandoust
AUGSBURG
26/11/2010
12 10 Accord interuniversitaire
Mme Guilandoust
SCUOLA INTERNAZIONALE
03/12/2010
SUPERIORE SISSA Trieste Italie
12 10 Convention d'Attribution
Mme Lefebvre
Subvention SUPELEC Kangoo 9 660€
03/12/2010
DATE CEVU
DATE CS
Convention pas passée par le service des aff
générales, envoyée directement à la présidence
Conseil
07/12/2010
Reçu signé le
26/01/2010
08/11/2010 (A)
13/12/2010
Donnée en main propre à Mme
DEVARS Pierrette, M.Simoni se
charge de la faire signer.
Envoyé signé par tous le 15/12/2010
à M. Monnet à Saarbrucken
Conseil
07/12/2010
envoyée directement à la présidence par
M.Masson cf son mail du 03/11/2010
Envoyé le
03/01/2011 à M.
Faucheux
Envoyé le
03/01/2011 à M.
Aguillon
Envoyé le
03/01/2011 à M.
Aguillon
Original transmis à M.Hamulka par Mme Truhé le
29/11/2010. Le même jour Mme Truhé m'a remis une
copie.
Bureau
11/01/2011 (A)
Bureau
11/01/2010 (A)
Conseil
07/12/2010 (A)
13/12/2010 (A)
Original envoyé à M.Hamulka le
17/12/2010 par Mme Truhé
20
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
12 10 Convention Accueil DIGITEO M.
GAUNARD Projet OMTE NT2.
Mme Pfinder
01/12/2010
?
?
CONV
BLOQUEE
?
?
?
21
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Mme Guilandoust
10/12/2010
Bureau
11/01/2011 (A)
01 11 Accord Coopération
ANGERS/HUAZHONG Chine
01 11 Convention Allocation Subv
INSTITUT CURIE RECHECHE pour
Mme MONSORO-BURQ (30 000€)
CS : 24/01/2011 ok
CEVU : 31/01/2011 ok
Mme Truhé
06/01/2011
07/02/2011 (A)
08/11/2010 (A)
01 11 Convention Université Perpignan
Via Domitia M. CHAMMA
Mme Trouet
14/01/2011
Conseil
18/01/2011 (A)
01 11 Convention JNM Orsay
Subvention 5 000€
Me Trouet
14/01/2011
Conseil
18/01/2011 (A)
01 11 Convention Partenariat MUSEUM
NATIONAL HISTOIRE NATURELLE
VILLE DE PARIS/ECOLE DU BREUIL
Mme Trouet
14/01/2011
Conseil
18/01/2011 (A)
CEVU : 31/01/2011
07/02/2011 (A)
Envoyé à M.
Conv arrivée déjà
Louvard le
signée donc OK
18/01/2011 RA
Envoyé à Mme
Retour signé le
Colin le
28/02/2011
20/01/2011
Mme Jacquemin est venue sur place
signée le 01/02/2011
Envoyé le
11/02/2011 0 Mme
Debey en RA
Convention pb M.Masson persuadé qu'elle est déjà
envoyé le
passé en conseil, alors que non, donc M.Godard
21/03/2011 (A) 05/04/2011 à Mme
donne son accord pour envoi direct à M.Coat pour
Travert en RA
CA.
Mme Guilandoust
Bureau
21/03/2011 (A)
HUAZHONG pour l'enseignement et la
27/01/2011 +
01/02/2011 (A)
01 11 Convention de Formation UVSQ
Bureau
M.Coat 31/01/2011
21/03/2011 (A)
2010/2014 TP Logiciel Fluidyn
TP
01/02/2011 (A)
01 11 Convention avec le centre
Mme Guilandoust
Conseil
KROM NGOY
31/01/2011
08/02/2011 (A)
01 11 Convention Ecole Centrale Paris
envoyé le
Géologique Master Sciences Terre
?
07/02/2011 (A)
10/02/2011 à M.
Master Environnement Spécialité Génie
Biausser en RA
Civil Environnement
Tel le 09/06/2011 à Mme AMARI, la convention est
03 11 Convention Mise à Disposition
Mme Froidevaux
Conseil
non traitée et mise de côté pour l'instant à la DRH Bât
ENS M.Mandel
07/03/2011
22/03/2011 (A)
209D.
01 11 Convention CAEN
BasseNormandie
Station
marine Luc-sur-Mer
03 11 Avenant n°2 France-Alzheimer
Mme Pfinder
17/01/2011
Mme Debotte
01/03/2011
Conseil
22/03/2011 (A)
90/05/2011 (A)
Retour signé le
26/04/2011
reçu signé le
05/04/2011
reçu signé le
17/02/2011
envoyé le
reçu le 29/06/2011
11/05/2011 à Mme
signé par tous
Inocencio en RA
22
07/02/2014
03 11 Accord Coopération TEESIDE
03 11 Convention Partenariat AIMS
SENEGAL - AFRIQUE DU SUD
03 11 Convention DIDEROT Paris 7,
ENS Cachan, ENS Paris, Polytech.
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Mme Guilandoust Convention ne concerne pas la fac des sciences, sur demande de M. Masson elle ne passera pas chez nous
et sur demande de M. Godard et Mme Perrin je la transmets à Mme PATERNACK IUT d'ORSAY
11/03/2011
Mme Pfinder
Conseil
21/03/2011 (A)
14/03/2011
22/03/2011 (A)
Mme Trouet
15/032011
Conseil
22/03/2011 (A)
09/05/2011 (A)
Envoyée le
27/05/2011 à M.
Berger en RA.
Retour d'un mail
demandant des
modifications le
09/06/2011
Reçue 1 copie
03 11 Convention UFA CFA
"En Mouvement" portant création unité
formation par apprentissage
Mme Trouet
15/032011
Conseil
22/03/2011 (A)
09/05/2011 (A)
Envoyée pour sign scannée envoyé par
au président de
Mme Pfinder le
24/10/11.
l'assos "en mouv"
L'original est chez
le 27/05/2011 en
Mme Chazal au Bât
RA
311.
envoyée le
27/05/2011 à
M.Dudezert en
RA.
03 11
Convention n°2011-01 CFA
FORMASUP PARIS création unités
formation apprentissage
?
03 11 Deux conventions d'Etudiants
Russes, TOMSK Sibérie
Mme Guilandoust
15/03/2011 +
Mme Trouet
15/03/2011
Conseil
22/03/2011 (A)
03 11 Convention INSTITUT
NATIONAL RECHERCHE ET
SECURITE (INRA)
M.Richarson
18/03/2011
Bureau
29/03/2011 (P)
+ Bureau
31/05/2011
03 11 Convention Occupation Précaire
Titre Gratuit LA TRAPPE
Mme Poisson
21/03/2011
Conseil
05/04/2011 (A)
Convention signée le 02 mai 2011 par M.Couarraze, puis
envoyée à M. Lesage le 03 mai 2011 en RA. M. Lesage
est venu nous la déposer signée le 12 mai 2011.
Conseil
05/04/2011 (A)
Convention arrivée le
16/06/2011 à la COM
et récupérée auprès
de Melle Vergnolle
qui s'est chargée
d'nevoyer 1 copie au
STEPCO.
03 11 Convention UNIVERSCIENCE
Déposée en main
propre par
M.Godard en
version papier fin
mars
Convention pas passée par notre service, arrivée
chez nous après sa validation au CA.
09/05/2011 (A)
Voir convention de
Mai 2011, reçue
signée le 06/06/2011.
envoyé le
30/07/2011 à M.
Reçue signée par
TRIOLET INRS en tous le 25/08/2011
RA
09/05/2011 (A)
Envoyée à
M.Schaer le 11
mai 2011 en RA.
23
07/02/2014
04 11 Convention Partenariat
Ambassade de France en
Roumanie+Institut National Physique
Nucléaire+Ecole Polytechnique
04 11 Accord avec l'Université de
Vienne
04 11 Accord Cadre Coopération
NORTHWEST A&F University Yangling
(Chine)
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Donné par
M.Godard
01/04/2011
Conseil
05/04/2011 (A)
Mme Guilandoust
31/03/2010
Conseil
05/04/2011 (A)
Mme Ceccarelli
03/04/2011
Conseil
05/04/2011 (A)
04 11 Convention ALCOR
Bureau
M. Kieffer en main 03/05/2011 (P)
propre, fin avril.
+ Bureau
31/05/2011
04 11 Accord CHENDU, University of
Electronic Science and Technology of
China.
Mme Guilandoust
le 15/04/2011
04 11 Accord Western AUSTRALIA
Mme Guilandoust
le 15/04/2011
04 11 Convention I2EN Institut
International Energie Nucléaire
04 11 Accord Tainan TAIWAN
04 11 Convention Ecole Centrale Paris
Licence Physique Fond L1 et M1
04 11 Avenant n°7 et Avenant n°8
LEPINE
M.
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Reçue signée par
M. COUARRAZE
le 20 Juin 2011
M. KIEFFER est venu
dans notre service le
27/10/2011 pour
signer la convention,
il est reparti le jour
même avec un
original.
Bureau
03/05/2011(A)
Bureau
03/05/2011(A)
Bureau
Mme Pfinder
03/05/2011 (A)
28/04/2011
+ Conseil
10/05/2011 (A)
Mme Pfinder
Bureau
28/04/2011
03/05/2011 (A)
Ecole Centrale
Ecole Centrale Paris nous a écrit pour demander le renouvellement d'une convention concernant le transport
Paris par courrier d'étudiant. Nous avons donné notre accord a ce renouvellement et demandé à Mme Cazier et Mme Giannelli
le 26/04/2011
de nous envoyer une version papier ou électronique de la dite convention le 03 mai 2011.
Mme Khetache
28/04/2011
Conseil
10/05/2011 (A)
Envoyé à Mme
Khetache le
13/05/2011.
Reçu une copie de
chaque le 15/06/2011
de Mme Mavilla.
24
07/02/2014
05 11 Convention de reversement ENS
IUF M.POUZET 15 245€
Formation Continue Personnels
Enseignants Education et Second
Degré avec le Ministère de l'Education
Nationale 53 730,26€
Formation Continue Personnels
Enseignants Education et Second
Degré avec le Ministère de l'Education
Nationale 15 919,50€
05 11 Convention n°2011-01 avec le
CFA FORMASUP PARIS portant
création unités formation par
apprentissage
PROVENANCE
Mme Truhé
02/05/2011
Mme Trouet
03/05/2011
Mme Trouet
03/05/2011
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Conseil
10/05/2011 (A)
Envoyé à la DRH Mme COLIN le 27 mai 2011
Retour de la DRH 29/06/2011 signé
uniquement par ENS, tel que nous l'avions
adressé à la DRH le 27/05/2011.
=} renvoyé à Mme DESCOURS 29/06/2011,
puis original récupéré par M. Fernandez le
27/09/2011 et enfin transmis par Mme
Maupas le même jour à l'agent comptable.
Conseil
CEVU :
10/05/2011 (A) 07/06/2011 (A)
Envoyé pour
signature à M.
BOISSINOT le
16/06/2011 +
Originaux envoyés
le 16/06/2011 à
Mme GIGAN
OK
Conseil
10/05/2011 (A)
Envoyé pour
signature à M.
BOISSINOT le
16/06/2011 en RA
+ Originaux
envoyés le
16/06/2011 à Mme
GIGAN
OK
Retour signé après
passage au CA,
Pas passée par notre service, reçu après passage
reçu le 10/05/2011,
CA
envoyé par Mme
Payrat.
09/05/2011 (A)
Envoyée à
Reçu le 06/06/2011
M.Dudezert le
signée par tous.
27/05/2011 en RA.
25
07/02/2014
05 11 Convention pour l'organisation de
cours hors Paris-Sud 11 avec l'INRA.
Sciences du Végétal et Master BiologieSanté.
Subvention de l'Association Doc' en
Herbe 2 000€
05 11 Convention ROYAUME DES
AVATARS (Avenant)
PROVENANCE
Mme Trouet
05/05/2011
Mme Perrin
09/05/2011
DATE CONSEIL
FAC
DATE CA
Mme Perrin
30/05/2011
Conseil
+
Mme
14/06/2011 (A)
Khiat 07/06/2011
(avenant)
Conseil
14/06/2011 (A)
06 11 Convention entre UPS 11 et
ECOLE DOCTORALE Sciences du
Végétal et Association Doc' en Herbe
5 000€
Mme Alonso
10/06/2011
Conseil
14/06/2011 (A)
06 11 Convention CNFM-GIP 2011
Mme Retailleau
30/05/2011
Conseil
14/06/2011 (A)
06 11 Convention SCUBE avec le
Scientipôle Savoirs et Société
Melle Vergnolle
07/06/2011
Conseil
14/06/2011 (A)
M. Godard
07/06/2011
Conseil
14/06/2011 (A)
Mme Guilandoust
26/05/2011
Conseil
14/06/2011 (A)
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyée à M.
DUEE le
15/06/2011 en RA
+ Envoyée 1
Reçu un exemplaire
copie conv signée signé le 27/06/2011
par tous à Mme
GIGAN et à Mme
CLEMENCON le
20/09/2011.
Reçu signée par
M. COUARRAZE
sans passage au
CA
Bureau
31/05/2011 (A)
M. Godard
07/06/2011
06 11 Accord de Cooperation
IMPERIAL COLLEGE LONDON
DATE CS
Conseil
CEVU :
10/05/2011 (A) 07/06/2011 (A)
06 11 Convention INRIA 29%
06 11 Convention AGRO-PARIS-TECH
FRASCARIA
DATE CEVU
1 original envoyé à Mme ALONZO
Marine au Service Financier du 301
Reçu signée par
M. COUARRAZE 1 original a été remis en main propre
à M. HONOREL le 24/06/2011
sans passage au
CA
CONVENTION ANNULEE , L'INRIA FERUSE DE SIGNER UNE TELLE CONVENTION,
cf octobre 2011 pour une nouvelle version.
Reçu signée par
M. COUARRAZE 1 original envoyé à Mme ALONZO
sans passage au Marine au Service Financier du 301
CA
CEVU
27/06/2011
Envoyé le
Reçue une copie le
10/09/2011 signée
28/07/2011 à M.
par tous.
BONNARD en RA.
Envoyé le
27/07/2011 à M.
Reçu le 29/07/2011
signée par tous.
Mi septembre
convention signée par
tous.
26
07/02/2014
06 11 Convention avec l'Université de
PISE
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme Guilandoust
01/06/2011
Conseil
14/06/2011 (A)
06 11 Convention MNHN entre le
Master Biologie Santé spécialisé
Formation des Professeurs Agrégés en
Sciences de la Vie Sciences de la Terre
et de l'Univers, Paris-Sud 11 et la
Direction de l'enseignement, de la
pédagogie et des formations DEPF du
Muséum National d'Histoire Naturelle.
Mme Arnoult
08/06/2011
06 11 Convention Ecole Centrale de
Paris M. MILLET.
Mme Arnoult
08/06/2011
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Reçue signée le
Bureau
28/06/2011 (A)
10/11/2011 et donné
Envoyée le
par Mme Delahaye
03/10/2011 à M. qui l'a reçu dans son
GRENON en RA. service au nom de
CEVU
19/09/2011
Mme Perrin.
Envoyée à Mme
COLIN le
30/06/2011
Bureau
28/06/2011 (A)
Reçue le 21/09/2011
signée par tous.
Reçu le 04/10/2011 1
06 11 Avenant FONDATION de France
86 156,56€
Mme Truhé
20/06/2011
Envoyée à M.
seul original donnéle
jour même à Mme
LAGAYETTE le
20/09/2011 en RA. TRUHE au Service
Bureau
28/06/2011 (P)
Financier.
06 11 Convention CLES, avec l'UPMC.
06 11 Convention Cadre de Partenariat
avec l'ENS LYON concernant le LMD.
Mention ENS Lyon : Sciences de la
Matière et Mention UPS : Physique
Fondamentale
06 11 Convention Relative au Master
Physique Appliquée et Mécanique
Année Universitaire 2011-2012
IMAGEIRE GEOPHYSIQUE :
SISMIQUE et GEORADAR. Villefranche
sur Mer
?
?
Arrivée dans notre service le
23/06/2011 déjà signée par les
deux partenaires.
09/05/2011 (A)
?
?
Reçue signée par
Mme Gigan
30/06/2011
Conseil
05/07/2011 (A)
CEVU
19/09/2011
Envoyé le
tous le 13/10/2011.
03/10/2011 à M. Puis envoyé le seul
SAMARUT en RA. original à Mme Gigan
le 18/10/2011.
Reçu signé le
Mme Gigan
30/06/2011
Conseil
05/07/2011 (A)
CEVU
19/09/2011
Envoyé le
13/10/2011. Le seul
03/10/2011à M. original a été transmis
POMEROL en RA. à M. FERNANDEZ
Bât 490.
27
07/02/2014
06 11 Convention de Formation 20112012 ENSTA METHODES
EXPERIMENTALES en MECANIQUE
DES FLUIDES
07 11 Convention de Partenariat entre
l'Université Paris-Sud 11 et l'Association
RACING METRO 92.
07 11 Convention "Agreement" entre
l'Université Paris-Sud 11 et le PUF et
l'Université de New York.
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
Reçu signé le
Mme Gigan
30/06/2011
Conseil
05/07/2011 (A)
CEVU
19/09/2011
Envoyée le
13/10/2011. Le seul
27/09/2011 à M. original a été transmis
à M. FERNANDEZ
DEMAY en RA.
Bât 490.
Mme Pfinder
01/07/2011
+
Mme Perrin
06/07/2011
Mme Perrin
04/07/2011
+
Mme Andrieu
02/07/2011
Conseil
05/07/2011 (A)
CEVU
19/09/2011
Envoyée le
03/10/2011 à M.
LEGAGNEUX en
RA.
Reçue signée par
tous le 13/10/2011
Conseil
05/07/2011 (A)
Envoyée le
25/07/2011 à New Reçue une copie le
10/11/2011 donnée
York par le
par Mme Truhé.
Secrétariat du
Doyen.
Envoyée signée par tous à :
-M.FERNANDEZ le 26/09/2011
- M. CHARLES le 26/09/2011
Formation avec le CNRS.
Mme Pfinder
28/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Subvention SUPELEC, concernant la
SPECTROSCOPIE ELECTRONIQUE
XPS, M. Bouillault.
Mme Perrin
20/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Envoyée à M.
FLEURY le
20/09/2011 en RA.
07 11 Demande de Subvention de
Recherche, pour un CDD concernant
Mme BON Céline et un montant de
6 000€.
Mme Perrin
04/07/2011
+
Mme Andrieu
02/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Envoyée à Mme
COLIN le
27/09/2011
Mme Vosgiens
28/07/2011
+
Mme Le Gal a
renvoyé une
version nouvelle.
Bureau
06/09/2011 (A,
sous réserve
de
modifications
en Page 1,
modifications
faites le
12/09/2011)
Subvention CNRS-INRA IFR 144
Mme LANGELIER, Mme HEBERGEN,
M. RUTA et Mme TRAIFFORT, pour un
montant de 9 500€.
OBSERVATIONS
Reçue signée par
tous le 13/10/2011
Reçu signée par tous
Envoyée à M.
le 17/10/2011 puis
COQUET le
envoyé le seul
20/09/2011 en RA. original à Mme Truhe.
28
07/02/2014
ENVOI
BORDEREAU
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Subvention CNRS Mme MARTIN, M.
MEUNIER pour un montant de 9 500€.
Mme Vosgiens
28/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Envoyée à Mme Reçu signée par tous
le 17/10/2011 puis
SAUMON le
envoyé le seul
07 11 Convention CNRS IFR 144
M. MARTIN Jean-René 4 750€
Mme Vosgiens
28/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
le 17/10/2011 puis
SAUMON le
envoyé le seul
07 11 Convention CNRS
Mme VAILLEND 4 750€
Mme Vosgiens
28/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Envoyée à Mme
SAUMON le
20/09/2011 en RA.
Reçue signée le
10/11/2011
Mme GISQUEST 5 500€
Mme Vosgiens
28/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Envoyée à Mme
SAUMON le
20/09/2011 en RA.
Reçue signée le
09/11/2011
M. FOSSIER 5 200€
Mme Vosgiens
28/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
le 17/10/2011 puis
SAUMON le
envoyé le seul
Subvention INRA
Mme DAMERVAL Catherine
1 000€ (Mme Paulien)
07 11 Avenant à la convention
France ALZHEIMER établie en
Décembre 2009, demande de
prolongation de la durée de la
convention.
09 11 Avenant à la convention portant
création d'une unité de formation par
apprentissage entre le CFA Association
"En Mouvement" et l'UPS
Mme Truhé
12/07/2011
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
PAS PASSEE DANS NOS CIRCUITS CAR URGENT
Mme Perrin
25/07/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
Mme Gigan
02/09/2011
Bureau
06/09/2011 (A)
OBSERVATIONS
~Envoyée par Mme Truhé le
12/07/2011 à Mme Picart pour
signature de Mme Paulien
~Reçue signée le 18/08/2011
~1 Original donné à Mme Truhé le
26/08/2011
Envoyée le 20/09/2011 à Mme
TRUHE.
Déjà signée par tous.
Approuvée au
CEVU le
03/11/2011
Reçu signé le
15/12/2011
29
07/02/2014
09 11 Convention PONDICHERRY
"Make Science"
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
Mme Salamitou
12/09/2011
Conseil
11/10/2011 (A)
Approuvée au
CEVU le
03/11/2011
09 11 Avenant n°3 à la convention
France Alzheimer INSERM
Mme Perrin
15/09/2011
Conseil
11/10/2011 (A)
09 11 Convention de Formation Lycée
ESSOURIAU
Mme Gigan
22/09/2011
Conseil
11/10/2011 (A)
DATE CS
DATE CA
Reçu signé de la Présidence le 15/10/2011
Approuvée au
CEVU le
03/11/2011
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
1 original envoyé à Reçu un original en fr
et un original en
Mme Herrbach le
anlgais
le 05/12/2011
07/12/2011
Envoyé pour
signature à Mme
INOCIENCO le
21/10/2011 en RA.
Puis retour de
notre envoi pb
adresse donc
reenvoyé à Mme
INOCIENCO le
04/11/2011
Reçue signée le
21/11/2011
Rédigée par notre
Conseil
service
11/10/2011 (A)
M.MARTIN est venu sur place signer
la convention , nous lui avons donc
remis le même jour un original signé.
09 11 Convention Société Française de
Mme Dellagi
Conseil
Phytopathologie
(INRA) 25/09/2011 11/10/2011 (A)
Envoyée à M. THARREAU le
21/10/11 en RA. +
Donnée
un original à Mme Truhé le 21
octobre 2011 bord n°134 MP AJC
2011
09 11 Convention CAMPUS en
MUSIQUE
30
07/02/2014
09 11 Convention INRA Achat de
Matériel Scientifique IFR 87 - 20 000€
09 11 Convention Tutorat Kremlin
Bicêtre
PROVENANCE
Mme Truhé
27/09/2011
2 étudiants du
tutorat venus à
mon bureau
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
Conseil
11/10/2011 (A)
Approuvée au
CEVU le
03/11/2011
Approuvée au
CEVU le
03/11/2011
Mme Arnoult
04/10/2011
Conseil
11/10/2011 (A)
10 11 Avenant n°1 RACING METRO
Mme Arnoult
04/10/2011
Conseil
11/10/2011 (A)
10 11 Convention de Stage CFMI
Mme Pfinder
18/10/2011
Bureau
25/10/2011 (A)
OBSERVATIONS
*Convention revenue signée de la
Présidence le 15/10/2011
*Demande de modif de Mme Andrieu
le 19/10/2011 mail
*Mail à Mme Gonnet le 03/11/11 et
attente de son retour.
* Mme Gonnet nous a renvoyé 4
originaux le 15/11/2011 que nous
transmettons ce jour à M.COAT.
* Reçue signée du Président le
21/11/2011.
* Envoyée à Mme Gonnet le
23/11/2011.
Conseil
11/10/2011 (A)
2011/2012 ENVA
ENVOI
BORDEREAU
Le 10 décembre 2012 dans un
courrier le Président BITTOUN
demande la résiliation de cette
convention.
Approuvée au
CEVU le
03/11/2011
Envoyé à M.
COAT pour
signature, le
19/10/11, bord
n°131 MP AJC
2011
envoyée à M. NGO le
09/11/2011, retour de
notre courrier car non
réclamé, donc envoi
d'1 mail à M. NGO le
05/12/2011.
Envoyé le
09/11/2011 à M.
MIALOT.
Reçue signée le
09/12/2011
Envoyé pour
signature à M.
LEGAGNEUX le
24/10/11 en RA.
OK
31
07/02/2014
10 11 Avenant n°1 CETH 49 230€
10 11 Convention INRIA (29%)
(cf juin 2011)
10 11 Convention SCAVO .
M.HULLIN
11 11 Convention CESFO
30 000€
PROVENANCE
Mme Retailleau
27/10/2011
(main propre)
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
Donné à la
présidence, à
l'attention de M.
FAYARD, pour
signature de
CETH, le
14/11/2011, sous
Bord n°148 MP
AJC 2011.
Conseil
02/11/2011 (A)
M. Godard
Mme
Retailleau
Conseil
Mme Perrin
02/11/2011 (A)
28/10/2011
(main propre)
Mme Perrin
25/10/2011
Conseil
02/11/2011 (A)
M.Godard
26/10/2011
(main propre)
Conseil
02/11/2011 (A)
OBSERVATIONS
Reçue signée le
03/01/2012.
1 original envoyé à M.
Fernandez le
04/01/2012.
Mail de M. COAT le 30/11/2011 qui nous informe qu'il
envoie 2 exemplaires signés du Président à M.
HULIN et qu'1 copie sera transmise à Mme Perrin.
Mme Sainton est
venue signer sur
place la convention le
15/12/2011, ce même
j
l i
12/12/2011 (A)
CNRS Crédit IUF Mme BARTHELEMY
M. Seneor
10/11/2011 (main
propre bureau
Mme Truhé)
Envoyé à M.
PETROFF le
22/11/2011 en RA.
Reçue signée le
21/11/2011
CNRS Crédit IUF M. SENEOR
M. Seneor
10/11/2011 (main
propre bureau
Mme Truhé)
Envoyé à M.
PETROFF le
22/11/2011 en RA.
Reçue signée le
21/11/2011
11 11 Convention ASEIOGS 2 000€
Mme Truhé
25/11/2011 (main
propre)
envoyé le
13/12/2011 à Mme Reçue le 19/12/2011
par Nathalie TRUHE.
JARNAC pour
signature en RA.
Bureau
29/11/2011 (A)
32
07/02/2014
11 11 Convention de Formation 20112012 Association MESH CFMI
Formation Pédagogique Musicale
Personnes Handicapées
PROVENANCE
Mme Gigan
25/11/2011
(courrier)
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
Mme Guilandoust
24/11/2011
Bureau
29/11/2011 (A)
11 11 Convention NCTU
Mme Guilandoust
24/11/2011
Bureau
05/12/2011 (A)
29/11/2011 (A)
11 11 Convention de Mise à Disposition
de Mme JAILLARD, avec le CNRS.
11 11 Convention Association "Les
Bouchons d'Amours"
11 11 Convention SPECTRALE
12 11 Convention INRS, M. Richarson,
concernant Mme GUYOT.
Mme Arnoult
15/11/2011
Sur demande de
M. Godard, le
service des aff.
gen. s'est chargé
de la rédaction.
Mme Aboubi,
venue dans notre
service
directement.
Mme Gomes,
venue dans notre
service courant
octobre
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Bureau
30/01/2012(A)
29/11/2011 (A)
11 11 Convention China Schilarship
Coucil (Anglais)
11 11 Convention Pédagogique de suivi
de cursus conjoint ENSEA - Master
ATSI
DATE CS
28/04/2011 (A)
envoyé à Mme
Guilandoust, par
Mme Payrat
Convention en attente, plusieurs pbs, 1 seul original, 1 signature scannée, 1 signature originale, 1 rature à la
main sur le texte informatique.
envoyé à Mme
Colin le
12/12/2011.
Conseil
06/12/2011 (A)
Convention en cours de rédaction.
Conseil
06/12/2011 (A)
Mme Gomes est
venue signer la
convention le
14/12/2011 au
service des aff. gén.
M. Richarson
01/12/2011
33
07/02/2014
PROVENANCE
12 11 Convention de Partenariat
création et animation d'une Young
Entreprise Project EPA- YEP.
Mme Retailleau
04/12/2011
12 11 Avenant n°1 INRIA PCRI à la
convention du 10 novembre 2011
Mme Perrin
05/12/2011
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
Conseil
30/01/2012 (A)
06/12/2011 (A)
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé le
17/02/2012 à Mme
Joseph.
Mme Perrin a adressé à Mme Moulin et à Mme Joseph un mail pour qu'elles procèdent à l'élaboration d'un
tableau de paiement.
34
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
01 12 Convention avec Institut Curie
Centre de Protonthérapie d'Orsay Spécialités PIE P&E PM 2011 2012
Mme GIGAN
10/01/2012
Conseil
12/03/2012(A)
17/01/2012 (A)
01 12 Convention Institut Curie Accueil
Etudiants M2 Mme MONSORO BURQ
Mme Gigan
16/01/2012
Conseil
12/03/2012(A)
24/01/2012 (A)
01 12 Convention K'FET
M.BAS Jérôme
(courant
septembre)
Bureau
18/01/2012 (P)
+ Conseil
24/01/2012 (A)
01 12 Convention APOIL
M. NICOLAS Jean
Bureau
04/01/2012
18/01/2012 (A)
01 12 Convention ONISEP
Bureau
Mme VERGNOLLE 18/01/2012(P)
12/03/2012 (A)
11/01/2012
+ Conseil
24/01/2012 (A)
01 12 Convention INRS
RICHARDSON
M. M. RICHARDSON
Bureau
01/01/2012
18/01/2012 (A)
Envoyé pour
1 seul exemplaire
signature à M.
reçu signé nous est
parvenu le
THIERY le
29/05/2012
23/03/2012
Envoyé pour
signature à Mme
CUMIN le 27 mars
2012
originaux portés à
M. COAT le
27/01/2012
M. NICOLAS est venu signer la
convention dans notre service le
26/01/2012 et est reparti avec un
original .
Envoyé 2
originaux à M.
CHARVET pour
signature le
05/04/2012.
envoyé à la DRH
+ envoyé à INRS
pour signautre le
17/02/2012 +
envoyé à
M.FERNANDEZ le
23/03/2012
35
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
01 12 Accord BEIHANG , Chine.
Mme Guilandoust
16/01/2012
Conseil
30/01/2012 (A)
24/01/2012 (A)
Envoyée le
01/02/2012 à Mme
Guillandoust par
Mme Payrat
01 12 Accord ISPARTA, Turquie.
Mme Guilandoust
16/01/2012
Conseil
30/01/2012 (A)
24/01/2012 (A)
Envoyée le
01/02/2012 à Mme
Guillandoust par
Mme Payrat
Mme GIGAN
17/01/2012
Conseil
12/03/2012 (A)
24/01/2012 (A)
Melle PFINDER
31/01/2012
Bureau
12/03/2012 (A)
07/02/2012 (A)
Melle PFINDER
31/01/2012
Bureau
12/03/2012 (A)
07/02/2012 (A)
01 12 Convention SOLEIL Synchrotron.
01 12 Convention Ecole Centrale
Electronique IEF MINERVE PARIS
8 719,67€
01 12 Convention Ecole Centrale
Electronique IEF MINERVE ORLEANS
3 754,40€
01 12 Convention BIPS pour le CLUB
TIPS-IMPRO
M. BOSOM
fin janvier
Conseil
09/05/2012(A)
OBSERVATIONS
Envoyée le 23/03/2012 signée par
toutes les parties à M. DAILLANT.
Une copie a été envoyée à Mme
GIGAN le 23/03/2012.
Envoyée pour
signature à M.
BROUAYE le
23/03/2012 + 1 Reçue le 10/04/2012
original envoyé à
M.FERNANDEZ le
10/04/2012
Envoyée pour
signature à M.
TOURE le
23/03/2012
M. BOSOM est
venu le 13
septembre 2012 et
est reparti avec
les 3 originaux
pour les faire
signer par
M.BEAUGRAND.
36
07/02/2014
PROVENANCE
01 12 Convention ASESCO
10 000€
01 12 Convention Amis du Campus
000€
01 12 Convention AFREUBO
1 000€
02 12 Convention PERPIGNAN
M. CHAMMA
02 12 Convention EVRY MANIVET
02 12 Convention BNP Paris Bas
1
DATE CONSEIL
FAC
M. GODARD
27/01/2012
Conseil
14/02/2012 (A)
M. GODARD
27/01/2012
Conseil
14/02/2012 (A)
Mme RETAILLEAU
Conseil
et M. GODARD
14/02/2012 (A)
27/01/2012
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
10/04/2012 (A)
ENVOI
BORDEREAU
mail envoyé à
ASESCO pour
que Mme PATRIE M.DURIS EST VENU
vienne signer la
SIGNER LE
26/09/2012 ET EST
convention. 1
REPARTI AVEC UN
original a été
ORIGINAL
envoyé à
M.FERNANDEZ le
26/09/2012
1 original a été
envoyé à M.
FERNANDEZ le
06/03/2012
Conseil
14/02/2012 (A)
Mme RETAILLEAU
Conseil
02/02/2012
14/02/2012 (A)
Problème, pour
cette convention ?
A SUIVRE
Mme KHIAT
09/02/2012
M. BRETEY est venu
signer la convention
et est reparti avec 1
original le
06/03/2012.
Envoyé à M. FERNANDEZ signé par
tous le 23/03/2012
Envoyée le
15/03/2012 à
M.BENKHALIL
pour singature
+
1
original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 05/04/2012
Mme GIGAN
01/02/2012
OBSERVATIONS
Conseil
14/02/2012 (A)
37
07/02/2014
pour la Formation Continue des
personnels enseignants, d'éducation et
de direction du second degré 53
730,26€
pour la formation Continue des
personnels enseignants du 2d degré 12
450€
PROVENANCE
Mme Arnoult
09/02/2012
Mme Arnoult
09/02/2012
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
ENVOI
BORDEREAU
DATE CA
Conseil
12/03/2012 (A)
14/02/2012 (A)
Envoyée pour
signature à M.
DUVIGNEAU le
23/03/2012
+
1
original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 17/04/2012
Conseil
14/02/2012 (A)
Envoyée pour
signature à M.
DUVIGNEAU le
23/03/2012
+
1
original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 17/04/2012
OBSERVATIONS
1 original envoyé à M. BERTHET le
05/04/2012
+
1
original envoyé à M. GAUDON le
05/04/2012
+
Mme. TRUHE ayant réceptionné les
conventions signées par le
Président, a gardé un original.
Subvention CORCO 500€
Melle ALONSO
13/02/2012
Conseil
27/03/2012 (A)
02 12 Convention SYDNEY
Mme
GUILANDOUST
10/02/2012
En attente, problème protocle/accord
02 12 Convention LA MUSE EN
CIRCUIT
Mme ARNOULT
21/02/2012
En attente, vu avec Mme PERRIN
38
07/02/2014
PROVENANCE
Mme GIGAN
17/02/2012
02 12 Convention TELINDUS
DATE CONSEIL
FAC
Conseil
27/03/2012 (A)
Mme TRUHE et
Mme SHYKOFF
15/02/2012
Conseil
27/03/2012 (A)
02 12 Convention CNAM
M1
"SCIENCES DES MATERIAUX"
M2 "MATERIAUX AVANCES ET
MANAGEMENT"
corigée en "sciences des matériaux M2
matériaux avancés et management"
Mme KHIAT+M.
GODARD
16/02/2012
+
M.FRANGER
05/03/2012
Conseil
27/03/2012 (A)
l'Institut Supérieur de Technologies et
Sciences Appliquées CUBA
Mme
GUILANDOUST
14/03/2012
02 12 Convention DOC EN HERBE
000€
6
DATE CEVU
CEVU
03/05/2012
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyée à Mme
SILLAM le
11/05/2012 pour
signature. 1
original a été
transmis à Mme
TROUET le
07/06/2012
1 original envoyé à M. SHYKOFF le
05/04/2012
+
1 original envoyé à M. PAQUE le
05/04/2012
+
Mme TRUHE ayant réceptionné les
conventions à leur retour de
signature de M. Couarraze elle a
gardé un original.
CEVU
03/05/2012
Envoyée à M.
FORESTIER le
11/05/2012 pour
signature.
En attente sur demande de Mme Retailleau
39
07/02/2014
PROVENANCE
Subvention avec l'INRA pour IFR 144.
600€ (M.Champagnat)(neuro jouy)
03 12 Convention YAOUNDE
CAMEROUN
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
Conseil
27/03/2012 (A)
Envoyé le 27 mars
2012 pour
signature à M.
VAST
+
1 original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 05/04/2012
03 12 Avenant n°2 sur la convention
portant création d'une unité de
formation par apprentissage avec
l'Association "En Mouvement"
?
?
d'accueil et de collaboration entre
l'université Paris-Sud,le CNRS et
l'Université Paris Ouest Nanterre La
Défense.
Mme PERRIN
26/03/2012
Conseil
03/04/2012 (A)
envoyé le
15/05/2012 à Mme
MADEUF pour
signature.
Conseil
03/04/2012 (A)
envoyé à Mme
BOUJEMAA pour
signture le
04/05/2012
+ 1 original
envoyé à M.
FERNANDEZ le
11/06/2012
n°2011-01741 PCRI LRI INRIA
Mme PERRIN
30/03/2012
OBSERVATIONS
Envoyé pour
signature à M.
COQUET le
05/04/2012.
M.CHAMPAGNAT
1 exemplaire a été nous a rapporté les 3
originaux le
trransmis à Mme
14/05/2012.
TRUHE et à M.
COQUET le
14/05/2012 et le
22/05/2012
Conseil
27/03/2012 (A)
Mme
GUILANDOUST
12/03/2012
DATE CS
12/03/2012 (A)
reçue signée le
06/06/2012
40
07/02/2014
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Conseil
03/04/2012 (A)
envoyé à Mme
BOEGLIN le
04/05/2012 pour
signature + notre
seul original a été
transmis à Mme
TROUET le
07/06/2012 + 1
copie transmise à
M. DAGUE (LRI)
reçue signée le
04/06/2012
04 12 Protocole de création d'un centre Mme RETAILLEAU
Conseil
FRANCO-SIBERIEN
10/04/2012
09/05/2012 (A)
envoyé à Mme
GUILLANDOUST
signé du Président
BITTOUN le
14/12/2012
04 12 Convention d'attribution de
subvention d'équipement pour l'achat
d'un MAGNETOMETRE SQUID avec le
CNRS pour unmontant de 66 000€
Conseil
09/05/2012 (A)
envoyé le
01/06/2012 à Mme
SAUMON pour
signature + 1
original envoyé à
Mme TRUHE le
14/06/2012
Conseil
09/05/2012 (A)
1 orignal a été
envoyé le
05/06/2012 à Mme reçue signée par
WILMART
+ toutes les parties et
M. BITTOUN le
1 copie a été
04/06/2012
envoyée à Mme
TROUET le
05/06/2012.
SCRIPTORIA (LRI)
04 12 Convention bilatérale de
formation pour les étudiants M2
"formation des professeurs certifiés en
physique-chimie".
PROVENANCE
Mme PERRIN
29/03/2012
Mme TRUHE
19/04/2012
Mme TROUET
02/04/2012
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
reçue signée du
CNRS
41
07/02/2014
05 12 Convention avec l'ENS CACHAN
pour le "M2 SV-STU"
06 12 Convention de reversement avec
le CNRS pour Mme BARTHELEMY
06 12 Convention attribution de
subvention avec l'Institut Curie
Recherche pour Mme LECOIN et M.
FORTIN (10 000€)
PROVENANCE
Mme TROUET
18/05/2012
Mme TROUET
01/06/2012
Mme TRUHE
01/06/2012
DATE CONSEIL
FAC
Conseil
19/06/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
03/07/2012 (A)
envoyé le
03/09/2012 au
Président de
Cachan
envoyée le
12/10/2012 à
M.FERNANDEZ
reçue le 12/10/2012
signée de Cachan.
Bureau
12/06/2012(A)
Envoyé à Mme
DUTRAIN pour
signature de Mme
DEBISSCHOP le
reçue signée du
14/09/2012 + CNRS le 28/09/2012
seul original
transmis à Mme
TRUHE le
01/10/2012
Bureau
12/06/2012(A)
envoyée le
03/09/2012 à Mme
ARLAUD pour
signature de M.
CHAMPAGNAT.
1 original envoyé à
M.
CHAMPAGNAT le
27/11/2012 et à
Mme TRUHE le
28/11/2012
03/07/2012 (A)
42
07/02/2014
subvention avec le CNRS pour Mme
RETAUX et M. JOLY (5 400€)
subvention avec le CNRS pour
M.CANCELA (5 200€)
subvention avec le CNRS pour
GOUREVITCH (5 000€)
PROVENANCE
Mme TRUHE
01/06/2012
Mme TRUHE
01/06/2012
Mme TRUHE
01/06/2012
DATE CONSEIL
FAC
Bureau
12/06/2012(A)
Bureau
12/06/2012(A)
Bureau
12/06/2012(A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
03/07/2012 (A)
envoyée le
03/09/2012 à Mme
ARLAUD pour
signature de M. reçu signé par tous le
CHAMPAGNAT. 19/10/2012 (le CNRS
a gardé un original)
1 original a été
envoyé à M.
CHAMPAGNAT le
13/11/2012
03/07/2012 (A)
envoyée le
03/09/2012 à Mme
ARLAUD pour
reçu le 19/10/2012
signature de M.
signé par tous (le
CHAMPAGNAT.
CNRS a gardé un
1 original a été
original)
envoyé à M.
CHAMPAGNAT le
13/11/2012
03/07/2012 (A)
envoyée le
03/09/2012 à Mme
ARLAUD pour
reçu le 19/10/2012
signature de M.
signé par tous (le
CHAMPAGNAT.
CNRS a gardé un
1 original a été
original)
envoyé à M.
CHAMPAGNAT le
13/11/2012
43
07/02/2014
subvention avec l'INRA pour Mme
BALY (4 600€)
06 12 Convention relative au Master
Physique Appliquée et Mécanique 20122013, observatoire de Villafranche,
Imagerie géophysique : sismique et
géoradar.
06 12 Convention de formation 20122013 avec l'ENSTA Paris Tech
"Méthodes Expérimentales en
Mécanique des Fluides"
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme TRUHE
01/06/2012
Bureau
12/06/2012(A)
Mme TROUET
08/06/2012
Conseil
19/06/2012 (A)
Mme TROUET
08/06/2012
Conseil
19/06/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
03/07/2012 (A)
envoyée le
03/09/2012 à Mme
ARLAUD pour
signature de M.
CHAMPAGNAT.
Envoyé à
M.COQUET le
13/11/2012 pour
signature.
1
original a été
envoyé à Mme
TRUHE le
26/11/2012 et à M.
CHAMPAGNAT le
26/11/2012.
03/07/2012 (A)
envoyée à M.
CHAMBAR le
03/09/2012 pour
signature.
03/07/2012 (A)
envoyé à M.
DEMAY le
03/09/2012 pour
signature. Envoyé
1 orignal à M.
FERNANDEZ le
01/10/2012 et 1
copie à Mme
TROUET le
01/10/2012
OBSERVATIONS
Reçue signée le
26/09/2012
44
07/02/2014
PROVENANCE
06 12 Convention pour l'organisation de
cours hors Paris-Sud avec l'INRA pour
le MASTER BIOLOGIE SANTE
Mme TROUET
08/06/2012
06 12 Agreement ESI avec the
EUROPEAN SCIENTIFIC INSTITUTE
de ARCHAMPS
Mme TROUET
08/06/2012
+
Mme
GUILANDOUST
DATE CONSEIL
FAC
Conseil
19/06/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
03/07/2012 (A)
envoyée le
03/09/2012 à M.
HEMIDY pour
signature
+
1copie donée à
Mme TROUET le
18/09/2012
reçue signée le
17/09/2012
aucune version française
Mme ANDRIEU
13/06/2012
Conseil
19/06/2012 (A)
03/07/2012 (A)
06 12 Convention d'attribution de
Mme
subvention avec le CNRS pour colloque
PROUDOWSKY
HIGGS HUNTING et PHOTODET 2012 14/06/2012
LAL 1 000€ et 1 000€.
Conseil
19/06/2012 (A)
03/07/2012 (A)
06 12 Convention d'attribution de de
subvention avec le CNRS pour le
colloque QUARKS and NUCLEAR
PHYSIQUE - IPN - 1 000€.
Conseil
19/06/2012 (A)
03/07/2012 (A)
06 12 Convention CESFO 1 000 €
Mme
PROUDOWSKY
14/06/2012
Mme SAINTON
est venue signer
la convention le
06/09/2012 et est
repartie avec un
original
envoyée à Mme
DEBISSCHOP le
03/09/2012 pour
signature
+
1
original donné à
Mme TRUHE le
18/09/2012
envoyée à Mme
DEBISSCHOP le
03/09/2012 pour
signature
+
1
original donné à
Mme TRUHE le
18/09/2012
reçue signée le
14/09/2012
reçue signée le
14/09/2012
45
07/02/2014
06 12 Convention avec le CNRS
Formation Entreprises concernant des
stages communs. SFCFSO CNRS
Formation Entreprises
06 12 Convention avec le Conseil
Général de l'Essonne concernant la
FETE DE LA SCIENCE du 10 au 14
octobre 2012. 6 600€.
06 12 Convention de Partenariat avec
l'Ecole des Hautes Etudes
Commerciales. HEC
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
M.PIGEON et Mme
Conseil
PERRIN
19/06/2012 (A)
14/06/2012
Mme PFINDER
19/06/2012
Conseil
11/07/2012 (A)
Mme RETAILLEAU
Conseil
26/06/2012
11/07/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
01/10/2012
envoyée à M.
COAT le
19/06/2012
+
envoyé à M.
FERNANDEZ le
08/10/2012
+
envoyé à M.me
WILMART Edith le
11/10/2012
Reçu signé du
Président et autre
partenaire le
08/10/2012
03/07/2012 (A)
1 original a été
envoyé à Mme
TRUHE le
28/08/2012
+
1 original a été
transmis à M.
GUEDJ le
29/08/2012
+ 1 original envoyé
à Mme TRUHE LE
28/08/2012 , Mme
TRUHE transmet
à Mme
VERGNOLLE qui
transmettra à
Mme ZENG.
03/07/2012 (A)
Envoyée à M.
RAMANANTSOA
le 03/09/2012 pour
signature ss bord
n°93
reçue signée le
12/10/2012
46
07/02/2014
06 12 Convention de Formation aux
métiers de l'enseignement et de
l'Education avec l'Université Cergy
Pontoise 2012-2013
07 12 Convention AGROPARISTECH
observations botaniques et faunistiques
07 12 Contrat de financement d'un
colloque avec l'Université PARIS EST
MARNE LA VALLEE
07 12 Convention Attribution de
Subvention de Coopération Scientifique
avec SUPELEC.
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme RETAILLEAU
Conseil
26/06/2012
11/07/2012 (A)
?
Mme TRUHE
02/07/2012
Mme PFINDER
10/07/2012
Conseil
11/07/2012 (A)
REFUSEE au
conseil du
11/07/2012
PUIS
APPROUVEE
le 18/09/2012
Conseil
11/07/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
03/07/2012 (A)
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Envoyé le
03/09/2012 à M.
GERMINET ss
bord n°103
reçue signée le
10/09/2012 (en 1 seul
+
exepmplaire)
Notre seul original
a été envoyé à M.
FERNANDEZ le
10/09/2012
septembre 2012
Envoyé par Mme
PERRIN à M.
COAT par mail le
17/07/2012
+
Envoyée à M.
TOUSSAINT LE
16/10/2012 pour
signature.
01/10/2012
Envoyée par mail
à Jeanine
PAYRAT le
25/09/2012 pour
passage au CA du
1er octobre 2012.
Envoyé à M.
ROUSSEL pour
signature le
05/10/2012
Reçue signée le
24/10/2012
Envoyé le
17/07/2012 par
Mme PERRIN à
M. COAT.
47
07/02/2014
07 12 Convention CNFM 2012-10
07 12 Convention d'Application n°2012031H Bourse FMJH Master Maths UPS
2012-2013 ; 83 600€.
07 12 Convention d'Application n°2012032H Bourse FMJH Master Maths UPS
2012-2013 ; 106 250€.
07 12 Convention de financement du
projet n°2011-007H FMJH.
07 12 Convention d'Application n°2012033H Bourses FMJH pour le Master de
Mathématiques sur le labex LMH. 20122013
37 600€.
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme PFINDER
10/07/2012
Conseil
11/07/2012 (A)
?
?
?
?
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Passage au CA en
Envoyé le
attente pour pb
17/07/2012 par
durée et date de
Mme PERRIN à
signature
M. COAT.
?
envoyée le
18/07/2012 à M.
COAT par Mme
PERRIN
reçue signée par tous
le 01/10/2012
+
1
original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 01/10/2012
?
envoyée le
18/07/2012 à M.
COAT par Mme
PERRIN
le 01/10/2012
+
1
original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 01/10/2012
Mme PFINDER
06/07/2012
Mme PERRIN
18/07/2012
Conseil
11/07/2012 (A)
envoyée le
18/07/2012 à M.
COAT par Mme
PERRIN
le 01/10/2012
+
1
original envoyé à
M. FERNANDEZ
le 01/10/2012
48
07/02/2014
DATE CONSEIL
FAC
PROVENANCE
07 12 Convention cadre de financement
Bourse FMJH Master Maths (brouillon)
Mme PFINDER
06/07/2012
envoyée le
18/07/2012 à M.
COAT par Mme
PERRIN
Mme PFINDER
06/07/2012
03/07/2012 (A)
Envoyé à M.
DARGUES et
M.FERNANDEZ
signée par
tous,pour
attribution le
03/09/2012
03/07/2012 (A)
Envoyée le
03/09/2012 à Mme
HOULGARD.
+
envoyé à
M.FERNANDEZ le
16/10/2012
07 12 Convention LYCEE SAINTE
GENEVIEVE
07 12 Convention UPS et INSTITUT
GUINOT de formation en massokinésithérapie.
?
?
?
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
08 12 Convention de Partenariat
"Faculté des Sciences : fête de la
science 2012" 2 100€
Mme PFINDER
30/08/2012
Envoyée à M.
FERNANDEZ le
03/09/2012.
08 12 Convention de Partenariat Forum
"Faites de la Science 2012" 4 000€
Mme PFINDER
30/08/2012
Envoyée à M.
FERNANDEZ le
03/09/2012.
09 12 Accord de Collaboration entre
IUT ORASY et UFR SCIENCES TP
Chimie, 2ème année de licence,
000€
3
09 12 Convention SUPELEC L2S 15K€
OBSERVATIONS
Reçue signée le
10/10/2012
1 COPIE M'A ETE TRANSMISE PAR MME PERRIN LE 04 SEPTEMBRE 2012 , mais personne n'a entendu parler de cette
convention,et personne ne sait ou sont les originaux!
1 copie m'a été
donnée par Mme
PERRIN le
10/09/2012
Bureau
11/09/2012 (A)
17/12/2012 (A)
Donné en main
propre à Mme
GIRON le
08/01/2012
49
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
09 12 Convention SUPELEC L2S UMR
8506
75K€
1 copie m'a été
donnée par Mme
PERRIN le
10/09/2012
Bureau
11/09/2012 (A)
09 12 Convention SUPELEC LGEP
( Mme JUBIN - M. BOUILLAULT)
30 000€
09 12Convention EFS DONG DU
SANG
Mme PERRIN
11/09/2012
Mme PERRIN
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
Donné en main
propre à Mme
GIRON le
08/01/2012
envoyé à Mme
DESCOURS le
14/09/2012 pour
signature
+
Envoyé à M.
FLEURY le
16/10/2012 pour
signature
+
+
Reçue le 05/11/2012
1 original transmis
signée par tous.
à Mme TRUHE le
09/11/2012
+
1 original à Mme
BATHALIE
(SUPELEC) le
05/12/2012
+
1
original à Mme
JUBIN (LGEP) le
05/12/2012
Envoyée directement à la présidence sans passer par les conseils UFR à Mme
DESCOURS le 14/09/2012
+
envoyé pour signature de l'EFS le 20/09/2012 à M. TIBERGHEIN
50
07/02/2014
ENVOI
BORDEREAU
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
09 12 Convention BO-SPOT
M. MORIN
07/09/2012
Conseil
18/09/2012 (A)
la Présidence le
28/09/2012.
09 12 Convention CESFO Occupation
Temporaire des Locaux.
M. MORIN
07/09/2012
Conseil
18/09/2012 (A)
la Présidence le
28/09/2012.
09 12 Convention CNRS 2 000€ "aide à
la recherche"
M. TRUHE
13/09/2012
Conseil
18/09/2012 (A)
09 12 Avenant n°1 MOONSHAKER
(tournage de film)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
envoyé le
19/09/2012 pour
signature à la
société
MOONSHAKER
M.DUFFAULT
13/09/2012
OBSERVATIONS
reçu signé du
Président le
13/09/2012
+
RE9U LE 06/10/2012
signée de
MOONSHAKER
09 12 Convention Attribution de
Reçu le 18/09/2012
Subvention avec SUPELEC pour la
par Mme TORO,
somme de 5450€ Stage Etudiants en
qui l' a transmise à
MASTER 1 IST : GRUSON, LAGACHE,
Mme PERRIN.
AMRI, LI, CHEN.
Envoyée
directement à M.
COAT par Mme
PERRIN car reçu
pendant les
vacances
09 12 Convention CEA UMR 9618
IBBMC
1 original envoyé à Mme SURET
(CEA) le 12/12/2012
1 original envoyé à Mme
BOURDILLAT le 12/12/2012
1 original envoyé à Mme TRUHE le
12/12/2012
Mme TRUHE
18/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
51
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé le
reçue signée le
27/09/2012 à Mme
24/01/2014 mais
JEAN - MARIE
Edith
+ l'échéancier financier
depuis a changé,
envoyé le
Mme FROEHLICH
30/11/2012 à M.
m'envoi ce jour le
nouveau.
COURTHAUDON
pour signature
Mme RETAILLEAU
15/09/2012
Conseil
09 12 Convention ALYXAN 42 082,40€
+
18/09/2012 (A)
Mme ANDRIEU
17/09/2012
09 12 Convention IEF MINERVE
1499,78€ ttc
Mme MAUPAS et
Mme TRUHE
20/09/2012
Mme MAUPAS a reçu 1 original signé le 20/09/2012. Elle l'a donné à Mme TRUHE pour nous ayons
chacune une copie.
09 12 Convention IEF MINERVE
412,95€ ttv
Mme MAUPAS et
Mme TRUHE
20/09/2012
Mme MAUPAS a reçu 1 original signé le 20/09/2012. Elle l'a donné à Mme TRUHE pour nous ayons
chacune une copie.
M. MOTSH
28/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
Formation avec le CNRS
Mme TROUET
26/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
09 12 Convention Planétologie UVSQ
UPMC OBSPM
Mme TROUET
24/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
09 12 Convention ENS LYON
Mme TROUET
24/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
09 12 Convention TAPIS
CEVU 10/12/2012
1 original a été
adressé à Mme
WILMART le
21/12/2012
CEVU 10/12/2012
envoyé le
07/01/2013 à
M.VAYSSIERE
pour signature
envoyé à Mme
Jean-Marie le
24/10/2012
52
07/02/2014
09 12 Convention DIM ASTREA
09 12 Convention ANR PLANAQUA
09 12 Convention CESFO 2012
30 000€
10 12 Convention "MAKE SCIENCE"
PONDICHERRY
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
Mme PFINDER
26/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
Mme CORMIER
18/06/2012
Mme Andrieu
25/09/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
Mme SALAMITOU
Conseil
08/10/2012
16/10/2012 (A)
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé à Mme
JEAN MARIE
Edith le
02/10/2012
1 copie reçue de
M.SAINT LAURENT
(service juridique) le
21/12/2012 via Mme
PERRIN
17/12/2012 (A)
envoyé à Mme
JEAN MARIE
Edith le
Passera au CA de
02/10/2012
Janvier 2013
+
envoyé en Inde le
10/12/2012 pour
signature
reçu signé de la
présidence et par
tous le 23/01/2013
53
07/02/2014
10 12 Convention avec le Lycée
Théodore MONOD
PROVENANCE
Mme TROUET
08/10/2012
DATE CONSEIL
FAC
Conseil
16/10/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé à Mme
RIGOU pour
signature le
07/01/2013
+
1 original à
M.FERNANDEZ le
19/02/2013
+
1
copie à Mme
TROUET le
19/02/2013
+
1 copie envoyée à
Mme LABARRE le
22/07/2013 à sa
demande
reçue signée le
18/02/2013
54
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
10 12 Avenant n°3 avec le CFA
Association "En Mouvement"
Mme TROUET
08/10/2012
10 12 Avenant n°1 Convention
d'Application FMJH
n°2012-031H
Mme LHERMITTE
08/10/2012
Envoyé directement à la Présidence, tout comme la
convention d'origine, le 15/10/2012 par mail sous bord
n°139 MP AJC 2012
d'Application FMJH
n°2012-032H
Mme LHERMITTE
08/10/2012
n°139 MP AJC 2012
d'Application FMJH
n°2012-033H
Mme LHERMITTE
08/10/2012
n°139 MP AJC 2012
10 12 Convention SUPELEC sur 6 ans
pour la gestion de contrats doctorants
72 000€ (en page 3)
Mme ANDRIEU
15/10/2012
Conseil
16/10/2012 (A)
Envoyé de tte urgence à Mme JEAN MARIE à la
Conseil
demande de Mme ANDRIEU pour signature , par mail
16/10/2012 (A)
le 16/10/2012
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé à M.VAST
le 05/12/2012 pour
signature
+
1 original à
M.FERNANDEZ le
19/02/2013
+
1
copie à Mme
TROUET le
19/02/2013
+
1 original à MME
vibert le
19/02/2013
+
1 copie envoyée à
Mme LABARRE le
22/07/2013 à sa
demande
reçue signée le
18/02/2013
Envoyé à Mme
JEAN MARIE
Edith le
16/10/2012
55
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé le
05/12/2012 à
M.SAVATTERO
pour signature
reçue le 17/01/2013
signée par tous.
envoyé le
07/01/2013 à M.
HOUDY pour
signature
Reçu un original
signé
11 12 Convention d'enseignement avec Mme RETAILLEAU
02/11/2012
ENS CACHAN 2011-2012
M. MARINESCU
Conseil
13/11/2012
CEVU
12/11/2012 (A)
11 12 Convention d'enseignement avec Mme RETAILLEAU
ENS CACHAN 2010-2011
02/11/2012
M. MARINESCU
Conseil
13/11/2012
convention déjà signée en mars 2011 cf mail Mme
RETAILLEAU du 14/11/2012
11 12 Convention avec l'Université
d'Evry pour le Master SERP CHEM
Conseil
13/11/2012
Mme TROUET
12/10/2012
11 12 Avenant de renouvellement GDRI Mme RETAILLEAU
PHENICS
23/10/2012
11 12 Projet Université d'Eté CSIS
11 12 Convention Relative aux activités
Hors Recherche avec l'ENSTA
(Elodie MARTINAUD LURIN)
Conseil
13/11/2012
Mme RETAILLEAU
02/11/2012
Mme PERRIN
12/11/2012
17/12/2012 (A)
Reçu signée du
président mais en 1
seul exemplaire.
CS 21/01/2013 (A)
EN ATTENTE / VOIR A FEVRIER 2013
13/11/2012
REJETEE
11 12 Convention BNP PARISBAS
2011/2012
Mme KHIAT
09/11/2012
Conseil
13/11/2012
11 12 Convention BNP PARISBAS
2012/2013
Mme KHIAT
09/11/2012
Conseil
13/11/2012
La convention a été remaniée et
envoyée directement à la
présidence le 25/01/2013.
17/12/2012 (A)
envoyé à
M.NATAF le
23/01/2012 pour
signature
envoyé à
M.NATAF le
23/01/2012 pour
signature
56
07/02/2014
PROVENANCE
DATE CONSEIL
FAC
11 12 Convention avec l'Université
Perpignan Via Domitia PACES UPVD
M.CHAMMA
Mme TROUET
29/11/2012
Conseil
11/12/2012 (A)
11 12 Convention pour le
fonctionnement du Master "Sciences
des matériaux" et de la spécialité M2
"matériaux avancés et management"
pour l'année universitaire 2012-2013
CNAM
Mme TROUET
29/11/2012
Conseil
11/12/2012 (A)
11 12 Accord de collaboration avec IUT
d'Orsay année universitaire 2012-2013
TP 2ème année de Licence
Mme TROUET
29/11/2012
Conseil
11/12/2012 (A)
12 12 Avenant à la convention d'Accueil
et collaboration avec le CNRS et
Université PARIS OUEST NANTERRE
LA DEFENSE
Mme KHIAT
10/12/2012
Conseil
11/12/2012 (A)
DATE CEVU
DATE CS
DATE CA
ENVOI
BORDEREAU
OBSERVATIONS
envoyé à
M.LORENTE pour
signature le
24/01/2013
reçu signé de
M.BITTOUN le
18/01/2013
reçue signée de la
présidence le
05/02/2013
CEVU 28/01/2013 (A)
envoyé le
07/01/2013 à Mme
BENSIMON
57

tableau des conventions de 2009 à 2012 inclu

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