grossistes sanitaire-chauffage 2014

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grossistes sanitaire-chauffage 2014
GROSSISTES
SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
Analyse régionalisée du réseau français
des grossistes spécialisés en équipements
de sanitaire, chauffage et climatisation
Perspectives à l’horizon 2014
370 grossistes spécialisés
2 250 points de vente
Descriptif de l’étude
2012
150 rue Gallieni - 92100 Boulogne-Billancourt - France
tél : 01 46 03 59 59 - fax : 01 46 03 16 03 - email : [email protected]
web : www.developpement-construction.com
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
LE RÉSEAU FRANÇAIS
DES GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE
Un circuit incontournable pour les industriels de la filière chauffage, sanitaire et
climatisation
Pièce maîtresse dans le dispositif distribution des industriels de la filière sanitaire-chauffage-climatisation,
le réseau français des grossistes sanitaire-chauffage s’impose en France comme un circuit incontournable,
un levier stratégique de premier plan pour la réussite des fournisseurs du secteur dans son ensemble.
Fortement impacté par la crise de 2008-2009 et soumis à d’importantes difficultés, ce réseau de distribution
a été contraint de se repositionner rapidement, en privilégiant une stratégie de recomposition visant à
optimiser son appareil commercial en l’adaptant à la réalité d’une demande, de plus en plus marquée par
les exigences nouvelles de la performance énergétique et du développement durable.
Porté par cette démarche de rénovation, le réseau s’est depuis peu engagé dans un important processus
de modernisation et de mutation, caractérisé par :



la remise à niveau de son parc d’agences et de salles d’exposition, l’adoption de nouvelles logiques
d’implantation, avec la mise en place d’infrastructures logistiques de plus en plus performantes,
le repositionnement des
stratégies d’offre vers les solutions visant à favoriser l’efficacité
énergétique, avec un marketing-produits de plus en plus fin et de nouvelles certifications,
l’émergence de concepts d’offres et de bouquets de services en collaboration avec des
partenaires entreprises et/ou maîtres d’œuvre, visant à valoriser les marchés de la rénovation
énergétique, à la faveur de l’entrée en application de la RT 2012.
Dans le même temps, la profession est en phase active de restructuration, sous l’effet d’un phénomène
inéluctable de concentration, notamment concrétisé par :


la part de marché croissante prise par les grands groupes du secteur et la configuration nouvelle de
l’offre distribution du secteur, à la suite de l’acquisition par le groupe POINT. P (DSC-CEDEO) de l’entité
BROSSETTE en mars 2012,
la position stratégique désormais acquise par le principal groupement d’indépendants du secteur,
ALGOREL, bien placé pour offrir aux distributeurs indépendants à vocation locale ou régionale la
possibilité de peser plus efficacement sur le marché.
Cette nouvelle donne, les fournisseurs de ce réseau se doivent de l’intégrer afin de pouvoir eux-mêmes
développer les stratégies les mieux ajustées qui, à court-moyen terme, feront la réussite de leur action
commerciale auprès des grossistes sanitaire-chauffage.
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
Outil d’optimisation de votre action commerciale sur le réseau négoce
Conçu pour répondre aux besoins des industriels fournisseurs de ce réseau, ce nouvel outil poursuit
un double objectif :
 apporter la connaissance chiffrée du réseau grossistes sanitaire-chauffage dans sa situation actuelle au
plan national, par région et département, en cerner avec précision l’organisation et les structures
nouvelles, en situer les enjeux et perspectives d’évolution d’ici à 2014,
 présenter et analyser à travers une base de données très qualifiée, les 370 grossistes du réseau
français au niveau de tous leurs centres de décisions opérationnels et de leurs 2 250 points de
vente, ceci afin de vous permettre d’accroître vos ventes sur ce réseau.
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ORIGINALITÉ ET ATOUTS
ÉTUDE
GROSSISTES
SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
Plus qu’une étude, un outil…
Cet outil c’est :
La base de données la plus complète et la plus
rigoureuse pour un suivi optimisé des 370 grossistes
sanitaire-chauffage du marché français et de leurs
2 250 points de vente :
 un rapport d’environ 440 pages
 un fichier informatique très qualifié
pour l’analyse marketing et le marketing-direct
Un remarquable support de réflexion marketing
et d’action commerciale pour :
 mieux connaître la réalité actuelle du réseau grossistes,
en comprendre la structure et l’organisation nouvelles, en
saisir les grandes tendances d’évolution d’ici à 2014
 agir avec la plus grande efficacité auprès de l’ensemble des
distributeurs qui font aujourd’hui la réalité du réseau français des
grossistes sanitaire-chauffage
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ORIGINALITÉ ET ATOUTS
3 OBJECTIFS MAJEURS :
L’ANALYSE
DÉTAILLÉE DU
RÉSEAU GROSSISTES
La connaissance fine du réseau
dans son activité, ses structures et
son organisation au plan national, ses
enjeux régionaux et départementaux,
Ses axes stratégiques d’évolution à la
fois en termes de produits et de clientèle
d’ici à 2014.
OBJECTIF : vous permettre de définir la stratégie de distribution la mieux adaptée à
la réalité du réseau et à ses évolutions prévisibles d’ici à 2014
LA MESURE DES
POTENTIALITÉS DE
DÉBOUCHÉS POUR
VOS PRODUITS
L’évaluation des potentialités de
débouchés que le réseau grossistes offre
à vos produits au plan national et
régional,
L’analyse fine des ventes du réseau par
famille de produits.
OBJECTIF : vous permettre de fixer des objectifs de vente réalistes, région par région,
de mieux programmer et optimiser votre couverture du terrain par votre force de vente
L’IDENTIFICATION QUALIFIÉE DE
VOS INTERLOCUTEURS-CIBLES
AU SEIN DU RÉSEAU
Le recensement qualifié des quelque 370
grossistes sanitaire-chauffage du réseau
au niveau de leurs centres de décisions et
de leur 2 250 points de vente,
La présentation détaillée des 12 groupes,
sociétés et groupements leaders du
secteur.
OBJECTIF : vous donner les moyens d’une action commerciale véritablement ciblée
et personnalisée auprès de tous les négoces qui comptent véritablement sur le réseau
LA FINALITÉ DE GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 :
l’accroissement de vos ventes sur le réseau grossistes sur la base d’une approche
commerciale plus sélective et mieux qualifiée de vos cibles de distributeurs
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GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
UN OUTIL TRÈS OPÉRATIONNEL
UN OUTIL DE
RÉFLEXION
MARKETING
Connaître la réalité actuelle du
réseau français des grossistes
sanitaire-chauffage dans toute sa
diversité,
son
organisation,
sa
concentration, sa structure, ses
concepts et services nouveaux, ses
grandes orientations à court terme
Comprendre la dynamique d’évolution
de la profession d’ici à 2014, à la faveur
des toute dernières stratégies d’alliance
et des mouvements de restructuration
les plus récents et ceux en cours
UN OUTIL
D’ACTION
TERRAIN
Agir directement auprès des quelque
370 grossistes de France au niveau de
leurs centres de décisions opérationnels
et de leurs 2 250 points de vente, sur la
base d’un fichier très qualifié
Programmer méthodiquement au plan
national, régional et local votre action en
fonction de la réalité des enjeux régionaux
et locaux, à des fins d’optimisation de vos
moyens commerciaux et marketing
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 :
L’outil de votre réussite sur le réseau français
des grossistes sanitaire-chauffage
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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Les 2 grands volets de l’étude :
Le volet de réflexion marketing et stratégique
Résultats de synthèse sur le réseau français des grossistes sanitaire-chauffage dans
sa situation actuelle et son devenir à l’horizon 2014 en termes de structure,
d’organisation, de concentration, d’orientation-clientèle et de stratégies-produits ;
Le volet opérationnel d'action commerciale
Identification et présentation opérationnelle des 370 grossistes sanitaire-chauffage et
de leurs 2 250 points de vente, à des fins d’optimisation de votre action-terrain sur le
marché français, sous la forme de 22 monographies régionales et d’une base de
données hautement qualifiée.
Premier volet
DONNÉES DE SYNTHÈSE SUR LE RÉSEAU
SITUATION 2011 ET PERSPECTIVES 2014
Présentation générale du réseau
Définition et typologie du réseau des grossistes sanitaire-chauffage.
Structure et organisation de la profession : groupe nationaux et multirégionaux, grossistes
organisés en groupements et centrales de référencement, grossistes indépendants isolés.
Organisation syndicale de la profession.
Place des grossistes sanitaire-chauffage dans la distribution des produits de bâtiment et de
bricolage en France.
Chiffres-clés du réseau - Structure et organisation
Chiffre d’affaires du réseau en 2011, nombre de grossistes, de points de vente, de salles
d'exposition, de libres-services, de points de vente certifiés EnR Service Pro, ...
Répartition de l'activité selon la vocation première des grossistes : grossistes sanitaire-chauffage
de profil mixte, grossistes spécialisés chauffage, grossistes spécialisés sanitaire, grossistes à
vocation première produits sidérurgiques/fournitures industrielles et autres.
Structure de l'activité selon l'origine financière des sociétés : poids des groupes, des indépendants
regroupés, des indépendants isolés.
Structure du réseau par tranche de chiffre d'affaires, classement "société" et classement
"consolidé" par entité de décision.
Concentration de la profession des grossistes au plan national.
Structure géographique du réseau : chiffres-clés régionaux et départementaux 2011,
concentration du réseau déclinée par région.
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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
LES LEADERS DU RÉSEAU
Présentation sous forme de fiches détaillées
Groupes et sociétés, groupements
 BRANCHE DISTRIBUTION SANITAIRE-CHAUFFAGE DU GROUPE POINT. P
 DSC-CEDEO (POINT. P)
 BROSSETTE (POINT. P)
 COMAFRANC
 RICHARDSON
 GROUPE MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
 DESCOURS ET CABAUD
 BALITRAND
 ACCUEIL NEGOCE CHAUFFAGE & SANITAIRE
 ANJAC C.S.I.
 ALGOREL
 SOCODA SANITAIRE-CHAUFFAGE
LES GRANDES FAMILLES DE PRODUITS DISTRIBUÉES PAR LE RÉSEAU
Analyse des ventes du réseau par famille de produits
CHAUFFAGE
SANITAIRE
 CHAUDIERES MURALES
 CERAMIQUE SANITAIRE & AUTRES
APPAREILS SANITAIRES, DONT MEUBLES
 CHAUDIERES AU SOL
 ACCELERATEURS CIRCULATEURS - POMPES
 BAIGNOIRES
 BRULEURS
 ACCESSOIRES SANITAIRES & SALLES DE
BAINS
 REGULATION
 ROBINETTERIE SANITAIRE & BATIMENT
 CORPS DE CHAUFFE
 PRODUCTION ECS
 PRODUCTION ECS
TUYAUTERIE - PLOMBERIE CANALISATIONS - RACCORDS
 EnR (PAC / SOLAIRE CESI-SSC, …)
 CLIMATISATION-VENTILATION
PRODUITS DIVERS
 ACCESSOIRES CHAUFFAGE
 QUINCAILLERIE - OUTILLAGE FOURNITURES INDUSTRIELLES
 DIVERS CHAUFFAGE
 PRODUITS SIDERURGIQUES
 COUVERTURE
 CARRELAGE
 AUTRES PRODUITS & DIVERS
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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Présentation détaillée des sociétés et groupements leaders
Présentation sous forme de fiches détaillées des grands groupes, groupements et sociétés leaders de la
profession, en les situant dans leur importance, leur activité, leur implantation, et en ressortant :

leur stratégie-produits,

leur stratégie-clientèle,

leur stratégie de croissance,
ainsi que tous les éléments visant à optimiser leur approche en termes de référencement et d'achats.
Voir page ci-contre, la liste des sociétés et groupements leaders présentés.
Analyse des ventes du réseau par catégorie de clientèle
Structure des ventes du réseau par grand segment de clientèle :

installateurs : artisans, entreprises non artisanales

revendeurs : détaillants, redistributeurs

exploitants chauffage, industries et collectivités

particuliers
Enjeux et opportunités de ces différents segments de clientèle pour les grossistes sanitaire-chauffage.
Nouvelle politique développée par la profession en direction de ces différents segments et incidences en
termes d’organisation logistique.
Cas spécifique de la clientèle des particuliers : stratégie des grossistes vis-à-vis de cette clientèle,
nouveaux moyens mis en œuvre pour capter cette clientèle via l’installateur.
Importance et structure des ventes du réseau par famille de produits
Typologie des familles de produits commercialisées par le réseau - Nouveaux produits distribués.
Structure des ventes du réseau par famille de produits au plan national et par région. Enjeux en valeur
niveau distributeurs. Disparités régionales.
Voir page ci-contre, les familles de produits retenues.
Structure des ventes par famille de produits selon le profil de spécialisation des grossistes.
Poids des différentes catégories de grossistes dans les ventes de chaque famille de produits.
Caractéristiques
commerciales
des
produits
distribués,
marges,
taux
de
rotation.
Intérêt porté aux produits par les grossistes. Produits jugés dynamiques, à forte valeur ajoutée.
Axes de dynamisme-produits. Les produits s’inscrivant dans la logique d’amélioration de la performance
énergétique. La manière dont les grossistes les valorisent (produits / services / formation / exposition).
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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
La structure et la concentration
de la profession
L’organisation
et la structure
de la profession
La structure des ventes
par segment de
clientèle et famille
de produits
L’évolution prévisible
de l’activité du réseau
au plan régional
L’évolution prévisible
de l’activité du réseau
au plan national
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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Perspectives du réseau à l'horizon 2014
Contexte d'évolution depuis 2006. Tendances d'évolution marquantes au cours de ces 5 dernières
années. Diagnostic sur la profession en 2011.
Perspectives offertes d'ici à 2014 au plan national et par région.
Évolution prévisible de la concentration du réseau et des rapports de force prévalant entre les
différentes catégories de grossistes.
Termes nouveaux de la compétition opposant les grossistes sanitaire-chauffage aux GSB, harddiscounters et chaînes spécialisées.
Axes d'évolution du réseau à court-moyen terme et priorités stratégiques : stratégies-produits,
stratégies-clientèle et stratégies d'entreprises les plus remarquables.
Incidences prévisibles de l’introduction des nouveaux outils de gestion commerciale et logistique :
EDI, ... Réalité prévisible du commerce électronique (e commerce, places de marché) et de sa place
dans la distribution des produits de sanitaire, chauffage et climatisation.
Second volet
ANALYSE RÉGIONALISÉE DU RÉSEAU
22 MONOGRAPHIES RÉGIONALES
370 GROSSISTES PRÉSENTÉS – 2 250 POINTS DE VENTE RECENSÉS
L'approche régionalisée et départementalisée du réseau constitue assurément l'un des
points forts de GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 en raison de son caractère
hautement opérationnel pour l'organisation de votre action commerciale sur le terrain.
Chacune des 22 monographies régionales comporte :

la description détaillée de la structure, de l'activité et des performances du réseau,

le recensement qualifié des grossistes sanitaire-chauffage implantés dans la région.
Caractéristiques du réseau grossistes au plan régional - Perspectives 2014
Chiffres-clés du réseau régional : chiffre d’affaires 2011, nombre de sociétés, nombre d’entités, nombre
de points de vente, nombre de libres-services « pros ».
Concentration, structure et organisation de la profession au plan régional.
Poids des groupes nationaux et multirégionaux, face aux groupements d'indépendants et aux
indépendants isolés.
Perspectives d'ici à 2014 en volume d'activité, nombre de sociétés, nombre de points de vente.
Structure des sociétés implantées dans la région par tranche de chiffre d'affaires en considérant les
tranches de CA suivantes : plus de 15 M€, de 7,5 à 15 M€, de 3 à 7,5 M€, de 1,5 à 3 M€,
moins de 1,5 M€.
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CONTENU DES MONOGRAPHIES RÉGIONALES
Exemple Fichier régional
Données fictives
Les données du marché dans la région,
la structure des ventes par famille de
produits, la concentration de
la profession et ses leaders
La base de données détaillée
des 370 grossistes du réseau
et de leurs 2 250 agences :
coordonnées, dirigeants,
chiffre d'affaires total et chiffre
d'affaires réalisé dans la région,
 appareil de distribution,
localisation des points de vente,
 structure des ventes par famille
de produits, par segment de
clientèle, type de ventes


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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Structure départementale du réseau - Chiffres-clés et leaders départementaux
Nombre de grossistes dans chacun des départements de la région et nombre de points de vente s'y
trouvant implantés.
Chiffres-clés des points de vente implantés dans chaque département.
Sociétés leaders dans chaque département, avec le nombre de leurs points de vente implantés dans le
département et le chiffre d'affaires départemental généré.
Structure régionale des ventes du réseau par famille de produits
Importance des ventes du réseau régional par famille de produits :
 CHAUDIERES MURALES
 BRULEURS
 CHAUDIERES AU SOL  ACCELERATEURS-CIRCULATEURS-POMPES
 REGULATION
 CORPS DE CHAUFFE
 PRODUCTION ECS  ENR / PAC / SOLAIRE
 CLIMATISATION & VENTILATION  ACCESSOIRES CHAUFFAGE
 DIVERS CHAUFFAGE
 CERAMIQUE SANITAIRE & AUTRES APPAREILS SANITAIRES (y compris Meubles)  BAIGNOIRES
 ROBINETTERIE SANITAIRE
 ACCESSOIRES SANITAIRES
 TUYAUTERIE - CANALISATIONS - PLOMBERIE - RACCORDS
 AUTRES PRODUITS (Quofi, produits sidérurgiques, couverture, carrelage, divers…)
Recensement qualifié des grossistes sanitaire-chauffage qui font la réalité de
l'activité au plan régional
Présentation sous forme de listings détaillés des grossistes de la région par ordre décroissant de chiffre
d'affaires, soit au total, pour les 22 régions de France, environ 370 sociétés recensées au niveau de
leurs 2 250 points de vente, avec :

les éléments précis d'identification de chaque société : raison sociale, enseigne, adresse, téléphone,
fax, dirigeants, responsable(s) des achats. Son appartenance financière, son adhésion éventuelle à un
groupement de référencement/achat, son éventuelle certification EnR Service Pro, …

ses caractéristiques d'activité : chiffre d'affaires 2011, régional et départemental. Les villes
d'implantation de ses points de vente. Ses infrastructures de vente : salles d'expositions, libres-services,
BET, SAV, …

ses pôles de spécialisation-produits et clientèle : répartition du CA par famille de produits, catégorie de
clientèle et par niveau de ventes.
Toutes les données de ce recensement qualifié sont également
disponibles sur CD Rom, réservé aux seuls acquéreurs de l'étude.
Base de données très performante, ce support informatique
s’imposera vite comme un outil indispensable à votre Direction
Commerciale, pour une exploitation optimisée du fichier des
distributeurs et décideurs-clés recensés au plan national,
régional et local, dans le cadre de cette étude.
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MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
est une étude approfondie de type multi-clients et
de diffusion limitée.
Elle fait l’objet :
- d’un rapport confidentiel et nominatif,
- d’une base de données informatique.
Réservée aux acquéreurs de l’étude, cette dernière
porte sur les quelque 370 grossistes spécialisés en
sanitaire, chauffage et climatisation recensés dans
l’étude.
En complément de l’étude (rapport + fichier de base)
vous pouvez également acquérir en option :
Le « fichier-adresses des points de vente »
(environ 2 250 points de vente rattachés aux
370 grossistes recensés dans l’étude) avec pour
chaque point de vente : adresse complète,
téléphone, fax, nom du chef d’agence, infrastructures
de vente (libre-service, salle d’exposition, surface,
BE/SAV, espace EnR, …).
Prix de vente
Prix de l’étude
(rapport + fichier informatique) : 6 400 € HT
Prix de l’option « fichier-adresses des points de
vente » réservée aux acquéreurs de l’étude :
600 € HT,
Prix des exemplaires supplémentaires du rapport,
commandés en vue d’être utilisés par la même
société : 150 € HT.
Modalités de commande
Pour passer commande de cette étude, il convient de
retourner à Développement Construction le contrat
ci-contre sur lequel devront être portés les noms et
fonctions des destinataires des rapports
commandés.
Ce contrat porte engagement de l’acquéreur sur
le respect des clauses de confidentialitéexclusivité. Il nous est nécessaire pour pouvoir
enregistrer votre commande.
Clause de
confidentialité-exclusivité
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
est une étude réservée à l'usage exclusif des
sociétés qui s’en portent acquéreur. De
caractère strictement confidentiel, le rapport
nominatif et son support informatique ne
pourront
être
communiqués,
même
partiellement, à toute personne extérieure à la
société ayant acquis l’étude. Cette clause de
confidentialité-exclusivité vaut également
vis-à-vis d'autres sociétés filiales du même
groupe ou relevant d’un même groupement,
club, syndicat ou association d’industriels
et/ou de professionnels du bâtiment.
L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à
respecter et faire respecter cette clause et à
réserver à l'usage exclusif de sa société
l'exploitation de l'étude et de son support
informatique.
Toute représentation, reproduction et diffusion,
même partielle, sur tout support (y compris
Internet) par tous procédés, notamment par
procédés
photomécaniques
(photocopie,
microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement
d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes
de traitement de données à des fins
professionnelles ou privées sont interdits et leurs
auteurs pourront être poursuivis en justice.
Le fichier informatique de cette étude fait l'objet
d'un enregistrement auprès de la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés.
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GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
est immédiatement disponible
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BON DE COMMANDE
Contrat
GROSSISTES
SANITAIRE-CHAUFFAGE
2014
Désignation et montant de la commande
Je passe commande de l'étude
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014
 1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier
informatique) : 6 400 Euros HT
 l’option « fichier-adresses des 2 250 points de
vente » : 600 Euros HT
 ... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport
pour usage interne société, au prix unitaire de
150 Euros HT
Acquéreur
M. ……………………………………..………
Fonction . …………………………..…….…
Société …………….. ………….……………
Adresse …………………………………..…
……………………………………………...…
Tél. ……………………………………………
Fax ……………….………………………….
E-mail ………………………………………..
soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude
nominatifs destinés aux personnes dont le nom est
porté au dos du présent contrat.
Règlement
 Par chèque joint (facture de régularisation
adressée par retour de courrier)
 A réception de facture
Important : cette étude, de caractère strictement
confidentiel, ne pourra être communiquée, même
partiellement.
Je déclare avoir pris connaissance des clauses de
confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce
contrat et m’engage vis-à-vis de Développement
Construction à en accepter pleinement les
conditions.
Cachet de la société
Date et signature
À retourner à :
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Clauses de confidentialité-exclusivité
Destinataire
de l’exemplaire de base
M. ……………………….………...
Fonction ……………………….…
Destinataires des exemplaires
supplémentaires pour usage
strictement interne société
M. …………………………………
Fonction …………………………..
M. ………………………………….
Fonction …………………………..
M. ……………………………..…
Fonction …………………………
Destinataire de la base
de données informatique (1)
M. ………………………………..
Fonction …………………………
(1) livrée sur CD Rom sous formats
Access et Excel, après tests antivirus
Toutes les marques de logiciels
mentionnées dans cette plaquette
sont des marques déposées
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 est une étude
réservée à l’usage exclusif des sociétés qui s’en portent
acquéreur.
La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes
des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou
reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non
destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les
analyses et courtes citations dans un but d’exemple et
d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou
partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40).
De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de
GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 et son support
informatique -aux termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les
règles de protection juridique des bases de données- ne peuvent
donc être communiqués, même partiellement, sans un accord
préalable de Développement Construction, à toute personne
extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de
confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres
sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un même
groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou
professionnels du bâtiment.
Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via
Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie,
photocopie, enregistrement informatique, ...) de GROSSISTES
SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 et de son fichier informatique
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et
suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des
contrefacteurs des amendes ainsi que des peines
d’emprisonnement.
L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à
respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à
réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude
et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute
forme de vente, de commercialisation ou de cession, même
gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique.
L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui
est associé expose en conséquence ses auteurs à des
poursuites judiciaires.
Le fichier informatique de GROSSISTES SANITAIRECHAUFFAGE 2014 fait l’objet d’un enregistrement auprès de la
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
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