Télécharger - Région Ile-de

Transcription

Télécharger - Région Ile-de
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
██████████████
1
CP 16-658
DELIBERATION N° CP 16-658
DU 13 DECEMBRE 2016
AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL
FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – 5EME AFFECTATION 2016 –
AFFECTATION COMPLEMENTAIRE
LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D’Ile-De-France
VU Le régime exempté de notification n°SA.42996 relatif aux aides régionales au cinéma et à
l’audiovisuel pour la période 2015-2020
VU Le code général des collectivités territoriales ;
VU La délibération n° CR 46-15 du 10 juillet 2015 portant adaptation des dispositifs régionaux
aux évolutions européennes et nationales
VU La délibération n° CR 92-15 du 18 décembre 2015 de délégations d’attributions du conseil
régional à sa commission permanente,
VU La délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du règlement budgétaire
et financier adopté par délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010,
VU La délibération CP 16-017 du 10 février 2016
VU La délibération n° CR 08-16 du 18 février 2016 « 100 000 nouveaux stages pour les jeunes
franciliens »
VU La délibération n° CP 16-146 du 18 mai 2016 portant adoption des nouvelles conventions
type relatives aux manifestations et réseaux cinématographiques franciliens, au dispositif
d’aide après réalisation et au dispositif du fonds de soutien cinéma et audiovisuel
VU Le budget de la Région Ile-de-France pour l’année 2016 ;
VU L’avis des Comités de lecture du Fonds de soutien cinéma du 29 novembre 2016 et
audiovisuel du 28 novembre 2016
VU La délibération CP 14-257 du 10 avril 2014
VU La délibération CP 16-314 du 12 juillet 2016
VU L’avis de la commission de la Culture
VU L’avis de la commission des Finances
VU Le rapport CP 16-658 présenté par Madame la Présidente du Conseil régional d’Ile-deFrance ;
APRES EN AVOIR DELIBERE
Article 1 : FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL
Décide de participer au titre du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel, au financement
des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération par l’attribution de 15 aides
remboursables d’un montant maximum prévisionnel de 3 363 000 €.
Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes
aux conventions type adoptées par délibération CP n°16-146 du 18 mai 2016 et autorise la
Présidente du Conseil régional à les signer.
Affecte, d’autre part, une autorisation de programme de 3 363 000 € disponible sur le
chapitre 903 « Culture », code fonctionnel 312 « Activités culturelles et artistiques », programme
HP 312-015 (131015) « Fonds d’investissement pour la Culture » action 13101502 « Fonds
d’aide à la création cinématographique et audiovisuelle » du budget 2016.
Rapport CP du 21 septembre 2016
01/12/16 10:12:00
██████████████
2
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
CP 16-658
Article 2 : AFFECTATION COMPLEMENTAIRE – CORRECTION D’UNE ERREUR
MATERIELLE– CHIFOUMI PRODUCTIONS
Décide de procéder à une attribution complémentaire de 40 000 € au projet de film LES
CARNIVORES de Jérémie et Yannick Renier dont la participation régionale d’un montant initial
de 210 000 € a été attribuée par délibération n°CP16-426 en date du 21 septembre 2016 à
CHIFOUMI PRODUCTIONS au titre du fonds de soutien, afin de corriger l’erreur de calcul du
montant d’aide.
Affecte une autorisation de programme de 40 000 € disponible sur le chapitre 903 « Culture »,
code fonctionnel 312 « Activités culturelles et artistiques », programme HP 312-015 (131015)
« Fonds d’investissement pour la Culture » action 13101502 « Fonds d’aide à la création
cinématographique et audiovisuelle » du budget 2016.
Article 3 :
Autorise la prise en compte de dépenses éligibles à l’attribution des subventions à
compter des dates prévisionnelles de démarrage indiquées dans le tableau ci-après, par
dérogation à l’article 17 de l’annexe de la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au
règlement budgétaire et financier.
Dossier Code
Dossier
Bénéficiaire
Date
prévisionnelle
de démarrage
EX014512
UN PEUPLE ET SON ROI
ARC HIPEL 35
06/09/2016
EX014179
NOS ANNEES FOLLES
ARP
01/08/2016
EX014510
AU POSTE
ATELIER DE
PRODUC TION
06/09/2016
EX014537
QUADRA
B2FILMS
06/09/2016
EX014594
L'APPARITION
C URIOSA FILMS
08/09/2016
EX014552
AMSTERDAM, LONDRES, NEW YORK: 3 villes à
la conquête du monde
ILIADE PRODUC TIONS
07/09/2016
EX014592
L'ANNÉE ZÉRO
IMAGISSIME
DEPARTEMENT DE LEO
VISION
08/09/2016
EX014555
SORTIR DE L'OMBRE
ISKRA
07/09/2016
EX014579
100 KILOS D'ETOILES
KORO FILMS
08/09/2016
EX014597
KIM KONG
KWAI
08/09/2016
EX014567
RETOUR A KINSHASA
LES FILMS DE L'OEIL
SAUVAGE
07/09/2016
EX014239
NAPALM
MARGO C INEMA
04/08/2016
EX014557
LES ENFANTS PERDUS DE C ALAIS
PLAYPROD SARL
07/09/2016
EX014609
MAMAN EST MORTE MAIS ELLE N'A PAS TOUT
DIT
TAKAMI PRODUC TIONS
08/09/2016
EX014407
OSC AR EST EN RETARD
WATC H NEXT MEDIA
30/08/2016
Rapport CP du 21 septembre 2016
01/12/16 10:12:00
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
██████████████
3
CP 16-658
La Présidente du Conseil régional
d’Ile-de-France
VALERIE PECRESSE
Rapport CP du 21 septembre 2016
01/12/16 10:12:00
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
██████████████
4
CP 16-658
ANNEXE N°1 A LA DELIBERATION ETAT RECAPITULATIF
Rapport CP du 21 septembre 2016
01/12/16 10:12:00
██████████████
27 / 62
5
CP 16-658
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du
13/12/2016
N° de rapport
CP16-658
Budget
Chapitre
903 - Culture, sports et loisirs
Code fonctionnel
312 - Activités culturelles et artistiques
Programme
131015 - Fonds d'investissement pour la culture
Action
13101502 - Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
2016
Dispositif : N° 00000958 - Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Dossier
EX011961 - LES CARNIVORES
Bénéficiaire
P0021436 - CHI FOU MI PRODUCTIONS
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
40 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
210 000,00 €
Dossier
EX014179 - NOS ANNEES FOLLES
Bénéficiaire
R25459 - ARP
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
380 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
380 000,00 €
Dossier
EX014239 - NAPALM
Bénéficiaire
P0022063 - MARGO CINEMA
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
95 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
95 000,00 €
Dossier
EX014407 - OSCAR EST EN RETARD
Bénéficiaire
EXM00759 - WATCH NEXT MEDIA
Localisation
PARIS
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
270 000,00 €
Par application du barème
Code nature
20422
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
270 000,00 €
██████████████
28 / 62
6
CP 16-658
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du
13/12/2016
N° de rapport
Dossier
EX014510 - AU POSTE
Bénéficiaire
EXM00769 - ATELIER DE PRODUCTION
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
375 000,00 €
Par application du barème
CP16-658
Budget
Code nature
2016
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
375 000,00 €
Dossier
EX014512 - UN PEUPLE ET SON ROI
Bénéficiaire
P0020809 - ARCHIPEL 35
Localisation
PARIS
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
500 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
500 000,00 €
Dossier
EX014537 - QUADRA
Bénéficiaire
EXM00770 - B2FILMS
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
350 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
350 000,00 €
Dossier
EX014552 - AMSTERDAM, LONDRES, NEW YORK: 3 villes à la conquête du monde
Bénéficiaire
EX001937 - ILIADE PRODUCTIONS
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
100 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
100 000,00 €
Dossier
EX014555 - SORTIR DE L'OMBRE
Bénéficiaire
R33514 - ISKRA
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
40 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
40 000,00 €
██████████████
29 / 62
7
CP 16-658
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du
13/12/2016
N° de rapport
Dossier
EX014557 - LES ENFANTS PERDUS DE CALAIS
Bénéficiaire
EXM00776 - PLAYPROD SARL
Localisation
DEPARTEMENT DE PARIS
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
37 000,00 €
CP16-658
Par application du barème
Budget
Code nature
2016
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
37 000,00 €
Dossier
EX014567 - RETOUR A KINSHASA
Bénéficiaire
EXM00779 - LES FILMS DE L'OEIL SAUVAGE
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
43 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
43 000,00 €
Dossier
EX014579 - 100 KILOS D'ETOILES
Bénéficiaire
EXM00243 - KORO FILMS
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
335 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
335 000,00 €
Dossier
EX014592 - L'ANNÉE ZÉRO
Bénéficiaire
EXM00783 - IMAGISSIME DEPARTEMENT DE LEO VISION
Localisation
BOULOGNE-BILLANCOURT
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
25 000,00 €
Par application du barème
Code nature
20422
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
25 000,00 €
Dossier
EX014594 - L'APPARITION
Bénéficiaire
EXM00487 - CURIOSA FILMS
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
374 000,00 €
Par application du barème
Code nature
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
374 000,00 €
██████████████
30 / 62
8
CP 16-658
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du
13/12/2016
Dossier
EX014597 - KIM KONG
Bénéficiaire
EXM00232 - KWAI
Localisation
REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
167 000,00 €
N° de rapport
Par application du barème
CP16-658
Budget
Code nature
2016
2764
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
167 000,00 €
Dossier
EX014609 - MAMAN EST MORTE MAIS ELLE N'A PAS TOUT DIT
Bénéficiaire
P0017015 - TAKAMI PRODUCTIONS
Localisation
PARIS
CPER/CPRD
Hors CPER - Hors CPRD
Montant total
272 000,00 €
Par application du barème
Code nature
20422
Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale
272 000,00 €
Total sur le dispositif N° 00000958 - Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ilede-France (investissement)
Total sur l'imputation 903 - 312 - 131015 - 13101502
3 403 000,00 €
3 403 000,00 €
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
██████████████
9
CP 16-658
ANNEXE N°2 A LA DELIBERATION -FICHES PROJETS
Rapport CP du 21 septembre 2016
01/12/16 10:12:00
██████████████
32 / 62
10
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014179
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
NOS ANNEES FOLLES
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
380 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: ARP
Adresse administrative
: 13 RUE JEAN MERMOZ
75008 PARIS 08
Statut Juridique
: Société par Actions Simplifiées
Représentant
: Monsieur Laurent PETIN, Producteur
Objet
: NC
N° SIRET
: 32883474200038
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du long metrage documentaire Nos Années Folles d'André Téchiné
Date prévisionnelle de début de projet : 1 août 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteurs : Cedric ANger et André Téchiné
Réalisateur : André Téchiné
Résumé : Après deux années au front, Paul se mutile et déserte.
Mais comment se cacher, quand on est condamné à mort dans un Paris en guerre ?
██████████████
33 / 62
11
CP 16-658
Louise le travestit en femme.
Il devient Suzanne et entraîne son épouse dans le Paris libertin des Années Folles.
En 1925, enfin amnistié, Suzanne tente de redevenir Paul...
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
5 731 000,00
88,36%
0,00
0,00%
755 000,00
6 486 000,00
11,64%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
CNC av sur recettes
Canal +
ARP distrib salles MG
ventes internationales Wild
Bunch
aide régionale proposée
Total
%
3 571 000,00
700 000,00
835 000,00
500 000,00
500 000,00
55,06%
10,79%
12,87%
7,71%
7,71%
380 000,00
6 486 000,00
5,86%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
380 000,00 €
██████████████
34 / 62
12
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014239
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
NAPALM
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
95 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: MARGO CINEMA
Adresse administrative
: 22 RUE DES COUTURES ST GERVAIS
75003 PARIS
Statut Juridique
: Société à Responsabilité Limitée
Représentant
: Monsieur FRANCOIS MARGOLIN, Monsieur
Objet
: NC
N° SIRET
: 51946294900016
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : Aide à la production du long métrage documentaire NAPALM de Claude Lanzmann
Date prévisionnelle de début de projet : 4 août 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur-Réalisateur : Claude Lanzmann
Résumé :
Claude LANZMANN retourne en Corée du Nord quarante-huit ans après son premier voyage.
Un voyage au cours duquel il avait eu une histoire d'amour, sans lendemain, avec une infirmière
coréenne.
██████████████
35 / 62
13
CP 16-658
Réalisateur de documentaire mondialement célébré, Claude Lanzmann a réalisé d enombreux films
autour de l'histoire et la politique dont le célèbre SHOAH. LE DERNIER DES INJUSTES a été soutenu
par la région Île-de-France en 2012
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 2 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
Dépenses de fabrication en
IDF
Dépenses de fabrication hors
IDF
Autres dépenses
Total
%
863 000,00
66,69%
223 000,00
17,23%
208 000,00
1 294 000,00
16,07%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
CNC avance sur recettes
(estimé)
Orange (estimé)
Canal+ (en cours)
Aide régionale proposée
Total
499 000,00
300 000,00
200 000,00
200 000,00
95 000,00
1 294 000,00
%
38,56%
23,18%
15,46%
15,46%
7,34%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
100 000,00 €
██████████████
36 / 62
14
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014510
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
AU POSTE
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
375 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: ATELIER DE PRODUCTION
Adresse administrative
: 10 PLACE ST SULPICE
75006 PARIS
Statut Juridique
:
Représentant
: Monsieur THOMAS VERHAEGHE, Autre
N° SIRET
: 81253148100016
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du long metrage de fiction AU POSTE de Quentin Dupieux
Date prévisionnelle de début de projet : 6 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur - Réalisateur : Quentin Dupieux
Résumé :
Louis a retrouvé le corps d’un homme assassiné en bas de chez lui. Placé en garde à vue par le
commissaire Buron, il se retrouve malgré lui soumis à un étrange interrogatoire.
Durant cette longue nuit il tentera de prouver son innocence.
Comemntaires: Premier tournage en France (et en Île-de-France!) pour ce réalisateur décalé et culte en
██████████████
37 / 62
15
CP 16-658
France et à l'international.
Fimographie : Steak (2006), Rubber (2010) etc.
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
Dépenses de fabrication en
IDF
Dépenses de fabrication hors
IDF
Autres dépenses
Total
%
2 918 000,00
80,50%
0,00
0,00%
707 000,00
3 625 000,00
19,50%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Chaînes TV (C+/OCS) (Canal
+ estimé)
Distribution salle et video
Diaphana
CinéFrance (estimé)
CNC (estimé)
Crédits d'impôts (estimé)
Aide régionale proposée
Total
%
400 000,00
950 000,00
11,03%
26,21%
200 000,00
5,52%
700 000,00
450 000,00
550 000,00
375 000,00
3 625 000,00
19,31%
12,41%
15,17%
10,34%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
375 000,00 €
██████████████
38 / 62
16
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014512
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
UN PEUPLE ET SON ROI
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
500 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: ARCHIPEL 35
Adresse administrative
: 52 RUE CHARLOT
75003 PARIS
Statut Juridique
: Société par Actions Simplifiées
Représentant
: Monsieur DENIS FREYD, Producteur
Objet
: NC
N° SIRET
: 41178930800029
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du long métrage UN PEUPLE ET SON ROI DE Pierre Schoeller
Date prévisionnelle de début de projet : 6 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 0202
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur et réalisateur : Pierre Schoeller
Résumé :En 1789, un peuple est entré en révolution. Ecoutons-le. Il a des choses à nous dire.
Intérêt régional :
██████████████
39 / 62
17
CP 16-658
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 PARIS
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenes de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDf
autres dépenses
Total
%
11 415 000,0
0
1 240 000,00
68,69%
3 964 000,00
16 619 000,0
0
23,85%
100,00%
7,46%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
CNC av Sur recettes
studio Canal distrib MG
Canal +
France 3
Media dev
aide régionale proposée
Total
6 639 000,00
700 000,00
3 500 000,00
3 320 000,00
1 900 000,00
60 000,00
500 000,00
16 619 000,00
%
39,95%
4,21%
21,06%
19,98%
11,43%
0,36%
3,01%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
500 000,00 €
██████████████
40 / 62
18
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014555
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
SORTIR DE L'OMBRE
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
40 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: ISKRA
Adresse administrative
: 18 RUE HENRI BARBUSSE
94111 ARCUEIL
Statut Juridique
: Société à Responsabilité Limitée
Représentant
: Madame VIVIANE AQUILLI, GERANTE
Objet
: NC
N° SIRET
: 31682700500026
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du long metrage documentaire SORTIR DE L'OMBRE de Stephane
Mercurio
Date prévisionnelle de début de projet : 7 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur-Réalisatrice : Stephane Mercurio
Résumé:
Où se situe la frontière entre justice et injustice ? Dans toute la France, des magistrats qui représentent la
Justice nous révélent comment ses jugements peuvent varier selon l’appréciation de ceux qui la rendent.
Et que dirait la Justice elle-même si elle pouvait s'exprimer ? Elle interviendra, personnifiée par la voix
██████████████
41 / 62
19
CP 16-658
d’une actrice, pour délivrer ses confidences aux spectateurs et dévoiler son visage aux multiples facettes.
Commentaires:
Stephane Mercurio est une réalisatrice de documentaire confirmée. Après des études de droits et des
expériences dans l'humanitaire puis la presse, elle se consacre aux documentaires, filmant le quotidien,
partant de choses "banales" pour raconter des expériences de vie. La région Île-de-France a soutenu A
côté, déja produit par ISKRA, en 2007.
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 2 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
Dépenses de fabrication en
IDF
Dépenses de fabrication hors
IDF
Autres dépenses
Total
%
196 000,00
86,73%
7 000,00
3,10%
23 000,00
226 000,00
10,18%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Audiopradif NUM
Fondation Un monde pour
tous
Procirep ANGOA
CNC aide après réalisation
(estimé)
CNC Développement
renforcé (estimé)
Crowdfunding Tous Coprod
(estimé)
Fondations diverses (estimé)
Aide régionale proposée
Total
%
15 400,00
5 000,00
5 000,00
6,81%
2,21%
2,21%
5 600,00
70 000,00
2,48%
30,97%
50 000,00
22,12%
10 000,00
4,42%
25 000,00
40 000,00
226 000,00
11,06%
17,70%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
40 000,00 €
██████████████
42 / 62
20
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014594
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
L'APPARITION
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
374 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: CURIOSA FILMS
Adresse administrative
: 8 RUE LINCOLN
75008 PARIS
Statut Juridique
:
Représentant
: Monsieur Olivier DELBOSC, Producteur
N° SIRET
: 81325153500015
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : Aide à la production du long-métrage de fiction L'APPARITION de Xavier Giannoli
Date prévisionnelle de début de projet : 8 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur-Réalisateur : Xavier Giannoli
Résumé:
Aujourd’hui en France, un journaliste de guerre est recruté pour participer à une enquête canonique sur
une apparition supposée de la Vierge Marie à une jeune fille.
Commentaires: Xavier Giannoli fait une carrière internationale, saluée dans de nombreux festivals
prestigieux depuis son 1er long métrage Les Corps impatients. C'est la première fois qu'il sera soutenu
par la région Île-de-France.
██████████████
43 / 62
21
CP 16-658
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
Dépenses de fabrication en
IDF
Dépenses de fabrication hors
IDF
Autres dépenses
Total
%
5 627 000,00
70,65%
938 000,00
11,78%
1 400 000,00
7 965 000,00
17,58%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Chaînes divers
(Cana+/Ciné+/France3)
(chiffrages finaux en cours)
Memento
(coproducteur+Distribution+V
entes internationales)
Aide régionale proposée
Total
%
3 104 000,00
3 187 000,00
38,97%
40,01%
1 300 000,00
16,32%
374 000,00
7 965 000,00
4,70%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
374 000,00 €
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS
Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :
Année
2015
2016
Dispositif d’aide
Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et
audiovisuelles de la Région Ile-de-France
Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France
(investissement)
Montant total
Montant voté
288 000,00 €
306 000,00 €
594 000,00 €
██████████████
44 / 62
22
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014609
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
MAMAN EST MORTE MAIS ELLE N'A PAS TOUT DIT
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
272 000,00 €
903-312-20422-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: TAKAMI PRODUCTIONS
Adresse administrative
: 19 RUE DE LA TOUR D AUVERGNE
75009 PARIS
Statut Juridique
: Société à Responsabilité Limitée
Représentant
: Madame KARINE BLANC, PRODUCTRICE
Objet
: NC
N° SIRET
: 43271402000042
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : RGEC
651/2014 (publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production de long-métrage MAMAN EST MORTE MAIS ELLE N'A PAS TOUT
DIT de Christophe Le Masne
Date prévisionnelle de début de projet : 8 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur et réalisateur : Christophe Le Masne
Résumé : Benoît a loupé l’enterrement de Maman. Il était coincé dans l’eurostar. A contretemps, comme
toujours il rejoint la maison familiale. Il y retrouve ses frères et sœurs, des meubles à partager et dans sa
chambre à ranger… le fantôme de Maman, espiègle et agaçante. Elle va l’encombrer d’un secret familial
dont il se serait bien passé. Un étrange jeu de piste commenc,e emprunt de tendresse et de mélancolie.
██████████████
45 / 62
23
CP 16-658
Parce que Maman est peut être morte mais elle n’a pas tout dit.
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 PARIS
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabricaiton hors
IDF
autres dépenses
Total
%
1 148 000,00
57,78%
488 000,00
24,56%
351 000,00
1 987 000,00
17,66%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Pays de Loire
distrib MG
Crédit d'impôt
France 3
sofica
aide régionale proposée
Total
535 000,00
120 000,00
60 000,00
300 000,00
500 000,00
200 000,00
272 000,00
1 987 000,00
%
26,93%
6,04%
3,02%
15,10%
25,16%
10,07%
13,69%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
272 000,00 €
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS
Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :
Année
2014
Dispositif d’aide
Aide après réalisation
Montant total
Montant voté
4 000,00 €
4 000,00 €
██████████████
46 / 62
24
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014579
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
100 KILOS D'ETOILES
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
335 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: KORO FILMS
Adresse administrative
: 11 RUE PACHE
75011 PARIS
Statut Juridique
:
Représentant
: Madame DIANE JASSEM, Autre
N° SIRET
: 51890333100016
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : Aide à la production long-métrage de fiction 100 KILOS D'ETOILES de Marie-Sophie
Chambon
Date prévisionnelle de début de projet : 8 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur : Marie-Sophie Chambon et Anaïs Carpita
Réalisatrice : Marie-Sophie Chambon
Résumé :
Loïs, 16 ans, n’a qu’un rêve : devenir spationaute. Mais elle a beau être surdouée en physique, il y a un
gros souci : Loïs pèse 100 kilos... et pas moyen d’échapper à ce truc de famille qui lui colle à la peau.
Alors que tout semble perdu, Loïs rencontre Amélie, Stannah, et Justine, trois adolescentes abîmées
██████████████
47 / 62
25
CP 16-658
comme elle par la vie, prêtes à tout pour partir avec elle dans l’espace...
Comemntaire :
Passionnée de cinéma depuis sa plus tendre enfance, Marie-Sophie Chambon rencontre sa co-auteure
Anaïs Carpita à la Fémis. Elles partagent cet amour du cinéma et une approche délicate et décalée qu'on
retrouve dans ce scénario du premier long-métrage de la réalisatrice, qui avait auparavant réalisé le court
métrage remarqué Princesse.
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
Dépenses de fabrication en
IDF
Dépenses de fabrication hors
IDF
Autres dépenses
Total
%
2 525 000,00
67,41%
538 000,00
14,36%
683 000,00
3 746 000,00
18,23%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Région Normandie
Région Occitanie
Distribution Films du Losange
(montant en discussionestimé)
Chaines divers-estimé
(C+/Ciné+/France3)
CNC Avance sur recettes
(estimé)
CNC Images de la diversité
(estimé)
CNC Aide NTP (estimé)
Sofica (estimé)
Crédits d'impots (estimé)
Aide régionale proposée
Total
%
71 000,00
150 000,00
100 000,00
100 000,00
1,90%
4,00%
2,67%
2,67%
1 650 000,00
44,05%
500 000,00
13,35%
30 000,00
0,80%
80 000,00
80 000,00
650 000,00
335 000,00
3 746 000,00
2,14%
2,14%
17,35%
8,94%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
Avis Comité de lecture cinéma 5e session 2016 en date du 29 novembre 2016 : Favorable
335 000,00 €
██████████████
48 / 62
26
CP 16-658
██████████████
49 / 62
27
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014407
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
OSCAR EST EN RETARD
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
270 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: WATCH NEXT MEDIA
Adresse administrative
: 11 AVENUE DU MONT VALERIEN
92500 RUEIL-MALMAISON
Statut Juridique
: SAS
Représentant
: Monsieur Philippe ALESSANDRI, Producteur
N° SIRET
: 81025745100015
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production de la série d'animation OSCAR EST EN RETARD (52x11') de
Jeremy Guiter
Date prévisionnelle de début de projet : 30 août 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteurs : Sylvain Huchet et Peter Sesselin
Réalisateur Jeremy Guiter
Résumé : Tous les matins, Oscar et Malika font le chemin jusqu'à leur école à pied. Et tous les matins, ils
arrivent en retard. Parce que tous les matins, un truc incroyable leur arrive. Mais allez expliquer ça à la
directrice !
██████████████
50 / 62
28
CP 16-658
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 PARIS
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépense de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
4 554 000,00
64,69%
1 139 000,00
16,18%
1 347 000,00
7 040 000,00
19,13%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
France 3
Copro Australie
CNC Cosip
Super RTL
Procirep Angoa
aide régionale proposée
Total
897 000,00
1 750 000,00
1 408 000,00
1 870 000,00
832 000,00
13 000,00
270 000,00
7 040 000,00
%
12,74%
24,86%
20,00%
26,56%
11,82%
0,18%
3,84%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
2017
Montant
270 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
██████████████
51 / 62
29
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014537
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
QUADRA
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
350 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: B2FILMS
Adresse administrative
: 38 RUE JEAN MERMOZ
75008 PARIS
Statut Juridique
: Société par Actions Simplifiées
Représentant
: Monsieur François - Xavier DEMAISON, Producteur
N° SIRET
: 79277905000014
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production de la série de fiction QUADRAS (8x52 mn) de Melissa Drigeard
Date prévisionnelle de début de projet : 6 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteurs : Mélissa Drigeard et Vincent Juillet
Réalisatrice : Melissa Drigeard
Résumé : C’est le mariage d’Alex et Agnès qui ont rassemblé leur famille et leurs amis. Coming Out, Crise
de nerfs, annonce de grossesse, crise cardiaque, ex-petit(e)s ami(e)s envahissant(e)s, jalousies, et
bagarres sont au menu. Les rebondissements ne vont pas manquer mais tous n’ont pas été commandés
par les jeunes mariés. Entre la sortie de l’église et jusqu’au petit matin après la fête, huit parcours de vie
vont se mettre à jour et exploser.
Intérêt régional :
██████████████
52 / 62
30
CP 16-658
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
7 060 000,00
84,17%
0,00
0,00%
1 328 000,00
8 388 000,00
15,83%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
M6
CNC cosip sélectif (en cours)
SND Distrib MG
Aide régionale proposée
Total
1 036 000,00
5 741 000,00
1 111 000,00
150 000,00
350 000,00
8 388 000,00
%
12,35%
68,44%
13,25%
1,79%
4,17%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
2017
Montant
350 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
██████████████
53 / 62
31
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014552
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
AMSTERDAM, LONDRES, NEW YORK: 3 VILLES A LA CONQUETE DU MONDE
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
100 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: ILIADE PRODUCTIONS
Adresse administrative
: 31 RUE DE REUILLY
75012 PARIS
Statut Juridique
: Société par Actions Simplifiées
Représentant
: Monsieur Henri WILNER, Producteur
Objet
: NC
N° SIRET
: 52482356400017
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production de la série documentaire AMSTERDAM, LONDRES, NEW YORK,
trois villes à la conquête du monde (4x52mn) de Frédéric Wilner
Date prévisionnelle de début de projet : 7 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur et réalisateur : Frédéric Wilner
Résumé : De 1600 à nos jours, Amsterdam, Londres et New-York ont inventé « la ville-monde », un
nouveau concept urbain dont l’ambition est globale et la forme révolutionnaire. « Trois Villes à la conquête
du monde » raconte ces 400 ans d’histoire d’une compétition implacable pour la domination planétaire et
pour le développement de l’urbanisme et de l’architecture d’aujourd’hui.
██████████████
54 / 62
32
CP 16-658
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses defabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
768 000,00
56,26%
327 000,00
23,96%
270 000,00
1 365 000,00
19,78%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Arte
CNC Cosip
CNC developpement
Terranoa distrib MG
Copro Films de l'Odyssee
aide régionale proposée
Total
%
301 000,00
672 000,00
227 000,00
20 000,00
20 000,00
25 000,00
100 000,00
1 365 000,00
22,05%
49,23%
16,63%
1,47%
1,47%
1,83%
7,33%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
100 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS
Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :
Année
2013
Dispositif d’aide
Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et
audiovisuelles de la Région Ile-de-France
Montant total
Montant voté
70 000,00 €
70 000,00 €
██████████████
55 / 62
33
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014557
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
LES ENFANTS PERDUS DE CALAIS
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
37 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: PLAYPROD SARL
Adresse administrative
: 1A3 RUE JEAN LEMOINE
94000 CRETEIL
Statut Juridique
: Société à Responsabilité Limitée
Représentant
: Madame REBECCA WIRTH, Autre
Objet
: NC
N° SIRET
: 45158511100045
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel LES ENFANTS PERDUS DE CALAIS
de Thomas Dandois et Stéphane Marchetti
Date prévisionnelle de début de projet : 7 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteurs et réalisateurs : Thomas Dandois et Stéphane Marchetti
Résumé : Ils sont plusieurs centaines d’enfants, sans parents, livrés à eux-mêmes dans la jungle de
Calais : les mineurs isolés. Les destins de plusieurs enfants pris dans le cours de l’histoire se croisent et
s’entrechoquent.
██████████████
56 / 62
34
CP 16-658
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 2 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 DEPARTEMENT DE PARIS
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
189 000,00
80,43%
9 000,00
3,83%
37 000,00
235 000,00
15,74%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
France 5
PLanète (en cours)
CNC cosip
Procirep Angoa (en cours)
aide régionale proposée
Total
%
9 000,00
120 000,00
4 000,00
57 000,00
8 000,00
37 000,00
235 000,00
3,83%
51,06%
1,70%
24,26%
3,40%
15,74%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
2017
Montant
37 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
██████████████
57 / 62
35
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014567
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
RETOUR A KINSHASA
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
43 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: LES FILMS DE L'OEIL SAUVAGE
Adresse administrative
: 10 RUE DENFERT ROCHEREAU
84160 CADENET
Statut Juridique
:
Représentant
: Monsieur Frédéric FERAUD, Producteur
N° SIRET
: 81511038200018
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel RETOUR A KINSHASA de Dieudo
Hamadi.
Date prévisionnelle de début de projet : 7 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteur et réalisateur : Dieudo Hamadi
Résumé : Traqué par les services de sécurité congolais pour avoir mené le soulèvement contre le 3e
mandat du président Kabila en janvier 2015, Ben, 31 ans, s’enfuit pour New-York. Mais sa demande
d’asile est rejetée. Contraint à la clandestinité, il fait le choix du retour : malgré le risque, il rentre organiser
la lutte, dans la dernière ligne droite avant les élections de la fin 2016.
Car pour qu’il puisse vivre à nouveau libre, le régime doit tomber. Retour à Kinshasa raconte l’épopée
d’un jeune activiste et de ses camarades pour qu’advienne la démocratie dans leur pays, la République
██████████████
58 / 62
36
CP 16-658
Démocratique du Congo (RDC).
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 2 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
218 000,00
41,60%
198 000,00
37,79%
108 000,00
524 000,00
20,61%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Arte
Copro Congo Kiripi Films
Fondation Un monde pour
tous
Fond pour la Francophonie
World cinema Fund Berlinale
Aide régionale proposée
Total
%
223 000,00
130 000,00
53 000,00
15 000,00
42,56%
24,81%
10,11%
2,86%
20 000,00
40 000,00
43 000,00
524 000,00
3,82%
7,63%
8,21%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
2017
Montant
43 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
██████████████
59 / 62
37
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014592
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
L'ANNÉE ZÉRO
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
25 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: IMAGISSIME DEPARTEMENT DE LEO
VISION
Adresse administrative
: 7-15 RUE DU DOME
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Statut Juridique
: SAS
Représentant
: Madame Elodie POLO ACKERMAN, Productrice
N° SIRET
: 38316094200058
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production du documentaire audiovisuel L'ANNÉE ZÉRO de Marie Agostini
Date prévisionnelle de début de projet : 8 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteure et réalisatrice : Marie Agostini
Résumé : L’Année Zéro, c'est la première année de la retraite. Une année pour s’en sortir, ou plonger.
Quelles que soient ses trajectoires personnelles et professionnelles, l’enjeu de départ est le même pour
tous les jeunes retraités: se réinventer un quotidien.
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 2 stagiaires ou alternants
██████████████
60 / 62
38
CP 16-658
Localisation géographique :
 BOULOGNE-BILLANCOURT
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
178 000,00
70,63%
23 000,00
9,13%
51 000,00
252 000,00
20,24%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
France 5
Cosip
Ministere du travail (en cours)
LCP (en cours)
Procirep Angoa (en cours)
RTBF (en cours)
aide régionale proposée
Total
%
29 000,00
115 000,00
41 000,00
11 000,00
8 000,00
15 000,00
8 000,00
25 000,00
252 000,00
11,51%
45,63%
16,27%
4,37%
3,17%
5,95%
3,17%
9,92%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
2017
Montant
25 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
██████████████
61 / 62
39
CP 16-658
FICHE PROJET DU DOSSIER N° EX014597
Commission permanente du 13 décembre 2016
Objet :
KIM KONG
PAR APPLICATION DU BAREME
Imputation budgétaire :
MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM
167 000,00 €
903-312-2764-131015-300
13101502- Fonds d'aide à la création cinématographique et audiovisuelle
PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination
: KWAI
Adresse administrative
: 32 RUE DU TEMPLE
75004 PARIS
Statut Juridique
: Société à Responsabilité Limitée
Représentant
: Monsieur THOMAS BOURGUIGNON, Autre
N° SIRET
: 50186419300039
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Ile-de-France (investissement)
Rapport Cadre : CR46-15 du 10/07/2015
La Région informe le bénéficiaire que cette aide est allouée sur la base du régime d’aides : SA.42996
(adopté sur la base du RGEC n°651/2014, publié au JOUE du 26 juin 2014)
Objet du projet : aide à la production de la série de fiction KIM KONG (3 x 52') de Stephen Cafiero
Date prévisionnelle de début de projet : 8 septembre 2016
Date prévisionnelle de fin de projet : 13 décembre 2020
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : Conformément à l'article 17 du règlement budgétaire et financier, et
compte tenu de la spécificité des montages de projets dans le secteur cinématographique et audiovisuel,
décide de déroger au principe d'antériorité de la notification d'attribution de subvention à tout
commencement d'exécution, pour les aides précitées
Description :
Auteurs : Simon Jablonka et Alexis Le Sec
Réalisateur : Stephen Cafiero
Résumé : Alors qu’il tourne en Asie un énième blockbuster d’action sans âme, Mathieu Stannis,
réalisateur aigri et frustré, se fait kidnapper par des agents d’une dictature voisine. Furieux de la nullité du
cinéma de son pays, son dirigeant souhaite confier au Français la réalisation d’une nouvelle adaptation de
« King Kong » qui chante les louanges de sa patrie. Pour Mathieu, qui risque sa vie, c’est le début d’un
improbable cauchemar, entre équipe technique dépassée, matériel et effets spéciaux préhistoriques, et
exigences délirantes du Cher Leader…
██████████████
62 / 62
40
CP 16-658
Intérêt régional :
Cette subvention donne lieu à l’engagement du bénéficiaire de recruter 3 stagiaires ou alternants
Localisation géographique :
 REGION ILE DE FRANCE
Contrat Particulier : Hors CPRD
CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR
Exercice de référence : 2016
Libellé
Dépenses (€)
Montant
dépenses de fabrication en
IDF
dépenses de fabrication hors
IDF
autres dépenses
Total
%
2 095 000,00
74,29%
153 000,00
5,43%
572 000,00
2 820 000,00
20,28%
100,00%
Libellé
Recettes (€)
Montant
Producteur
Arte
CNC Cosip
Procirep Angoa
Sofica A + Image
Freemantl dictrib MG
aide régionale proposée
Total
137 000,00
1 800 000,00
383 000,00
13 000,00
170 000,00
150 000,00
167 000,00
2 820 000,00
%
4,86%
63,83%
13,58%
0,46%
6,03%
5,32%
5,92%
100,00%
ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT
Exercice
Montant
2017
167 000,00 €
Avis Comité de lecture Audiovisuel 5e session 2016 en date du 28 novembre 2016 : Favorable
ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS
Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :
Année
2015
Dispositif d’aide
Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et
audiovisuelles de la Région Ile-de-France
Montant total
Montant voté
187 000,00 €
187 000,00 €