Conseil Municipal N° 6 du 23 novembre 2012 Délibération n° 60

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Conseil Municipal N° 6 du 23 novembre 2012
Délibération n° 60
CONVENTION POUR NUMERISATION ET MISE EN LIGNE DE DOCUMENTS SUR LA
BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE ROSALIS DE LA BIBLIOTHEQUE DE LA VILLE DE
TOULOUSE
12-690
CULTURE - LECTURE PUBLIQUE ET BILBLIOTHEQUES AFFAIRES CULTURELLES
Mesdames, Messieurs,
La Bibliothèque de Toulouse a ouvert récemment une bibliothèque numérique intitulée
« Rosalis ». L’un des projets en cours est la mise en ligne de l’ensemble des incunables toulousains
(ouvrages imprimés à Toulouse au XVe siècle).
La Bibliothèque de Toulouse conserve environ 30 de ces éditions toulousaines du XVe siècle,
alors qu’une centaine d’autres est conservée dans différentes bibliothèques de par le monde.
Le projet consiste à numériser ou faire numériser ces textes, et à les mettre en ligne ensuite sur
le site « Rosalis », tout en mentionnant le lieu de conservation des ouvrages originaux.
Pour les demandes de prêt de ces ouvrages auprès des établissements qui les conservent, le
transport vers le lieu de la numérisation, la numérisation et la mise en ligne sur le site « Rosalis », il
est nécessaire de rédiger avec les établissements prêteurs une convention précisant ces différents
points.
Les conditions de numérisation et de mise en ligne seront déterminées par une convention, dont
les clauses sont annexées à la présente délibération.
Il convient donc que notre Assemblée se prononce sur l’adoption de la convention type ciannexée.
Article 1 : Le Conseil Municipal approuve l’adoption de la convention type ci-annexée pour
numérisation et mise en ligne de documents sur la bibliothèque numérique « Rosalis » de la
Bibliothèque de la Ville de Toulouse.
Article 2 : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec
chaque partenaire concerné.
.
Délibération du Conseil Municipal
publiée par affichage en Mairie le 27/11/2012
reçue à la Préfecture le 27/11/2012
publiée au RAA le
LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES
POUR EXTRAIT CONFORME
LE MAIRE,
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué
Jean-Marc BARES
Oxyad 12-690