Département de Seine et Marne

SEANCE DU 13 MAI 2011
Convocation du 09 mai 2011
L’an deux mil onze le 13 mai à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, à la
Mairie, sous la Présidence de M. Philippe LOUGUET, Maire
Etaient présents :
MM. LOUGUET, LELIEVRE, SAINTON, LONGLET, RANCINAN, ZEIGNEUR, Mmes
DESANTE, PRAT, SAGOT
Absents représentés : Mme Claudine COUPE donne pouvoir à Mme Marie-Laure DESANTE
Secrétaire de séance : Mme Véronique SAGOT
Approbation du compte rendu de la séance du 29 avril 2011
La séance est ouverte à 20h50
FETE DE LA MUSIQUE ET BROCANTE
Fête de la musique : 18 juin 2011 à partir de 20h30
Brocante : 19 juin 2011
Organisées par le Comité des Fêtes
La majorité des conseillers seront présents pour l’installation de ces deux manifestions. Des
arrêtés de circulation seront pris et la Gendarmerie Nationale sera prévenue.
SUBVBENTION AUX ASSOCIATIONS
Les membres du Conseil décident d’octroyer une subvention aux associations suivantes :
P’TITS NOISY’LLONS : 200 €
Accepté à l’unanimité
SHBG : 40,00 €
Accepté à l’unanimité
CLUB SAINTE-BARBE : 150 €
Accepté à l’unanimité
ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG : 30 €
Accepté à l’unanimité
LES RESTAURANTS DU CŒUR : 30 €
Accepté à l’unanimité
AFM (Association Française contres les Myopathies) : 30,00 €
Accepté à l’unanimité
SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS : 30 €
Accepté à l’unanimité
R.BG. (Les Randonneurs du Bocage Gâtinais) : 30 €
Contre : M. Lionel SAINTON
FINANCEMENT AIRE DE JEUX
Vu les pièces manquantes à ce dossier, le Conseil Municipal décide de remettre cet ordre du jour
au mercredi 18 mai 2011 à 20h00. Accepté à l’unanimité.
ACHAT COPIEUR
M. le Maire présente deux devis reçus pour un copieur « multifonctions » (imprimante, fax,
scanner).
Après délibération, le Conseil municipal décide de retenir la proposition de Solutions Bureautique
77 pour un copieur « multifonctions » couleur XEROX pour un montant HT de 4 180,00 €.
1 abstention : M. LELIEVRE
SIGNALISATION RUE DE DORMELLES
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le principe de poser un panneau
STOP à l’angle de la rue de Dormelles et du Chemin de l’Abreuvoir.
SERVITUDE DE PASSAGE
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le droit de passage sur une partie
de la parcelle B1110 appartenant à la commune afin d’accéder à la parcelle B1109.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOCAGE
Mme DESANTE informe les membres du Conseil que le projet de la Communauté de Communes
du Bocage a reçu l’aval du Préfet. Si tout va bien la Communauté de Communes sera validée en
janvier 2012.
INFORMATION DIVERSES
ASSOCIATIONS : Mme DESANTE informe qu’elle organise une réunion avec l’ensemble des
Associations de la Commune le 20 mai 2011 en mairie à partir de 20h30.
P.N.R. : M. LELIEVRE donne un rapide compte rendu sur la dernière réunion. 66 communes sont
adhérentes. Le projet suit son cour avec une échéance souhaitée pour 2014.
TRAVAUX : Les travaux de voirie vont débutés début de semaine prochaine
STEP : Les travaux de la station d’épuration vont doucement. Le portail va être élargi.
TRAVAUX ECOLE : Les finitions sont longues.
SI DU COLLEGE : Les communes adhérentes se sont prononcées en faveur de l’arrêt de ce
Syndicat.
SMEP : Baisse des cotisations
SIER : M. ZEIGNEUR informe qu’il n’y a pas de contrat d’entretien des points lumineux.
L’étude de l’enfouissement du réseau électrique de la rue de Fossard va être relancée.
AFFAIRE HUVELLE/MEREUZE : L’affaire est portée en cassation.
M. le Maire informe qu’il a rencontré Mme Bernadette TOURTE qui serait d’accord pour
participer à refaire le grillage de son terrain (vers l’école).
La séance est levée à 23h15