Commune de PUYBEGON

Commune de PUYBEGON
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 23 novembre 2009
Le Conseil Municipal, sous la Présidence du Maire, au lieu habituel de ses séances et convoqué régulièrement
le 16 novembre 2009, s'est réuni.
Etaient présents :
Le Maire Mariano BERNAD, messieurs Alain BRUYERE, Robert CINQ, Jean-Pierre GARCIA, Jean-François
FABAS, Franck SANSUS
Mesdames Chantal CADAUX, Florence CORNE, Christèle LAURENS, Laurence RIVIERE
Excusée : Claude BARTHE
Secrétaire de séance : Sonia BUSO (secrétaire de Mairie)
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé et signé par le Conseil Municipal.
Monsieur le Président a ouvert la séance à 21h00 et a exposé ce qui suit :
A l'ordre du jour :
- Prise de compétence
ordures ménagères par la communauté des communes Tarn et Dadou.
- Location salle de rencontres
- Décision modificative budgétaire
- Contrat de remplacement de la secrétaire de mairie
Transfert de compétences Ordures Ménagères :
Le transfert de compétence des ordures ménagères à la communauté des communes Tarn et Dadou est accepté à
l’unanimité.
Location de la salle de rencontre :
La salle est louée uniquement aux habitants de Puybegon ou aux personnes cautionnaires habitants la
commune.
Le tarif reste inchangé : 150 € pour la grande salle
30 € pour la petite salle
La caution : 500 €
Un remboursement exceptionnel pourra être fait sur décision du maire en cas de problème justifiés.
Assurance pour risques locatifs durant la période de location.
Accepté à l’unanimité.
Décisions modificatives budgétaire :
Section investissement :
2121-68 Espace vert :
2151-74 Pont de Crouxou :
21568-67 Achat matériel et mobilier :
2181-60 Logements :
2181-78 Travaux sur biens communaux :
2313-60 Logements
2313-78 Travaux sur biens communaux :
-1000.00 €
-1800.00 €
+2800.00 €
+14000.00 €
+2000.00 €
-14000.00 €
-2000.00 €
Accepté à l’unanimité.
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Contrat de remplacement de Sandrine MAGNABAL :
Madame Sandrine MAGNABAL est remplacée à compter du 1 er décembre 2009 jusqu’au 2 avril 2010 (période
du congé pathologique et du congé maternité) par Madame Sonia BUSO.
Accepté à l’unanimité.
Questions diverses :
Travaux de l’église : la demande de la subvention « Fond de concours » à la communauté de commune Tarn et
Dadou est faite sur le solde 2006 – 2007 – 2008 (16639.04 €).
La séance est levée à 22h45
Délibéré en séance, les jours et an susdits.
Suivent les signatures :
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