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Vous êtes coté sur Euronext et vous appliquez les normes IFRS
Mise à jour le 3 décembre 2015
THEME
Communication financière
DATE DE
PUBLICATION
2015
2014
2013
2013
2013
2013
2012
2010
2009
2009
2008
2010
2007
2007
2007
2007
2006
Gouvernance / Contrôle
Interne
Interne
Interne
Interne
Interne
2007
2006
2006
2006
2004
2015
2015
2014
2013
2013
LIBELLE
L’information financière trimestrielle ou intermédiaire
Communication des sociétés cotées sur leur site internet et sur les médias sociaux
Rapport de l’AMF sur l’information publiée par les sociétés cotées en matière de RSE
Information financière pro forma
Communication des sociétés lors de l’émission de titres de capital ou donnant accès au capital
ne donnant pas lieu à la publication d’un prospectus soumis au visa de l’AMF
OBLIGATOIRE
1
3
REFERENCES
4
17
14
1
Recommandation DOC-2015-03
Recommandation AMF n° 2014-15
Position DOC-2013-03
1
18
1
2
Position - recommandation DOC-2010-11
Position / recommandation AMF n° 2010-03
4
Position - Recommandation DOC-2009-27
2
Incidence du changement de date de clôture en matière d’information financière pro forma
Les assemblées générales d’actionnaires de sociétés cotées
Communication des sociétés sur leurs indicateurs financiers
Questions – Réponses de l’AMF sur le transfert vers Alternext d’une société cotée sur Euronext
FACULTATIF
Etude portant sur l’information financière publiée au titre du 1er semestre 2008
Information financière diffusée par les sociétés en difficulté
Etude portant sur l'information financière publiée au 3è trimestre 2007
Obligation de publication de comptes en cas de radiation des titres à la suite de la mise en
œuvre d'un retrait obligatoire
Plans d’attribution d’actions gratuites ou d’options de souscription ou d’achat d’actions aux
salariés ou aux mandataires sociaux
Obligation d’information sur la date de détachement du dividende
Communication financière par voie de presse écrite et diffusion de l’information réglementée
1
4
1
1
Présentation des informations financières pro forma
Questions – réponses sur les obligations de déclaration des opérations réalisées par les
dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées
Établissement des listes d’initiés par les émetteurs d’instruments financiers
Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes et des membres de leurs réseaux
1
1
Instruction DOC-2007-05
1
1
Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L.621-18-2 du code
monétaire et financier sur les titres de la société
Communications portant sur des données financières estimées
1
1
1
2
1
1
1
Rapport 2015 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés
cotées
Rapport des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques adapté
aux émetteurs valeurs moyennes
Rapport 2014 de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants
53
Recommandation DOC-2015-XX
4
10
Rapport 2013 de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des
valeurs moyennes et petites
Rapport des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Présentation consolidée des recommandations contenues dans les rapports annuels de l’AMF
35
7
Page 1/3
THEME
Interne
Interne
Interne
DATE DE
PUBLICATION
2012
2010
2010
Diffusion, dépôt, archivage
de l'information
2007
Information comptable
2014
2013
2012
2011
2011
2010
2009
2008
2008
2007
2006
Prospectus
Prospectus
2010
2010
Prospectus
Prospectus
Prospectus
Prospectus
2009
2007
2006
Document de référence
Document de référence
2009
2014
Offres publiques
2005
2010
Offres publiques
Offres publiques
2006
Opérations financières
2015
2012
2004
2012
LIBELLE
OBLIGATOIRE
FACULTATIF
REFERENCES
Gouvernement d’entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code
AFEP-MEDEF - Présentation consolidée des recommandations contenues dans les rapports
annuels de l’AMF
Comité d’audit
34
1
Cadre de référence des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne
1
Modalités de dépôt de l’information réglementée par voie électronique
Arrêté des comptes 2014
Classement des OPCVM en équivalent de trésorerie
Valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur
1
16
22
24
22
10
33
22
1
31
11
15
1
Présentation des éléments d’évaluation et des risques du patrimoine immobilier des sociétés
cotées
Questions - réponses de l’AMF sur l’élaboration des prospectus obligataires et les modalités
pratiques d’obtention d’un visa
Préparation des opérations financières soumises au visa de l’AMF
Questions - réponses relatives aux prévisions de bénéfice
Notion de prévisions de bénéfice
Information à diffuser en cas d'offre au public ou d'admission aux négociations de titres
financiers sur un marché réglementé
3
Guide d’élaboration des documents de référence
Guide d'élaboration des documents de référence adapté aux valeurs moyennes
2
Transparence et procédure d’acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au
capital
Expertise indépendante dans le cadre d’opérations financières
Publicité des engagements de conservation d'actions conclus dans le cadre de la loi Dutreil
1
Les cessions et les acquisitions d’actifs significatifs
Information du marché lors de la mise en place et l’exécution d’un programme d’equity line ou
PACEO
Les offres de titres financiers par placement privé
2
5
3
1
1
68
37
5
1
1
7
1
1
1
Page 2/3
THEME
DATE DE
PUBLICATION
2011
2011
2009
2008
2009
2008
2007
2007
2005
2004
Analystes financiers
Analystes financiers
2013
Pratiques de marché
2012
2011
Opérations d'initiés et
manipulation de cours
Opérations d'initiés et
manipulation de cours
Les introductions en bourse
2007
2005
2010
2003
2015
LIBELLE
OBLIGATOIRE
Usage de la clause d’extension dans les augmentations de capital avec maintien du droit
préférentiel de souscription
Opérations d’apports ou de fusion
Mise en oeuvre du régime de rachats d’actions
Présentation des résolutions de délégation de compétence proposées aux assemblées générales
1
Modification des caractéristiques des bons de souscription d’actions (BSA)
Émissions d’obligations à bons de souscription d’actions remboursables (OBSAR), suivies d’une
cession des BSAR au profit des salariés et/ou mandataires sociaux de la société émettrice.
3
3
Equity lines et PACEO (Programmes d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options)
Augmentations de capital par voie d’attribution gratuite de bons de souscription d’actions (BSA),
succédanés du droit préférentiel de souscription (DPS)
Modalités de déclaration des programmes de rachat des actions propres et des opérations de
stabilisation
Augmentations de capital réservées à des catégories de personnes
2
3
1
1
Guide relatif à l’analyse financière
Production d’analyses indépendantes lors des opérations financières de taille significative et
destinées au public d’épargnants individuels
2
Contrat de liquidité obligataire
Contrat de liquidité sur actions
Acquisition d’actions propres aux fins de conservation et de remise ultérieure dans le cadre
d'opérations de croissance externe
1
1
1
Guide relatif à la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants des sociétés
cotées
Transmission d'informations privilégiées préalablement à des opérations de cession de
participations significatives dans des sociétés cotées sur un marché réglementé (« procédures
dites de data room »)
Les introductions en bourse
Sous- total nombre de positions et recommandations
Total nombre de positions et recommandations
Total nombre de documents
FACULTATIF
REFERENCES
2
1
1
1
1
Pratique de marché DOC-2012-04
1
5
2
3
2
78
541
619
74
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