SENAT_monoparentalit..

Association loi 1901 - membre de l’UNAF
DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES
ET A L'EGALITE DES CHANCES
ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ORDRE DU JOUR du
Mercredi 18 janvier 2006
à 14 heures
Salle n° 213
1.- AUDITIONS SUR LE THÈME : LES FAMILLES
MONOPARENTALES ET LES FAMILLES RECOMPOSÉES
 SOS PAPA : Alain Cazenave, Président –
 Gérard Révérend , membre du Bureau National ( rapporteur exclusif du
dossier remis lors de l’audition )
 Mouvement de la Condition Paternelle : Stéphane Ditchev, Secrétaire
Général
2.- QUESTIONS DIVERSES
1
MONOPARENTALITE
La monoparentalité est croissante et touche plus de 10 % des familles (dans 85 % des cas
environ, la mère est le chef de famille). Les séparations sont la principale cause de
monoparentalité (80/90% selon l’étude). Dans les cas dûs à des séparations, 2 cas de
figure se présentent pour l’absence délétère d’un des parents :
1/ Autoexclusion d’un parent (= « démissionnaire » , le père la plupart du temps)
2/ Exclusion par le système ou tolérée par le système (= « démissionné » , le père 9
fois sur 10) pour les raisons suivantes :



Non présentation d’enfants par le parent gardien
Manipulation de l’enfant par le parent gardien entraînant un rejet de l’autre parent
Eloignement géographique du parent gardien, non motivé par obligation
professionnelle
 Allégations mensongères (violences sur enfants dont à caractère sexuel, violences
conjugales fictives
 Causes financières non compensées par les aides sociales (logement, déplacement). Le
parent non gardien se voit souvent dans l’impossibilité d’accueillir ses enfants et ne
peut percevoir aucune aide à cette fin
 Identitaire (image péjorative et/ou secondaire de la paternité + injonctions
représentationnelles contradictoires)
 Précarisation du lien parental dû au droit de visite et d’hébergement « classique » (90
% des cas (= exclusion usuelle).
Pour mémoire, 30 % des enfants ne voient plus du tout leur père après 2 ans de séparation
parentale. La résidence alternée ne concerne que 10% des séparations, malgré le souhait du
législateur qu’elle devienne le modèle de référence. En l’absence de ce mode de garde, les
dispositifs ordonnés par les tribunaux familiaux entraînent une monoparentalité de fait non
comptabilisée comme telle actuellement (dans 9 cas sur 10 l’enfant est en résidence habituelle
chez la mère). Les séparations et divorces touchent environ la moitié des couples en grande
agglomération (30% en zone agricole). L’autorité parentale conjointe reste la plupart du temps
un vœu pieux, avec là encore exclusion ou démission.
Dans tous les cas les premières victimes sont les enfants, car leur développement est plus
risqué à la fois sur le plan affectif, comportemental, scolaire puis social. Le risque de
délinquance, de comportements addictifs, violents (ou auto-violents), d’échec scolaire et
d’inadaptation sociale est considérablement accru en configuration monoparentale. La
séparation de l’enfant du parent non gardien est la première cause de maltraitance en France
(Défenseure des enfants).
La monoparentalité augmente le taux de maltraitance parentale et /ou de dysfonctions
parentales, tout particulièrement en situation de précarité ( chiffre 119 )
+ de 20 % des enfants pauvres vivent dans le cadre de monoparentalité.
Cette configuration familiale s’accompagne souvent de grandes difficultés et de souffrance
des adultes/parents concernés avec charges de soucis et de taches maximales et fréquents
phénomènes dépressifs. Le sacrifice de la vie personnelle est le tribut le plus fréquent de la
monoparentalité.
2
Il n’y a pas qu’un parent qui est exclu de la vie de son enfant, c’est toute sa lignée qui est
touchée par l’exclusion , avec des difficultés identitaires corollaires du sujet en construction .
Il n’est pas question de diaboliser la configuration monoparentale et encore moins les
personnes concernées mais de proposer des mesures pour lutter contre les méfaits
fréquents qu’elle peut engendrer :

Lutte contre l’exclusion parentale majeure, véritable délinquance tacitement
incitée par leur impunité quasi totale. Sos papa fait signer une pétition en
partenariat avec les associations Acalpa et co parentalite pour attirer l’attention de
la société et des politiques à ce véritable fléau des séparations. Sos papa soutient
toute démarche dans ce sens et tout particulièrement la mise en place d’un délit
d’exclusion parentale avec sanctions progressives et adaptées. La reconnaissance
et la lutte contre la manipulation des enfants en vue d’exclure l’autre parent font
partie des processus nécessaires au maintien du lien.

Lutte contre l’exclusion parentale usuelle avec la généralisation de la résidence
alternée et de l’alternance de résidence pour lutter contre la précarisation du lien
occasionnée par les droits de visite « classiques » trop restreints ; ceci dés lors
qu’un parent la sollicite et que les conditions morales et d’hébergement sont
réunies et en l’absence de violences conjugales avérées et significatives et de
psychopathologies parentales significatives.

Soutien à la lutte contre les violences conjugales.

Accroissement significatif du soutien économique , humain et parental pour la
monoparentalité.

Lutte contre les différentes atteintes à l’autorité parentale conjointe (refus de
transmission des informations concernant l’enfant – scolarité, état de santé, lieux
de vie – par le parent référent et par les instances).

Développement de la médiation et des processus d’accompagnement et guidance
parentales lors des séparations le plus précocement possible ainsi que le
développement du conseil conjugal.

Soutien social économique et fiscal paritaire à visée familiale de coparentalité
effective (mesures paritaires en cas de séparation pour le logement, les prestations
sociales et familiales, les transports, les loisirs et vacances à caractère social).
Développement de structures d’accueil pour le maintien du lien familial en cas
d’impossibilité d’hébergement par un parent, quelque soit son sexe.

Mise en place de barèmes pour les pensions alimentaires, reposant sur la capacité
réelle de financement.

Mesures efficaces de recouvrement des pensions alimentaires.

Mise en place de réajustement rapide des pensions alimentaires (référé judiciaire
spécifique) (accroissement massif de la mobilité professionnelle et économique).
3

Revalorisation du rôle du père. Afin d’inciter à un investissement accru et lutter
contre l’auto exclusion, y compris en cas de séparation. C’est la mesure première
de l’étude Neyrand /Rossi). Une campagne de communication (sur le modèle
canadien) semble particulièrement indiquée. Par ailleurs une campagne médiatique
de revalorisation du rôle du père (exemple : émission portugaise « super papa »
valorisant la participation active et attentionnée du père aux soins et à l’éducation
des enfants et participation foyer). En effet quel meilleur modèle incitatif de
paternité positive que des pères qui se battent pour apporter affection, soins,
attentions et éducation à leur enfant ? Il est prégnant que les milieux judiciaires,
socio familiaux, médicaux et éducatifs sont sous la coupe dogmatique de
l’attachement monotrope (seule la mère est censée pouvoir subvenir aux besoins
de l’enfant dans cette théorie). Il est urgent de prendre des mesures pour faire
actualiser (ainsi que dans les formations initiales) dans ces milieux l’état actuel des
savoirs multidisciplinaires sur la petite enfance qui convergent de manière
irréfutable pour démontrer qu’un enfant peut s’attacher également dés la naissance
aux deux parents pour son plus grand bénéfice, et celui des avantages de l’égalité
corollaire femmes/hommes.
La généralisation d’une coparentalité effective (lutte contre l’exclusion parentale et
généralisation de la résidence alternée ou alternance de résidence en cas d’impossibilité
pratique de résidence alternée) permettra des séparations sans déboucher sur la
monoparentalité subie pour le plus grand bénéfice des enfants, leur développement vers des
citoyens affectivement sécures et matures ainsi que l’équilibre de chacun des parents séparés
(conciliation vie privée/professionnelle, partage des taches et soucis…)
Sur le fond, il est question de traiter l’égalité des chances femmes/hommes dans son
ensemble. Il reste fort à faire sur le plan professionnel pour les femmes. Force est de constater
que la situation d’inégalité est totalement inversée sur le plan genré au niveau familial sous la
pression de représentations monolithiques obsolètes et déconnectées de la diversité des
réalités sociales, familiales et économiques. Diverses études rappellent que les facteurs et les
réalités économiques sont un frein majeur au développement de l’investissement paternel,
souhaité par les instances gouvernementales sous la pression des directives européennes pour
un développement économique avec maintien et accroissement du travail des femmes sans
surcharge inéquitable au foyer. Cette situation complexe d’inégalité genrée accroît les
inégalités et nécessite une solution de tous les facteurs. Le traitement particulièrement
inéquitable lors des séparations influe négativement et puissamment sur les inégalités
(inéquité contre incitative à la paternité et charges maximales de travail et soucis en
monoparentalité induite).
L’association récente d’une psychologie réductrice et réactionnaire avec des mouvances
essentialistes misandres prônant un modèle unique materno-centré (femmes réduites à un rôle
de mère au foyer) est une insulte et un frein à l’égalité des sexes et à l’égalité parentale. Il y
est véhiculé une approche manichéiste des sexes qui est contre symbolique des nécessaires
avancées. C’est tout particulièrement au travers de la violence conjugale et des rôles
parentaux que s’effectue ce matraquage manichéen des images sexuées. Pour la question de la
violence conjugale, Elisabeth Badinter a apporté récemment la preuve du dévoiement de la
question après avoir critiqué l’épistémologie d’études/amalgame ne touchant qu’un sexe (« la
4
violence genrée place les femmes en position de victimisation outrancière et débouche sur la
substitution d’un sexisme par un autre, les problèmes ne peuvent être ainsi résolus »).
Les indicateurs étrangers qui prennent en compte la violence conjugale et domestique dans
son ensemble démontrent qu’il existe aussi, et de manière non négligeable, une violence
conjugale touchant les deux sexes. Les différents processus d’exclusion parentale majeure lors
et après séparation devraient être d’ailleurs comptabilisés (de manière sexuée) comme une
violence (para) conjugale .Pour la sécurité des enfants, qui doit rester la priorité, différents
rapports de la Défenseure des enfants démontrent que la première personne maltraitante est la
mère. Ceci devrait être pris en compte de manière urgente plutôt que des considérations non
prouvées tendant à augmenter de fait les inégalités hommes/femmes au sein de la famille,
avec des corollaires d’accroissement des inéquités genrées . En tout état de cause, légiférer sur
l’interdiction de résidence alternée, au seul vu de l’âge de l’enfant serait une atteinte à
l’égalité des sexes et à l’intérêt de l’enfant à bénéficier d’une co parentalité effective. La
pression visant à établir un « principe de précaution » dans ce sens ne démériterait pas à être
un minimum démontré par des études mettant en perspective critique TOUS les facteurs
pouvant entrer en jeu, ce qui n’est pas fait (et non pas l’instrumentalisation de cas marginaux
à cause unique retenue pour la circonstance, alors qu’il est démontré de façon convergente
que ce sont les conflits et l’anxiété parentale qui sont les principales causes de souffrance
infantile et non pas UN mode de garde). Venant d’Universitaires, cela démontre
irréfutablement la motivation de parti pris idéologique et censeur des rôles sexués et
parentaux. Les représentants de l’enseignement du droit, des professionnels de la médiation et
des juges familiaux présents à la mission parlementaire d’information sur la famille et les
droits de l’enfant (23/11/2005) se sont opposé à légiférer sur une limitation de la résidence
alternée en fonction de l’âge de l’enfant.
Enfin, la monoparentalité paternelle, loin d’être marginale (de 15 à 20 % selon études) est
particulièrement mal documentée. Sos papa attire l’attention sur la saisine fréquente de
l’association par des veufs qui se retrouvent en situation de « mise en examen social » pour la
seule raison de leur sexe (sans aucune notion de risque moral, social, économique ou
comportemental). C’est bien une trace supplémentaire des images particulièrement péjoratives
et suspicieuses que la société perdure à effectuer, à l’encontre des intentions d’incitation
positive à la paternité concrète, positive et investie (« une déconstruction lors de la
reconstruction »).
La paternité subit une discrimination genrée qui ne se nomme pas malgré une
participation croissante ,pas assez reconnue . Ceci est contre incitatif à l’investissement
des pères et à la lutte contre les méfaits et souffrances dans la monoparentalité . Les
images manichéennes genrées sont un frein à l’égalité des sexes et des parents et se
surajoutent aux facteurs culturels obsolètes, économiques et judiciaires,
particulièrement inéquitables.
RECONFIGURATION FAMILIALE
La monoparentalité est souvent transitoire, débouchant vers une reconfiguration. Cette
recomposition repose sur une notion sociétale de libre choix selon des affinités sélectives plus
précaires , plus exigeantes , plus contractuelles . Au bout de 4 ans de séparation 44% des
hommes et 28% des femmes sont à nouveau en couple. Plus d’un million d’enfants vivent
avec un beau parent. Ces reconfigurations entrainent de fréquentes difficultés d’adaptation
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pour les enfants et de très fréquentes réactivations de conflits anciens non résolus, le plus
souvent par le parent gardien .
Il se pose alors la question du maintien équilibré des liens parentaux et de la place de la beau
parentalité, des droits et devoirs de chacun des adultes autour de l’enfant ainsi que celle du
choix éventuel de l’enfant face à la nouvelle donne familiale.
Sos papa attire l’attention sur la fréquence des dérives supplémentaires d’exclusion parentale
à l’occasion de ces reconfigurations (éloignement, substitution de la place parentale par la
beau parentalité, éloignement géographique et campagne de dévalorisation du parent non
gardien…) ainsi que l’incapacité actuelle du système à la gestion de ces problématiques
(hégémonie du parent référent, 9/10 : la mère en dehors des résidences alternées).
Les préconisations de Sos papa sur la monoparentalité s’appliquent avantageusement en cas
de reconfiguration familiale. Il conviendrait d’y ajouter la légifération des droits et devoirs du
« beau parent »..
La ré-étude des dispositifs financiers et du mode de garde devrait pouvoir se mettre en action
systématiquement et très rapidement à l’occasion des reconfigurations .
S’il est essentiel de mette en œuvre une gestion judicaire mieux adaptée des séparations, la
parentalité n’est pas qu’une affaire de droit et il convient de mettre l’accent sur la gestion
initiale des conflits au plus tôt et l’accompagnement et la guidance parental .( 50 % des
séparations se font dans la bonne fortune d’accords amiable mais 50% se font de manière
conflictuelle et souvent passionnée avec exclusion et monoparentalité de fait , transitoire ou
définitive).
Un parent doit rester un parent , avec ses droits et devoirs , même si l’autre refait sa vie .
BASES BIBLIOGRAPHIQUES ET DOCUMENTAIRES
Rapport sos papa remis à la Mission Parlementaire d’Information sur la Famille et les Droits
de l’Enfant ( 23 novembre 2005 ) , questions sur l’autorité parentale , .90 pages comportant
44 références bibliographiques .auxquelles s’ajoutent :
« sos papa une association féministe de fait » article sur site sospapa.net ( onglet documents)
«familles monoparentales et recomposées » , rapport d’audition du 29/11/2005 , Délégation
du Sénat aux Droits des Femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapports 2003 et 2005 de la Défenseure des Enfants
« famille monoparentales ,et conditions de vie « DRESS numéro 389 , Ministère de l’emploi
, du travail et de la cohésion sociale , Ministère de la santé et de la protection sociale , avril
2005
6
« les famille monoparentales , une perspective internationale » l’e-ssentiel , publication de la
DDSER , CNAF , 2003
« parents solo » Marie Huet , l’express , 23/02/2003
« monoparentalité « Rapport UDAF 70 , 2004
« famille monoparentale de la Vienne , état des lieux et analyse des besoins , rapport UDAF
86 , 2003/2004
« la garde des jeunes enfants , plus d’une famille sur deux rencontre des difficultés , » rapport
UDAF ,39 , 2000/2002
« monoparentalité et femmes sujet » Gérard Neyrand et Patricia Rossi ( éditions Eres 2004)
« transformation de la famille et délinquance juvénile » Laurent Muchielli , in « problèmes
politiques et sociaux , La Documentation Française ( 2001)
« les conditions de vie défavorisées influent-elles sur le développement des jeunes enfants ? »
Chantal Zaouche-gaudron ( éditions Eres 2005)
« monoparentalité et pauvreté « rapport de l’observatoire de la famille des Hautes Pyrénées ,
2005
« divorce et nouvelle monoparentalité » Renée B-Dandurand , chercheure en sociologie ,
Canada
« maman solo , mode d’emploi « site magicmaman
« mode d’emploi » site divorcé ou monop .
« droits de l’enfant dans les familles dissociées » Annie Lamboley , congrès national de la
société française de pédiatrie , revue « compétences » , 2002
« quel avenir pour la politique de la famille » numéro spécial de « problèmes économiques ,
La documentation française ( 2003)
« enfance , adolescence et vie en famille » rapport UNAF , Observatoire des Familles , 2003
« Lieux de vie des enfants » in « recherches familiales » numéro 2 ‘ éditions UNAF 2005
« la résidence alternée « éditions labor 2005
« le syndrome d’aliénation parentale » éditions labor 2005
« l’identité masculine , permanences et mutations » in « problèmes politiques et sociaux « la
documentation française ( 2003)
« les métamorphoses du masculin » Christine Castelain Meunier ( PUF 2005)
« les hommes changent » Daniel Welzer-Lang( ed Payot 2004)
7
« mésaventures de la question du père » Gérard Neyrand ,revue « femmes infos , 2003
« XY , l’identité masculine , Elisabeth Badinter , éditions Odile Jacob
« la paternité monoparentale » , Germain Dulac chercheur en sociologie , revue « transition ,
1994
« l’amour en plus » Elisabeth Badinter , 2001
« la vérité sur les violences conjugales » Elisabeth Badinter , l’express , 26/06/2005
« fausse route » Elisabeth Badinter , éditions Odile Jacob , 2003
« la domination masculine « Pierre Bourdieu , éditions du Seuil , 1998
« femmes sous emprise » Marie France Hirigoyen , éditions Oh , 2005
« quand les pères se vengent » et « in nomine patris « émission arte mettant en évidence
l’association de mouvances essentialistes misandres avec les mouvances psychiatriques
réactionnaires pour une vision divisée et manichéiste des rôles sexués et parentaux ,22 mars
2005
« les pères contre attaquent » émission forum des européens ARTE , 19/02.2005 . mer en
évidence l’émission portugaise « super papa » pour inciter aux effets d’une paternité active et
positive ., traduite et diffusée dans les pays récemment incorporés à l’Europe .
CITATIONS
"C’est au sein du monde donné qu’il appartient à l’Homme de faire triompher le règne
de la liberté ; pour remporter cette suprême victoire il est entre autres nécessaire que
par-delà leurs différenciations naturelles hommes et femmes affirment sans
équivoque leur fraternité ( Simone de Beauvoir )
: «L’égalité n’est pas une alternative à la différence… l’égalité se pense avec la
similitude des hommes et des femmes (sujets adultes, êtres de raison, citoyens…) et
avec la différence sexuelle (différence des corps et des fonctions dans la
reproduction).» (Geneviève . Fraisse, ).
, « l'histoire des mères "démontre" brillamment qu'il n'y a pas d'instinct maternel autre
que ce que dictent la société, les modes philosophiques ou sociales » ( Françoise
Dolto)
8
« Au lieu d'instinct, ne vaudrait-il pas mieux parler d'une fabuleuse pression sociale
pour que la femme ne puisse s'accomplir que dans la maternité ? »
[ Elisabeth Badinter ]
: « Est-ce que j’irai jusqu’à dire qu’écarter un peu, beaucoup, passionnément un des
parents est une forme de maltraitance ? Oui « ( Caroline Eliacheef)
«
« la société doit tout faire pour aider les mères à ne pas empêcher les pères de faire
leur devoir de parent « ( Françoise Dolto)
« C'est le parent qui investit le plus son bébé qui devient le principal objet
d'attachement - sans distinction de sexe - et ce rapport préférentiel n'en exclut pas
d'autres. »
[ Elisabeth Badinter ] Les enfants sont attachés au père comme à la mère dés le plus jeune age.
On sait aujourd'hui sans ambiguïté que, dés la naissance, le père est autant que la
mère nécessaire au développement affectif et psychologique de l'enfant. Les
réactions d'attachement et l'angoisse de la séparation existent pour le père comme
pour la mère.
La résidence alternée favorise l'équilibre psychologique de l'enfant L'observation
scientifique ne montre aucune infériorité ou supériorité intrinsèque de l'homme sur la
femme pour élever des jeunes enfants. La place prépondérante accordée à la mère
en occident au XIX ème et XX ème siècle n'a aucun fondement scientifique. Elle
semble être purement idéologique et culturelle, liée au partage social des rôles entre
hommes et femmes ».( Denyse Coté )
« L’hostilité de principe de certains pédopsychiatres à cette solution d’alternance
adaptée à l’âge de l’enfant me semble donc ne pas découler seulement du constat
du mal-être de certains bébés, mais aussi de présupposés d’ordre idéologique (à
l’instar de ce que les auteurs reprochent aux Associations de pères) sur ce que
peuvent être la bonne famille, et la bonne répartition des rôles parentaux, à
l’exclusion des autres modalités d’élaboration ou de réorganisation du lien familial.
Une position, en définitive, politique, au sens où il s’agit bien de vouloir réglementer
de manière normative ce qu’il doit en être de l’ordre familial, au prétexte de la
défense de ceux qui ne peuvent s’y exprimer explicitement : les bébés. ( Gérard
Neyrand)
« le père renforce et le sentiment et le pouvoir de maîtrise de l’enfant ..galvanise
l’estime et l’affirmation de soi . Le père facilite l’indispensable détachement du bébé
depuis l’état symbiotique originel . Il contribue donc à l’autonomisation de l’enfant » (
Maurice Berger )
« l’enfant risque moins de se retrouver l’unique objet de l’investissement maternel.
Une étude belge de Mme Van Pevenage a montré que ce risque était très important
9
dans les situations de résidence principale à la mère alors qu’il devient nul dans les
situations de résidence alternée ( Gérard Poussin ).
« les études convergent pour démontrer statistiquement et cliniquement une
fréquence supérieure des problèmes psychopathologiques des enfants en situation
monoparentale » (‘Gérard Poussin )
10