MAINTIEN OU NON DES DROITS A RT ET RR selon le type d
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MAINTIEN OU NON DES DROITS A RT ET RR selon le type d
MAINTIEN OU NON DES DROITS A RT ET RR selon le type d’absence et l’organisation du travail TYPES D’ABSENCES CODE LIBELLE AI AT PV CC L1 à L5 LM CN CF AA,CM,GM CS M2, M3 ET GP MC MP PM GR SD, SE, ST AC AD MA, RM PR CP EM EF ABSENCE IRREGULIERE ACCIDENT DE TRAVAIL ACTIVITE PROTECTION CIVILE, POMPIER VOLONTAIRE CAMPAGNE ELECTORAL (Candidat) CLD CLM CONGE DE FORMATION NON REMUNERE CONGE DE FORMATION REMUNERE (CFP) CONGE DE MALADIE CONGES SANS REMUNERATION DISPONIBILITE EXCLUSION TEMPORAIRE GROSSESSE PATHOLOGIQUE MALADIE CONTRACTE EN SERVICE MALADIE PROFESSIONNELLE PERIODE MILITAIRE REMUNEREE SERVICE NON FAIT SUSPENSION CONGE ACCOMPAGNEMENT FIN DE VIE CONGE D’ADOPTION CONGES DE MATERNITE CONGES DE PATERNITE CONGES DE PRESENCE PARENTALE CONGES POUR SOIGNER UN ENFANT EVENEMENTS FAMILIAUX Annexe à la note D2011-5489 ORGANISATIONS DU TRAVAIL ALTERNEES Temps de travail majoritaire en 7h36 ou 7h50 REGLEMENTAIRE ET CALCUL DANS OBSERVATIONS GESTIME Droit à RTT impacté dès le 1er jour Maintien du droit à RT pendant 25 jours d’arrêts, consécutifs ou non tous codes confondus, dans l’année. Au-delà, la perte de droit est dégressive et automatisée dans GESTIME. Deux RT correspondants au maintien du droit pendant les 25 premiers jours, sont préservés, ainsi que les 2 ou 4 RR dits « protocole », Positionnés dans le compteur FP.